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Cet article a été rédigé à partir des articles « Possédez-vous un plan d’affaires ? Quels sont vos plans de retraite ? » et « Votre stratégie de départ », tous les deux parus dans le Volume 1, Numéro 3 du printemps 2012 de Perspectives.

Si vous êtes un des 1,2 million propriétaires d’entreprise au Canada,1 vous avez vraisemblablement une excellente compréhension et appréciation du temps et des ressources considérables requises pour démarrer, développer et conserver une entreprise florissante, tout particulièrement si vous l’avez bâtie à partir de rien. Aussi, peu importe si celle-ci en était à ses débuts ou à un stade de maturité avancé, vous seriez normalement en mesure de comprendre que leurs propriétaires consacrent la majorité de leur temps aux opérations et aux activités quotidiennes de leur entreprise. Cependant, il est essentiel, en parallèle avec ces préoccupations quotidiennes, de clairement définir un plan à long terme pour vous-même, votre famille et l’entreprise elle-même. Cela est d’autant plus vrai qu’au cours des années et des décennies à venir, plusieurs entreprises canadiennes feront l’objet d’un transfert de propriété, étant donné qu’un peu moins des deux tiers des propriétaires de petites et moyennes entreprises (PME) sont âgés de plus de 50 ans.2 La retraite et la relève se pointant à l’horizon pour de très nombreux propriétaires d’entreprise, il est important de reconnaître qu’il n’est jamais trop tôt pour commencer à réfléchir et à planifier sa retraite ainsi que son éventuel départ de l’entreprise. En préparant des plans appropriés à cet égard, et ce, aussi longtemps à l’avance que possible, les propriétaires d’entreprise pourront ainsi s'assurer de pouvoir réaliser leurs souhaits et leurs visions pour le futur, de leur et celui de leur entreprise.

Se doter de plans de retraite à titre de propriétaire d’entreprise

Il est assez courant chez plusieurs propriétaires d’entreprise de détenir la majeure partie de leur avoir net investi dans leur entreprise. Dans ces situations où l’entreprise d’un propriétaire représente une partie importante de son patrimoine, cela signifiera souvent que ses actifs ne sont pas aussi bien diversifiés que ceux d’une personne ayant un portefeuille de retraite traditionnel. Et contrairement à un employé salarié ayant droit à une pension, il leur incombera de financer leur propre retraite ; ce faisant, leur planification à cet égard sera d’autant plus importante pour les propriétaires d’entreprise. Bien que certains puissent miser sur leur entreprise afin de s’assurer de revenus à la retraite, il existe plusieurs raisons pour lesquelles cette approche pourrait ne pas fonctionner aussi bien que prévu. Par exemple, quelqu’un qui souhaiterait vendre son entreprise pourrait avoir de la difficulté à trouver un acheteur approprié, puisqu'une fois identifié, il pourrait ne pas disposer du financement nécessaire pour procéder ou encore, selon le marché ou l’industrie, la valeur de l’entreprise pourrait être moins élevée que prévu au moment de la vente de celle-ci.

Note : Étant donné la complexité des aspects suivants à considérer dans le cadre d’une planification, il est essentiel que vous vous assuriez que vos besoins et votre situation sont dûment considérés en consultant un conseiller fiscal et un conseiller juridique qualifiés.

monGPSMC de RBC Gestion de patrimoine pour propriétaires d’entreprise

monGPSMC de RBC Gestion de patrimoine est une nouvelle approche intégrée pour les personnes, dont les propriétaires d’entreprise, destinée à les aider à identifier, planifier, surveiller et réaliser leurs objectifs de patrimoine. Il s’agit d’un outil complémentaire à une planification exhaustive, particulièrement pour les propriétaires d’entreprise, qui font souvent face à des besoins de planification plus complexes. Après avoir rempli un questionnaire spécifique aux propriétaires d’entreprise, lequel porte sur des aspects importants comme la structure d’entreprise, l’évaluation, la planification pour une tragédie ou un événement imprévu, des stratégies de départ, la relève, le transfert de patrimoine et la retraite, monGPSMC génère ensuite un choix d’opportunités potentielles qui pourraient s’avérer avantageuses pour chaque besoin ou objectif particulier.

Pour plus d’information sur monGPSMC, veuillez consulter « Une approche intégrée à la planification de gestion de patrimoine avec monGPSMC » dans le numéro de l’automne 2016 de la revue Perspectives de RBC Gestion de patrimoine.

Réduire le risque grâce à l’épargne-retraite

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Pour les propriétaires d’entreprise, la détention d’une partie de leur épargne-retraite à l’extérieur de leur entreprise pourrait réduire quelque peu le risque y étant associé. Les premières années ou les périodes de croissance d’une entreprise pourraient s’avérer un moment idéal pour intégrer un plan de retraite dans sa prise de décisions, ce qui permettrait peut-être d’établir un plan diversifié en dirigeant les actifs excédentaires vers des régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) ou des régimes de retraite individuels (RRI), par exemple.

REER Un régime personnel d’épargne-retraite enregistré auprès du gouvernement fédéral et en vertu duquel les cotisations sont déductibles d’impôt et peuvent fructifier en bénéficiant d’un report d’impôt.
RRI Un régime de retraite à prestations déterminées qu’une société pourra établir et en vertu duquel les cotisations sont déductibles d’impôt pour la société et peuvent fructifier en bénéficiant d’un report d’impôt.

Bien que les REER soient une approche courante pour se constituer une épargne-retraite, certains propriétaires d’entreprise pourraient souhaiter considérer les avantages additionnels que confèrent les RRI. Un RRI est similaire aux régimes de retraite à prestations déterminées offerts par les grandes organisations à leurs employés, la principale différence étant que les RRI n’ont habituellement qu’un seul membre, typiquement le propriétaire d’entreprise ainsi que son conjoint ou un employé clé.

L’abc d’un RRI

Comparativement aux REER, un des principaux avantages des RRI est qu’ils permettent à la société d’un propriétaire d’entreprise d’effectuer des cotisations déductibles d’impôt plus élevées, lesquelles pourraient se traduire par des revenus plus élevés au moment de la retraite dans le futur. Les cotisations dans un RRI fructifient avec report de l’impôt, à l’instar de celles dans un REER. Avec un RRI, les cotisations annuelles varieront selon les gains d’emploi passés et la durée du service, malgré que, généralement, plus le propriétaire de l’entreprise est âgé, plus élevé sera le montant de fonds pouvant être cotisés dans le régime. Aussi, au moment où le régime sera initialement établi, la société pourrait être en mesure d’effectuer une cotisation plus importante afin de tenir compte des années de service du membre du régime antérieur à l’établissement du régime, et ce, rétroactivement jusqu’à l’année 1991.

Un autre domaine dans lequel les RRI pourraient offrir des avantages additionnels comparativement aux REER est celui de la protection contre les créanciers. En effet, alors que les actifs d’un REER ne sont typiquement protégés des créanciers que dans des situations de faillite personnelle, les RRI sont des régimes de pension, protégés en vertu de la législation fédérale et provinciale sur les régimes de pension et pourraient donc présenter moins de risque à cet égard. Note : Il est essentiel de consulter un conseiller fiscal ou juridique qualifié afin de discuter des options de protection d’actifs appropriées dans votre situation.

Au moment d’envisager l’établissement d’un RRI, les propriétaires d’entreprise devraient considérer certains de ses désavantages potentiels. D’abord, il y a moins de flexibilité qu’avec un REER pour ce qui est d’effectuer des retraits du régime. Puisque le RRI est un régime de pension, les fonds sont immobilisés durant les années actives et à la retraite (sauf exceptions dans certaines juridictions, qui offrent au moins une désimmobilisation partielle dans certaines circonstances). Puis, il y a les coûts d’administration associés avec les RRI, lesquels sont plus élevés parce qu’ils sont plus dispendieux à administrer qu’un REER. Ces coûts incluent les frais d’établissement du RRI, des frais annuels d’administration et des frais d’évaluations actuarielles obligatoires. Rappelez-vous cependant que ces frais peuvent être réduits, étant donné qu’ils sont déductibles d’impôt pour la société.

Création d’une stratégie de départ et d’un plan de relève exhaustif

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Pour plusieurs propriétaires d’entreprise, la création d’une stratégie de départ est indissociable de celle d’une planification de retraite. Que vous ayez l’intention de vendre votre entreprise à un tiers de la transférer à des membres de votre famille ou de structurer un rachat par sa direction, une planification à l’avance pour votre départ pourrait vous être d’un grand secours, particulièrement pour ce qui est d’augmenter les fonds que vous pourrez en tirer pour votre retraite. La planification à l’avance d’une stratégie de départ pourrait aussi faciliter la relève au niveau de la direction et offrir un éventail d’options plus étendu dans le futur. Quant à la planification de la relève d’entreprise, il est essentiel d’en discuter avec des conseillers qualifiés (incluant des conseillers fiscaux, juridiques, financiers et successoraux) afin d’obtenir leur aide pour préparer un plan exhaustif qui concilie ses besoins personnels et ceux de l’entreprise, tout en s’assurant que ses intentions et ses objectifs, tout aussi bien en matière de retraite que de relève d’entreprise, sont en adéquation.

La relève d’entreprise, on le comprend aisément, est un aspect qui pourra s’avérer problématique pour plusieurs propriétaires d’entreprise, particulièrement lorsqu’ils ont présidé à sa fondation. Pour faciliter ce processus de planification, deux règles importantes à suivre seraient, d’abord, de planifier aussi tôt que possible et ensuite, de s’assurer que les membres de sa famille, ses partenaires en affaires et la direction soient informés de vos volontés et de vos intentions, et, de votre côté, que vous soyez informés des leurs. Être proactif en matière de planification et avoir des discussions sur la relève permet souvent de juger plus clairement si des membres plus jeunes de la famille ou de la direction sont intéressés et aptes à reprendre l’entreprise. À partir de là, il sera souvent plus facile d’en venir à une entente sur l’option la plus appropriée et de mettre en place des plans spécifiques pour arriver à leurs fins.

Une fois la décision fondamentale prise, il importera alors de prendre les mesures appropriées pour définir et officialiser la manière dont le processus se déroulera. Pour une vente, cela devrait inclure une évaluation de la viabilité et du potentiel commercial de l’entreprise, l’établissement d’un échéancier et de s’assurer que l’entreprise demeurera prospère jusqu’au moment de la vente. Pour une transition à la prochaine génération, cela pourrait comprendre la formation de sa relève, l’embauche d’une équipe additionnelle de direction pour suppléer à celle en place, la gestion de la transition et la considération d’une variété de stratégies de gestion de patrimoine comme un gel successoral. Veuillez consulter le numéro de la revue du printemps 2017 de Perspectives de RBC Gestion de patrimoine pour plus d’information sur «  Les complexités de la relève d'entreprise et comment réussir son transfert ».

Conseil rapide en matière de dons de bienfaisance

Pour les propriétaires d’entreprise qui planifient vendre leur entreprise, en redonner à la collectivité en utilisant une partie du produit de la vente pour effectuer un don dans l’année de la vente pourrait être une option à considérer. Ce type de stratégie génère un reçu pour don de bienfaisance qui aide à minimiser l’impôt sur tout gain en capital réalisé lors de la vente. Si vous prévoyiez effectuer un don d’au moins 25 000 $, vous pourriez vouloir considérer les avantages d’établir votre propre fondation de bienfaisance dans l’année de la vente par l’entremise du Programme de dons de bienfaisance RBC.

Aperçu des options de départ

Lorsqu’il est question du départ de son entreprise et de son transfert, il y a quatre grandes options disponibles aux propriétaires d’entreprises privées.

OptionAvantages potentielsDésavantages potentiels
La conserver dans la famille
  • Continuité
  • Promotion d’un legs familial
  • Conflit familial
  • Manque de relève qualifiée ou intéressée
Rachat par la direction
  • Transition plus facile
  • Rétention du leadership existant
  • La direction pourrait ne pas avoir les fonds nécessaires pour l’achat et le propriétaire de l’entreprise pourrait devoir accepter un prix de vente moindre
  • Les membres de la direction existante pourraient ne pas être de bons propriétaires
Rachat par un partenaire/actionnaire
  • Continuité
  • Souvent une clôture rapide
  • Conflit à propos de l’évaluation
Vente à une tierce partie
  • Clôture rapide et sans problèmes avec une valeur maximale
  • Difficulté à trouver un acheteur
  • On pourrait devoir divulguer de l’information confidentielle à un compétiteur qui pourrait décider de ne pas acheter

Note : Étant donné que chaque situation commerciale est unique, il est important de consulter un professionnel qualifié en planification d’entreprise afin d’évaluer les options disponibles et de déterminer les approches de planification les plus appropriées.

Analyse du véritable potentiel d’un rachat par la direction

Les propriétaires d’entreprise gravitent généralement vers une de deux orientations : le transfert à la famille ou la vente à une tierce partie. Toutefois, selon la situation, un rachat par la direction pourra s’avérer plus avantageux et plus intéressant. Voici quelques avantages additionnels qu’un rachat par la direction pourra offrir à un propriétaire d’entreprise souhaitant céder celle-ci.

  1. Les employés clés qui font partie de l’équipe de direction sont souvent essentiels au bon fonctionnement de l’entreprise et possèdent des connaissances et une expérience précieuses, ce qui les rend compétents et qualifiés pour assurer le succès continu de l’entreprise.
  2. L’équipe de direction et le propriétaire se connaissent très bien et sont confortables l’un avec l’autre, ce qui augmente la probabilité de réussite de la transaction.
  3. Dans la plupart des cas, les équipes de direction auront des connaissances fondamentales de l’entreprise— qu’il s’agisse au plan comptable, commercial, juridique ou autrement— ce qui rendra le processus de reprise plus facile qu’avec un tiers acheteur, par exemple.
  4. Si l’équipe de direction possédait un solide bilan en gestion de l’entreprise, le financement par emprunt du prix d’achat devrait être plus facile.
  5. La transition devrait connaître moins de problèmes et de perturbations chez les clients, fournisseurs et employés si l’équipe de direction leur était familière.

Un coup d’œil plus attentif aux désavantages d’un rachat par la direction

Une considération importante que les propriétaires d’entreprise devront soupeser quant à cette stratégie de départ est le fait que des acheteurs à l’interne, comme des membres de la direction, ne disposeront généralement pas des liquidités personnelles suffisantes pour racheter l’entreprise. Ce que cela signifie généralement pour les petites et moyennes entreprises c’est que le propriétaire devra offrir un prix de vente favorable ainsi qu’un billet à ordre à des conditions avantageuses afin de permettre à l’équipe de direction d’acquérir son entreprise. En d’autres mots, un rachat par la direction pourra être l’idéal pour un vendeur qui ne tient pas absolument à maximiser tous les aspects de la vente, incluant la valeur de l’entreprise, le produit de la vente reçu sous forme de liquidités et les conditions de la transaction. Cependant, l’équipe de direction devrait verser une partie du prix d’achat au comptant, afin de s’assurer que tous les partis impliquées aient des investissements personnels et un intérêt direct dans l’entreprise.

Pour les moyennes et grandes organisations, obtenir un prix d’achat plus élevé pourrait être moins difficile, étant donné que les équipes de direction conviendront souvent d’un partenariat avec des sociétés de financement par capitaux propres qui pourront contribuer une partie importante de la composante actions du financement. Le principal désavantage à une telle approche est que l’équipe de direction n’obtiendra qu’une petite partie de la propriété de l’entreprise, étant donné sa contribution minimale à son actionnariat total. Il sera donc crucial pour les propriétaires et l’équipe de direction de discuter et de clarifier à l’avance leurs objectifs et leur tolérance au risque, comme certaines personnes, contrairement à d’autres, pourraient être davantage enclines à risquer des actifs personnels, à exercer un contrôle limité ou à détenir une participation limitée dans l’entreprise, par exemple. Les propriétaires d’entreprise seraient en mesure de mieux déterminer si un rachat par la direction est une option viable dans leur situation s’ils comprenaient et examineraient tous les éléments associés à un tel rachat.