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Famille. Voilà un terme dont la signification varie selon les personnes et qui a grandement évolué au cours des dernières décennies. Traditionnellement, le concept de famille référait à la famille nucléaire (une cellule familiale regroupant un père, une mère et leurs enfants biologiques ou adoptifs et au sein de laquelle les deux parents biologiques étaient présents dans une même résidence).1 De nos jours, la notion de cellule familiale a grandement évolué en fonction des normes sociétales. Imaginez prendre un portrait de la société canadienne actuelle dans son ensemble. Il deviendrait rapidement évident que la famille « traditionnelle », telle que nous la connaissions, est moins courante qu’auparavant— à notre époque, le qui et le quoi qui définit une famille sont bien plus diversifiés et un type de famille qui gagne en popularité est la famille reconstituée. En fait, la belle-famille représente de nos jours une famille sur huit ayant des enfants au Canada.2 Qui plus est, étant donné qu’environ 75 pour cent de ceux et celles qui divorcent se remarient ou se remettent en couple,3 il est clair que les situations familiales plus complexes sont de plus en plus fréquentes.

Pour ceux et celles qui ont vécu ou qui vivent la transition à une famille reconstituée, on ne peut nier qu’il s’agit d’un processus qui peut souvent sembler turbulent et très exigeant. De plus, lorsqu’on ajoute les complexités additionnelles associées à une planification de transfert de patrimoine et une planification successorale, le processus décisionnel pourra sembler d’une complexité inouïe. Bien qu’il soit difficile de naviguer au travers des nombreux écueils potentiels, le processus pourra être mené à terme grâce à une approche misant sur la communication proactive, une compréhension des principaux facteurs en cause et le recours à des stratégies susceptibles de satisfaire tout un chacun.

Établir et maintenir un dialogue ouvert

Famille reconstituée ou non, un aspect essentiel de toute planification de transfert de patrimoine et de planification successorale réussies est la communication. Selon une étude réalisée sur une période de 20 ans par le Williams Group, 70 pour cent des familles connaissent un échec lorsque vient le moment de transférer avec succès des actifs d’une génération à l’autre. Et la cause première de cet échec est imputable à la dynamique familiale, le manque de confiance et une piètre communication, et non les aspects juridiques et financiers complexes des successions.4 Aussi, et bien qu’il s’agit d’un sujet que plusieurs personnes et familles préfèrent éviter de discuter, parce que susceptible de susciter des sentiments d’inconfort ou de mener à des discussions houleuses, il est important de considérer le revers de la médaille — en effet, sans ces discussions, il n’y a aucune assurance que le patrimoine sera transféré selon les volontés de l’individu, ce qui fait que ces discussions sont destinées à créer un climat harmonieux fondé sur des objectifs familiaux convenus par les membres de la famille.

En ce qui a trait plus particulièrement aux familles reconstituées, la communication sera d’autant plus importante, étant donné les facteurs, les émotions et les relations additionnels dont on devra tenir compte. Pour créer un environnement caractérisé par un dialogue ouvert, des stratégies gagnantes pour simplifier le processus miseront sur la participation plus hâtive des enfants dans les conversations, des discussions franches pour déterminer et évaluer les attentes et les objectifs de la famille ainsi qu’une rétroaction et une communication régulières avec tous les membres de la famille concernés par ces plans.

Connaître les faits pour éviter les écueils

Les individus faisant partie d’une famille reconstituée peuvent parfois sentir qu’ils sont tiraillés dans des directions différentes, alors qu’ils recherchent un certain équilibre afin de s’assurer que tous les membres de leur famille seront traités équitablement, tout en tâchant d’éviter des conflits et une crise potentielle. Les niveaux de stress peuvent aussi être plus importants, étant donné que dans certaines provinces, les conjoints survivants et les personnes à charge pourraient faire valoir leurs droits sur des biens de la succession de la personne décédée, si la planification successorale ou le testament ne pourvoyait pas adéquatement à leurs besoins. Dans une telle situation, il sera important tout d’abord de bien comprendre certaines considérations, puis d’en tenir compte dans sa prise de décision.

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Directives recommandées en matière de planification

1 - Revoir les bénéficiaires et les documents associés à la succession

Quant à la désignation des légataires d’actifs, une des erreurs les plus courantes est d’omettre de mettre à jour régulièrement ses désignations de bénéficiaires. Par exemple, un divorce ou la rupture d’une relation ne révoquera généralement pas une désignation de bénéficiaire dans un régime. C’est pourquoi il est essentiel de revisiter tout régime qui comporte une désignation de bénéficiaire, comme un REER, une police d’assurance ou un régime de pension de l’employeur lors de la rupture de son mariage, une nouvelle relation ou en tout temps, lorsque sa situation change. Au-delà de ces scénarios, une bonne pratique consisterait à revisiter ces régimes tous les deux ou trois ans, afin de s’assurer que ses choix reflètent toujours ses intentions.

Aussi, bien qu’un testament puisse être la dernière préoccupation d’une personne en train de se séparer, divorcer ou remarier, négliger d’en rédiger un nouveau pourrait entraîner des problèmes significatifs. Il en est ainsi parce que le mariage annule tout testament précédent, ce qui fait que si quelqu’un se remariait et décédait sans nouveau testament, sa succession serait traitée comme s’il était décédé intestat (sans testament). Pour ceux et celles qui se sont séparés ou divorcés, mettre à jour son testament est également important, étant donné que la séparation et/ou le divorce n’annulent pas un testament existant dans plusieurs juridictions.

2 - Choisir le bon exécuteur/liquidateur

Il est tout à fait compréhensible que le choix d’un exécuteur (liquidateur au Québec) sera d’autant plus difficile étant donné la dynamique des relations additionnelles au sein des familles reconstituées. Certaines personnes auront donc fort à faire pour déterminer qui de leur conjoint, un enfant d’une relation précédente, un enfant de leur relation actuelle ou une combinaison de ces personnes devrait être désigné pour agir comme exécuteur/liquidateur. Mais, ce qui importe avant tout est de choisir une (des) personne(s) qui sera (seront) apte(s) et consentante(s) à administrer la succession. Une autre alternative consisterait à désigner une tierce partie (p. ex. une société de fiducie, un avocat, un comptable), laquelle solution aurait le mérite de réduire toute charge émotive qui pourrait nuire au processus. Aussi, bien que certaines personnes puissent hésiter à ce que la succession ait à encourir des frais accrus pour une tierce partie, il serait important de comparer ces frais avec ceux qu’entraîneraient un éventuel litige.

3 - Développer des stratégies personnalisées

Un des plus grands défis pour plusieurs personnes est de créer un plan qui satisfait toutes les parties et en vertu duquel les besoins du conjoint survivant sont comblés et que les enfants biologiques deviennent les bénéficiaires des actifs. Ceux et celles qui vivent dans une famille reconstituée doivent savoir qu’il existe des stratégies conçues en fonction de leur situation et qui tiennent compte des complexités de celle-ci.

La valeur d’un contrat de mariage

Malgré les présomptions stéréotypées au sujet des contrats prénuptiaux et de mariage, la réalité est qu’ils sont avantageux à plusieurs points de vue, particulièrement dans le cas d’un remariage. Par conséquent, il est important de faire fi de ces présomptions et de considérer ces contrats comme la fondation d’une planification successorale harmonieuse et réussie. Ces ententes sont des outils précieux pour s’assurer que les deux personnes dans une relation sont protégées et elles constituent une façon efficace pour les deux conjoints d’indiquer quels actifs ils ont l’intention de laisser à leurs enfants respectifs. Aussi, bien qu’il s’agisse d’un bon départ, on doit se rappeler que ces ententes ne remplacent aucunement un plan successoral. Un autre point essentiel à valider est de s’assurer qu’il y ait une adéquation entre les intentions énoncées au contrat de mariage et les conditions du testament — sinon, cela pourrait inciter les héritiers à se livrer une bataille juridique.

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Dons et fiducies

Il existe plusieurs options pour partager ses actifs, que ce soit de son vivant ou à son décès. Des dons purs et simples pourraient être l’idéal pour ces individus qui veulent être témoins, de leur vivant, des bienfaits de leur don ou qui tiennent beaucoup à aider leurs enfants lors de moments marquants de leur vie, qu’il s’agisse de les aider avec leur projet éducatif ou de verser une mise de fonds à l’achat d’une maison. Par ailleurs, il faut être conscient du fait qu’effectuer un don signifie perdre le contrôle sur l’actif faisant l’objet du don.

Toutefois, les fiducies sont une méthode efficace pour distribuer des actifs de manière à atteindre l’objectif désiré, tout en tenant compte des préférences individuelles. Le tableau suivant décrit divers types de fiducies.

Fiducie Détails et avantages potentiels
En faveur de soi-même
  • Entre vifs (de son vivant)
  • On doit être âgé de 65 ans ou plus au moment d’établir la fiducie
  • Le constituant (auteur) de la fiducie a droit aux revenus et personne d’autre que le constituant pourra recevoir ou utiliser des revenus ou le capital de la fiducie de son vivant; à son décès, les actifs seront distribués selon l’acte de fiducie
  • Les actifs sont transférés en dehors de la succession; protège contre les contestations du testament
Mixte au profit du conjoint
  • Entre vifs
  • On doit être âgé de 65 ans ou plus au moment d’établir la fiducie
  • Seuls le constituant de la fiducie et son époux ou conjoint de fait ont le droit de recevoir les revenus de la fiducie, et ce, jusqu’au décès du dernier des deux
  • Aucune autre personne que le constituant de la fiducie et son époux ou conjoint de fait pourront recevoir ou utiliser des revenus ou le capital de la fiducie de leur vivant
  • Une façon de s’assurer que le conjoint survivant continue de recevoir l’usufruit des actifs de son vivant
  • À leur décès, les actifs sont transférés aux bénéficiaires, qui pourraient être les enfants d’un mariage précédent
  • Les actifs seront transférés à l'extérieur de la succession
Testamentaire
  • Entre en vigueur suite au décès; les conditions sont généralement établies dans le testament
  • Présente des options pour pourvoir aux besoins de tous les bénéficiaires désirés faisant partie de la famille
  • Peut offrir un niveau de contrôle sur le moment de la distribution des actifs aux bénéficiaires
  • Possibilité d’offrir plus d’une fiducie pour différents membres de la famille
Testamentaire au profit du conjoint
  • Entre en vigueur suite au décès; les conditions sont généralement établies dans le testament
  • Un moyen de pourvoir aux besoins du conjoint survivant; on peut aussi stipuler que les actifs résiduels seront distribués aux enfants au décès du conjoint survivant
  • Report d’impôt lors du transfert des actifs à la fiducie du conjoint et la capacité à protéger les intérêts de la famille

N. B. : L’information dans ce tableau ne s’appliquera pas nécessairement à votre situation personnelle. Afin de s’assurer que votre situation aura été dûment considérée, il est important de consulter un conseiller fiscal et/ou juridique qualifié afin de déterminer les meilleures options pour vos besoins spécifiques.

Recours à l’assurance-vie

Selon la dynamique familiale, l’assurance-vie pourra s’avérer une autre option efficace. Bien que la détermination des détails de la police devrait être laissée à un professionnel de l’assurance, la stratégie générale mise sur le fait que le produit de l’assurance sera disponible au décès, d’où la création d’un héritage pour ses bénéficiaires. Une telle solution pourra ainsi résoudre le défi d’être équitable envers les enfants et le conjoint survivant — désigner vos enfants pourrait satisfaire vos obligations envers eux, libérant ainsi la succession pour le conjoint survivant.

Face aux émotions à fleur de peau et aux défis additionnels avec lesquels doit composer le processus décisionnel au sein de certaines familles reconstituées, la planification successorale peut rapidement dériver de sa trajectoire. Pour aider à faciliter le processus, il est important, d’abord, d’accepter qu’une situation de famille reconstituée puisse changer votre planification, puis de reconnaître qu’il existe des façons efficaces de simplifier et de composer avec une telle situation. Grâce aux outils appropriés et à la bonne approche, les individus pourront évoluer au-delà « du tien, du mien et du nôtre » et concevoir des plans équitables et personnalisés qui pourront aider à gérer le changement de façon optimale.

Un appui et une orientation multidimensionnels

Successions et fiducies RBC offre aux individus, familles et entreprises des services personnalisés et spécifiques de solutions successorales, fiduciaires et d’invalidité. Reconnaissant que ces aspects de la planification sont souvent complexes et émotifs, les professionnels de Successions et fiducies RBC offrent un juste équilibre d’expertise et d’empathie. Qu’ils agissent comme exécuteur/liquidateur, qu’ils prêtent assistance à certains aspects de l’administration d’une fiducie, qu’ils offrent leurs conseils pour certains aspects des procurations ou qu’ils satisfassent d’autres besoins spécialisés en matière de fiducies et de successions, ils sont en mesure de concevoir des solutions judicieuses et soigneusement planifiées. Pour plus d’information, veuillez visiter Successions et fiducies RBC.