couple in raincoats facing lake and mountains

Le vieillissement — cela va de soi — peut être un sujet de discussion difficile. Bien que cela fasse naturellement partie de la vie et que ce soit un processus que tout humain traverse, envisager son déclin physique ou cognitif peut s’avérer difficile à accepter, et le fait de ne pas savoir si et quand sa condition pourrait changer peut nous rendre mal à l’aise. Si tel était le cas, la mise en place de plans pour tenir compte de préoccupations de santé éventuelles liées à l’âge serait quelque chose que plusieurs tendent à éviter ou à reporter indéfiniment.

Les Canadiens vivant généralement plus longtemps et avec plus de baby-boomers s’apprêtant à prendre leur retraite incessamment, la réalité telle que vécue par les aînés et ceux en fin de vie est devenue un enjeu auquel un nombre croissant de familles doit maintenant faire face. Toutefois, plusieurs familles tentent de naviguer en eaux troubles et de composer avec ces situations souvent difficiles et troublantes sans aucune indication quant aux désirs de leurs proches, sans connaître leurs intentions et sans plan qui tienne compte de leurs décisions financières ainsi qu’en matière de soins personnels.

Ceci étant, l’importance de planifier en fonction d’enjeux de santé potentiels, aussi longtemps à l’avance que possible, ne peut être minimisée — pour la protection et l’assurance que cela peut procurer que ce soit sur le plan de ses finances personnelles ou de la tranquillité d’esprit pour soi-même et ses proches.  

Agir suite à notre prise de conscience des réalités vécues par les aînés sur le plan de la santé   

Selon la Société Alzheimer Canada, presque 40 pour cent des personnes âgées de plus de 65 ans sont sujettes à une forme quelconque de perte de mémoire. Bien que certaines formes soient considérées comme faisant partie d’un processus normal de vieillissement, on observe un nombre croissant de cas de maladies d’Alzheimer et d’autres formes de démence chez les aînés canadiens, et ce nombre est appelé à croître au cours de la prochaine décennie.1 Aussi, lorsqu’il s’agit de tous les types d’incapacités — physiques et cognitives — les aînés sont presque deux fois plus enclins que les Canadiens en âge de travailler (les 25 à 64 ans) à être atteints d’au moins une condition qui limite leurs activités quotidiennes.2

« On est définitivement plus conscients de nos jours des préoccupations que peuvent susciter la santé des aînés et la possibilité qu’il puisse survenir une situation d’invalidité ou d’incapacité, mais il existe néanmoins tout un fossé à combler quant à savoir comment cela se traduit en planification proactive chez de nombreux Canadiens, » de commenter madame Leanne Kaufman, chef de RBC Trust Royal. « On comprend de mieux en mieux les enjeux en cause et la possibilité qu’un tel évènement puisse survenir, mais plusieurs ne comprennent toujours pas les implications de ne pas se doter d’un bon plan — ou de tout plan — et des problèmes qu’une telle situation pourrait engendrer. »

Bien que cet aspect de la planification successorale en soit un que plusieurs reconnaissent comme étant nécessaire, il y a un état d’esprit assez généralisé selon lequel il s’agit d’une décision qu’on peut reporter. Le problème, toutefois, comme le mentionne madame Kaufman, est que « s’il survenait un imprévu ou, alors que certains commenceront à devoir composer avec des enjeux de santé associés au vieillissement, s’il se présentait une situation d’incapacité, que celle-ci soit temporaire ou permanente, personne ne serait alors habilitée à agir en votre nom, à moins que vous n’ayez une procuration. Il peut s’agir d’un document très simple, mais qui vous permettra d’économiser beaucoup de stress et de temps. »

Procuration – Un aperçu

Une procuration (ou un mandat de protection au Québec) est un document qui confère le droit à une autre personne d’agir en votre nom. Il existe deux types de procurations : une procuration aux biens et une procuration aux soins personnels.  Selon votre province ou territoire de résidence, il pourra s’agir d’un seul et même document ou de plusieurs documents distincts qui décriront les pouvoirs dévolus à une ou plusieurs personnes (généralement désignées de « fondés de pouvoir » ou de « mandataire » au Québec) afin de leur permettre de prendre des décisions en votre nom quant à vos soins personnels et/ou finances et biens.

Une procuration standard pour les biens permet à une personne autre que vous de prendre légalement des décisions quant à vos finances et vos biens (p. ex. d’effectuer des transactions bancaires, de payer vos comptes, de gérer vos placements). Une procuration pour les soins personnels autorise une personne dûment désignée à prendre des décisions concernant vos soins personnels (soins de santé, traitements médicaux et logement).

Note : Étant donné les différences provinciales et territoriales quant à la manière dont ces documents sont créés et signés, il est essentiel de consulter un conseiller juridique qualifié afin de vous assurer de l’exactitude de la teneur et de la signature  de ces documents.

Pour plus d’information sur les procurations et le choix d’un fondé de pouvoir, veuillez prendre connaissance de l’article du printemps 2018 de Perspectives intitulé, « Le pouvoir de choisir » ou visionner les vidéos sur les procurations et autres ressources utiles de RBC Trust Royal.

Défis pour les aidants et les membres de la famille  

Selon de récentes statistiques, environ 1,1 million de Canadiens seraient affectés directement ou indirectement par la démence, et un Canadien sur cinq a déjà eu à prodiguer des soins à une personne atteinte d’une forme quelconque de démence.3 Un rapport y associé a aussi révélé que parmi les aidants, 87 pour cent souhaitaient que les gens comprennent mieux la réalité d’avoir à prendre soin d’une personne atteinte de démence, les deux tiers trouvaient que leur situation d’aidant les menaient à l’isolement et plusieurs avaient de la difficulté à accéder à l’aide et aux services appropriés.4 En d’autres mots, prendre soin d’un être cher peut s’avérer éprouvant, et ce, tant émotionnellement que financièrement.

« Lorsque les personnes ont omis de se doter d’une planification ou d’en discuter avec leurs proches — ou les deux — cela ajoute un autre niveau de stress qui souvent deviendra ingérable pour les proches, tout particulièrement lorsque les décisions sur le plan des soins et des finances incomberont à un seul membre de la famille, » d’expliquer madame Kaufman. « Il est aussi important de considérer le défi que devra relever une personne qui doit assumer les responsabilités financières pour un être cher, tout en lui consacrant beaucoup de temps dans un hôpital ou un établissement de soins. »

Selon les circonstances, la dynamique familiale pourra aussi être un facteur important quant à la façon avec laquelle on composera et on gérera une situation d’invalidité ou d’incapacité. Par conséquent, il sera nécessaire de réfléchir attentivement à sa famille, aux complexités potentielles ainsi qu’aux options et approches en matière de soins de santé pour les aînés et de planification successorale afin d’aider à mitiger le stress et diminuer les possibilités de conflits.

Au-delà des stigmates et de l’inconfort face à l’inconnu

Les sondages indiquent que plus de la moitié des Canadiens sont préoccupés à l’idée d’être atteints de la maladie d’Alzheimer ou de démence, et que la principale préoccupation pour plusieurs est de devenir un fardeau pour autrui.5 De plus, 46 pour cent disent qu’ils se sentiraient mal à l’aise pour ce qui est de divulguer leur démence, et ce, même à des membres de leur famille.6 Lorsque ces types de préoccupations ou ces stigmates de la démence sont bien ancrés, ceux-ci pourront constituer un obstacle majeur à une planification successorale et en cas d’inaptitude, et à avoir ces conversations cruciales avec des membres de sa famille. Pour surmonter ces obstacles, il est important de comprendre comment une planification appropriée pourra aider à mitiger certaines de ces inquiétudes et préoccupations.

« Ce que les gens doivent réaliser c’est qu’à défaut d’avoir une procuration, d’avoir considéré soigneusement qui serait la meilleure personne pour agir pour et en son nom, d’avoir communiqué ses désirs et ses préférences à ses proches, c’est justement dans une telle situation qu’on devient un fardeau pour autrui, » de souligner madame Kaufman. « S’il survenait une situation d’incapacité et qu’un de ces aspects avait été négligé, les membres de la famille auraient potentiellement à s’adresser aux tribunaux et prendre des décisions sans information ou sans direction quant à votre situation financière et sans savoir ce que vous auriez désiré sur le plan des soins. Par conséquent, c’est plutôt le manque de planification et le fait de laisser ses proches dans l’inconnu qui font en sorte de placer un fardeau sur les proches de la personne atteinte d’incapacité. »

woman hiker in the woods holding backpack straps

Prendre des mesures proactives

Si vous étiez quelqu’un qui éprouvait des difficultés émotionnelles à planifier d’avance ou si vous présumiez que ce type de planification était quelque chose à reporter à un moment donné dans le futur, un bon point de départ serait tout simplement de dresser un scénario hypothétique et de considérer les impacts personnels, familiaux et financiers — un exercice que vous pourrez faire individuellement, avec votre conjoint ou un autre proche ou encore avec un spécialiste en planification successorale ou un conseiller juridique qualifié. Certaines personnes trouveront aussi utile d’effectuer des recherches sur les programmes d’assistance ainsi que sur les ressources et les options disponibles en matière de soins.

De façon générale, ce type d’exercice exploratoire pourra s’avérer efficace pour vous aider à définir vos désirs, vos intentions et ce qui importe le plus pour vous. Pour certains, ce sera aussi un incitatif pour avoir des conversations avec des êtres chers, ce qui ultimement pourrait accroître votre tranquillité d’esprit, sachant qu’ils n’auront pas à assumer des fardeaux inutiles ou trouver des réponses à des questions troublantes à un moment qui risque d’être très stressant et émotionnellement épuisant pour eux, et ce, particulièrement s’ils agissaient aussi comme aidants.

Une autre considération importante est de soupeser vos options pour ce qui est de faire appel à des tiers pour vos procurations (pour les finances). Qu’ils agissent en tant que mandataires pour administrer vos biens ou pour prêter assistance au mandataire désigné, des experts qualifiés et chevronnés comme ceux de RBC Trust Royal proposent une approche personnalisée et peuvent s’impliquer en assumant quelques-unes seulement ou autant de responsabilités administratives que vous le souhaitez.  

Quant au moment opportun pour ce faire, madame Kaufman réitère ce message important : « Lorsque je discute de planification quant à une incapacité potentielle, une question qui m’est souvent posée est : “Quel est le meilleur moment pour préparer une telle planification ?” Ma réponse est toujours “Hier”, et ce, indépendamment de votre âge. Une incapacité pouvant survenir à tout âge, et non seulement dans la vieillesse, il n’est jamais trop tôt pour avoir ces conversations et commencer à planifier en conséquence. Puis, lorsque surviennent des évènements de la vie, retournez à votre planification, révisez-la et discutez-en de nouveau. »

Pour plus d’information sur RBC Trust Royal, veuillez visiter RBC Trust Royal

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Les cinq questions principales à considérer quant au choix d’un mandataire en vertu d’un mandat de protection

Cette liste n’est pas exhaustive et n’est fournie qu’à titre informatif. Afin de vous assurer que votre situation personnelle aura été prise en considération comme il se doit et que vous agirez en fonction de l’information la plus récente disponible, il est essentiel que vous consultiez votre conseiller juridique qualifié.

1. Souhaitez-vous que plus d’une personne agisse pour et en votre nom, et si oui, comment ?
  • Plusieurs choix s’offriraient à vous si vous considériez désigner plus d’un mandataire. En effet, vous pourriez faire en sorte que vos mandataires soient tenus d’agir ensemble (« conjointement ») ou vous pourriez leur accorder la flexibilité voulue pour agir séparément ou ensemble (« conjointement et solidairement *»).
  • Les tâches que pourra accomplir votre mandataire ou vos mandataires dépendront aussi des pouvoirs qui leur seront conférés dans le document. Par exemple, vous pourriez convenir d’une procuration générale relative aux biens qui s’applique à tous les biens et toutes les questions financières ou une plus spécifique ne portant que sur quelques points. Il est également possible de conférer des pouvoirs décisionnels indépendants à des personnes distinctes pour différentes tâches.

Note : Pour ces scénarios, il est essentiel de consulter votre conseiller juridique qualifié afin de bien comprendre ce que chaque mandataire pourra entreprendre seul, pour et en votre nom, quelles actions ne pourront être prises que conjointement et comment composer avec des instructions conflictuelles.

* En Saskatchewan, vous auriez aussi l’option de désigner des mandataires « successivement ».

2. Le mandataire considéré demeure-t-il dans votre région ou a-t-il la flexibilité voulue pour se déplacer ?
  • Si vous désigniez quelqu’un qui demeurait à une certaine distance de chez vous, les exigences de la fonction pourraient lui poser des défis sur le plan de la logistique.
  • Si le mandataire désigné vivait dans une juridiction différente, il pourrait en résulter des défis additionnels dus aux complexités juridiques et administratives associées à une gestion à distance de vos affaires. (N’oubliez pas que cette situation serait encore plus compliquée si vous possédiez des biens dans différents lieux géographiques et partagiez votre temps entre ces résidences, par exemple, étant donné que vous pourriez être tenu de vous doter de procurations différentes valides pour chacune des juridictions.)
3. La personne pourrait-elle se trouver à un stade de vie particulièrement chargé et manquer de disponibilité si ou lorsque le moment est venu pour elle d’agir ?
  • Si la personne a de jeunes enfants, une carrière exigeante ou voyage souvent, assumer les responsabilités d’un mandataire pourrait poser tout un défi.
  • Bien qu’un membre de la famille puisse sembler un choix logique, considérez l’intérêt qu’il y aurait pour vous de passer ce temps avec vos proches sans qu’ils n’aient à assumer les responsabilités dévolues à un mandataire.
  • Selon les circonstances, les tâches pourraient s’échelonner sur plusieurs années et augmenter au gré du temps.
  • Il serait important de désigner un mandataire alternatif au cas où la personne désignée serait incapable de remplir son mandat le moment venu.
4. La personne possède-t-elle de solides connaissances financières et compétences organisationnelles ?
  • Le mandataire devra assumer toute une gamme de responsabilités, allant de la conservation d’actifs et la priorisation de dépenses jusqu’à la production de déclarations de revenus et la tenue de dossiers. Ces responsabilités pourraient s’avérer trop lourdes ou accablantes pour quelqu’un qui n’aurait pas d’expérience au plan organisationnel ou de gestion des finances.
5. La personne sera-t-elle en mesure de demeurer neutre au plan émotif ?
  • Dans un cas d’incapacité, le climat peut être très émotif et, selon la situation, certaines familles pourraient être plus enclines à entrer en conflit. Il est donc important de choisir quelqu’un qui agira en fonction de vos désirs, et ce, même s’ils survenaient des conflits. Les mandataires sont aussi tenus d’agir en toute impartialité, et certains membres de la famille pourraient devenir émotionnellement vulnérables dans ce type de situation.

Pour en apprendre davantage sur l’ensemble des responsabilités qu’un fondé de pouvoir ou mandataire devra assumer, veuillez consulter le document de RBC Trust Royal intitulé « Liste de vérification des tâches du fondé de pouvoir aux biens ».

Considérations en matière de planification de soins aux aînés et d’incapacité pour les individus et les familles

Cette liste n’est pas exhaustive, mais n’est destinée qu’à donner des indications générales sur cette facette de la planification successorale et à vous permettre d’en discuter avec les membres de votre famille. Afin de vous assurer que votre situation personnelle aura été prise en considération comme il se doit et que votre planification reflète en tous points vos désirs et vos intentions, il est essentiel que vous consultiez votre conseiller juridique qualifié.

Certaines personnes pourront trouver utile de considérer cet aspect de la planification non seulement comme un document définissant ses choix et ses intentions, mais plus généralement comme un processus comprenant des réflexions, des choix et des conversations. En considérant les questions et les points suivants, rappelez-vous qu’il est important d’y répondre vous-même ainsi que d’informer vos proches de vos choix et de vos motivations. Votre mandataire désigné devra aussi être continuellement mis à jour quant à vos choix et préférences et devra être informé de l’endroit où vous conservez vos documents de procuration/mandat de protection, vos autres documents importants ainsi que les coordonnées de vos personnes ressources telles que votre comptable, votre avocat, vos professionnels en placement, vos banquiers et votre médecin.

Procuration
  • Vous êtes-vous doté d’une procuration/mandat de protection approprié pour veiller à votre protection et à l’administration de vos biens et ce document est-il à jour? Est-il survenu récemment des changements au sein de votre famille qui pourraient influer sur vos choix?
  • Au moment d’établir votre procuration/mandat de protection, avez-vous réfléchi attentivement à votre désignation de mandataire afin de vous assurer de faire le bon choix? Vous êtes-vous assuré que cette personne serait consentante à agir et, le moment venu, qu’elle aurait toute l’information requise pour agir selon vos volontés?
Information financière
  • S’il survenait un imprévu, serait-il difficile pour votre mandataire de retrouver tous vos détails financiers pertinents? (Il est aussi important de songer à votre empreinte numérique à cet égard, par exemple à vos noms d’utilisateur, mots de passe et comptes en ligne.)

Envisagez de préparer un document fournissant un aperçu exhaustif de votre portrait financier. À cette fin, RBC Gestion de patrimoine (RBC GP) vous propose L’Inventaire familial, un guide pratique accessible en ligne.

Soins de santé et préférences personnelles
  • Quelles ressources et quelle assistance pour les aînés sont disponibles dans votre voisinage ou région?
  • Si vous aviez le choix, préféreriez-vous demeurer dans votre résidence le plus longtemps possible ou déménager dans un établissement offrant des programmes de vie assistée ou d’autres types de soins? (Il pourrait s’avérer utile de faire une recherche sur les coûts associés aux divers types de soins.)
  • Si vous optiez pour un établissement de soins, préféreriez-vous une chambre simple ou une chambre double/partagée? Maintiendriez-vous votre choix à tout prix ?
  • Existe-t-il des aspects de votre mode de vie ou de votre routine actuels que vous voudriez maintenir même si vous étiez inapte? (Par exemple conserver dans l’établissement choisi des objets de votre résidence actuelle, vous faire couper les cheveux à intervalles réguliers ou prendre l’air régulièrement.)
Dons
  • Est-il de votre intention de faire des dons financiers à des membres de votre famille? Vos souhaits sont-ils documentés ?
  • Quelles sont vos intentions philanthropiques, s’il en est? Existe-t-il des organismes de bienfaisance que vous désirez continuer à appuyer? Un mandat de protection est un moyen efficace pour documenter vos intentions et vos instructions quant à certains dons à faire à des proches ou des organismes de bienfaisance.

Pour plus d’information sur les soins aux aînés et comment les financer, veuillez lire « L’âge n’est-il qu’un chiffre ? » du numéro du printemps 2018 de Perspectives.

Références:
  1. Societe Alzheimer Canada. Le vieillissement normal par rapport à la maladie d’Alzheimer, [En ligne]. https://alzheimer.ca/fr/Home/About-dementia/What-is-dementia/Normal-aging-vs-dementia ( Consulté le 28 mars 2019).
  2. Statistique Canada. Nouvelles données sur les incapacités au Canada, 2017. [Infographie diffusée le 28 novembre 2018], [En ligne]. (Consulté le 28 mars 2019). https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/11-627-m/11-627-m2018035-fra.htm.
  3. Societe Alzheimer Canada. Les chiffres sur la maladie au Canada, [En ligne]. https://alzheimer.ca/fr/Home/About-dementia/What-is-dementia/Dementia-numbers (Consulté le 28 mars 2019).
  4. Ibid.
  5. Ibid.
  6. Ibid.