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Pour les particuliers comme pour les propriétaires d'entreprise, trouver la meilleure façon d'épargner en vue de la retraite est un aspect essentiel de la planification de patrimoine. Selon votre situation, il pourrait exister toute une gamme d’options à envisager pour vous aider à constituer et à maximiser votre coussin de retraite.

Ce domaine de la planification pourrait s’avérer être particulièrement important pour les propriétaires d’entreprise, étant donné qu’il arrive fréquemment qu’une grande portion de leur valeur nette soit immobilisée dans leur entreprise. Cela pourrait être un signe qu’ils ne seraient pas adéquatement diversifiés. En plus, plusieurs d’entre eux pourraient ne pas participer à un régime de pension agréé.

Aussi, lorsque leur priorité est la croissance ou réussite de l’entreprise (ce qui est souvent le cas, particulièrement chez ces propriétaires d’entreprise qui ont consacré beaucoup de temps et de ressources à leur entreprise au cours des années), envisager une retraite et la planifier activement peut poser un défi important pour certains entrepreneurs ou tout simplement ne pas figurer en tête de liste de leurs préoccupations.

Lors de l’élaboration et la préparation de leurs projets de retraite, certains propriétaires pourraient présumer qu’ils seront en mesure de vendre leur entreprise et d’utiliser le produit de la vente pour assurer le financement de leur retraite. D’autres encore pourraient envisager de transférer leur entreprise à la prochaine génération ou à la direction de l’entreprise. Dans un cas comme dans l’autre, plusieurs imprévus pourraient faire dévier ces intentions. Compter uniquement sur l’entreprise pour leurs futurs revenus de retraite pourrait laisser une part trop importante au hasard.

Bien qu’il soit louable d’avoir les meilleures intentions et d’entretenir les meilleurs espoirs, lorsqu'il s'agit de quitter votre entreprise et de faire la transition vers la retraite, il est aussi essentiel de se doter d’un filet de sécurité. Une stratégie bien définie quant à sa situation financière à la retraite est une façon d’assurer la stabilité de ses finances pour les années à venir, peu importe ce qu’il adviendra de votre entreprise.

Options de planification de retraite pour les propriétaires d’entreprise

À titre de propriétaire d’entreprise, il est important de trouver des moyens afin de réduire le risque, et le fait de détenir une partie de vos économies à l’extérieur de l’entreprise pourrait s’avérer une solution efficace à cet égard.

En général, retirer des profits et se verser un salaire (avec ou sans paiement de dividendes) pourrait offrir deux avantages importants:

  • cela pourrait protéger les profits contre de futures pertes d’exploitation potentielles ;
  • cela crée des droits de cotisation à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un service donnant droit à une pension en vertu d’un régime de retraite individuel (RRI).

Plus particulièrement en lien avec le deuxième point, la prochaine étape consiste donc à déterminer quel instrument d’épargne (REER ou RRI) vous offrira vraisemblablement la meilleure valeur et les plus grands avantages selon votre situation.

Principales caractéristiques des RRI

Un RRI est un régime de retraite à prestations déterminées établi par une société et qui a pour but d’aider à bonifier les revenus de retraite d’un propriétaire d’entreprise ou d’un professionnel incorporé ou encore d’un employé clé (ce régime peut également être étendu au conjoint et/ou aux enfants du propriétaire d'entreprise, conditionnellement à ce qu’ils soient aussi employés par la société). Bien qu’un RRI ne compte habituellement qu’un seul participant, il pourra inclure jusqu’à trois membres, et il n’y a aucune limite quant au nombre de RRI qu’une société peut constituer.

On peut considérer le RRI comme un substitut à votre REER et il permet généralement des cotisations plus élevées que ce dernier. Votre société cotisera annuellement à votre RRI et recevra en contrepartie une déduction d’impôt. Aussi, comme un REER, des droits de cotisation au RRI sont reconnus lorsque vous tirez un revenu d’emploi de votre société, et les fonds investis dans le RRI ont une croissance avec impôt différé. Ce régime est également conçu pour verser un revenu régulier à la retraite qui est déterminé par une formule de calcul des prestations.

Quant au financement d’un RRI, la société qui le détient sera responsable de son financement et d’y maintenir les fonds nécessaires afin de fournir les prestations requises. De plus, cette phase de financement surviendra principalement lorsque le membre travaille activement et accumule des années de service.

Au-delà des cotisations annuelles, votre entreprise pourrait possiblement être en mesure d’effectuer une cotisation importante au moment de la création du régime afin de tenir compte de vos années de service antérieures à la mise en place du RRI, ce qui peut remonter jusqu'en 1991.

Les RRI peuvent aussi offrir une protection accrue contre les créanciers, comparativement à celle offerte par les REER. En effet les RRI sont considérés comme des pensions, lesquelles sont protégées en vertu de la législation fédérale ou provinciale, alors que les actifs du REER ne sont généralement protégés des créanciers que dans le cas d’une faillite personnelle.

Note : il est toujours important de consulter un conseiller juridique qualifié à propos des options disponibles en matière de protection des actifs.

Le concept « alpha en gestion de patrimoine » et son application aux RRI

Lorsqu’on considère l’aspect « alpha » en termes de vos investissements, celui-ci pourra généralement être défini comme : « le rendement attribuable à la portion active » ou « la surperformance » d’un investissement. Néanmoins, le terme « alpha » pourra aussi s’appliquer de façon plus générale à divers aspects de la planification patrimoniale globale. Dans ce cas, ce serait : la valeur ajoutée ou le bénéfice additionnel pour votre situation financière découlant de la mise en œuvre de certaines stratégies. Au moment d’étudier les diverses approches pour faire fructifier votre épargne-retraite, vous devriez considérer comment chacune d’entre elles évoluera au fil du temps, puisque cela pourrait vous aider à déterminer laquelle des stratégies s’avérera la plus efficace à long terme. Cela bien entendu, après avoir consulté votre conseiller qualifié pour vous assurer que les options sont appropriées à votre situation.

En gardant cela à l'esprit, examinons un scénario nous permettant d’observer une stratégie de REER et de RRI en action afin de mieux comprendre laquelle des deux crée le plus de potentiel en matière d’« alpha en gestion de patrimoine ».

RRI vs Dividendes + REER : étude de cas

Tanya, âgée de 55 ans, est propriétaire d’une entreprise établie qui a depuis longtemps fait ses preuves. Elle se verse présentement un salaire de 200 000 $ afin de maximiser ses droits de cotisation REER, ainsi que des dividendes pour couvrir ses dépenses personnelles. Tanya se demande si cette approche est la plus judicieuse pour maximiser son épargne-retraite ou si elle n’aurait pas avantage à mettre en place un RRI.

En collaboration avec son conseiller qualifié, Tanya explore les options suivantes :

  1. continuer d’investir les fonds excédentaires dans sa société de gestion, tout en se versant un salaire et des dividendes afin de maximiser ses cotisations à son REER et financer les dépenses nécessaires à son mode de vie ;
  2. mettre sur pied un RRI qui serait financé par son entreprise constituée en société.
Hypothèses de calculs pour cette étude de cas
  • Un taux de rendement de 7,5 % à l'intérieur des régimes enregistrés.
  • Tanya prévoit prendre sa retraite à 70 ans.
  • Tous les montants sont exprimés en dollars après impôts (veuillez vous référer aux notes spécifiques sur les taux d’imposition dans chaque illustration).
Voici un aperçu du rendement de ces deux options au fil du temps :

Option 1

Dans la situation de Tanya, comme elle peut cotiser davantage à un RRI qu’à un REER, elle investit les fonds additionnels (la différence de cotisations entre les deux régimes) dans sa société de gestion. À sa retraite, elle retirerait ces investissements sous forme de dividendes afin de compléter son revenu.

Âge Dividendes + REER
55 $687,447
56 $761,453
57 $842,299
58 $930,577
59 $1,026,935
60 $1,132,075
Âge Dividendes + REER
65 $1,816,974
66 $1,990,162
67 $2,177,163
68 $2,379,001
69 $2,596,784
70 $2,831,684

Note : les hypothèses fiscales incluent un taux d’imposition des petites entreprises de 26,50 % et un taux moyen d’imposition de 32,92 % au moment des retraits.

Option 2

Dans ce scénario, Tanya priorise plutôt la maximisation des cotisations autorisées à son RRI. Disposant toujours de petits droits de cotisations à son REER, elle continue aussi de maximiser celui-ci.

Âge RRI + REER
55 $724,937
56 $805,268
57 $893,546
58 $990,507
59 $1,096,955
60 $1,213,770
Âge RRI + REER
65 $1,987,738
66 $2,185,484
67 $2,399,536
68 $2,631,112
69 $2,881,532
70 $3,152,188

Note : les hypothèses fiscales incluent un taux d’imposition moyen de 39,24 % au moment des retraits. Le taux d’imposition tient compte de son âge à la retraite, de son revenu de pension et de ses retraits du REER. Le taux d’imposition réel pourra varier selon sa situation au moment des retraits.

La différence « alpha en gestion de patrimoine »

Après impôts, avec l’Option 1, lorsque Tanya atteint 70 ans, elle aura accumulé un peu plus de 2,83 millions $ pour sa retraite. Avec l’Option 2, elle aura épargné un peu plus de 3,15 millions $ au moment de prendre sa retraite à 70 ans. Cela se traduit par plus de 320 000 $ en fonds additionnels ou un « alpha en gestion de patrimoine » pour ses années de retraite.

Il est intéressant de souligner que pour chaque année où Tanya poursuit sa stratégie de RRI+ REER, son avantage exprimé en pourcentage augmente progressivement. Par exemple, à 55 ans, l’avantage de l’Option 2 après impôts sera de 5,5 % comparativement à 11,3 % à 70 ans.

Pour plus d’information sur cet aspect et d’autres de la planification pour propriétaires d’entreprise, veuillez consulter l'Édition spéciale à l'intention des propriétaires d'entreprise de Perspectives.

Note : les renseignements dans cet article portent sur quelques options potentielles à considérer dans le cadre de votre planification globale. Dans tous les cas, il est essentiel de consulter vos conseillers en fiscalité et juridiques qualifiés afin de déterminer si ces stratégies ou d’autres pourront vous convenir et afin de vous assurer que votre situation personnelle aura été considérée comme il se doit.