mother and toddler walking along pier

Pour ceux et celles dont les dons de bienfaisance ou la philanthropie font partie de leur vie, il peut s’agir d’une expérience très gratifiante et significative. Que ce soit individuellement ou collectivement en tant que famille, votre parcours en matière de dons est quelque chose d’unique — ce parcours est tributaire de la manière dont vous choisissez de le poursuivre, de vos motivations ou connexions personnelles avec les causes ou organisations, et du temps que vous décidiez de consacrer à vos activités de bienfaisance.

Bien que les expériences personnelles de chacun en matière de dons soient différentes et uniques à eux, un aspect commun à la majorité des Canadiens est de penser à donner principalement dans le contexte de leur vie.

Il existe peu de statistiques récentes à cet égard, mais des recherches antérieures indiquent que lorsqu’il s’agit de faire un don de bienfaisance par voie testamentaire, quelque 5 pour cent seulement des Canadiens procèdent de la sorte.1 Si vous aviez des valeurs philanthropiques ou aviez l’intention de faire un ou des dons, il serait important que vous considériez comment vous souhaitez que cela fasse partie de votre legs et quelle serait la meilleure approche pour réaliser vos objectifs de bienfaisance — maintenant, tout au long de votre vie et pour des générations à venir.

Planifiez votre approche

Structurer vos dons, qu’il s’agisse de dons de votre vivant, ou de dons prévus dans le cadre de votre planification successorale et de transfert de patrimoine, ou les deux, peut s’avérer avantageux à plusieurs égards, que ce soit en termes d’avantages fiscaux ou de faire une différence significative dans le temps. Il existe plusieurs options pour intégrer les dons de bienfaisance dans sa planification globale, ce qui fait qu’il importe d’être proactifs, de penser à la façon dont vous aimeriez bâtir votre legs et de déterminer quelle approche ou quelles approches seraient les plus en adéquation avec vos objectifs.

Comme point de départ, considérez comment vous intégrez présentement les dons de bienfaisance dans votre vie et comparez cela à la façon dont vous envisagez en faire partie de votre legs. Avez-vous des objectifs de dons dans l’immédiat ou dans un futur proche ? S’agit-il d’objectifs sur lesquels vous aimeriez vous concentrer à long terme ou encourager au sein de votre famille afin de promouvoir des valeurs philanthropiques auprès de la génération à venir ? Existe-t-il des causes ou des organisations que vous aimeriez continuer à appuyer après votre décès ? Si oui, la prochaine étape consisterait à considérer et explorer quelles méthodes de dons s’alignent le mieux sur vos objectifs philanthropiques et de manière holistique avec votre planification financière et successorale globale.

L’information suivante consiste en une sélection d’options et d’approches et pourrait ne pas s’appliquer à votre situation. Afin de vous assurer que votre situation et vos objectifs seront dûment considérés, il est essentiel que vous consultiez vos conseillers fiscaux et juridiques qualifiés afin d’avoir l’assurance que votre planification en matière de dons de bienfaisance et de legs sera adéquatement structurée dans le cadre de votre planification financière et successorale, et ce, de la manière la plus avantageuse qui soit.

Legs testamentaires

Pour ceux et celles qui souhaitent faire un don à un organisme de bienfaisance à leur décès, une approche intéressante consisterait à faire un legs testamentaire. Avec ce type de don testamentaire, vous pouvez continuer à appuyer une cause ou une organisation que vous avez à cœur et cela pourrait vous donner droit à un crédit d’impôt précieux sur votre dernière déclaration de revenus, lequel, selon votre situation, pourrait s’avérer avantageux au plan fiscal pour votre succession. Les dons testamentaires peuvent se faire sous forme de dons d’un montant déterminé ou d’un pourcentage de votre succession (afin de vous assurer que le montant de votre don s’ajustera automatiquement en fonction de l’importance de votre patrimoine à ce moment). Vous pourriez aussi être en mesure de léguer certains actifs en nature, auquel cas il vous serait important de consulter au préalable l’organisme de bienfaisance concerné afin de déterminer quels types de dons celui-ci peut accepter.

Une autre option pour des dons posthumes consisterait à donner le produit de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER), fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou compte d’épargne libre d’impôt (CELI) ou encore, le capital-décès d’une police d’assurance-vie à un organisme de bienfaisance enregistré en désignant celui-ci comme votre bénéficiaire. (Pour les résidents du Québec, cette option ne s’applique qu’aux polices d’assurance-vie.) Un reçu pour don sera remis à votre succession en fonction de la juste valeur marchande du don au moment du transfert à l’organisme de bienfaisance. Votre exécuteur/liquidateur pourrait aussi être en mesure de demander un crédit d’impôt pour don sur votre déclaration finale de revenus, ce qui pourrait réduire l’impôt payable à votre décès.

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Selon les statistiques d’un sondage administré en 2014, parmi les répondants ayant inclus un legs de bienfaisance dans leur testament, 55 pourcent prévoyaient laisser un montant spécifique, 38 pourcent le solde de leur succession et 7 pourcent un legs d’actifs spécifiques.2

Fiducie de rentes avec droit réversible à une oeuvre de bienfaisance

Si vous aimeriez faire un don important à un organisme de bienfaisance, mais que vous préfériez néanmoins continuer à utiliser le bien que vous comptez donner jusqu'à votre décès, une fiducie de rentes avec droit réversible à une ouvre de bienfaisance pouurait être une option à considérer. Ce type de fiducie est structuré de telle sorte que vous, le donateur, conservez le droit aux revenus générés par le bien dans la fiducie, bien qu'il y ait un don irrévocable dur reliquat à un organisme de bienfaisance enregistré. Un des prinicipaux avantages est que vous profitez immédiatement d'un allègement d'd’impôt,tout en continuant de profiter du bien de votre vivant. (Bien que vous conserviez l'usufruit et le revenu tiré du bien contribué à la fiducie, ni vous, ni quelque personne que ce soit, n'avez accès aux actifs de la fiducie). Aussie, à votre décès, le reliquat des biens de la fiducie sera transféré directement à l'organisme de bienfaisance, sans transiter par sucession et sans être assujetti aux frais d'hormologation.

Formes de dons de bienfaisance continus

Si les dons de bienfaisance étaient déjà priorisés par vous ou votre famille, dans le cadre de votre planification de legs, vous pourriez être intéressé par des options combinant des formes de dons courants et durables. Ces types d’approches vous permettent à vous et à votre famille de faire des dons maintenant et tout au long de votre vie, et de maintenir ces dons structurés à titre de legs.

Fondations privées

Une fondation privée est un organisme de bienfaisance enregistré qui est souvent financé par une seule source, un seul groupe ou une seule famille, et qui offre une approche très personnalisée aux dons de bienfaisance. Cette approche peut être flexible, le don n’étant pas associé à un organisme spécifique, et les administrateurs ou fiduciaires de la fondation pouvant accorder des subventions au cas par cas.

Pour quiconque songe à établir une fondation privée, il est important de noter que l’établissement et l’administration courante d’une fondation privée peuvent entraîner des frais considérables, ce qui fait qu’il est essentiel de bien évaluer l’engagement en matière de temps que vous et votre famille devrez y consacrer ainsi que les ressources financières qui vous sont disponibles à des fins d’activités de bienfaisance.

Fonds de dons de bienfaisance

Pour ceux et celles qui souhaitent créer un legs de bienfaisance durable de façon structurée et pratique, un fonds de dons de bienfaisance (ou un fonds orienté ou à vocation arrêtée par le donateur) pourrait s’avérer une option intéressante. Un tel fonds vous permettrait de faire un don irrévocable de liquidités ou d’autres actifs (comme un don en nature de titres appréciés) à un fonds administré par une fondation publique enregistrée. Du point de vue fiscal, les donateurs reçoivent un reçu pour don égal à la valeur des actifs faisant l’objet du don, et tout revenu gagné sur les contributions investies reste dans le fonds et n’est pas assujetti à l’impôt.

Les donateurs peuvent recommander comment les contributions doivent être gérées et quels organismes de bienfaisance doivent toucher des subventions du fonds. Cette approche peut aussi s’avérer avantageuse pour ce qui est d’encourager la transmission de valeurs familiales aux générations futures. La solution pourra aussi offrir de la flexibilité en ce que le fonds pourra davantage s’apparenter à un style de fonds dit de dotation, en vertu duquel le fonds survivra à votre décès et pourra même en être un à perpétuité, à moins que le solde des fonds ne soit distribué plus rapidement suite à votre décès.

happy family embracing on the beach

Sabrina et Antonio – Une étude de cas

Sabrina et Antonio, tous deux dans la fin quarantaine, ont deux adolescents. Ils font présentement des dons chaque année à des organismes de bienfaisance, mais en tant que professionnels occupés, ils ont très peu de temps à consacrer à des activités caritatives. Récemment, un membre de leur famille étendue a reçu un diagnostic de cancer et ils souhaitent maintenant vivement appuyer ce type de cause impliquant les soins de santé. Ils sont aussi des amoureux des animaux.

En général, Sabrina et Antonio recherchent des façons d’en faire plus en matière de dons de bienfaisance et d’intégrer ceux-ci dans leur planification à court et à long termes, en plus d’encourager ces valeurs chez leurs enfants, qui démontrent déjà de l’intérêt à donner et à en redonner à la collectivité. Ils tiennent aussi à maintenir un certain niveau de flexibilité, leurs intérêts caritatifs pouvant changer ou s’intensifier avec le passage du temps, ou selon leur volonté à revisiter le montant ou la nature de leurs contributions.

Suite à leurs discussions avec leur conseiller qualifié, Sabrina et Antonio ont décidé qu’un fonds de dons de bienfaisance s’alignerait sur leurs objectifs et leur situation, et ce, pour plusieurs raisons :

  • cela leur permet d’établir maintenant des planifications de manière significative et pratique ;
  • ils pourront faire des recommandations de subventions à des organismes de bienfaisance consacrés aux soins de santé et au bien-être des animaux, des causes qui les passionnent;
  • la structure aide à encourager des conversations et des décisions familiales quant aux organismes bénéficiaires de subventions et leur permet également d’impliquer leurs enfants ;
  • la structure procure aussi une grande flexibilité quant aux montants des contributions au fil du temps, les versements de subventions, et quand et comment on disposera des fonds suite à leur décès ;
  • leurs enfants pourront être désignés pour agir comme successeurs du fonds afin d’assurer la survie de leur fonds de bienfaisance de génération en génération ;
  • cette structure leur permettra vraisemblablement de contribuer davantage au fil du temps aux causes qu’ils ont à cœur, leurs contributions croissant à l’abri de l’impôt dans le fonds.

Pour plus d’information sur cette approche et comment elle peut se concrétiser dans un scénario de la vie courante, veuillez visionner « L’histoire de Drew et de Sue » sur la page Web Notre approche de RBC Gestion de patrimoine.

Le Programme de dons de bienfaisance de RBC est conçu spécifiquement pour les personnes et les familles qui souhaitent soutenir des causes caritatives de façon significative, sans avoir à y consacrer le temps et engager les frais associés à l’établissement d’une fondation privée. Grâce à ce programme, vous pourrez verser une contribution initiale puis des contributions suivies à un fonds de dons de bienfaisance administré par notre fondation partenaire, la Charitable Gift Funds Canada Foundation. De concert avec votre conseiller RBC, vous pourrez déterminer le moment de vos contributions, les actifs que vous souhaitez contribuer, combien vous souhaitez contribuer au fil du temps en fonction de votre planification financière, et les fonds demeureront investis auprès de votre conseiller de confiance. Il s’agit donc d’une solution facile et pratique de soutenir les causes caritatives que vous avez à coeur, dès maintenant et dans le futur, tout en bénéficiant d’importants avantages fiscaux.

Le rôle du successeur de fonds

Un rôle important au sein d’un fonds de dons de bienfaisance est celui de successeur du fonds. La désignation d’une ou de plusieurs personnes qui sont proches de vous, ou établir la fondation pour administrer votre fonds (conformément à vos directives de bienfaisance au dossier), vous permet de choisir qui ou comment vous souhaitez continuer à gérer votre fonds une fois que vous n’êtes plus en mesure de le faire (soit après votre vie ou dans une situation d’incapacité).

En désignant un successeur de fonds, vous aurez l’assurance de savoir qui continuera l’affectation de vos dons en argent, ce qui pourrait s’avérer d’une importance capitale pour assurer la longévité d’un fonds de dons de bienfaisance et faire de vos dons une valeur familiale à long terme.

Références :
  1. Canadian Legal Wills. Planned Giving: The state of charitable bequests in Canada. Consulté en août 2019 https://www.legalwills.ca/blog/planned-giving-canada/; Leave a legacy Vancouver. Statistics on giving. Consulté en août 2019. leavealegacyvancouver.com/statistics-on-giving [en anglais seulement].
  2. Canadian Legal Wills. Planned Giving: The state of charitable bequests in Canada. Consulté en août 2019 https://www.legalwills.ca/blog/planned-giving-canada/ [en anglais seulement].