{"id":1130,"date":"2020-02-18T19:00:00","date_gmt":"2020-02-18T19:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/2020\/02\/18\/what-does-your-charitable-legacy-look-like\/"},"modified":"2023-11-01T10:50:43","modified_gmt":"2023-11-01T14:50:43","slug":"what-does-your-charitable-legacy-look-like","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/insights\/what-does-your-charitable-legacy-look-like","title":{"rendered":"\u00c0 quoi ressemble votre legs de bienfaisance ?"},"content":{"rendered":"<blockquote class=\"c-black\" style=\"font-size: 1em;\"> <ul class=\"list-links\"> <li class=\"mb-half\">Faites-vous un don de bienfaisance chaque ann&eacute;e ?<\/li> <li class=\"mb-half\">Existe-t-il des causes ou des organisations qui vous passionnent ?<\/li> <li class=\"mb-half\">Votre famille a-t-elle des valeurs ou des objectifs de bienfaisance sp&eacute;cifques ?<\/li> <li class=\"mb-half\">Redonnez-vous &agrave; votre collectivit&eacute; ou y faites-vous du b&eacute;n&eacute;volat ?<\/li> <\/ul> <\/blockquote> <p>Pour ceux et celles dont les dons de bienfaisance ou la philanthropie font partie de leur vie, il peut s&rsquo;agir d&rsquo;une exp&eacute;rience tr&egrave;s gratifiante et significative. Que ce soit individuellement ou collectivement en tant que famille, votre parcours en mati&egrave;re de dons est quelque chose d&rsquo;unique &mdash; ce parcours est tributaire de la mani&egrave;re dont vous choisissez de le poursuivre, de vos motivations ou connexions personnelles avec les causes ou organisations, et du temps que vous d&eacute;cidiez de consacrer &agrave; vos activit&eacute;s de bienfaisance.<\/p> <p>Bien que les exp&eacute;riences personnelles de chacun en mati&egrave;re de dons soient diff&eacute;rentes et uniques &agrave; eux, un aspect commun &agrave; la majorit&eacute; des Canadiens est de penser &agrave; donner principalement dans le contexte de leur vie.<\/p> <p>Il existe peu de statistiques r&eacute;centes &agrave; cet &eacute;gard, mais des recherches ant&eacute;rieures indiquent que lorsqu&rsquo;il s&rsquo;agit de faire un don de bienfaisance par voie testamentaire, quelque 5 pour cent seulement des Canadiens proc&egrave;dent de la sorte.<sup>1<\/sup> Si vous aviez des valeurs philanthropiques ou aviez l&rsquo;intention de faire un ou des dons, il serait important que vous consid&eacute;riez comment vous souhaitez que cela fasse partie de votre legs et quelle serait la meilleure approche pour r&eacute;aliser vos objectifs de bienfaisance &mdash; maintenant, tout au long de votre vie et pour des g&eacute;n&eacute;rations &agrave; venir.<\/p> <h2>Planifiez votre approche<\/h2> <p>Structurer vos dons, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse de dons de votre vivant, ou de dons pr&eacute;vus dans le cadre de votre planification successorale et de transfert de patrimoine, ou les deux, peut s&rsquo;av&eacute;rer avantageux &agrave; plusieurs &eacute;gards, que ce soit en termes d&rsquo;avantages fiscaux ou de faire une diff&eacute;rence significative dans le temps. Il existe plusieurs options pour int&eacute;grer les dons de bienfaisance dans sa planification globale, ce qui fait qu&rsquo;il importe d&rsquo;&ecirc;tre proactifs, de penser &agrave; la fa&ccedil;on dont vous aimeriez b&acirc;tir votre legs et de d&eacute;terminer quelle approche ou quelles approches seraient les plus en ad&eacute;quation avec vos objectifs.<\/p> <p>Comme point de d&eacute;part, consid&eacute;rez comment vous int&eacute;grez pr&eacute;sentement les dons de bienfaisance dans votre vie et comparez cela &agrave; la fa&ccedil;on dont vous envisagez en faire partie de votre legs. Avez-vous des objectifs de dons dans l&rsquo;imm&eacute;diat ou dans un futur proche ? S&rsquo;agit-il d&rsquo;objectifs sur lesquels vous aimeriez vous concentrer &agrave; long terme ou encourager au sein de votre famille afin de promouvoir des valeurs philanthropiques aupr&egrave;s de la g&eacute;n&eacute;ration &agrave; venir ? Existe-t-il des causes ou des organisations que vous aimeriez continuer &agrave; appuyer apr&egrave;s votre d&eacute;c&egrave;s ? Si oui, la prochaine &eacute;tape consisterait &agrave; consid&eacute;rer et explorer quelles m&eacute;thodes de dons s&rsquo;alignent le mieux sur vos objectifs philanthropiques et de mani&egrave;re holistique avec votre planification financi&egrave;re et successorale globale.<\/p> <p class=\"footnote italic\">L&rsquo;information suivante consiste en une s&eacute;lection d&rsquo;options et d&rsquo;approches et pourrait ne pas s&rsquo;appliquer &agrave; votre situation. Afin de vous assurer que votre situation et vos objectifs seront d&ucirc;ment consid&eacute;r&eacute;s, il est essentiel que vous consultiez vos conseillers fiscaux et juridiques qualifi&eacute;s afin d&rsquo;avoir l&rsquo;assurance que votre planification en mati&egrave;re de dons de bienfaisance et de legs sera ad&eacute;quatement structur&eacute;e dans le cadre de votre planification financi&egrave;re et successorale, et ce, de la mani&egrave;re la plus avantageuse qui soit.<\/p> <h2>Legs testamentaires<\/h2> <p>Pour ceux et celles qui souhaitent faire un don &agrave; un organisme de bienfaisance &agrave; leur d&eacute;c&egrave;s, une approche int&eacute;ressante consisterait &agrave; faire un legs testamentaire. Avec ce type de don testamentaire, vous pouvez continuer &agrave; appuyer une cause ou une organisation que vous avez &agrave; c&oelig;ur et cela pourrait vous donner droit &agrave; un cr&eacute;dit d&rsquo;imp&ocirc;t pr&eacute;cieux sur votre derni&egrave;re d&eacute;claration de revenus, lequel, selon votre situation, pourrait s&rsquo;av&eacute;rer avantageux au plan fiscal pour votre succession. Les dons testamentaires peuvent se faire sous forme de dons d&rsquo;un montant d&eacute;termin&eacute; ou d&rsquo;un pourcentage de votre succession (afin de vous assurer que le montant de votre don s&rsquo;ajustera automatiquement en fonction de l&rsquo;importance de votre patrimoine &agrave; ce moment). Vous pourriez aussi &ecirc;tre en mesure de l&eacute;guer certains actifs en nature, auquel cas il vous serait important de consulter au pr&eacute;alable l&rsquo;organisme de bienfaisance concern&eacute; afin de d&eacute;terminer quels types de dons celui-ci peut accepter.<\/p> <p>Une autre option pour des dons posthumes consisterait &agrave; donner le produit de votre r&eacute;gime enregistr&eacute; d&rsquo;&eacute;pargne-retraite (REER), fonds enregistr&eacute; de revenu de retraite (FERR) ou compte d&rsquo;&eacute;pargne libre d&rsquo;imp&ocirc;t (CELI) ou encore, le capital-d&eacute;c&egrave;s d&rsquo;une police d&rsquo;assurance-vie &agrave; un organisme de bienfaisance enregistr&eacute; en d&eacute;signant celui-ci comme votre b&eacute;n&eacute;ficiaire. (Pour les r&eacute;sidents du Qu&eacute;bec, cette option ne s&rsquo;applique qu&rsquo;aux polices d&rsquo;assurance-vie.) Un re&ccedil;u pour don sera remis &agrave; votre succession en fonction de la juste valeur marchande du don au moment du transfert &agrave; l&rsquo;organisme de bienfaisance. Votre ex&eacute;cuteur\/liquidateur pourrait aussi &ecirc;tre en mesure de demander un cr&eacute;dit d&rsquo;imp&ocirc;t pour don sur votre d&eacute;claration finale de revenus, ce qui pourrait r&eacute;duire l&rsquo;imp&ocirc;t payable &agrave; votre d&eacute;c&egrave;s.<\/p>  \t<div class=\"wp-block-rbcwm-well well is-style-is-style-b-beige b-beige mb-3 migrated\"> \t\t<p>Selon les statistiques d&rsquo;un sondage administr&eacute; en 2014, parmi les r&eacute;pondants ayant inclus un legs de bienfaisance dans leur testament, <span class=\"rbc-display\">55 pourcent<\/span> pr&eacute;voyaient laisser un montant sp&eacute;cifique, <span class=\"rbc-display\">38 pourcent<\/span> le solde de leur succession et <span class=\"rbc-display\">7 pourcent<\/span> un legs d&rsquo;actifs sp&eacute;cifiques.<sup>2<\/sup><\/p> \t<\/div>  <h2>Fiducie de rentes avec droit r&eacute;versible &agrave; une oeuvre de bienfaisance<\/h2> <p>Si vous aimeriez faire un don important &agrave; un organisme de bienfaisance, mais que vous pr&eacute;f&eacute;riez n&eacute;anmoins continuer &agrave; utiliser le bien que vous comptez donner jusqu&rsquo;&agrave; votre d&eacute;c&egrave;s, une fiducie de rentes avec droit r&eacute;versible &agrave; une ouvre de bienfaisance pouurait &ecirc;tre une option &agrave; consid&eacute;rer. Ce type de fiducie est structur&eacute; de telle sorte que vous, le donateur, conservez le droit aux revenus g&eacute;n&eacute;r&eacute;s par le bien dans la fiducie, bien qu&rsquo;il y ait un don irr&eacute;vocable dur reliquat &agrave; un organisme de bienfaisance enregistr&eacute;. Un des prinicipaux avantages est que vous profitez imm&eacute;diatement d&rsquo;un all&egrave;gement d&rsquo;d&rsquo;imp&ocirc;t,tout en continuant de profiter du bien de votre vivant. (Bien que vous conserviez l&rsquo;usufruit et le revenu tir&eacute; du bien contribu&eacute; &agrave; la fiducie, ni vous, ni quelque personne que ce soit, n&rsquo;avez acc&egrave;s aux actifs de la fiducie). Aussie, &agrave; votre d&eacute;c&egrave;s, le reliquat des biens de la fiducie sera transf&eacute;r&eacute; directement &agrave; l&rsquo;organisme de bienfaisance, sans transiter par sucession et sans &ecirc;tre assujetti aux frais d&rsquo;hormologation.<\/p> <h2>Formes de dons de bienfaisance continus<\/h2> <p>Si les dons de bienfaisance &eacute;taient d&eacute;j&agrave; prioris&eacute;s par vous ou votre famille, dans le cadre de votre planification de legs, vous pourriez &ecirc;tre int&eacute;ress&eacute; par des options combinant des formes de dons courants et durables. Ces types d&rsquo;approches vous permettent &agrave; vous et &agrave; votre famille de faire des dons maintenant et tout au long de votre vie, et de maintenir ces dons structur&eacute;s &agrave; titre de legs.<\/p> <h2>Fondations priv&eacute;es<\/h2> <p>Une fondation priv&eacute;e est un organisme de bienfaisance enregistr&eacute; qui est souvent financ&eacute; par une seule source, un seul groupe ou une seule famille, et qui offre une approche tr&egrave;s personnalis&eacute;e aux dons de bienfaisance. Cette approche peut &ecirc;tre flexible, le don n&rsquo;&eacute;tant pas associ&eacute; &agrave; un organisme sp&eacute;cifique, et les administrateurs ou fiduciaires de la fondation pouvant accorder des subventions au cas par cas.<\/p> <p>Pour quiconque songe &agrave; &eacute;tablir une fondation priv&eacute;e, il est important de noter que l&rsquo;&eacute;tablissement et l&rsquo;administration courante d&rsquo;une fondation priv&eacute;e peuvent entra&icirc;ner des frais consid&eacute;rables, ce qui fait qu&rsquo;il est essentiel de bien &eacute;valuer l&rsquo;engagement en mati&egrave;re de temps que vous et votre famille devrez y consacrer ainsi que les ressources financi&egrave;res qui vous sont disponibles &agrave; des fins d&rsquo;activit&eacute;s de bienfaisance.<\/p> <h2>Fonds de dons de bienfaisance<\/h2> <p>Pour ceux et celles qui souhaitent cr&eacute;er un legs de bienfaisance durable de fa&ccedil;on structur&eacute;e et pratique, un fonds de dons de bienfaisance (ou un fonds orient&eacute; ou &agrave; vocation arr&ecirc;t&eacute;e par le donateur) pourrait s&rsquo;av&eacute;rer une option int&eacute;ressante. Un tel fonds vous permettrait de faire un don irr&eacute;vocable de liquidit&eacute;s ou d&rsquo;autres actifs (comme un don en nature de titres appr&eacute;ci&eacute;s) &agrave; un fonds administr&eacute; par une fondation publique enregistr&eacute;e. Du point de vue fiscal, les donateurs re&ccedil;oivent un re&ccedil;u pour don &eacute;gal &agrave; la valeur des actifs faisant l&rsquo;objet du don, et tout revenu gagn&eacute; sur les contributions investies reste dans le fonds et n&rsquo;est pas assujetti &agrave; l&rsquo;imp&ocirc;t.<\/p> <p>Les donateurs peuvent recommander comment les contributions doivent &ecirc;tre g&eacute;r&eacute;es et quels organismes de bienfaisance doivent toucher des subventions du fonds. Cette approche peut aussi s&rsquo;av&eacute;rer avantageuse pour ce qui est d&rsquo;encourager la transmission de valeurs familiales aux g&eacute;n&eacute;rations futures. La solution pourra aussi offrir de la flexibilit&eacute; en ce que le fonds pourra davantage s&rsquo;apparenter &agrave; un style de fonds dit de dotation, en vertu duquel le fonds survivra &agrave; votre d&eacute;c&egrave;s et pourra m&ecirc;me en &ecirc;tre un &agrave; perp&eacute;tuit&eacute;, &agrave; moins que le solde des fonds ne soit distribu&eacute; plus rapidement suite &agrave; votre d&eacute;c&egrave;s.<\/p>  \t<div class=\"wp-block-rbcwm-well well is-style-is-style-b-carbon b-carbon mb-3 migrated\"> \t\t <figure class=\"wp-block-image size-full is-resized\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/wp-content\/uploads\/sites\/6\/2020\/02\/happy-family-embracing-on-the-beach-in-page.jpg\" alt=\"happy family embracing on the beach\" class=\"wp-image-1131\" width=\"778\" height=\"518\" srcset=\"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/wp-content\/uploads\/sites\/6\/2020\/02\/happy-family-embracing-on-the-beach-in-page.jpg 778w, https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/wp-content\/uploads\/sites\/6\/2020\/02\/happy-family-embracing-on-the-beach-in-page.jpg?resize=300,200 300w, https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/wp-content\/uploads\/sites\/6\/2020\/02\/happy-family-embracing-on-the-beach-in-page.jpg?resize=768,511 768w\" sizes=\"auto, (max-width: 778px) 100vw, 778px\" \/><\/figure>   <h2 class=\"wp-block-heading has-text-align-left\" >Sabrina et Antonio &ndash; Une &eacute;tude de cas<\/h2> <p>Sabrina et Antonio, tous deux dans la fin quarantaine, ont deux adolescents. Ils font pr&eacute;sentement des dons chaque ann&eacute;e &agrave; des organismes de bienfaisance, mais en tant que professionnels occup&eacute;s, ils ont tr&egrave;s peu de temps &agrave; consacrer &agrave; des activit&eacute;s caritatives. R&eacute;cemment, un membre de leur famille &eacute;tendue a re&ccedil;u un diagnostic de cancer et ils souhaitent maintenant vivement appuyer ce type de cause impliquant les soins de sant&eacute;. Ils sont aussi des amoureux des animaux.<\/p><p>En g&eacute;n&eacute;ral, Sabrina et Antonio recherchent des fa&ccedil;ons d&rsquo;en faire plus en mati&egrave;re de dons de bienfaisance et d&rsquo;int&eacute;grer ceux-ci dans leur planification &agrave; court et &agrave; long termes, en plus d&rsquo;encourager ces valeurs chez leurs enfants, qui d&eacute;montrent d&eacute;j&agrave; de l&rsquo;int&eacute;r&ecirc;t &agrave; donner et &agrave; en redonner &agrave; la collectivit&eacute;. Ils tiennent aussi &agrave; maintenir un certain niveau de flexibilit&eacute;, leurs int&eacute;r&ecirc;ts caritatifs pouvant changer ou s&rsquo;intensifier avec le passage du temps, ou selon leur volont&eacute; &agrave; revisiter le montant ou la nature de leurs contributions.<\/p><p>Suite &agrave; leurs discussions avec leur conseiller qualifi&eacute;, Sabrina et Antonio ont d&eacute;cid&eacute; qu&rsquo;un fonds de dons de bienfaisance s&rsquo;alignerait sur leurs objectifs et leur situation, et ce, pour plusieurs raisons :<\/p> <ul class=\"wp-block-list\"> <li>cela leur permet d&rsquo;&eacute;tablir maintenant des planifications de mani&egrave;re significative et pratique ;<\/li> <li>ils pourront faire des recommandations de subventions &agrave; des organismes de bienfaisance consacr&eacute;s aux soins de sant&eacute; et au bien-&ecirc;tre des animaux, des causes qui les passionnent;<\/li> <li>la structure aide &agrave; encourager des conversations et des d&eacute;cisions familiales quant aux organismes b&eacute;n&eacute;ficiaires de subventions et leur permet &eacute;galement d&rsquo;impliquer leurs enfants ;<\/li> <li>la structure procure aussi une grande flexibilit&eacute; quant aux montants des contributions au fil du temps, les versements de subventions, et quand et comment on disposera des fonds suite &agrave; leur d&eacute;c&egrave;s ;<\/li> <li>leurs enfants pourront &ecirc;tre d&eacute;sign&eacute;s pour agir comme successeurs du fonds afin d&rsquo;assurer la survie de leur fonds de bienfaisance de g&eacute;n&eacute;ration en g&eacute;n&eacute;ration ;<\/li> <li>cette structure leur permettra vraisemblablement de contribuer davantage au fil du temps aux causes qu&rsquo;ils ont &agrave; c&oelig;ur, leurs contributions croissant &agrave; l&rsquo;abri de l&rsquo;imp&ocirc;t dans le fonds.<\/li> <\/ul>  \t<\/div>  <p>Le Programme de dons de bienfaisance de RBC est con&ccedil;u sp&eacute;cifiquement pour les personnes et les familles qui souhaitent soutenir des causes caritatives de fa&ccedil;on significative, sans avoir &agrave; y consacrer le temps et engager les frais associ&eacute;s &agrave; l&rsquo;&eacute;tablissement d&rsquo;une fondation priv&eacute;e. Gr&acirc;ce &agrave; ce programme, vous pourrez verser une contribution initiale puis des contributions suivies &agrave; un fonds de dons de bienfaisance administr&eacute; par notre fondation partenaire, la <em>Charitable Gift Funds Canada Foundation<\/em> De concert avec votre conseiller RBC, vous pourrez d&eacute;terminer le moment de vos contributions, les actifs que vous souhaitez contribuer, combien vous souhaitez contribuer au fil du temps en fonction de votre planification financi&egrave;re, et les fonds demeureront investis aupr&egrave;s de votre conseiller de confiance. Il s&rsquo;agit donc d&rsquo;une solution facile et pratique de soutenir les causes caritatives que vous avez &agrave; coeur, d&egrave;s maintenant et dans le futur, tout en b&eacute;n&eacute;ficiant d&rsquo;importants avantages fiscaux.<\/p> <div class=\"row mb-2-half migrated\"> <div class=\"col-sm-6\"> <div class=\"well is-style-b-blue-tint-4 b-blue-tint-4 migrated\"> <h4>Le r&ocirc;le du successeur de fonds<\/h4> <p>Un r&ocirc;le important au sein d&rsquo;un fonds de dons de bienfaisance est celui de successeur du fonds. La d&eacute;signation d&rsquo;une ou de plusieurs personnes qui sont proches de vous, ou &eacute;tablir la fondation pour administrer votre fonds (conform&eacute;ment &agrave; vos directives de bienfaisance au dossier), vous permet de choisir qui ou comment vous souhaitez continuer &agrave; g&eacute;rer votre fonds une fois que vous n&rsquo;&ecirc;tes plus en mesure de le faire (soit apr&egrave;s votre vie ou dans une situation d&rsquo;incapacit&eacute;).<\/p> <p>En d&eacute;signant un successeur de fonds, vous aurez l&rsquo;assurance de savoir qui continuera l&rsquo;affectation de vos dons en argent, ce qui pourrait s&rsquo;av&eacute;rer d&rsquo;une importance capitale pour assurer la long&eacute;vit&eacute; d&rsquo;un fonds de dons de bienfaisance et faire de vos dons une valeur familiale &agrave; long terme.<\/p> <\/div> <\/div> <\/div> <p class=\"disclaimer\"><strong>R&eacute;f&eacute;rences :<\/strong> <br>1. Canadian Legal Wills. Planned Giving: The state of charitable bequests in Canada. Consult&eacute; en ao&ucirc;t 2019 <a href=\"https:\/\/www.legalwills.ca\/blog\/planned-giving-canada\/\" target=\"_blank\" class=\"link-ext\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.legalwills.ca\/blog\/planned-giving-canada\/<\/a>; Leave a legacy Vancouver. Statistics on giving. Consult&eacute; en ao&ucirc;t 2019. <a href=\"http:\/\/www.leavealegacyvancouver.com\/statistics-on-giving\" target=\"_blank\" class=\"link-ext\" rel=\"noopener\">leavealegacyvancouver.com\/statistics-on-giving<\/a> [en anglais seulement]. <br>2. Canadian Legal Wills. Planned Giving: The state of charitable bequests in Canada. Consult&eacute; en ao&ucirc;t 2019 <a href=\"https:\/\/www.legalwills.ca\/blog\/planned-giving-canada\/\" target=\"_blank\" class=\"link-ext\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.legalwills.ca\/blog\/planned-giving-canada\/<\/a> [en anglais seulement].<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00c0 quoi ressemble votre legs de bienfaisance 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