{"id":2325,"date":"2016-10-27T00:00:00","date_gmt":"2016-10-27T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/2016\/10\/27\/reussir-un-transfert-de-patrimoine-dans-les-familles-reconstituees\/"},"modified":"2024-04-15T13:27:59","modified_gmt":"2024-04-15T17:27:59","slug":"reussir-un-transfert-de-patrimoine-dans-les-familles-reconstituees","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/insights\/reussir-un-transfert-de-patrimoine-dans-les-familles-reconstituees","title":{"rendered":"R\u00e9ussir un transfert de patrimoine dans les familles reconstitu\u00e9es"},"content":{"rendered":"\n

Famille. Voil\u00e0 un terme dont la signification varie selon les personnes et qui a grandement \u00e9volu\u00e9 au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies. Traditionnellement, le concept de famille r\u00e9f\u00e9rait \u00e0 la famille nucl\u00e9aire (une cellule familiale regroupant un p\u00e8re, une m\u00e8re et leurs enfants biologiques ou adoptifs et au sein de laquelle les deux parents biologiques \u00e9taient pr\u00e9sents dans une m\u00eame r\u00e9sidence).1<\/sup> De nos jours, la notion de cellule familiale a grandement \u00e9volu\u00e9 en fonction des normes soci\u00e9tales. Imaginez prendre un portrait de la soci\u00e9t\u00e9 canadienne actuelle dans son ensemble. Il deviendrait rapidement \u00e9vident que la famille \u00ab traditionnelle \u00bb, telle que nous la connaissions, est moins courante qu\u2019auparavant\u2014 \u00e0 notre \u00e9poque, le qui et le quoi qui d\u00e9finit une famille sont bien plus diversifi\u00e9s et un type de famille qui gagne en popularit\u00e9 est la famille reconstitu\u00e9e. En fait, la belle-famille repr\u00e9sente de nos jours une famille sur huit ayant des enfants au Canada.2<\/sup> Qui plus est, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019environ 75 pour cent de ceux et celles qui divorcent se remarient ou se remettent en couple,3<\/sup> il est clair que les situations familiales plus complexes sont de plus en plus fr\u00e9quentes.<\/p>\n\n\n\n

Pour ceux et celles qui ont v\u00e9cu ou qui vivent la transition \u00e0 une famille reconstitu\u00e9e, on ne peut nier qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un processus qui peut souvent sembler turbulent et tr\u00e8s exigeant. De plus, lorsqu\u2019on ajoute les complexit\u00e9s additionnelles associ\u00e9es \u00e0 une planification de transfert de patrimoine et une planification successorale, le processus d\u00e9cisionnel pourra sembler d\u2019une complexit\u00e9 inou\u00efe. Bien qu\u2019il soit difficile de naviguer au travers des nombreux \u00e9cueils potentiels, le processus pourra \u00eatre men\u00e9 \u00e0 terme gr\u00e2ce \u00e0 une approche misant sur la communication proactive, une compr\u00e9hension des principaux facteurs en cause et le recours \u00e0 des strat\u00e9gies susceptibles de satisfaire tout un chacun.<\/p>\n\n\n\n

\u00c9tablir et maintenir un dialogue ouvert<\/h4>\n\n\n\n

Famille reconstitu\u00e9e ou non, un aspect essentiel de toute planification de transfert de patrimoine et de planification successorale r\u00e9ussies est la communication. Selon une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e sur une p\u00e9riode de 20 ans par le Williams Group, 70 pour cent des familles connaissent un \u00e9chec lorsque vient le moment de transf\u00e9rer avec succ\u00e8s des actifs d\u2019une g\u00e9n\u00e9ration \u00e0 l\u2019autre. Et la cause premi\u00e8re de cet \u00e9chec est imputable \u00e0 la dynamique familiale, le manque de confiance et une pi\u00e8tre communication, et non les aspects juridiques et financiers complexes des successions.4<\/sup> Aussi, et bien qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un sujet que plusieurs personnes et familles pr\u00e9f\u00e8rent \u00e9viter de discuter, parce que susceptible de susciter des sentiments d\u2019inconfort ou de mener \u00e0 des discussions houleuses, il est important de consid\u00e9rer le revers de la m\u00e9daille \u2014 en effet, sans ces discussions, il n\u2019y a aucune assurance que le patrimoine sera transf\u00e9r\u00e9 selon les volont\u00e9s de l\u2019individu, ce qui fait que ces discussions sont destin\u00e9es \u00e0 cr\u00e9er un climat harmonieux fond\u00e9 sur des objectifs familiaux convenus par les membres de la famille.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui a trait plus particuli\u00e8rement aux familles reconstitu\u00e9es, la communication sera d\u2019autant plus importante, \u00e9tant donn\u00e9 les facteurs, les \u00e9motions et les relations additionnels dont on devra tenir compte. Pour cr\u00e9er un environnement caract\u00e9ris\u00e9 par un dialogue ouvert, des strat\u00e9gies gagnantes pour simplifier le processus miseront sur la participation plus h\u00e2tive des enfants dans les conversations, des discussions franches pour d\u00e9terminer et \u00e9valuer les attentes et les objectifs de la famille ainsi qu\u2019une r\u00e9troaction et une communication r\u00e9guli\u00e8res avec tous les membres de la famille concern\u00e9s par ces plans.<\/p>\n\n\n\n

Conna\u00eetre les faits pour \u00e9viter les \u00e9cueils<\/h4>\n\n\n\n

Les individus faisant partie d\u2019une famille reconstitu\u00e9e peuvent parfois sentir qu\u2019ils sont tiraill\u00e9s dans des directions diff\u00e9rentes, alors qu\u2019ils recherchent un certain \u00e9quilibre afin de s\u2019assurer que tous les membres de leur famille seront trait\u00e9s \u00e9quitablement, tout en t\u00e2chant d\u2019\u00e9viter des conflits et une crise potentielle. Les niveaux de stress peuvent aussi \u00eatre plus importants, \u00e9tant donn\u00e9 que dans certaines provinces, les conjoints survivants et les personnes \u00e0 charge pourraient faire valoir leurs droits sur des biens de la succession de la personne d\u00e9c\u00e9d\u00e9e, si la planification successorale ou le testament ne pourvoyait pas ad\u00e9quatement \u00e0 leurs besoins. Dans une telle situation, il sera important tout d\u2019abord de bien comprendre certaines consid\u00e9rations, puis d\u2019en tenir compte dans sa prise de d\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n

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Directives recommand\u00e9es en mati\u00e8re de planification<\/h4>\n\n\n\n

1 – Revoir les b\u00e9n\u00e9ficiaires et les documents associ\u00e9s \u00e0 la succession<\/h5>\n\n\n\n

Quant \u00e0 la d\u00e9signation des l\u00e9gataires d\u2019actifs, une des erreurs les plus courantes est d\u2019omettre de mettre \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement ses d\u00e9signations de b\u00e9n\u00e9ficiaires. Par exemple, un divorce ou la rupture d\u2019une relation ne r\u00e9voquera g\u00e9n\u00e9ralement pas une d\u00e9signation de b\u00e9n\u00e9ficiaire dans un r\u00e9gime. C\u2019est pourquoi il est essentiel de revisiter tout r\u00e9gime qui comporte une d\u00e9signation de b\u00e9n\u00e9ficiaire, comme un REER, une police d\u2019assurance ou un r\u00e9gime de pension de l\u2019employeur lors de la rupture de son mariage, une nouvelle relation ou en tout temps, lorsque sa situation change. Au-del\u00e0 de ces sc\u00e9narios, une bonne pratique consisterait \u00e0 revisiter ces r\u00e9gimes tous les deux ou trois ans, afin de s\u2019assurer que ses choix refl\u00e8tent toujours ses intentions.<\/p>\n\n\n\n

Aussi, bien qu\u2019un testament puisse \u00eatre la derni\u00e8re pr\u00e9occupation d\u2019une personne en train de se s\u00e9parer, divorcer ou remarier, n\u00e9gliger d\u2019en r\u00e9diger un nouveau pourrait entra\u00eener des probl\u00e8mes significatifs. Il en est ainsi parce que le mariage annule tout testament pr\u00e9c\u00e9dent, ce qui fait que si quelqu\u2019un se remariait et d\u00e9c\u00e9dait sans nouveau testament, sa succession serait trait\u00e9e comme s\u2019il \u00e9tait d\u00e9c\u00e9d\u00e9 intestat (sans testament). Pour ceux et celles qui se sont s\u00e9par\u00e9s ou divorc\u00e9s, mettre \u00e0 jour son testament est \u00e9galement important, \u00e9tant donn\u00e9 que la s\u00e9paration et\/ou le divorce n\u2019annulent pas un testament existant dans plusieurs juridictions.<\/p>\n\n\n\n

2 – Choisir le bon ex\u00e9cuteur\/liquidateur<\/h5>\n\n\n\n

Il est tout \u00e0 fait compr\u00e9hensible que le choix d\u2019un ex\u00e9cuteur (liquidateur au Qu\u00e9bec) sera d\u2019autant plus difficile \u00e9tant donn\u00e9 la dynamique des relations additionnelles au sein des familles reconstitu\u00e9es. Certaines personnes auront donc fort \u00e0 faire pour d\u00e9terminer qui de leur conjoint, un enfant d\u2019une relation pr\u00e9c\u00e9dente, un enfant de leur relation actuelle ou une combinaison de ces personnes devrait \u00eatre d\u00e9sign\u00e9 pour agir comme ex\u00e9cuteur\/liquidateur. Mais, ce qui importe avant tout est de choisir une (des) personne(s) qui sera (seront) apte(s) et consentante(s) \u00e0 administrer la succession. Une autre alternative consisterait \u00e0 d\u00e9signer une tierce partie (p. ex. une soci\u00e9t\u00e9 de fiducie, un avocat, un comptable), laquelle solution aurait le m\u00e9rite de r\u00e9duire toute charge \u00e9motive qui pourrait nuire au processus. Aussi, bien que certaines personnes puissent h\u00e9siter \u00e0 ce que la succession ait \u00e0 encourir des frais accrus pour une tierce partie, il serait important de comparer ces frais avec ceux qu\u2019entra\u00eeneraient un \u00e9ventuel litige.<\/p>\n\n\n\n

3 – D\u00e9velopper des strat\u00e9gies personnalis\u00e9es<\/h5>\n\n\n\n

Un des plus grands d\u00e9fis pour plusieurs personnes est de cr\u00e9er un plan qui satisfait toutes les parties et en vertu duquel les besoins du conjoint survivant sont combl\u00e9s et que les enfants biologiques deviennent les b\u00e9n\u00e9ficiaires des actifs. Ceux et celles qui vivent dans une famille reconstitu\u00e9e doivent savoir qu\u2019il existe des strat\u00e9gies con\u00e7ues en fonction de leur situation et qui tiennent compte des complexit\u00e9s de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n

La valeur d\u2019un contrat de mariage<\/h4>\n\n\n\n

Malgr\u00e9 les pr\u00e9somptions st\u00e9r\u00e9otyp\u00e9es au sujet des contrats pr\u00e9nuptiaux et de mariage, la r\u00e9alit\u00e9 est qu\u2019ils sont avantageux \u00e0 plusieurs points de vue, particuli\u00e8rement dans le cas d\u2019un remariage. Par cons\u00e9quent, il est important de faire fi de ces pr\u00e9somptions et de consid\u00e9rer ces contrats comme la fondation d\u2019une planification successorale harmonieuse et r\u00e9ussie. Ces ententes sont des outils pr\u00e9cieux pour s\u2019assurer que les deux personnes dans une relation sont prot\u00e9g\u00e9es et elles constituent une fa\u00e7on efficace pour les deux conjoints d\u2019indiquer quels actifs ils ont l\u2019intention de laisser \u00e0 leurs enfants respectifs. Aussi, bien qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019un bon d\u00e9part, on doit se rappeler que ces ententes ne remplacent aucunement un plan successoral. Un autre point essentiel \u00e0 valider est de s\u2019assurer qu\u2019il y ait une ad\u00e9quation entre les intentions \u00e9nonc\u00e9es au contrat de mariage et les conditions du testament \u2014 sinon, cela pourrait inciter les h\u00e9ritiers \u00e0 se livrer une bataille juridique.<\/p>\n\n\n\n

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Dons et fiducies<\/h4>\n\n\n\n

Il existe plusieurs options pour partager ses actifs, que ce soit de son vivant ou \u00e0 son d\u00e9c\u00e8s. Des dons purs et simples pourraient \u00eatre l\u2019id\u00e9al pour ces individus qui veulent \u00eatre t\u00e9moins, de leur vivant, des bienfaits de leur don ou qui tiennent beaucoup \u00e0 aider leurs enfants lors de moments marquants de leur vie, qu\u2019il s\u2019agisse de les aider avec leur projet \u00e9ducatif ou de verser une mise de fonds \u00e0 l\u2019achat d\u2019une maison. Par ailleurs, il faut \u00eatre conscient du fait qu\u2019effectuer un don signifie perdre le contr\u00f4le sur l\u2019actif faisant l\u2019objet du don.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, les fiducies sont une m\u00e9thode efficace pour distribuer des actifs de mani\u00e8re \u00e0 atteindre l\u2019objectif d\u00e9sir\u00e9, tout en tenant compte des pr\u00e9f\u00e9rences individuelles. Le tableau suivant d\u00e9crit divers types de fiducies.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Fiducie<\/th>\nD\u00e9tails et avantages potentiels<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
En faveur de soi-m\u00eame<\/td>\n\n
    \n
  • Entre vifs (de son vivant)<\/li>\n
  • On doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 65 ans ou plus au moment d\u2019\u00e9tablir la fiducie<\/li>\n
  • Le constituant (auteur) de la fiducie a droit aux revenus et personne d\u2019autre que le constituant pourra recevoir ou utiliser des revenus ou le capital de la fiducie de son vivant; \u00e0 son d\u00e9c\u00e8s, les actifs seront distribu\u00e9s selon l\u2019acte de fiducie<\/li>\n
  • Les actifs sont transf\u00e9r\u00e9s en dehors de la succession; prot\u00e8ge contre les contestations du testament<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Mixte au profit du conjoint<\/td>\n\n
    \n
  • Entre vifs<\/li>\n
  • On doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 65 ans ou plus au moment d\u2019\u00e9tablir la fiducie<\/li>\n
  • Seuls le constituant de la fiducie et son \u00e9poux ou conjoint de fait ont le droit de recevoir les revenus de la fiducie, et ce, jusqu\u2019au d\u00e9c\u00e8s du dernier des deux<\/li>\n
  • Aucune autre personne que le constituant de la fiducie et son \u00e9poux ou conjoint de fait pourront recevoir ou utiliser des revenus ou le capital de la fiducie de leur vivant<\/li>\n
  • Une fa\u00e7on de s\u2019assurer que le conjoint survivant continue de recevoir l\u2019usufruit des actifs de son vivant<\/li>\n
  • \u00c0 leur d\u00e9c\u00e8s, les actifs sont transf\u00e9r\u00e9s aux b\u00e9n\u00e9ficiaires, qui pourraient \u00eatre les enfants d\u2019un mariage pr\u00e9c\u00e9dent<\/li>\n
  • Les actifs seront transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l’ext\u00e9rieur de la succession<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Testamentaire<\/td>\n\n
    \n
  • Entre en vigueur suite au d\u00e9c\u00e8s; les conditions sont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9tablies dans le testament<\/li>\n
  • Pr\u00e9sente des options pour pourvoir aux besoins de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u00e9sir\u00e9s faisant partie de la famille<\/li>\n
  • Peut offrir un niveau de contr\u00f4le sur le moment de la distribution des actifs aux b\u00e9n\u00e9ficiaires<\/li>\n
  • Possibilit\u00e9 d\u2019offrir plus d\u2019une fiducie pour diff\u00e9rents membres de la famille<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Testamentaire au profit du conjoint<\/td>\n\n