{"id":2429,"date":"2017-09-27T00:00:00","date_gmt":"2017-09-27T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/2017\/09\/27\/looking-ahead-for-yourself-and-your-business\/"},"modified":"2023-11-01T10:51:45","modified_gmt":"2023-11-01T14:51:45","slug":"looking-ahead-for-yourself-and-your-business","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/insights\/looking-ahead-for-yourself-and-your-business","title":{"rendered":"Songer à son futur et à celui de son entreprise"},"content":{"rendered":"

Cet article a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 \u00e0 partir des articles \u00ab Poss\u00e9dez-vous un plan d\u2019affaires ? Quels sont vos plans de retraite ? \u00bb et \u00ab Votre strat\u00e9gie de d\u00e9part \u00bb, tous les deux parus dans le Volume 1, Num\u00e9ro 3 du printemps 2012 de Perspectives<\/span>.<\/p>

Si vous \u00eates un des 1,2 million propri\u00e9taires d\u2019entreprise au Canada,1<\/sup> vous avez vraisemblablement une excellente compr\u00e9hension et appr\u00e9ciation du temps et des ressources consid\u00e9rables requises pour d\u00e9marrer, d\u00e9velopper et conserver une entreprise florissante, tout particuli\u00e8rement si vous l\u2019avez b\u00e2tie \u00e0 partir de rien. Aussi, peu importe si celle-ci en \u00e9tait \u00e0 ses d\u00e9buts ou \u00e0 un stade de maturit\u00e9 avanc\u00e9, vous seriez normalement en mesure de comprendre que leurs propri\u00e9taires consacrent la majorit\u00e9 de leur temps aux op\u00e9rations et aux activit\u00e9s quotidiennes de leur entreprise. Cependant, il est essentiel, en parall\u00e8le avec ces pr\u00e9occupations quotidiennes, de clairement d\u00e9finir un plan \u00e0 long terme pour vous-m\u00eame, votre famille et l\u2019entreprise elle-m\u00eame. Cela est d\u2019autant plus vrai qu\u2019au cours des ann\u00e9es et des d\u00e9cennies \u00e0 venir, plusieurs entreprises canadiennes feront l\u2019objet d\u2019un transfert de propri\u00e9t\u00e9, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019un peu moins des deux tiers des propri\u00e9taires de petites et moyennes entreprises (PME) sont \u00e2g\u00e9s de plus de 50 ans.2<\/sup> La retraite et la rel\u00e8ve se pointant \u00e0 l\u2019horizon pour de tr\u00e8s nombreux propri\u00e9taires d\u2019entreprise, il est important de reconna\u00eetre qu\u2019il n\u2019est jamais trop t\u00f4t pour commencer \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir et \u00e0 planifier sa retraite ainsi que son \u00e9ventuel d\u00e9part de l\u2019entreprise. En pr\u00e9parant des plans appropri\u00e9s \u00e0 cet \u00e9gard, et ce, aussi longtemps \u00e0 l\u2019avance que possible, les propri\u00e9taires d\u2019entreprise pourront ainsi s’assurer de pouvoir r\u00e9aliser leurs souhaits et leurs visions pour le futur, de leur et celui de leur entreprise.<\/p>

Se doter de plans de retraite \u00e0 titre de propri\u00e9taire d\u2019entreprise<\/h3>

Il est assez courant chez plusieurs propri\u00e9taires d\u2019entreprise de d\u00e9tenir la majeure partie de leur avoir net investi dans leur entreprise. Dans ces situations o\u00f9 l\u2019entreprise d\u2019un propri\u00e9taire repr\u00e9sente une partie importante de son patrimoine, cela signifiera souvent que ses actifs ne sont pas aussi bien diversifi\u00e9s que ceux d\u2019une personne ayant un portefeuille de retraite traditionnel. Et contrairement \u00e0 un employ\u00e9 salari\u00e9 ayant droit \u00e0 une pension, il leur incombera de financer leur propre retraite ; ce faisant, leur planification \u00e0 cet \u00e9gard sera d\u2019autant plus importante pour les propri\u00e9taires d\u2019entreprise. Bien que certains puissent miser sur leur entreprise afin de s\u2019assurer de revenus \u00e0 la retraite, il existe plusieurs raisons pour lesquelles cette approche pourrait ne pas fonctionner aussi bien que pr\u00e9vu. Par exemple, quelqu\u2019un qui souhaiterait vendre son entreprise pourrait avoir de la difficult\u00e9 \u00e0 trouver un acheteur appropri\u00e9, puisqu’une fois identifi\u00e9, il pourrait ne pas disposer du financement n\u00e9cessaire pour proc\u00e9der ou encore, selon le march\u00e9 ou l\u2019industrie, la valeur de l\u2019entreprise pourrait \u00eatre moins \u00e9lev\u00e9e que pr\u00e9vu au moment de la vente de celle-ci.<\/p>

Note : \u00c9tant donn\u00e9 la complexit\u00e9 des aspects suivants \u00e0 consid\u00e9rer dans le cadre d\u2019une planification, il est essentiel que vous vous assuriez que vos besoins et votre situation sont d\u00fbment consid\u00e9r\u00e9s en consultant un conseiller fiscal et un conseiller juridique qualifi\u00e9s.<\/em><\/p> \t

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monGPSMC<\/sup> de RBC Gestion de patrimoine pour propri\u00e9taires d\u2019entreprise<\/h4>

monGPSMC<\/sup> de RBC Gestion de patrimoine est une nouvelle approche int\u00e9gr\u00e9e pour les personnes, dont les propri\u00e9taires d\u2019entreprise, destin\u00e9e \u00e0 les aider \u00e0 identifier, planifier, surveiller et r\u00e9aliser leurs objectifs de patrimoine. Il s\u2019agit d\u2019un outil compl\u00e9mentaire \u00e0 une planification exhaustive, particuli\u00e8rement pour les propri\u00e9taires d\u2019entreprise, qui font souvent face \u00e0 des besoins de planification plus complexes. Apr\u00e8s avoir rempli un questionnaire sp\u00e9cifique aux propri\u00e9taires d\u2019entreprise, lequel porte sur des aspects importants comme la structure d\u2019entreprise, l\u2019\u00e9valuation, la planification pour une trag\u00e9die ou un \u00e9v\u00e9nement impr\u00e9vu, des strat\u00e9gies de d\u00e9part, la rel\u00e8ve, le transfert de patrimoine et la retraite, monGPSMC<\/sup> g\u00e9n\u00e8re ensuite un choix d\u2019opportunit\u00e9s potentielles qui pourraient s\u2019av\u00e9rer avantageuses pour chaque besoin ou objectif particulier.<\/p>

Pour plus d\u2019information sur monGPSMC<\/sup>, veuillez consulter \u00ab Une approche int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 la planification de gestion de patrimoine avec monGPSMC<\/sup><\/a> \u00bb dans le num\u00e9ro de l\u2019automne 2016 de la revue Perspectives<\/em> de RBC Gestion de patrimoine.<\/p> \t<\/div>

R\u00e9duire le risque gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019\u00e9pargne-retraite<\/h4>
\"business<\/figure>

Pour les propri\u00e9taires d\u2019entreprise, la d\u00e9tention d\u2019une partie de leur \u00e9pargne-retraite \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de leur entreprise pourrait r\u00e9duire quelque peu le risque y \u00e9tant associ\u00e9. Les premi\u00e8res ann\u00e9es ou les p\u00e9riodes de croissance d\u2019une entreprise pourraient s\u2019av\u00e9rer un moment id\u00e9al pour int\u00e9grer un plan de retraite dans sa prise de d\u00e9cisions, ce qui permettrait peut-\u00eatre d\u2019\u00e9tablir un plan diversifi\u00e9 en dirigeant les actifs exc\u00e9dentaires vers des r\u00e9gimes enregistr\u00e9s d\u2019\u00e9pargne-retraite (REER) ou des r\u00e9gimes de retraite individuels (RRI), par exemple.<\/p>
REER<\/th> Un r\u00e9gime personnel d\u2019\u00e9pargne-retraite enregistr\u00e9 aupr\u00e8s du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral et en vertu duquel les cotisations sont d\u00e9ductibles d\u2019imp\u00f4t et peuvent fructifier en b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un report d\u2019imp\u00f4t.<\/td> <\/tr>
RRI<\/th> Un r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es qu\u2019une soci\u00e9t\u00e9 pourra \u00e9tablir et en vertu duquel les cotisations sont d\u00e9ductibles d\u2019imp\u00f4t pour la soci\u00e9t\u00e9 et peuvent fructifier en b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un report d\u2019imp\u00f4t.<\/td> <\/tr> <\/tbody> <\/table>

Bien que les REER soient une approche courante pour se constituer une \u00e9pargne-retraite, certains propri\u00e9taires d\u2019entreprise pourraient souhaiter consid\u00e9rer les avantages additionnels que conf\u00e8rent les RRI. Un RRI est similaire aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9termin\u00e9es offerts par les grandes organisations \u00e0 leurs employ\u00e9s, la principale diff\u00e9rence \u00e9tant que les RRI n\u2019ont habituellement qu\u2019un seul membre, typiquement le propri\u00e9taire d\u2019entreprise ainsi que son conjoint ou un employ\u00e9 cl\u00e9.<\/p>

L\u2019abc d\u2019un RRI<\/h4>

Comparativement aux REER, un des principaux avantages des RRI est qu\u2019ils permettent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019un propri\u00e9taire d\u2019entreprise d\u2019effectuer des cotisations d\u00e9ductibles d\u2019imp\u00f4t plus \u00e9lev\u00e9es, lesquelles pourraient se traduire par des revenus plus \u00e9lev\u00e9s au moment de la retraite dans le futur. Les cotisations dans un RRI fructifient avec report de l\u2019imp\u00f4t, \u00e0 l\u2019instar de celles dans un REER. Avec un RRI, les cotisations annuelles varieront selon les gains d\u2019emploi pass\u00e9s et la dur\u00e9e du service, malgr\u00e9 que, g\u00e9n\u00e9ralement, plus le propri\u00e9taire de l\u2019entreprise est \u00e2g\u00e9, plus \u00e9lev\u00e9 sera le montant de fonds pouvant \u00eatre cotis\u00e9s dans le r\u00e9gime. Aussi, au moment o\u00f9 le r\u00e9gime sera initialement \u00e9tabli, la soci\u00e9t\u00e9 pourrait \u00eatre en mesure d\u2019effectuer une cotisation plus importante afin de tenir compte des ann\u00e9es de service du membre du r\u00e9gime ant\u00e9rieur \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement du r\u00e9gime, et ce, r\u00e9troactivement jusqu\u2019\u00e0 l\u2019ann\u00e9e 1991.<\/p>

Un autre domaine dans lequel les RRI pourraient offrir des avantages additionnels comparativement aux REER est celui de la protection contre les cr\u00e9anciers. En effet, alors que les actifs d\u2019un REER ne sont typiquement prot\u00e9g\u00e9s des cr\u00e9anciers que dans des situations de faillite personnelle, les RRI sont des r\u00e9gimes de pension, prot\u00e9g\u00e9s en vertu de la l\u00e9gislation f\u00e9d\u00e9rale et provinciale sur les r\u00e9gimes de pension et pourraient donc pr\u00e9senter moins de risque \u00e0 cet \u00e9gard. Note : Il est essentiel de consulter un conseiller fiscal ou juridique qualifi\u00e9 afin de discuter des options de protection d\u2019actifs appropri\u00e9es dans votre situation.<\/em><\/p>

Au moment d\u2019envisager l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un RRI, les propri\u00e9taires d\u2019entreprise devraient consid\u00e9rer certains de ses d\u00e9savantages potentiels. D\u2019abord, il y a moins de flexibilit\u00e9 qu\u2019avec un REER pour ce qui est d\u2019effectuer des retraits du r\u00e9gime. Puisque le RRI est un r\u00e9gime de pension, les fonds sont immobilis\u00e9s durant les ann\u00e9es actives et \u00e0 la retraite (sauf exceptions dans certaines juridictions, qui offrent au moins une d\u00e9simmobilisation partielle dans certaines circonstances). Puis, il y a les co\u00fbts d\u2019administration associ\u00e9s avec les RRI, lesquels sont plus \u00e9lev\u00e9s parce qu\u2019ils sont plus dispendieux \u00e0 administrer qu\u2019un REER. Ces co\u00fbts incluent les frais d\u2019\u00e9tablissement du RRI, des frais annuels d\u2019administration et des frais d\u2019\u00e9valuations actuarielles obligatoires. Rappelez-vous cependant que ces frais peuvent \u00eatre r\u00e9duits, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils sont d\u00e9ductibles d\u2019imp\u00f4t pour la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

Cr\u00e9ation d\u2019une strat\u00e9gie de d\u00e9part et d\u2019un plan de rel\u00e8ve exhaustif<\/h4>
\"woman<\/figure>

Pour plusieurs propri\u00e9taires d\u2019entreprise, la cr\u00e9ation d\u2019une strat\u00e9gie de d\u00e9part est indissociable de celle d\u2019une planification de retraite. Que vous ayez l\u2019intention de vendre votre entreprise \u00e0 un tiers de la transf\u00e9rer \u00e0 des membres de votre famille ou de structurer un rachat par sa direction, une planification \u00e0 l\u2019avance pour votre d\u00e9part pourrait vous \u00eatre d\u2019un grand secours, particuli\u00e8rement pour ce qui est d\u2019augmenter les fonds que vous pourrez en tirer pour votre retraite. La planification \u00e0 l\u2019avance d\u2019une strat\u00e9gie de d\u00e9part pourrait aussi faciliter la rel\u00e8ve au niveau de la direction et offrir un \u00e9ventail d\u2019options plus \u00e9tendu dans le futur. Quant \u00e0 la planification de la rel\u00e8ve d\u2019entreprise, il est essentiel d\u2019en discuter avec des conseillers qualifi\u00e9s (incluant des conseillers fiscaux, juridiques, financiers et successoraux) afin d\u2019obtenir leur aide pour pr\u00e9parer un plan exhaustif qui concilie ses besoins personnels et ceux de l\u2019entreprise, tout en s\u2019assurant que ses intentions et ses objectifs, tout aussi bien en mati\u00e8re de retraite que de rel\u00e8ve d\u2019entreprise, sont en ad\u00e9quation.<\/p>

La rel\u00e8ve d\u2019entreprise, on le comprend ais\u00e9ment, est un aspect qui pourra s\u2019av\u00e9rer probl\u00e9matique pour plusieurs propri\u00e9taires d\u2019entreprise, particuli\u00e8rement lorsqu\u2019ils ont pr\u00e9sid\u00e9 \u00e0 sa fondation. Pour faciliter ce processus de planification, deux r\u00e8gles importantes \u00e0 suivre seraient, d\u2019abord, de planifier aussi t\u00f4t que possible et ensuite, de s\u2019assurer que les membres de sa famille, ses partenaires en affaires et la direction soient inform\u00e9s de vos volont\u00e9s et de vos intentions, et, de votre c\u00f4t\u00e9, que vous soyez inform\u00e9s des leurs. \u00catre proactif en mati\u00e8re de planification et avoir des discussions sur la rel\u00e8ve permet souvent de juger plus clairement si des membres plus jeunes de la famille ou de la direction sont int\u00e9ress\u00e9s et aptes \u00e0 reprendre l\u2019entreprise. \u00c0 partir de l\u00e0, il sera souvent plus facile d\u2019en venir \u00e0 une entente sur l\u2019option la plus appropri\u00e9e et de mettre en place des plans sp\u00e9cifiques pour arriver \u00e0 leurs fins.<\/p>

Une fois la d\u00e9cision fondamentale prise, il importera alors de prendre les mesures appropri\u00e9es pour d\u00e9finir et officialiser la mani\u00e8re dont le processus se d\u00e9roulera. Pour une vente, cela devrait inclure une \u00e9valuation de la viabilit\u00e9 et du potentiel commercial de l\u2019entreprise, l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un \u00e9ch\u00e9ancier et de s\u2019assurer que l\u2019entreprise demeurera prosp\u00e8re jusqu\u2019au moment de la vente. Pour une transition \u00e0 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration, cela pourrait comprendre la formation de sa rel\u00e8ve, l\u2019embauche d\u2019une \u00e9quipe additionnelle de direction pour suppl\u00e9er \u00e0 celle en place, la gestion de la transition et la consid\u00e9ration d\u2019une vari\u00e9t\u00e9 de strat\u00e9gies de gestion de patrimoine comme un gel successoral. Veuillez consulter le num\u00e9ro de la revue du printemps 2017 de Perspectives<\/em> de RBC Gestion de patrimoine pour plus d\u2019information sur \u00ab  Les complexit\u00e9s de la rel\u00e8ve d’entreprise et comment r\u00e9ussir son transfert<\/a> \u00bb.<\/p> \t

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Conseil rapide en mati\u00e8re de dons de bienfaisance<\/h4>

Pour les propri\u00e9taires d\u2019entreprise qui planifient vendre leur entreprise, en redonner \u00e0 la collectivit\u00e9 en utilisant une partie du produit de la vente pour effectuer un don dans l\u2019ann\u00e9e de la vente pourrait \u00eatre une option \u00e0 consid\u00e9rer. Ce type de strat\u00e9gie g\u00e9n\u00e8re un re\u00e7u pour don de bienfaisance qui aide \u00e0 minimiser l\u2019imp\u00f4t sur tout gain en capital r\u00e9alis\u00e9 lors de la vente. Si vous pr\u00e9voyiez effectuer un don d\u2019au moins 25 000 $, vous pourriez vouloir consid\u00e9rer les avantages d\u2019\u00e9tablir votre propre fondation de bienfaisance dans l\u2019ann\u00e9e de la vente par l\u2019entremise du Programme de dons de bienfaisance RBC<\/a>.<\/p> \t<\/div>

Aper\u00e7u des options de d\u00e9part<\/h4>

Lorsqu\u2019il est question du d\u00e9part de son entreprise et de son transfert, il y a quatre grandes options disponibles aux propri\u00e9taires d\u2019entreprises priv\u00e9es.<\/p>
Option<\/th>Avantages potentiels<\/th>D\u00e9savantages potentiels<\/th><\/tr> <\/thead>
La conserver dans la famille<\/th>
  • Continuit\u00e9<\/li>
  • Promotion d\u2019un legs familial<\/li> <\/ul> <\/td>
  • Conflit familial<\/li>
  • Manque de rel\u00e8ve qualifi\u00e9e ou int\u00e9ress\u00e9e<\/li> <\/ul> <\/td> <\/tr>
Rachat par la direction<\/th>
  • Transition plus facile<\/li>
  • R\u00e9tention du leadership existant<\/li> <\/ul> <\/td>
  • La direction pourrait ne pas avoir les fonds n\u00e9cessaires pour l\u2019achat et le propri\u00e9taire de l\u2019entreprise pourrait devoir accepter un prix de vente moindre<\/li>
  • Les membres de la direction existante pourraient ne pas \u00eatre de bons propri\u00e9taires<\/li> <\/ul> <\/td> <\/tr>
Rachat par un partenaire\/actionnaire<\/th>
  • Continuit\u00e9<\/li>
  • Souvent une cl\u00f4ture rapide<\/li> <\/ul> <\/td>
  • Conflit \u00e0 propos de l\u2019\u00e9valuation<\/li> <\/ul> <\/td> <\/tr>
Vente \u00e0 une tierce partie<\/th>
  • Cl\u00f4ture rapide et sans probl\u00e8mes avec une valeur maximale<\/li> <\/ul> <\/td>