Orateur initial<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n Bonjour, et bienvenue \u00e0 Au-del\u00e0 de la richesse avec votre animatrice, Leanne Kaufman, pr\u00e9sidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d\u2019entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n\u2019est pas facile. C\u2019est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l\u2019occasion d\u2019en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd\u2019hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront \u00e0 vous prot\u00e9ger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne Kaufman.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Lorsqu\u2019on r\u00e9fl\u00e9chit \u00e0 ce qui compte au-del\u00e0 de la richesse, sans doute que les premi\u00e8res choses qui nous viennent \u00e0 l\u2019esprit sont notre sant\u00e9 et nos proches. Penser \u00e0 ce qu\u2019il adviendra apr\u00e8s notre d\u00e9c\u00e8s ou si nous sommes frapp\u00e9s d\u2019incapacit\u00e9\u2026 voil\u00e0 des sujets que bon nombre d\u2019entre nous \u00e9prouvent de la difficult\u00e9 \u00e0 aborder, bien qu\u2019il soit important que nous le fassions. Telles sont les conversations difficiles mais n\u00e9anmoins essentielles que le pr\u00e9sent balado vise \u00e0 proposer \u00e0 notre auditoire.<\/p>\n\n\n\n Alors que nous c\u00e9l\u00e9brons le premier anniversaire de ce balado, j\u2019aimerais remercier les nombreux experts qui ont partag\u00e9 leurs connaissances et leurs conseils afin de vous aider, vous qui \u00eates \u00e0 l\u2019\u00e9coute, \u00e0 vous pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019impr\u00e9vu ainsi qu\u2019\u00e0 vous faire profiter, de m\u00eame que votre famille, d\u2019un peu de tranquillit\u00e9 d\u2019esprit tandis que vous vous employez \u00e0 \u00e9laborer vos plans en mati\u00e8re de succession et de long\u00e9vit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Aujourd\u2019hui, nous mettons l\u2019accent sur certains des principaux \u00e9pisodes qui auront particuli\u00e8rement retenu votre attention au cours de cette derni\u00e8re ann\u00e9e. Pour d\u00e9buter, nous plongeons dans un domaine qui touche un si grand nombre de Canadiens, soit la d\u00e9mence et les troubles cognitifs. Tant du point de vue de ceux qui re\u00e7oivent un diagnostic de d\u00e9mence que de ceux qui les appuient et de leurs proches. Commen\u00e7ons par nous int\u00e9resser aux faits.<\/p>\n\n\n\n Si l\u2019on se r\u00e9f\u00e8re aux donn\u00e9es du recensement de 2021, on s\u2019attend \u00e0 ce que le nombre de Canadiens \u00e2g\u00e9s de plus de 85 ans triple au cours des 25 prochaines ann\u00e9es. L\u2019agence canadienne responsable de la sant\u00e9 publique a publi\u00e9 des statistiques montrant que la pr\u00e9valence des personnes afflig\u00e9es de d\u00e9mence d\u00fbment diagnostiqu\u00e9e correspond \u00e0 environ 25 pour cent de la population \u00e2g\u00e9e de plus de 85 ans. Comme ces chiffres portent sur les cas de d\u00e9mence diagnostiqu\u00e9e, il se pourrait fort bien que le nombre r\u00e9el de ces cas soit encore plus \u00e9lev\u00e9. Cela signifie que nous pouvons nous attendre \u00e0 ce que le nombre de Canadiens souffrant de d\u00e9mence augmente de mani\u00e8re quasi exponentielle au cours des prochaines d\u00e9cennies. Si vous portez attention aux m\u00e9dias, vous savez que notre pays n\u2019est pas suffisamment bien pr\u00e9par\u00e9 pour prendre en charge le nombre actuel de personnes atteintes de d\u00e9mence, sans parler de la hausse du nombre de ces personnes \u00e0 laquelle nous pouvons nous attendre dans l\u2019avenir.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Laura Tamblyn Watts est fondatrice et cheffe de la direction de CanAge, l\u2019organisme national canadien en mati\u00e8re de d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats des a\u00een\u00e9s, qui s\u2019est int\u00e9ress\u00e9e \u00e0 cette question dans son plus r\u00e9cent rapport intitul\u00e9 Dementia in Canada Cross-Country Report<\/em>. Voici ce qu\u2019elle avait \u00e0 dire.<\/p>\n\n\n\n Laura Tamblyn Watts :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Au terme de notre rapport, nous avons constat\u00e9 qu\u2019aucune administration de notre pays ne pouvait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant pr\u00eate. Pour moi, la statistique qui me semble la plus r\u00e9v\u00e9latrice est la suivante : en 2020, au Canada, nous comptions environ 6 500 000 enfants \u00e2g\u00e9s de 17 ans ou moins, soit environ 6,5 millions d\u2019enfants. Et nous d\u00e9nombrions environ 2 300 p\u00e9diatres. Cela signifie qu\u2019au Canada il y a un p\u00e9diatre pour quelque 2 800 enfants. En 2020, le nombre de personnes \u00e2g\u00e9es \u00e9tait sup\u00e9rieur au nombre d\u2019enfants. En effet, en 2020, nous d\u00e9nombrions 6,8 millions de personnes \u00e2g\u00e9es et cette m\u00eame ann\u00e9e, \u00e0 travers le pays, nous d\u00e9nombrions 327 g\u00e9riatres. Cela signifie que nous pouvons compter sur les services d\u2019un g\u00e9riatre, soit l\u2019un de ces sp\u00e9cialistes qui traitent les personnes \u00e2g\u00e9es adultes et qui n\u2019interviennent pas seulement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la d\u00e9mence, mais de tous les maux qui peuvent affliger cette cohorte\u2026 Ainsi donc, il y a un g\u00e9riatre par 21 000 personnes \u00e2g\u00e9es. Et, en v\u00e9rit\u00e9 ce bilan est encore plus inqui\u00e9tant puisque, de ces 327 g\u00e9riatres, plusieurs partent \u00e0 la retraite et que rares sont ceux qui int\u00e8grent la profession.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Comme vous l\u2019a dit Laura, notre syst\u00e8me de sant\u00e9 est afflig\u00e9 de lacunes importantes. Les diagnostics de d\u00e9mence \u00e0 eux seuls augmenteront \u00e0 mesure que la population vieillit, sans parler des nombreux autres probl\u00e8mes de sant\u00e9 auxquels les Canadiens vieillissants seront confront\u00e9s. Attardons-nous donc au laps de temps qui s\u2019\u00e9coule entre le moment o\u00f9 la d\u00e9ficience ou les signes de d\u00e9ficience commencent et celui o\u00f9 quelqu’un re\u00e7oit un diagnostic.<\/p>\n\n\n\n Laura Tamblyn Watts :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Nous savons que peuvent \u00eatre observ\u00e9s pendant environ 10 ans des troubles cognitifs l\u00e9gers. Le premier aspect touch\u00e9 est celui de la pens\u00e9e abstraite g\u00e9n\u00e9rale ainsi que la tol\u00e9rance au risque. Il s\u2019agit l\u00e0 de l\u2019une des raisons pour lesquelles nous nous soucions de cette question au-del\u00e0 de celle qui concerne la richesse. Cette r\u00e9alit\u00e9 a une incidence sur votre richesse puisque c\u2019est \u00e0 cette \u00e9tape que certains adoptent des comportements financiers hautement risqu\u00e9s et que nous devons veiller \u00e0 ce que soient pr\u00e9vus des m\u00e9canismes de soutien. Survient ensuite l\u2019\u00e9tape au cours de laquelle la personne touch\u00e9e tente d\u2019obtenir un diagnostic, ce pour quoi il faut compter une ann\u00e9e ou jusqu\u2019\u00e0 cinq ann\u00e9es de plus, ce qui veut dire qu\u2019en v\u00e9rit\u00e9, avant d\u2019obtenir un diagnostic, il faut \u00eatre en mesure de g\u00e9rer les troubles cognitifs pendant une p\u00e9riode pouvant atteindre les 15 ans.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il peut donc s\u2019\u00e9couler jusqu\u2019\u00e0 15 ans avant d\u2019obtenir un diagnostic. Et le nombre de g\u00e9riatres au Canada est extr\u00eamement faible, mais il y a de l\u2019espoir.<\/p>\n\n\n\n Laura Tamblyn Watts :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous pouvez poser de nombreux gestes pour pr\u00e9venir la d\u00e9mence. Peut-\u00eatre pas toutes les formes de d\u00e9mence, mais de nombreuses formes de cette maladie. D\u2019une certaine mani\u00e8re, il s\u2019agit des m\u00eames gestes qu\u2019il convient de poser pour pr\u00e9venir quoi que ce soit, c\u2019est-\u00e0-dire bien manger et faire de l\u2019exercice. Si vous r\u00e9duisez votre consommation d\u2019alcool, vous vous rendez service. Si vous agissez sur le plan de l\u2019ob\u00e9sit\u00e9, vous vous rendez service. Si vous cessez de fumer ou si vous fumez moins, vous vous rendez service. Et si vous entreprenez quelque activit\u00e9 physique que ce soit, vous vous rendez service. Les recherches concernant le maintien de l\u2019activit\u00e9 c\u00e9r\u00e9brale sont tout \u00e0 fait int\u00e9ressantes. En l\u2019esp\u00e8ce, il est question de sant\u00e9 c\u00e9r\u00e9brale.<\/p>\n\n\n\n Apprendre \u00e0 jouer d\u2019un instrument de musique. M\u00eame si vous n\u2019\u00eates pas dou\u00e9, comme c\u2019est mon cas, le simple fait d\u2019essayer permet de cr\u00e9er des liens entre les h\u00e9misph\u00e8res de votre cerveau et de veiller \u00e0 son bon fonctionnement. Un autre exemple est celui de l\u2019apprentissage d\u2019une nouvelle langue. Encore une fois, le fait que vous soyez bon importe peu. C\u2019est plut\u00f4t le fait d\u2019apprendre qui importe. Cette approche \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019apprentissage et de la planification tout au long de la vie contribue \u00e9galement \u00e0 limiter les soucis plus tard. En mati\u00e8re de gestion de la richesse, il est essentiel d\u2019envisager des sc\u00e9narios de simulation. Il est tr\u00e8s utile de s\u2019int\u00e9resser \u00e0 ce qui pourrait se passer sur le plan de la planification personnelle et familiale. Le simple fait d\u2019envisager des sc\u00e9narios de simulation et d\u2019\u00e9laborer un plan pourrait, dans certains cas, non seulement permettre de r\u00e9duire votre niveau de stress, mais \u00e9galement de maintenir votre activit\u00e9 c\u00e9r\u00e9brale. La cl\u00e9 tient au diagnostic pr\u00e9coce. Indiscutablement, la technologie s\u2019av\u00e9rera utile et de nouveaux traitements sont en voie de d\u00e9veloppement.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le message de Laura est clair : montrez-vous proactif, soyez pr\u00e9par\u00e9 et planifiez pendant que vous jouissez encore de l\u2019ensemble de vos capacit\u00e9s cognitives. \u00c0 cet \u00e9gard, vous devez notamment disposer d\u2019un plan successoral. Commen\u00e7ons par une fa\u00e7on dont vous pouvez entreprendre de vous prot\u00e9ger dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 vous seriez frapp\u00e9 d\u2019incapacit\u00e9, en ayant une procuration. Il faut pr\u00e9voir deux types de procuration : une procuration relative aux actifs et une procuration relative aux soins personnels \u2013 ces documents sont d\u00e9sign\u00e9s par des noms l\u00e9g\u00e8rement diff\u00e9rents dans d\u2019autres parties du pays. Kimberly Whaley, associ\u00e9e fondatrice de Whaley Estate Litigation Partners, explique la diff\u00e9rence entre ces deux types de procuration.<\/p>\n\n\n\n Kimberly Whaley :<\/strong><\/p>\n\n\n\n De fa\u00e7on plus g\u00e9n\u00e9rale, une procuration est \u00e9videmment un document juridique. Elle permet aux adultes aptes de nommer une ou plusieurs personnes \u00e0 titre de fond\u00e9 de pouvoir, de leur accorder des pouvoirs et de leur laisser des instructions dans un document afin qu\u2019ils prennent des d\u00e9cisions \u00e0 leur place. En ce qui a trait \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9, elle permet notamment \u00e0 une personne choisie par le constituant de g\u00e9rer ses finances, de payer ses factures, de g\u00e9rer ses placements ou de payer des imp\u00f4ts. Le fond\u00e9 de pouvoir doit s\u2019assurer que les fonds sont disponibles pour les soins personnels du mandant, ce qui constitue une bonne transition vers la procuration relative aux soins personnels. Il s\u2019agit aussi d\u2019un document juridique. Vous pouvez habiliter une personne \u00e0 donner son consentement aux d\u00e9cisions relatives \u00e0 la sant\u00e9, aux soins m\u00e9dicaux, au logement, \u00e0 la nutrition, \u00e0 l\u2019habillement, \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, \u00e0 l\u2019hygi\u00e8ne, etc. Le r\u00f4le du fond\u00e9 de pouvoir est en fait de prendre les dispositions n\u00e9cessaires, pas n\u00e9cessairement de fournir les soins. Il y a une distinction entre la procuration relative aux actifs et la procuration perp\u00e9tuelle relative aux biens. La deuxi\u00e8me concerne les cas o\u00f9 le mandant devient incapable de prendre des d\u00e9cisions, Leanne.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour mettre cette conclusion en contexte\u2026<\/p>\n\n\n\n Kimberly Whaley :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le choix du fond\u00e9 de pouvoir est un sujet tr\u00e8s s\u00e9rieux. \u00c9vitez de nommer quelqu\u2019un qui ne s\u2019entend pas avec sa fratrie, qui est financi\u00e8rement irresponsable, qui ne peut pas g\u00e9rer ses propres affaires, qui est dans un autre pays ou qui souffre d\u2019un handicap emp\u00eachant des d\u00e9cisions prudentes. Il est donc essentiel de bien choisir le fond\u00e9 de pouvoir, mais aussi de lui indiquer sa nomination et d\u2019obtenir son accord. Vous pouvez aussi expliquer votre choix et vos motifs \u00e0 vos proches. Faites aussi simple que possible et donnez toutes les instructions verbales ou \u00e9crites n\u00e9cessaires au fond\u00e9 de pouvoir pour l\u2019aider \u00e0 bien remplir son r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00c0 pr\u00e9sent, pour vous aider \u00e0 r\u00e9aliser votre planification successorale, vous pouvez avoir recours dans votre plan \u00e0 un certain nombre d\u2019outils qu\u2019on oublie parfois, comme c\u2019est le cas de l\u2019assurance. Rares sont ceux d\u2019entre nous qui comprennent v\u00e9ritablement de quelle fa\u00e7on l\u2019assurance peut \u00eatre utilis\u00e9e de mani\u00e8re judicieuse dans le cadre de notre planification successorale. Non seulement l\u2019assurance peut-elle couvrir les frais associ\u00e9s au transfert de richesse, mais elle peut \u00e9galement prot\u00e9ger et accro\u00eetre la richesse que nous laisserons derri\u00e8re nous. Pour citer Robin Goodman, vice-pr\u00e9sidente, Assurance, Planification fiduciaire et successorale \u00e0 Services financiers RBC Gestion de patrimoine\u2026<\/p>\n\n\n\n Robin Goodman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n J\u2019aimerais que l\u2019on trouve un autre terme qu\u2019\u00ab assurance \u00bb pour que la diff\u00e9rence soit bien comprise. Il s\u2019agit de l\u2019un des outils les plus efficaces et les plus avantageux sur le plan fiscal parmi l\u2019ensemble des solutions dont nous disposons en mati\u00e8re de planification fiscale pour nos familles.<\/p>\n\n\n\n En fait, je pense que le plus grand mythe est que l\u2019assurance vie n\u2019est pas n\u00e9cessaire en l\u2019absence de patrimoine. Comme vous l\u2019avez dit, beaucoup de gens sont d\u2019avis que l\u2019assurance est une mesure de protection, et c\u2019est en effet le cas si vous n\u2019avez pas d\u2019autres ressources pour subvenir ad\u00e9quatement aux besoins de votre famille. C\u2019est sans conteste l\u2019un des objectifs fondamentaux de l\u2019assurance et l\u2019un de ses principaux usages, mais elle peut \u00eatre utilis\u00e9e \u00e0 tant d\u2019autres fins. Honn\u00eatement, plus une famille est riche, plus l\u2019assurance devient attrayante pour elle. Nous ajustons simplement la structure en fonction des besoins.<\/p>\n\n\n\n L\u2019assurance n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9e aux gens qui n\u2019ont pas d\u2019autre \u00e9l\u00e9ment que celle-ci dans leur patrimoine. L\u2019assurance, en fait, est un outil vraiment, vraiment, vraiment efficace pour les gens qui ont un patrimoine \u00e0 l\u00e9guer. Mais il faut y r\u00e9fl\u00e9chir autrement. Ne vous souciez pas de votre \u00e2ge. Ne vous demandez pas si vous \u00eates assez riches ou non. Si vous souhaitez ajouter \u00e0 vos r\u00e9gimes un outil de planification de patrimoine fiscalement avantageux (qui ne les modifie pas), nous pouvons le faire. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, je pense que les gens devraient envisager l\u2019assurance, car il s\u2019agit d\u2019une solution r\u00e9ellement int\u00e9ressante en mati\u00e8re de planification.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00c9voquons maintenant un autre outil de planification successorale qui n\u2019est pas bien compris et qui est sous-utilis\u00e9, comme c\u2019est le cas de l\u2019assurance, soit les fiducies.<\/p>\n\n\n\n Malgr\u00e9 ces repr\u00e9sentations des fiducies comme constituant des outils r\u00e9serv\u00e9s aux personnes extr\u00eamement fortun\u00e9es, nous pouvons affirmer que le recours aux fiducies ici, au Canada, a vraiment \u00e9volu\u00e9. De mon point de vue, je dirais que les fiducies, qui jadis constituaient dans une large mesure un outil plut\u00f4t patriarcal destin\u00e9 aux veuves, avant de se transformer peut-\u00eatre un peu plus en un outil de planification fiscale, ont emprunt\u00e9 la forme que nous leur connaissons aujourd\u2019hui. J\u2019affirmerais encore, si vous me permettez le jeu de mots, que, selon moi, les fiducies n\u2019ont absolument pas encore rendu l\u2019\u00e2me au Canada. Il existe une multitude de fa\u00e7ons int\u00e9ressantes par l\u2019entremise desquelles les familles peuvent faire appel \u00e0 cet outil souple pour combler leurs besoins en mati\u00e8re de planification successorale. Mon amie de longue date et coll\u00e8gue, Elena Hoffstein, qui est avocate chez Miller Thompson, S.E.N.C.R.L., s.r.l. et qui s\u2019int\u00e9resse particuli\u00e8rement \u00e0 tous les aspects de la planification successorale, de la rel\u00e8ve des entreprises familiales et de la r\u00e9organisation d\u2019entreprise, d\u00e9crit quel usage certains de ses clients font des fiducies dans leurs plans successoraux actuellement.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les fiducies sont utilis\u00e9es en mati\u00e8re de planification successorale du vivant du constituant ainsi que pour g\u00e9rer les actifs apr\u00e8s la mort, la mort constituant le moment d\u00e9terminant. Les fiducies sont donc utilis\u00e9es dans une large mesure pour \u00e9liminer ou reporter l\u2019imp\u00f4t au d\u00e9c\u00e8s. Comme il s\u2019agit du facteur pertinent, je consid\u00e8re toujours que le d\u00e9c\u00e8s constitue le point de d\u00e9part de toute discussion. L\u2019objectif est de r\u00e9duire ou d\u2019\u00e9liminer l\u2019imp\u00f4t sur le revenu, voire l\u2019imp\u00f4t am\u00e9ricain sur la succession, dans la mesure o\u00f9 il s\u2019applique, ou dans les administrations comme en Ontario, o\u00f9 les frais d\u2019homologation sont \u00e9lev\u00e9s afin de r\u00e9duire ou d\u2019\u00e9liminer ces derniers. L\u2019objectif principal est de transmettre le patrimoine \u00e0 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration de mani\u00e8re fiscalement avantageuse. Et, \u00e0 titre d\u2019exemple, entre vifs ou dans un contexte de planification du vivant, une situation courante tient \u00e0 un gel successoral alors qu\u2019un client souhaite geler la valeur de ses actifs, toute croissance future allant au b\u00e9n\u00e9fice d\u2019une fiducie dont les membres des g\u00e9n\u00e9rations futures figurent parmi les b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ainsi donc, cela permet de faire abstraction de l\u2019imp\u00f4t sur la croissance future de l\u2019auteur du gel et de le transf\u00e9rer de mani\u00e8re avantageuse. Je pense qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 de la principale raison pour laquelle nous nous tournons vers les fiducies.<\/p>\n\n\n\n La deuxi\u00e8me raison, et toutes ces raisons sont en quelque sorte li\u00e9es, concerne les int\u00e9r\u00eats successifs. Prenons un exemple, particuli\u00e8rement plus r\u00e9pandu de nos jours, en pensant \u00e0 une famille recompos\u00e9e alors que le d\u00e9sir est de veiller \u00e0 ce que les besoins du conjoint actuel soient parfaitement bien combl\u00e9s, tout en faisant en sorte que la succession passe aux enfants \u00e9manant de cette relation, ou de cette relation et de relations pr\u00e9c\u00e9dentes, au moment du d\u00e9c\u00e8s du conjoint. Une autre raison testamentaire, au moment de la r\u00e9ception de ces actifs par les repr\u00e9sentants de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration, selon les valeurs en cause, serait de retarder la distribution aux enfants \u00e0 un \u00e2ge quelconque, au-del\u00e0 du seuil de 18 ans.<\/p>\n\n\n\n Et la troisi\u00e8me raison tient \u00e0 un m\u00e9canisme qui permet d\u2019offrir une protection financi\u00e8re aux membres vuln\u00e9rables de la famille, comme ceux qui sont victimes de toxicomanie, qui d\u00e9pensent sans compter et qui ne savent pas g\u00e9rer l\u2019argent, voire les membres de la famille qui souffrent de probl\u00e8mes mentaux ou qui pr\u00e9sentent des restrictions sur le plan de l\u2019\u00e2ge, comme je viens de l\u2019\u00e9voquer.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si les fiducies constituent un formidable outil, Elena recommande \u00e9galement ce qui suit\u2026<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il convient de les utiliser avec prudence tant au cours de la vie qu\u2019en rapport avec le d\u00e9c\u00e8s. Plusieurs \u00e9l\u00e9ments entrent en cause, et la s\u00e9lection des fiduciaires de m\u00eame que d\u2019autres facteurs doivent v\u00e9ritablement \u00eatre pris en compte.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019assurance et les fiducies peuvent \u00eatre des outils utiles dans votre planification successorale. Cependant, un autre aspect de votre plan successoral dont vous ne souhaitez pas faire abstraction tient \u00e0 la dynamique qui pr\u00e9vaut entre les amis et les membres de la famille que vous choisissez pour agir en votre nom \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire, de fiduciaire ou d\u2019avocat et le reste de votre famille. Avant de balayer du revers de la main ce type d\u2019\u00e9ventualit\u00e9 en vous disant : \u00ab cela ne constituera pas un probl\u00e8me dans ma famille \u00bb, peut-\u00eatre devriez-vous y r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 deux fois. Je vous invite \u00e0 vous joindre \u00e0 moi pour dissiper le mythe. S\u2019est joint \u00e0 moi Howard Black, associ\u00e9 chez Miller Thompson LLP, pour \u00e9voquer un certain nombre d\u2019exemples auxquels il y a lieu de porter attention.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Je dirais que la dynamique familiale joue un r\u00f4le dans 100 % des cas de diff\u00e9rends et de litiges en mati\u00e8re successorale. M\u00eame sans aller jusque-l\u00e0, j\u2019affirmerais sans h\u00e9siter qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un facteur dominant dans la vaste majorit\u00e9 des litiges li\u00e9s aux successions.<\/p>\n\n\n\n Parmi certains des signaux, pourraient notamment se retrouver certains de ceux que je vais vous \u00e9voquer. Un parent \u00e9pouse un nouveau conjoint plus tard dans sa vie, voire plus t\u00f4t, geste qui entra\u00eene la cr\u00e9ation de rapports entre second conjoint du p\u00e8re veuf ou de la m\u00e8re veuve et enfants d\u2019un premier lit, de familles recompos\u00e9es. Le fait que l\u2019un ou que plusieurs des b\u00e9n\u00e9ficiaires potentiels sont tributaires du parent durant toute son existence. Un autre signal d\u2019alerte pourrait tenir \u00e0 la nature des liens qui existent entre les fr\u00e8res et s\u0153urs et leurs conjoints mutuellement, alors que j\u2019assimile ici le fr\u00e8re et la s\u0153ur et leurs conjoints comme s\u2019ils formaient une seule et m\u00eame entit\u00e9. M\u00eame s\u2019il semble \u00e0 premi\u00e8re vue que les relations soient bonnes, il convient de ne pas se laisser duper par cette apparence. Je suis d\u2019avis que les v\u00e9ritables sentiments ne sont parfois exprim\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s du deuxi\u00e8me parent.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Rares sont les enjeux qui peuvent provoquer des r\u00e9actions et remettre en question la dynamique familiale \u00e9tablie de longue date comme ceux qui concernent la planification successorale ou le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un proche. Il est de la plus haute importance de tenir compte de la dynamique familiale lors de la planification d\u2019une succession, notamment au moment de la nomination des ex\u00e9cuteurs et des fiduciaires. Si vous vous trouvez dans cette situation, voici les conseils que nous vous donnons.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Sollicitez des conseils appropri\u00e9s aupr\u00e8s de quelqu\u2019un qui conna\u00eet non seulement les aspects juridiques techniques de la planification successorale, mais qui s\u2019y conna\u00eet \u00e9galement dans l\u2019\u00e9laboration, dans le cadre de la planification successorale, des m\u00e9canismes permettant de limiter le plus possible les risques de diff\u00e9rends ult\u00e9rieurs, et qui poss\u00e8de de l\u2019exp\u00e9rience \u00e0 cet \u00e9gard. Tel est le message cl\u00e9. Du m\u00eame souffle, je dois ajouter que la partie concern\u00e9e doit, lorsqu\u2019elle sollicite de tels conseils, garder l\u2019esprit ouvert et faire preuve d\u2019honn\u00eatet\u00e9. M\u00eame s\u2019il se peut que vous ne souhaitiez pas v\u00e9ritablement anticiper un probl\u00e8me, vous devriez \u00e0 tout le moins \u00eatre ouvert \u00e0 l\u2019id\u00e9e qu\u2019il se pourrait que survienne plus tard un probl\u00e8me, m\u00eame si ce risque est relativement faible.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous devez donc planifier attentivement en amont pour minimiser tout risque de friction familiale. Voil\u00e0 d\u2019excellents conseils de la part de Howard.<\/p>\n\n\n\n Un autre aspect qui pourrait constituer une source de probl\u00e8mes \u00e9ventuelle si vous ne vous \u00eates pas convenablement charg\u00e9 de votre planification successorale tient au processus de l\u2019\u00ab homologation \u00bb. Et en quoi exactement consiste cette homologation ? Richard Niedermayer, associ\u00e9 au sein du cabinet Stewart McKelvey, nous l\u2019explique.<\/p>\n\n\n\n Richard Niedermayer :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit d\u2019une mesure de reconnaissance aux termes d\u2019un processus officiel mis en \u0153uvre dans chaque province et de l\u2019ordonnance d\u2019un tribunal qui en r\u00e9sulte, et qui pr\u00e9cise que cette personne est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e, qu\u2019il s\u2019agit bel et bien du document qu\u2019elle a laiss\u00e9 ou qu\u2019elle n\u2019a pas laiss\u00e9 de document, et qu\u2019il s\u2019agit de la personne avec laquelle toute tierce partie, qu\u2019il soit ici question d\u2019une banque, d\u2019un gouvernement ou d\u2019une quelconque entit\u00e9, doit traiter en rapport avec la succession du d\u00e9funt puisque c\u2019est l\u2019administrateur ou l\u2019ex\u00e9cuteur l\u00e9gitime de la succession. Cependant, g\u00e9n\u00e9ralement, si un bien foncier est d\u00e9tenu exclusivement au nom du d\u00e9funt, vous allez avoir besoin d\u2019une homologation dans cette province, quelle que soit la nature de ce bien. D\u2019autre part, s\u2019il existe des comptes, qu\u2019il s\u2019agisse de comptes financiers, de comptes bancaires, de comptes de courtage, etc., au nom de ce d\u00e9funt, cette institution financi\u00e8re souhaitera encore une fois obtenir des lettres d\u2019homologation ou un certificat du tribunal de la province concern\u00e9e afin de confirmer qu\u2019elle traite bel et bien avec la personne appropri\u00e9e \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire ou d\u2019administrateur charg\u00e9 de g\u00e9rer la succession, et qu\u2019elle peut se conformer \u00e0 ses instructions de telle sorte qu\u2019elle puisse elle-m\u00eame \u00eatre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 une d\u00e9finition claire de ce qu\u2019est l’homologation. Nous entendons souvent dire que de nombreux Canadiens abordent leur planification successorale en s\u2019effor\u00e7ant avant tout d\u2019\u00e9viter l’homologation. Richard nous explique pourquoi certaines personnes multiplient les efforts en ce sens.<\/p>\n\n\n\n Richard Niedermayer :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il y a diff\u00e9rentes raisons pour cela, mais en fait, celles-ci sont v\u00e9ritablement au nombre de trois.<\/p>\n\n\n\n La premi\u00e8re tient au fait qu\u2019un processus doit \u00eatre suivi. Cela signifie qu\u2019il faut soumettre le document au tribunal et que, si certaines provinces d\u00e9livrent tr\u00e8s rapidement leurs ordonnances judiciaires, dans d\u2019autres cas le processus est beaucoup plus long. Le processus peut donc comporter, une fois qu\u2019il est enclench\u00e9, un certain nombre de d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n En deuxi\u00e8me lieu, il y a la question des frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019homologation et ceux-ci peuvent \u00eatre tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9s. Certains s\u2019inqui\u00e8tent donc de cette r\u00e9alit\u00e9 puisqu\u2019en fait il s\u2019agit d\u2019un imp\u00f4t sur la fortune dans la mesure o\u00f9 il s\u2019applique \u00e0 la valeur totale de la succession, et non pas forc\u00e9ment aux gains qui ont pu \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s. Ces frais sont r\u00e9clam\u00e9s \u00e0 un tr\u00e8s grand nombre de Canadiens, leur produit est vers\u00e9 au gouvernement et ce montant vient amputer les sommes dont peuvent profiter les b\u00e9n\u00e9ficiaires.<\/p>\n\n\n\n La troisi\u00e8me raison, qui est importante, tient \u00e0 la question de la confidentialit\u00e9 ou de la protection des renseignements personnels puisqu\u2019il est ici question de processus judiciaires mis de l\u2019avant dans chaque province, processus qui sont fondamentalement de nature publique, et qu\u2019il est tr\u00e8s difficile d\u2019obtenir une ordonnance permettant d\u2019assurer la confidentialit\u00e9 des d\u00e9tails relatifs \u00e0 une succession. Les gens ne veulent pas que leur testament soit public ou que la valeur de leurs actifs soit rendue publique. En plus d\u2019\u00e9viter d\u2019avoir \u00e0 payer l\u2019imp\u00f4t, ils souhaitent \u00e9galement pr\u00e9server la confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Il me semble que telles sont l\u00e0 les trois principales raisons pour lesquelles on tente g\u00e9n\u00e9ralement de se soustraire au processus d\u2019homologation.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si vous vous inqui\u00e9tez de l\u2019homologation, Richard nous a donn\u00e9 les conseils suivants\u2026<\/p>\n\n\n\n Richard Niedermayer :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ayez un testament. Je pense qu\u2019il est important d\u2019avoir un testament. Pr\u00e8s de 50 % des Canadiens n\u2019ont toujours pas de testament et il me semble qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une chose essentielle.<\/p>\n\n\n\n En ce qui concerne les aspects dont nous venons de traiter qui concernent le plan d\u2019homologation, dans le cadre d\u2019un plan successoral plus global, en plus d\u2019avoir un testament et de vous assurer d\u2019\u00e9tablir clairement \u00e0 qui les biens doivent \u00eatre remis, je vous invite \u00e0 examiner dans le cadre de ce plan la question qui consiste \u00e0 d\u00e9terminer comment sera g\u00e9r\u00e9e votre succession et si elle devra ou non faire l\u2019objet d\u2019une homologation. Y a-t-il des gestes que vous pouvez poser pour \u00e9viter que tel ne soit le cas ? En v\u00e9rit\u00e9, il convient simplement de bien r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 cette question lorsque vous envisagez votre plan de succession global puisqu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un aspect qui pourrait avoir pour vous des cons\u00e9quences importantes impr\u00e9vues, sans compter le fait que vous pourriez ainsi pr\u00e9server la confidentialit\u00e9. Vous pouvez \u00e9viter les frais d\u2019homologation et jouir d\u2019une succession extr\u00eamement bien planifi\u00e9e si tel est v\u00e9ritablement l\u2019objet de la d\u00e9marche que vous suivez.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Richard souligne un point important en ce qui concerne la n\u00e9cessit\u00e9 de disposer d\u2019un testament. Un r\u00e9cent sondage RBC Trust Royal men\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Ipsos nous apprend que plus de la moiti\u00e9 des Canadiens n\u2019ont toujours pas de testament. Et cette proportion passe \u00e0 70 pour cent dans la cat\u00e9gorie des 18 \u00e0 34 ans et aux deux tiers dans la cat\u00e9gorie des personnes \u00e2g\u00e9es de 35 \u00e0 54 ans. Ce sondage nous apprend \u00e9galement que 25 pour cent des personnes interrog\u00e9es ne savaient pas par o\u00f9 commencer, plusieurs d\u2019entre elles croyant tout simplement qu\u2019elles n\u2019avaient pas besoin de testament. Comme le souligne Arin Klug, de la soci\u00e9t\u00e9 Epilogue Wills…<\/p>\n\n\n\n Arin Klug :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ce n\u2019est pas comme une d\u00e9claration de revenus. Il n\u2019y a pas de date limite \u00e0 respecter pour r\u00e9diger son testament. Et puis, quand les gens pensent au testament, ils pensent \u00e0 un avocat ou \u00e0 un notaire, donc \u00e0 quelque chose de co\u00fbteux qui peut prendre du temps. C\u2019est la recette parfaite pour procrastiner.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n La bonne nouvelle tient au fait que nous avons constat\u00e9 combien l\u2019innovation technologique peut dramatiquement contribuer \u00e0 modifier la fa\u00e7on dont nous travaillons et apprenons. Qu\u2019en est-il donc en mati\u00e8re de testament ? Eh bien, deux avocats se sont tourn\u00e9s vers la technologie en s\u2019effor\u00e7ant de trouver une solution \u00e0 cette lacune sur le plan de la planification successorale qui nous afflige au Canada. Ces deux avocats sont Arin Klug, que vous venez d\u2019entendre, et Daniel Goldgut. Tous deux ont fond\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 Epilogue Wills, une plateforme en ligne qui aide les gens \u00e0 \u00e9crire leur propre testament, leurs propres procurations, ainsi que d\u2019autres documents de planification successorale. Comme le souligne Daniel, l\u2019aspect le plus important consiste \u00e0\u2026<\/p>\n\n\n\n Daniel Goldgut :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Mon conseil, c\u2019est de commencer quelque part. Il y a plusieurs choses que les gens remettent continuellement et ont du mal \u00e0 commencer parce qu\u2019ils se sentent d\u00e9courag\u00e9s, et le testament en fait partie. Ils pensent qu\u2019ils doivent \u00eatre pr\u00eats \u00e0 aller jusqu\u2019au bout d\u2019un processus interminable, alors que ce n\u2019est pas n\u00e9cessairement le cas. Alors, je pense que c\u2019est important de commencer, tout simplement. Et il y a plusieurs moyens de le faire. On peut aller en ligne, on peut appeler un avocat. Il suffit d\u2019aborder le sujet pour que les gens se rendent compte que le processus n\u2019est pas aussi terrifiant que cela, quel que soit le chemin qu\u2019ils finissent par emprunter. Et au bout de ce chemin, c\u2019est la tranquillit\u00e9 d\u2019esprit qui les attend. C\u2019est l\u2019une de ces t\u00e2ches qui restent sur la liste des choses \u00e0 faire pendant tr\u00e8s longtemps et qui nous lib\u00e8rent d\u2019un fardeau quand on l\u2019accomplit enfin, lorsqu\u2019on a nomm\u00e9 un liquidateur et un tuteur, une fois qu\u2019un plan de base est en place. Alors, lancez-vous. Commencez quelque part.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et, en ce qui me concerne, quel est l\u2019aspect que j\u2019aimerais que gardent en t\u00eate les personnes qui nous \u00e9coutent aujourd\u2019hui ? Demeurez \u00e0 l\u2019\u00e9coute. Plus vous en conna\u00eetrez sur ces sujets, plus la conversation vous semblera facile et meilleure sera la situation dans laquelle se retrouvera votre famille. Merci de votre attention.<\/p>\n\n\n\n Orateur final :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Qu\u2019il s\u2019agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre r\u00f4le d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (appel\u00e9 liquidateur au Qu\u00e9bec) de la succession d\u2019un \u00eatre cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficult\u00e9s et soutenir votre vision. Faites \u00e9quipe avec RBC Trust Royal afin que les g\u00e9n\u00e9rations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un h\u00e9ritage, pas un fardeau\u2122. Allez \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Merci d\u2019avoir suivi cet \u00e9pisode d\u2019Au-del\u00e0 de la richesse<\/em>. Pour en savoir plus sur RBC Trust Royal, veuillez visiter notre site \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n