Orateur initial<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n Bonjour, et bienvenue \u00e0 Au-del\u00e0 de la richesse avec votre animatrice, Leanne Kaufman, pr\u00e9sidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d\u2019entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n\u2019est pas facile. C\u2019est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l\u2019occasion d\u2019en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd\u2019hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront \u00e0 vous prot\u00e9ger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne Kaufman.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Que le terme employ\u00e9 pour d\u00e9signer ces propri\u00e9t\u00e9s soit \u00ab chalet \u00bb, \u00ab chalet d\u2019\u00e9t\u00e9 \u00bb, ou toute autre formule, les propri\u00e9t\u00e9s r\u00e9cr\u00e9atives secondaires sont tr\u00e8s populaires au Canada et il s\u2019agit d\u2019endroits o\u00f9 se forment de magnifiques souvenirs familiaux. Cependant, lorsqu\u2019il est question de succession ou de planification successorale, les chalets constituent \u00e9galement l\u2019un des sujets les plus charg\u00e9s d\u2019\u00e9motion, qui suscitent la discorde familiale et qui, dans certains cas, entra\u00eenent la rupture totale des liens familiaux.<\/p>\n\n\n\n Bonjour, mon nom est Leanne Kaufman et je vous souhaite la bienvenue au balado Au-del\u00e0 de la richesse<\/em> de RBC Gestion de patrimoine Canada. Mon invit\u00e9 d\u2019aujourd\u2019hui est Justin de Vries, directeur g\u00e9n\u00e9ral et propri\u00e9taire de de VRIES LITIGATION LLP, un cabinet qui a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 parmi les 10 meilleurs cabinets d\u2019avocats en droit des testaments, des fiducies et des successions au Canada depuis 2019 par la revue Canadian Lawyer<\/em>. Justin a dirig\u00e9 divers programmes de formation juridique permanente portant sur les questions de succession, de fiducie et de capacit\u00e9, en plus d\u2019y avoir enseign\u00e9. Il a notamment publi\u00e9 des articles dans les revues Estates, Trusts and Pensions Journal<\/em>, The Litigator<\/em> et Toronto Law Journal<\/em>, et il a fond\u00e9 le populaire blogue allaboutestates.ca. Justin est reconnu comme un chef de file au sein du barreau qui se pr\u00e9occupe des questions de succession et de fiducie, et il a constamment \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 parmi les meilleurs avocats du pays en mati\u00e8re de fiducie et de succession.<\/p>\n\n\n\n Justin, permettez-moi de vous remercier de vous \u00eatre joint \u00e0 moi ici aujourd\u2019hui pour discuter de la question des chalets et de certains des probl\u00e8mes \u00e9motionnels qui peuvent \u00eatre associ\u00e9s \u00e0 ce type de bien, en plus de pr\u00e9ciser pourquoi cette question importe \u00ab Au-del\u00e0 de la richesse \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Merci de m\u2019avoir invit\u00e9. Je peux vous dire que j\u2019ai repr\u00e9sent\u00e9 chacune des parties dans de tels dossiers de chalets depuis un certain nombre d\u2019ann\u00e9es d\u00e9j\u00e0.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien, de sorte que vous \u00eates particuli\u00e8rement bien plac\u00e9 pour nous entretenir de ce sujet aujourd\u2019hui. Commen\u00e7ons par la raison pour laquelle il se trouve que les chalets, les fermes familiales ou les chalets d\u2019\u00e9t\u00e9, ou quel que soit le type de bien immobilier particulier dont il est ici question, sont \u00e0 l\u2019origine d\u2019autant de drames familiaux.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, je pense que vous l\u2019avez bien r\u00e9sum\u00e9 et qu\u2019en v\u00e9rit\u00e9 cela n\u2019est pas un secret. La r\u00e9ponse tient \u00e0 l\u2019attachement \u00e9motionnel qui est associ\u00e9 \u00e0 ce type d\u2019endroit, que ce soit parce qu\u2019il s\u2019agissait de la maison de vos parents, qu\u2019ils avaient achet\u00e9e et construite et o\u00f9 vous avez grandi, o\u00f9 vous avez appris \u00e0 sauter d\u2019une roche \u00e0 l\u2019autre et \u00e0 plonger dans l\u2019eau depuis un radeau, ou d\u2019un lieu de refuge o\u00f9 vous allez vous retrouver pour vous isoler. Pour moi, c\u2019est en quelque sorte une bo\u00eete \u00e0 tr\u00e9sor de souvenirs, bons et mauvais \u2013 principalement bons dans la plupart des cas \u2013, auxquels les personnes concern\u00e9es sont fortement attach\u00e9es. Dans une certaine mesure, \u00e9galement, il faut reconna\u00eetre que le fait de poss\u00e9der une r\u00e9sidence secondaire est devenu prestigieux. Peut-\u00eatre cela a-t-il toujours \u00e9t\u00e9 le cas, mais il me semble que, lorsqu\u2019on vit dans une grande ville, le fait de poss\u00e9der une propri\u00e9t\u00e9 secondaire pour aller s\u2019\u00e9vader vous donne un certain statut sur le plan personnel. Cependant, avec la pand\u00e9mie, le fait de poss\u00e9der un tel endroit a conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 leur propri\u00e9taire un peu plus de cachet puisqu\u2019ils pouvaient s\u2019\u00e9chapper de tout cela. Il faut donc combiner tous ces aspects, mais, pour moi, la cl\u00e9 tient principalement \u00e0 l\u2019attachement \u00e9motionnel et au fait qu\u2019on traite avec des adultes dont les parents ne sont pas forc\u00e9ment n\u00e9cessairement l\u00e0 pour remplir les fonctions d\u2019arbitre, apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s, de telle sorte que cela pose un probl\u00e8me.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et les enfants n\u2019apprennent tout simplement jamais \u00e0 partager.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, et les gens changent, les personnalit\u00e9s diff\u00e8rent et on peut apprendre \u00e0 partager ; cependant, votre notion du partage est diff\u00e9rente de la mienne et cela n\u2019est pas sans susciter certaines difficult\u00e9s. Il est en v\u00e9rit\u00e9 simplement difficile pour les familles \u00e9largies de partager un bien pr\u00e9cieux, qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019un chalet ou de quoi que ce soit d\u2019autre. Manifestement, ce genre de situation suscite une multitude de probl\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien. Je faisais preuve d\u2019un peu de d\u00e9sinvolture en affirmant cela, et il y a \u00e9galement des consid\u00e9rations pratiques, comme celle qui concerne le fait de pouvoir se permettre ce genre de bien. Il me semble qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 de l\u2019un des probl\u00e8mes les plus courants. Mais vous avez soulign\u00e9 que vous avez \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 \u00e0 plaider en faveur de chacune des parties dans ce genre de dossier. Vous avez certainement connu votre bonne part de disputes familiales survenant apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un membre cl\u00e9 de la famille. Pourriez-vous donc nous donner une id\u00e9e de certains des types de conflits ou de questions les plus susceptibles de donner lieu \u00e0 des diff\u00e9rends en ce qui concerne les chalets d\u2019\u00e9t\u00e9 ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le partage. Le partage du chalet est manifestement un probl\u00e8me majeur. Comment les d\u00e9penses vont \u00eatre pay\u00e9es. La succession a-t-elle mis en place une fiducie pour cela ? Chacun contribue-t-il \u00e0 parts \u00e9gales ? Bien \u00e9videmment, la r\u00e9partition du travail n\u2019est jamais \u00e9gale. Vous n\u2019en faites pas autant que moi, vous ne nettoyez pas les cendres qui restent dans le foyer. Vous laissez vos m\u00e9gots sur la plage. Surgissent donc des diff\u00e9rends portant simplement sur l\u2019utilisation du bien et l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce bien. Des diff\u00e9rends surviennent, comme je l\u2019ai d\u00e9j\u00e0 indiqu\u00e9 au sujet des d\u00e9penses, au sujet de la fa\u00e7on de payer les d\u00e9penses et de d\u00e9terminer si une d\u00e9pense est l\u00e9gitime. Des diff\u00e9rends portent \u00e9galement sur l\u2019\u00e9valuation du chalet dans les cas o\u00f9 l\u2019une des parties voit sa part rachet\u00e9e lorsqu\u2019une telle situation repr\u00e9sente une option. Comment peut-on \u00e9valuer ce bien \u00e9quitablement ? Certaines personnes estiment qu\u2019il convient de l\u2019offrir sur le march\u00e9 pour obtenir le meilleur prix. D\u2019autres sont d\u2019avis qu\u2019on peut manifestement \u00e9tablir une juste valeur marchande en faisant r\u00e9aliser des \u00e9valuations.<\/p>\n\n\n\n Parfois, le probl\u00e8me est li\u00e9 \u00e0 la r\u00e9vocation du fiduciaire : quelqu\u2019un demeure trop longtemps dans un chalet, n\u2019en fait rien, n\u2019avance pas, ne veut pas le vendre, l\u2019utilise \u00e0 l\u2019exclusion d\u2019autrui ; ce genre de choses est \u00e9galement probl\u00e9matique. Ce qui est int\u00e9ressant, c\u2019est que les tribunaux ont \u00e9tabli \u2013 je pense m\u00eame \u00e0 une affaire dont j\u2019ai r\u00e9cemment pris connaissance o\u00f9 les tribunaux ont estim\u00e9 que le fait d\u2019avoir un attachement \u00e9motionnel avec un chalet ne vous conf\u00e8re aucun statut sp\u00e9cial. Cela ne vous conf\u00e8re\u2026 vous pourriez penser qu\u2019il serait fond\u00e9 de plaider la bienveillance des tribunaux en adoptant une attitude qui se r\u00e9sumerait par la formule : \u00ab Eh bien, c\u2019est un endroit que j\u2019aime et dont je vais m\u2019occuper et tel \u00e9tait le souhait de mes parents. \u00bb En v\u00e9rit\u00e9, les tribunaux ne vous conf\u00e9reront aucun statut particulier \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n Dans cet ordre d\u2019id\u00e9es, la meilleure fa\u00e7on de r\u00e9gler la question du chalet consiste selon moi, pour les parents, \u00e0 discuter de cette question avec leurs enfants \u00e0 l\u2019avance, bien avant qu\u2019ils planifient leur succession ou qu\u2019ils r\u00e8glent v\u00e9ritablement la question du chalet d\u2019\u00e9t\u00e9. Vous devez parler, parler, parler. Qui le veut ? Pourquoi le voulez-vous ? Pouvez-vous vous le permettre ? Comment le partagez-vous ? Le partagez-vous ? Pourquoi devriez-vous le partager ? Toutes ces questions doivent \u00eatre soulev\u00e9es pour \u00e9viter certains de ces probl\u00e8mes, mais, pour \u00eatre bien honn\u00eate avec vous, il est pratiquement impossible de les \u00e9viter tous. Il y a fort \u00e0 parier qu\u2019il y aura \u00e9ventuellement des difficult\u00e9s plus tard.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tout \u00e0 fait, et, comme vous l\u2019avez soulign\u00e9, il arrive que la v\u00e9rit\u00e9 n\u2019apparaisse qu\u2019une fois que la m\u00e8re ou le p\u00e8re n\u2019est plus l\u00e0 pour jouer le r\u00f4le d\u2019arbitre, pour incarner la voix de la raison ou prendre des d\u00e9cisions unilat\u00e9rales, et c\u2019est \u00e0 ce moment, selon moi, que commencent \u00e0 se manifester les probl\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n Je ne doute pas que bon nombre des actions en justice, des poursuites auxquelles vous \u00eates amen\u00e9 \u00e0 participer finissent par \u00eatre r\u00e9gl\u00e9es \u00e0 l\u2019amiable. Quels sont certains des m\u00e9canismes par le truchement desquels les familles finissent par s\u2019entendre, si ce n\u2019est des situations o\u00f9 un juge est amen\u00e9 \u00e0 imposer une ordonnance lorsque survient ce genre de diff\u00e9rend ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, comme vous le savez probablement, la m\u00e9diation constitue la solution de choix dans la plupart des dossiers de succession, mais, bien \u00e9videmment, la m\u00e9diation est synonyme de compromis. Ainsi donc, les gens concern\u00e9s sortent du syst\u00e8me judiciaire, embauchent un facilitateur tiers neutre, qui est souvent un juge \u00e0 la retraite, un membre chevronn\u00e9 du barreau familier avec le domaine des successions, et ils se rencontrent sans pr\u00e9judice, ce qui signifie que tout ce que vous dites ou faites dans le cadre de la m\u00e9diation ne peut \u00eatre utilis\u00e9 contre vous. Ils ont alors une discussion franche afin de voir s\u2019ils sont en mesure de r\u00e9soudre leurs diff\u00e9rends. Cependant, il est ici question de compromis, ce qui n\u2019est pas sans poser de probl\u00e8mes. Vous devez y r\u00e9fl\u00e9chir. Quelle est la diff\u00e9rence entre vos besoins et vos souhaits ? Peut-\u00eatre aussi pouvez-vous faire preuve de r\u00e9alisme \u00e0 l\u2019\u00e9gard du fait que vous souhaitez v\u00e9ritablement mettre la main sur le chalet. \u00cates-vous en mesure de vous le permettre, compte tenu de vos moyens ? Il arrive donc fr\u00e9quemment que le chalet soit vendu ou que l\u2019une des parties ach\u00e8te la part de l\u2019autre. Peut-\u00eatre tout cela se d\u00e9roule-t-il au fil du temps. Je veux dire que la m\u00e9diation vous permet de vous montrer cr\u00e9atif puisque vous n\u2019\u00eates pas limit\u00e9 par les r\u00e8gles de preuve ou par le fait qu\u2019un juge prenne une d\u00e9cision. Peut-\u00eatre pouvez-vous vous en servir pendant cinq ans, puis le vendre. Peut-\u00eatre pourriez-vous toucher votre part au fil du temps, en vous r\u00e9servant le droit d\u2019utiliser le chalet d\u2019\u00e9t\u00e9 une fois par \u00e9t\u00e9. Une multitude de solutions sont d\u00e8s lors envisageables. Par ailleurs, l\u2019autre solution consiste, me semble-t-il, \u00e0 se tourner vers l\u2019arbitrage priv\u00e9, qui est comme un tribunal priv\u00e9, de telle sorte que vous vous pr\u00e9senterez devant un tribunal, mais cette voie est cependant plus rapide, et g\u00e9n\u00e9ralement aussi moins on\u00e9reuse. Telles sont donc les options vers lesquelles il est possible de se tourner pour parvenir \u00e0 une solution. Si je peux me le permettre, avant que vous vous tourniez vers la solution du litige, vous pouvez tenter d\u2019envisager une s\u00e9rie d\u2019\u00e9tapes de planification successorale et d\u2019intervenir \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ce qui sera une situation probl\u00e9matique, et, en cela, les frais de l\u2019avocat que vous retiendrez constitueront certainement une d\u00e9pense tout \u00e0 fait utile. Puisque, vous en conviendrez, vous ne voulez pas r\u00e9aliser des \u00e9conomies de bouts de chandelle.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Non, manifestement pas.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous voulez retenir les services de quelqu\u2019un qui conna\u00eet son m\u00e9tier.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il me semble que voil\u00e0 une excellente transition pour nous permettre d\u2019aborder le sujet de certaines des fa\u00e7ons par le truchement desquelles les familles peuvent, dans la mesure du possible, anticiper ce genre de probl\u00e8mes, si vous voyez ce que je veux dire, en intervenant avant qu\u2019ils ne deviennent litigieux, pendant que tout le monde est encore en vie et en mesure d\u2019en parler. Avez-vous pu observer certaines strat\u00e9gies qui offrent de meilleurs r\u00e9sultats que d\u2019autres ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il me semble que la situation varie beaucoup d\u2019une famille \u00e0 l\u2019autre. En bref, on peut affirmer qu\u2019il n\u2019existe pas de formule magique ou de solution parfaite. Je pense que l\u2019aspect principal, comme je l\u2019ai d\u00e9j\u00e0 dit, est que les parents, le patriarche ou la matriarche, devraient vraiment rassembler les personnes concern\u00e9es et prendre l\u2019initiative de leur parler de la situation du chalet. Que souhaitent-ils ? Que peuvent-ils se permettre ? Peuvent-ils le partager ? Comment se pr\u00e9sente la situation ? Par la suite, vous pouvez \u00e9voquer diverses situations pr\u00e9voyant une forme ou l\u2019autre de propri\u00e9t\u00e9 conjointe. Peut-\u00eatre la succession paie-t-elle le co\u00fbt des r\u00e9parations pendant les cinq premi\u00e8res ann\u00e9es, et un fonds serait-il constitu\u00e9 pour cela. Peut-\u00eatre le chalet sera-t-il \u00e9ventuellement vendu. Peut-\u00eatre envisagera-t-on une p\u00e9riode d\u2019essai de trois ans afin de d\u00e9terminer s\u2019il est possible de s\u2019entendre. Si les personnes concern\u00e9es ne s\u2019entendent pas et que l\u2019une d\u2019entre elles souhaite que sa part soit rachet\u00e9e, les autres enfants peuvent le faire, \u00e0 d\u00e9faut de quoi le chalet serait alors vendu sur le march\u00e9 libre.<\/p>\n\n\n\n Si le chalet doit \u00eatre vendu, peut-\u00eatre y aurait-il lieu, dans un premier temps, d\u2019envisager un processus priv\u00e9 en vertu duquel quelqu\u2019un pourrait d\u00e9poser une offre pour le chalet, et la personne offrant le plus emporterait le march\u00e9. Peut-\u00eatre l\u2019une des parties pourrait-elle faire \u00e9valuer le chalet, l\u2019autre demandant \u00e9galement une \u00e9valuation, avant qu\u2019on en arrive \u00e0 un compromis entre ces deux montants, ou qu\u2019on se tourne vers une troisi\u00e8me \u00e9valuation. S\u2019il existe des fa\u00e7ons de g\u00e9rer la situation, elles provoqueront in\u00e9vitablement un certain ressentiment. Qu\u2019il s\u2019agisse de penser \u00e0 des situations du genre : \u00ab vous avez plus d\u2019argent que moi, donc vous pourriez d\u00e9poser une offre plus \u00e9lev\u00e9e \u00bb ou \u00ab vous vous \u00eates adress\u00e9 au pire \u00e9valuateur du comt\u00e9 et vous avez obtenu une \u00e9valuation de pi\u00e8tre qualit\u00e9 et je n\u2019aime pas cela \u00bb. Pour dire vrai, j\u2019ai \u00e9t\u00e9 confront\u00e9 \u00e0 toutes ces situations. Certaines personnes affirment, en faisant preuve d\u2019un certain cynisme, que la meilleure solution consiste \u00e0 le vendre, vraiment, \u00e0 vendre le chalet.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tel est le conseil que je donne moi aussi, mais je suis certaine qu\u2019il ne s\u2019agit pas de la r\u00e9ponse la plus populaire. En fait, je sais qu\u2019elle ne l\u2019est pas parmi les gens \u00e0 qui je m\u2019adresse.<\/p>\n\n\n\n Qu\u2019en est-il s\u2019il existe une convention de copropri\u00e9t\u00e9, un peu comme une convention d\u2019actionnaires ? Les chances de succ\u00e8s sont-elles alors meilleures si ces situations ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vues, ou cela provoque-t-il en d\u00e9finitive des situations propices \u00e0 la discorde ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, il est toujours mieux de consigner ce genre de choses par \u00e9crit, et il est toujours pr\u00e9f\u00e9rable de pr\u00e9voir plus de d\u00e9tails que le contraire. Cependant, aucune convention ou aucun accord ne peut permettre de pr\u00e9voir toutes les situations difficiles, voire tous les diff\u00e9rends qui peuvent survenir. De sorte qu\u2019un m\u00e9canisme de r\u00e8glement des diff\u00e9rends doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9. L\u2019autre aspect concernant ces accords tient au fait qu\u2019ils sont parfois applicables \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration suivante. De sorte que, s\u2019il se peut que les enfants actuels s\u2019entendent bien, peut-\u00eatre leurs petits-enfants ne s\u2019entendront-ils pas aussi bien. Certaines personnes pourraient partir. De telle sorte que, oui, clairement, il est pr\u00e9f\u00e9rable que tout cela soit consign\u00e9 par \u00e9crit. Il est pr\u00e9f\u00e9rable de tenter de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la situation, mais m\u00eame cela provoquera avec le temps un certain ressentiment.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cela n\u2019est donc pas une panac\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Non, ce n\u2019est pas une panac\u00e9e, mais c\u2019est tout de m\u00eame mieux que rien. Mieux que rien, indiscutablement, me semble-t-il\u2026<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et il se peut que certaines des personnes qui nous \u00e9coutent ne soient pas tout \u00e0 fait famili\u00e8res avec le concept de fiducie et la fa\u00e7on dont une telle fiducie peut \u00eatre utilis\u00e9e, de sorte que peut-\u00eatre devrions-nous \u00e9voquer ce sujet pendant quelques instants. Avez-vous donc pu observer qu\u2019on se tourne vers les fiducies pour tenter d\u2019instaurer un juste \u00e9quilibre entre les copropri\u00e9taires de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, il arrive qu\u2019on observe le recours \u00e0 une fiducie en faveur de soi-m\u00eame ou \u00e0 une fiducie mixte au b\u00e9n\u00e9fice du conjoint, de telle sorte que l\u2019actif soit transf\u00e9r\u00e9 dans une fiducie et que soit \u00e9tabli un droit d\u2019usage de leur vivant. Cependant, ce genre de situation pose certains risques puisque, si un enfant entreprend de l\u2019utiliser, cela peut entacher la fiducie parce que seul le constituant de cette fiducie doit pouvoir en tirer profit, de telle sorte que se posent un certain nombre de probl\u00e8mes. Si quelqu\u2019un est frapp\u00e9 d\u2019incapacit\u00e9 et cesse de s\u2019en servir, d\u2019autres peuvent c\u00e9der le bien \u00e0 une fiducie. Se posent \u00e9galement des probl\u00e8mes au sujet de la r\u00e8gle de la disposition pr\u00e9sum\u00e9e apr\u00e8s 21 ans et, bien \u00e9videmment, il faut traiter avec un certain nombre de b\u00e9n\u00e9ficiaires, mais cela demeure tout de m\u00eame\u2026 Qui sont les fiduciaires ? Avez-vous confiance aux fiduciaires ? Prennent-ils les bonnes d\u00e9cisions ? Y a-t-il des diff\u00e9rends \u00e0 cet \u00e9gard ? J\u2019ai \u00e9galement \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin du recours \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 sans capital-actions dont les personnes sont les membres, et le fait que cette soci\u00e9t\u00e9 sans capital-actions devienne ou non une organisation \u00e0 but non lucratif est une question qui peut faire l\u2019objet d\u2019une intervention en vertu du code des imp\u00f4ts, mais cette solution n\u2019est pas elle non plus parfaite. Pour en revenir \u00e0 ce que vous disiez, Leanne, il me semble que, dans tous les cas, il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019options int\u00e9ressantes dont il convient de discuter avec les membres de sa famille et un planificateur successoral.<\/p>\n\n\n\n L\u2019une des choses que je sugg\u00e9rerais est de faire en sorte que la famille tienne une discussion, apr\u00e8s quoi pourrait intervenir un avocat, de sorte que les membres de la famille puissent discuter des divers sc\u00e9narios et poser des questions \u00e0 l\u2019avocat. Par la suite, l\u2019avocat ou un tiers neutre pourrait d\u00e9brouiller un certain nombre de questions ou y r\u00e9pondre. Bien \u00e9videmment, les parents seraient \u00e9galement pr\u00e9sents, de sorte que tout le monde se comporterait bien. Il serait alors possible de s\u2019entendre entre les membres de la famille. Peut-\u00eatre pourrait-on en venir \u00e0 une entente et faire en sorte qu\u2019un contrat d\u00fbment sign\u00e9 par chacun soit conclu. Un tel contrat serait-il ex\u00e9cutoire ? Souhaitez-vous vraiment vous adresser aux tribunaux ? Non. Mais vous avez probablement eu connaissance de certaines familles dans lesquelles a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli un mandat familial ou une constitution o\u00f9 il est pr\u00e9cis\u00e9 ce qui doit \u00eatre fait de notre patrimoine. Et chacun adh\u00e8re au concept.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Disons qu\u2019\u00e0 tout le moins intervient une forme de persuasion morale.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, et l\u2019on revient \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de discuter et de faire soulever l\u2019ensemble de ces options par un avocat comp\u00e9tent, parce que chaque option pr\u00e9sente ses limitations et que rien n\u2019est parfait.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et je suppose que, pour en revenir \u00e0 ce que vous disiez tout \u00e0 l\u2019heure relativement au fait qu\u2019il n\u2019existe aucune situation identique, quelle est la cause probable de conflit au sein de votre propre famille, ou la cause de conflit potentiel, et comment est-il possible de s\u2019en pr\u00e9munir ? Il me semble que, si tous les copropri\u00e9taires n\u2019ont pas les m\u00eames moyens financiers, peut-\u00eatre serait-il souhaitable qu\u2019une fiducie ou qu\u2019un m\u00e9canisme quelconque puisse mettre de c\u00f4t\u00e9 une certaine somme d\u2019argent en vue de l\u2019utilisation collective et de celle de ses propri\u00e9taires du chalet. Si la question concerne plut\u00f4t la fa\u00e7on dont nous allons r\u00e9partir le temps d\u2019utilisation\u2026 Manifestement, le recours \u00e0 une fiducie ne sera d\u2019aucune aide pour ce genre de choses. Il me semble donc que votre conseil est tout \u00e0 fait judicieux : parler des choses qui comptent, d\u00e9terminer l\u00e0 o\u00f9 pourraient se poser des probl\u00e8mes, puis collaborer avec un professionnel qui a de l\u2019exp\u00e9rience dans ce domaine et qui pourra v\u00e9ritablement vous aider \u00e0 d\u00e9brouiller cette situation.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, et je ne pense pas qu\u2019on souhaite v\u00e9ritablement avoir non plus recours \u00e0 un fiduciaire tiers puisque, si vous introduisez un \u00e9tranger dans une situation familiale, cela causera vraisemblablement des probl\u00e8mes. M\u00eame dans le cas d\u2019une fiducie qui dispose de moyens financiers pour payer les d\u00e9penses, on observe des divergences : \u00ab Eh bien, je ne pense pas que nous avons besoin d\u2019un nouveau r\u00e9frig\u00e9rateur puisque l\u2019ancien r\u00e9frig\u00e9rateur fonctionne parfaitement bien. \u00bb Et si le fiduciaire d\u00e9cide que vous avez besoin d\u2019un nouveau r\u00e9frig\u00e9rateur, peut-\u00eatre cela provoquera-t-il un certain ressentiment. Qui sait ? Puisque ce n\u2019est pas nous qui faisons la d\u00e9pense. \u00ab Je pense que nous avons besoin d\u2019une nouvelle embarcation pour le ski plut\u00f4t qu\u2019un r\u00e9frig\u00e9rateur, c\u2019est \u00e0 cela que nous devrions consacrer notre argent. \u00bb Ainsi donc, ce que je veux dire \u2013 et je sais que j\u2019ai l\u2019air cynique puisque j\u2019ai d\u00e9j\u00e0 dit que la planification de l\u2019utilisation des chalets constituait l\u2019herbe \u00e0 puce de la planification successorale puisqu\u2019il s\u2019agit manifestement d\u2019une situation dans laquelle on ne souhaite pas se retrouver \u2013, mais des options sont envisageables et vous pouvez discuter de choses pour tenter de progresser, mais c\u2019est difficile, je dirais m\u00eame tr\u00e8s difficile.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si vous pouviez communiquer un message cl\u00e9 aux personnes qui nous \u00e9coutent au sujet des chalets ou des autres successions et biens charg\u00e9s d\u2019\u00e9motion, quel serait-il ?<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, comme je l\u2019ai d\u00e9j\u00e0 dit, l\u2019id\u00e9e consiste \u00e0 convoquer une r\u00e9union de famille et de parler \u00e0 vos enfants et, peut-\u00eatre \u00e0 leurs enfants ou \u00e0 vos petits-enfants. Vous pouvez engager le processus de mani\u00e8re priv\u00e9e puis organiser une r\u00e9union de famille. Vous pouvez \u00e9galement faire intervenir un facilitateur tiers pour cela, selon la valeur du chalet d\u2019\u00e9t\u00e9. La r\u00e9alit\u00e9 est que de nombreuses familles n\u2019ont pas les moyens de conserver un chalet d\u2019\u00e9t\u00e9 dans la r\u00e9gion de Muskoka, par exemple. Tout cela co\u00fbte beaucoup trop cher aujourd\u2019hui, notamment si l\u2019on tient compte des taxes et des frais d\u2019entretien. L\u2019autre solution consiste \u00e0 embaucher un bon avocat sp\u00e9cialis\u00e9 dans le domaine des successions et mon but n\u2019est pas ici de vanter les m\u00e9rites des avocats. Il arrive que les avocats repr\u00e9sentent un mal n\u00e9cessaire et que vous en avez pour votre argent. Tentez de trouver quelqu\u2019un qui serait en mesure d\u2019offrir de v\u00e9ritables solutions \u00e0 la famille, l\u2019accent \u00e9tant ici mis sur le mot \u00ab famille \u00bb. Et ne faites pas en sorte que ce soit vos enfants qui soient appel\u00e9s \u00e0 d\u00e9brouiller toute cette situation. Cela constituerait une grave erreur. Ce qui se passera, c\u2019est que vos enfants d\u00e9couvriront qu\u2019ils ne s\u2019aiment pas les uns les autres. Vous devez donc assumer le contr\u00f4le du processus, \u00eatre juste, ouvert d\u2019esprit et contribuer \u00e0 mettre de l\u2019avant une solution viable.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 des conseils tr\u00e8s judicieux et je tiens \u00e0 vous remercier, Justin, de nous avoir aid\u00e9s \u00e0 nous y retrouver dans cette herbe \u00e0 puce, \u00e0 naviguer \u00e0 travers ces probl\u00e8mes \u00e9pineux, si je peux me permettre d\u2019\u00e9voquer un certain nombre de m\u00e9taphores suppl\u00e9mentaires li\u00e9es \u00e0 la nature\u2026 Mais je tiens \u00e0 vous remercier \u00e9norm\u00e9ment de vous \u00eatre joint \u00e0 nous ici aujourd\u2019hui pour parler de la fa\u00e7on de planifier le transfert harmonieux d\u2019un chalet familial \u00e0 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration, en nous pr\u00e9cisant pourquoi cela importe \u00ab Au-del\u00e0 de la richesse \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Justin de Vries :<\/strong><\/p>\n\n\n\n J\u2019ai \u00e9t\u00e9 ravi d\u2019\u00eatre parmi vous.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous pouvez en apprendre plus sur Justin en consultant son profil LinkedIn ou le site devrieslitigation.com.<\/p>\n\n\n\n Si vous avez aim\u00e9 cet \u00e9pisode du balado et si vous souhaitez contribuer \u00e0 l\u2019appuyer, nous vous invitons \u00e0 en faire part \u00e0 d\u2019autres personnes, \u00e0 en parler sur les m\u00e9dias sociaux ou \u00e0 donner une note et \u00e0 r\u00e9diger une critique. Mon nom est Leanne Kaufman. Au plaisir de vous retrouver. Merci de vous \u00eatre joints \u00e0 nous.<\/p>\n\n\n\n Orateur final :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Qu\u2019il s\u2019agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre r\u00f4le d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (appel\u00e9 liquidateur au Qu\u00e9bec) de la succession d\u2019un \u00eatre cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficult\u00e9s et soutenir votre vision. Faites \u00e9quipe avec RBC Trust Royal afin que les g\u00e9n\u00e9rations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un h\u00e9ritage, pas un fardeauMC<\/sup>. Allez \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Merci d\u2019avoir suivi cet \u00e9pisode d\u2019Au-del\u00e0 de la richesse<\/em>. Pour en savoir plus sur RBC Trust Royal, veuillez visiter notre site \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n