Orateur initial<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n Bonjour, et bienvenue \u00e0 Au-del\u00e0 de la richesse avec votre animatrice, Leanne Kaufman, pr\u00e9sidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d\u2019entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n\u2019est pas facile. C\u2019est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l\u2019occasion d\u2019en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd\u2019hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront \u00e0 vous prot\u00e9ger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne Kaufman.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Dans son ouvrage intitul\u00e9 The Liar’s Club<\/em>, l\u2019auteure Mary Karr \u00e9crit ce qui suit : \u00ab Par famille dysfonctionnelle, on entend toute famille qui se compose de plus d\u2019une personne. \u00bb En v\u00e9rit\u00e9, je ne suis pas si s\u00fbre qu\u2019elle se trompe\u2026 Et rares sont les enjeux qui peuvent provoquer des r\u00e9actions et remettre en question la dynamique familiale \u00e9tablie de longue date que ceux qui concernent la planification successorale ou le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un proche. Il est de la plus haute importance de tenir compte de la dynamique familiale lors de la planification d\u2019une succession, notamment au moment de la nomination des ex\u00e9cuteurs et des fiduciaires. Cependant, il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une question dont la plupart semblent faire fi ou qu\u2019ils ignorent compl\u00e8tement.<\/p>\n\n\n\n Bonjour, mon nom est Leanne Kaufman, et je vous souhaite la bienvenue au balado Au-del\u00e0 de la richesse <\/em>de RBC Gestion de patrimoine. Aujourd\u2019hui, mon invit\u00e9 est l\u2019avocat Howard Black, associ\u00e9 au cabinet Miller Thomson LLP, o\u00f9 sa pratique porte principalement sur les litiges en mati\u00e8re successorale et la m\u00e9diation de diff\u00e9rends successoraux, ce qui lui conf\u00e8re une position tout \u00e0 fait enviable pour parler de l\u2019incidence qu\u2019a la dynamique familiale sur les successions. Howard poss\u00e8de une vaste exp\u00e9rience dans tous les aspects de la planification et de l\u2019administration des successions et il est r\u00e9guli\u00e8rement appel\u00e9 \u00e0 intervenir \u00e0 titre de conf\u00e9rencier et de contributeur aux programmes d\u2019\u00e9ducation juridique parrain\u00e9s par le Barreau de l\u2019Ontario, l\u2019Association du Barreau de l\u2019Ontario, ainsi que d\u2019autres organisations. Howard est professeur associ\u00e9 \u00e0 l\u2019Osgoode Hall Law School depuis 30 ans, o\u00f9 il donne des cours portant sur les testaments, les successions et les litiges en mati\u00e8re successorale. Il a publi\u00e9 trois \u00e9ditions (en plus d\u2019\u00eatre en voie de pr\u00e9parer la quatri\u00e8me) d\u2019un ouvrage intitul\u00e9 Wills and Estates: Cases, Text, and Materials<\/em>. Ses pairs classent Howard parmi les avocats \u00ab constamment recommand\u00e9s \u00bb dans le The Canadian Legal Expert Directory<\/em> et il figure \u00e9galement dans la liste dress\u00e9e par The Best Lawyers in Canada.<\/em><\/p>\n\n\n\n Howard, permettez-moi de vous remercier de vous \u00eatre joint \u00e0 moi ici aujourd\u2019hui afin de discuter de la dynamique familiale en mati\u00e8re successorale et d\u2019expliquer en quoi cette question importe au-del\u00e0 de la richesse.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Merci beaucoup, Leanne. Je suis ravi d\u2019\u00eatre ici avec vous.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Commen\u00e7ons par situer les choses. Comme je l\u2019ai soulign\u00e9, vous \u00eates avocat plaidant en droit successoral, ce qui signifie que vous repr\u00e9sentez les int\u00e9r\u00eats de l\u2019une des parties impliqu\u00e9es dans un diff\u00e9rend successoral. Cependant, vous agissez \u00e9galement \u00e0 titre de m\u00e9diateur, votre r\u00f4le \u00e9tant alors de tenter d\u2019aider, collectivement, les parties \u00e0 r\u00e9soudre leurs divergences en dehors du contexte du tribunal. Ainsi donc, comme je l\u2019ai indiqu\u00e9 lors de l\u2019introduction, cela vous conf\u00e8re une expertise tout \u00e0 fait particuli\u00e8re dans ce domaine. Si vous deviez avancer un chiffre, quel pourcentage des diff\u00e9rends successoraux dans lesquels vous intervenez pr\u00e9sente comme cause sous-jacente importante celle de la dynamique familiale ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Leanne, si cela ne vous d\u00e9range pas, avant de r\u00e9pondre \u00e0 cette question pr\u00e9cise, j\u2019aimerais faire un commentaire d\u2019introduction qui, je l\u2019esp\u00e8re, saura situer dans leur propre contexte les bases d\u2019un certain nombre d\u2019avis ou d\u2019opinions que je pourrais exprimer avec vous aujourd\u2019hui. Et ce commentaire est le suivant : j\u2019ai commenc\u00e9 ma carri\u00e8re comme avocat travaillant exclusivement dans le domaine de la planification successorale. Au fil des ans, je me suis orient\u00e9 vers l\u2019administration des successions et les litiges en mati\u00e8re successorale en plus, en parall\u00e8le, de me tourner vers la m\u00e9diation dans des cas de diff\u00e9rends li\u00e9s aux successions, Aujourd\u2019hui, je continue d\u2019exercer ma pratique dans tous ces domaines et le point que j\u2019aimerais souligner est que l\u2019exposition qui a \u00e9t\u00e9 la mienne \u00e0 la multiplicit\u00e9 des situations propres aux litiges successoraux dans lesquels j\u2019ai pu intervenir, que ce soit \u00e0 titre d\u2019avocat ou de m\u00e9diateur, m\u2019a rendu beaucoup plus sensible aux types d\u2019enjeux dont il convient de tenir compte dans le processus de planification successorale, en plus d\u2019apprendre \u00e0 mieux les conna\u00eetre. J\u2019ai souvent dit que l\u2019on retrouve dans notre m\u00e9tier une multitude d\u2019avocats forts habiles sur le plan technique. Cependant, en mati\u00e8re de planification successorale doivent \u00eatre pris en consid\u00e9ration, selon moi, de nombreux aspects non techniques, que je qualifie parfois d\u2019aspects non juridiques, si l\u2019on souhaite minimiser les risques de diff\u00e9rends successoraux par la suite.<\/p>\n\n\n\n Ce contexte ayant \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli, je me permettrai maintenant de r\u00e9pondre rapidement \u00e0 votre question sp\u00e9cifique, et j\u2019y r\u00e9pondrais de cette fa\u00e7on : si je devais avancer un chiffre, je dirais que la dynamique familiale joue un r\u00f4le dans 100 % des cas de diff\u00e9rends et de litiges en mati\u00e8re successorale. M\u00eame sans aller jusque-l\u00e0, j\u2019affirmerais sans h\u00e9siter qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un facteur dominant dans la vaste majorit\u00e9 des litiges li\u00e9s aux successions. En fait, tel fut l\u2019argument central de la th\u00e8se que j\u2019ai r\u00e9dig\u00e9e dans le cadre de mes \u00e9tudes menant \u00e0 l\u2019obtention d\u2019une ma\u00eetrise en droit, sur les modes substituts de r\u00e9solution des diff\u00e9rends. La dynamique familiale joue donc un r\u00f4le extr\u00eamement important.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Je n\u2019\u00e9tais m\u00eame pas au courant de cet aspect. Vous \u00eates encore plus qualifi\u00e9 que je ne le pensais pour vous exprimer sur ce sujet en particulier. Quels sont certains des traits communs que vous pouvez observer en ce qui concerne la dynamique familiale dans ce domaine ? Y a-t-il des caract\u00e9ristiques ou des traits auxquels les familles devraient porter une attention tout \u00e0 fait particuli\u00e8re en guise d\u2019avertissements lorsqu\u2019elles entreprennent leur propre planification ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, il en existe probablement une multitude et, \u00e0 vrai dire, nous devons poser pour hypoth\u00e8se que rien ne peut \u00eatre fait dans un contexte de planification successorale pour modifier ou alt\u00e9rer la dynamique familiale. Celle-ci s\u2019est instaur\u00e9e il y a des ann\u00e9es, voire il y a des d\u00e9cennies d\u00e9j\u00e0. J\u2019estime que la cl\u00e9 consiste \u00e0 se renseigner sur les relations qu\u2019entretiennent les diverses personnes concern\u00e9es par la succession et de poser des gestes en vue de minimiser le plus possible les sujets qui pourraient \u00e9ventuellement donner lieu \u00e0 des conflits. Parmi certains des signaux, pourraient notamment se retrouver certains de ceux que je vais vous \u00e9voquer. Un parent \u00e9pouse un nouveau conjoint plus tard dans sa vie, voire plus t\u00f4t, geste qui entra\u00eene la cr\u00e9ation de rapports entre second conjoint du p\u00e8re veuf ou de la m\u00e8re veuve et enfants d\u2019un premier lit, de familles recompos\u00e9es. Le fait que l\u2019un ou que plusieurs des b\u00e9n\u00e9ficiaires potentiels sont tributaires du parent durant toute son existence.<\/p>\n\n\n\n Un autre signal d\u2019alerte pourrait tenir \u00e0 la nature des liens qui existent entre les fr\u00e8res et s\u0153urs et leurs conjoints mutuellement, alors que j\u2019assimile ici le fr\u00e8re et la s\u0153ur et leurs conjoints comme s\u2019ils formaient une seule et m\u00eame entit\u00e9. M\u00eame s\u2019il semble \u00e0 premi\u00e8re vue que les relations soient bonnes, il convient de ne pas se laisser duper par cette apparence. Je suis d\u2019avis que les v\u00e9ritables sentiments ne sont parfois exprim\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s du deuxi\u00e8me parent.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et il est difficile d\u2019envisager, peut-\u00eatre, que telle sera la situation dans le cas de notre propre famille. Il est tr\u00e8s facile de dire que ce genre de chose ne pourrait certainement pas arriver dans ma famille.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Personne n\u2019envisage un tel sc\u00e9nario, vous avez absolument raison. L\u2019une des difficult\u00e9s tient au fait que les probl\u00e8mes ne surviennent qu\u2019une fois que le planificateur n\u2019est plus l\u00e0. Les personnes concern\u00e9es ne sont pas conscientes de la situation, ne croient pas que cela soit possible et ne veulent pas que tel soit le cas. Elles ne veulent m\u00eame pas penser au risque qu\u2019une telle situation se produise. Il est extr\u00eamement d\u00e9licat de tenter d\u2019amener les clients participant au processus de planification successorale \u00e0 envisager \u00e0 tout le moins une telle \u00e9ventualit\u00e9, m\u00eame si elle est peu probable, en les enjoignant \u00e0 \u00eatre conscients de la possibilit\u00e9, si infime soit-elle, qu\u2019au sein de leur famille unie survienne une certaine dissension ou des diff\u00e9rends.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Qu\u2019en est-il de la dynamique lorsqu\u2019une entreprise familiale est en cause ? Bien \u00e9videmment, je sais que la situation peut devenir compliqu\u00e9e, notamment lorsque l\u2019un des enfants ou que plusieurs enfants sont actifs dans l\u2019entreprise, alors que tel n\u2019est pas le cas des autres enfants. Qu\u2019avez-vous pu observer sur ce plan ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cela pourrait se retrouver\u2026 si nous devions continuer de dresser une liste des questions d\u00e9licates, celui-ci pourrait y figurer. Le fait qu\u2019un des enfants, voire que plusieurs enfants, mais non tous, soient actifs dans une entreprise familiale ajoute simplement un autre niveau de complexit\u00e9 sur lequel il convient de se pencher avec \u00e9norm\u00e9ment de soin. Parmi certains des \u00e9l\u00e9ments dont il convient de tenir compte figurent les suivants, bien que cette liste ne soit certainement pas exhaustive. \u00c0 titre d\u2019exemple, en tout premier lieu, envisage-t-on que l\u2019entreprise poursuive ses activit\u00e9s apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s de la partie principale, en supposant que cette personne ait \u00e9t\u00e9 le parent ? En deuxi\u00e8me lieu, la succession est-elle suffisamment importante pour permettre que d\u2019autres actifs non li\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise puissent servir \u00e0 verser des avantages \u00e9quivalents aux enfants qui ne prennent pas part \u00e0 l\u2019entreprise ? Quels montants l\u2019entreprise doit-elle \u00e0 la partie principale, au parent, disons, et seront plus tard dus \u00e0 sa succession ? Quels m\u00e9canismes seront mis en \u0153uvre pour veiller \u00e0 ce que ces sommes d\u2019argent soient rembours\u00e9es en temps opportun \u00e0 la succession ? En quoi cela aura-t-il une incidence sur l\u2019entreprise ?<\/p>\n\n\n\n Si plusieurs enfants travaillent dans l\u2019entreprise, il y aurait peut-\u00eatre lieu d\u2019envisager de mettre en \u0153uvre une structure visant \u00e0 limiter le plus possible les risques de diff\u00e9rends futurs entre eux. En plus de tout cela, une approche plus sp\u00e9cifiquement ax\u00e9e sur la planification fiscale consiste \u00e0 prendre des mesures pour minimiser le paiement de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu et des frais de v\u00e9rification\/homologation associ\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise qui devront \u00eatre acquitt\u00e9s apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s de la partie principale ou du parent.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Lors d\u2019un \u00e9pisode pr\u00e9c\u00e9dent, nous avons eu une conversation avec Robin Goodman sur le th\u00e8me de l\u2019assurance et sur l\u2019utilisation de ce m\u00e9canisme en guise de strat\u00e9gie potentielle pour \u00e9tablir un \u00e9quilibre avec autre chose\u2026 Mais en v\u00e9rit\u00e9, tout cela revient, comme vous l\u2019avez dit d\u2019entr\u00e9e de jeu, \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de tenter de planifier et de pr\u00e9voir ce genre de situations, de reconna\u00eetre ces probl\u00e8mes potentiels et d\u2019intervenir \u00e0 leur endroit d\u2019avance. Dans quelle mesure estimez-vous qu\u2019il est important de tenir compte des relations familiales lorsque vous r\u00e9fl\u00e9chissez \u00e0 la personne que vous allez nommer \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteur, \u00e0 titre de d\u00e9tenteur de la d\u00e9l\u00e9gation de pouvoir, \u00e0 titre de fiduciaire, quel que soit le r\u00f4le envisag\u00e9 ?<\/p>\n\n\n\n Howard<\/strong> Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n La nomination des ex\u00e9cuteurs peut \u00e9galement constituer l\u2019un de ces sujets d\u00e9licats dans la mesure o\u00f9 il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un \u00e9l\u00e9ment extr\u00eamement important du processus de planification successorale. Il m\u2019arrive tr\u00e8s fr\u00e9quemment de dire \u00e0 mes clients et \u00e0 d\u2019autres personnes que le choix des ex\u00e9cuteurs devant \u00eatre nomm\u00e9s dans votre testament repr\u00e9sente une d\u00e9cision aussi importante et significative que celle qui concerne la fa\u00e7on dont les actifs vont \u00eatre distribu\u00e9s. En effet, le choix de l\u2019ex\u00e9cuteur ou de l\u2019avocat agissant dans le cadre d\u2019une procuration peut malheureusement \u00eatre \u00e0 l\u2019origine d\u2019un certain nombre de diff\u00e9rends graves, en plus d\u2019entra\u00eener des co\u00fbts additionnels et de retarder l\u2019administration de la succession si les d\u00e9cisions appropri\u00e9es ne sont pas prises. \u00c0 cet \u00e9gard, mes r\u00e9flexions et mon exp\u00e9rience se sont transform\u00e9es au fil des ans. Lorsque j\u2019ai entam\u00e9 ma pratique, mes clients typiques avaient, disons, trois enfants. Les trois enfants allaient \u00eatre les b\u00e9n\u00e9ficiaires de la succession et les parents se disaient : \u00ab Eh bien, je vais tout simplement nommer ces trois enfants \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteurs. \u00bb Bien que l\u2019on puisse estimer d\u2019entr\u00e9e de jeu qu\u2019une telle d\u00e9cision semble rationnelle, j\u2019en suis venu \u00e0 un point ou j\u2019affirme, sans crainte de me tromper, qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une approche qu\u2019il convient d\u2019\u00e9viter. \u00c0 un point tel que, lorsque je rencontre mes clients aujourd\u2019hui, je leur manifeste sans ambages les r\u00e9serves que j\u2019\u00e9prouve \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la nomination d\u2019enfants \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteurs. Je mets m\u00eame les parents au d\u00e9fi, comment dirais-je, de tenter de me convaincre des raisons pour lesquelles il semble justifiable de nommer leurs enfants \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteurs. Je m\u2019emploie ensuite \u00e0 leur faire part de tous les \u00e9cueils potentiels. En guise de solution de rechange, je pense vraiment que les clients doivent envisager s\u00e9rieusement de nommer un tiers ind\u00e9pendant, qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019un conseiller professionnel ou d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de fiducie, comme le Trust Royal, charg\u00e9 d\u2019agir \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire unique ou, peut-\u00eatre, d\u2019assumer cette responsabilit\u00e9 avec les enfants, de telle sorte que l\u2019ex\u00e9cuteur ind\u00e9pendant, qui pourrait \u00eatre la soci\u00e9t\u00e9 de fiducie qu\u2019est le Trust Royal, jouisse de l\u2019autorit\u00e9 n\u00e9cessaire pour prendre les d\u00e9cisions lorsque les enfants ne sont pas en mesure d\u2019en venir \u00e0 un accord.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Je pense que plusieurs des personnes qui nous \u00e9coutent seraient surprises de vous entendre dire que votre conseil initial consiste \u00e0 ne pas faire appel aux enfants, \u00e0 ne pas nommer les enfants. Cependant, ce point de vue qui est le v\u00f4tre est issu, si je le comprends bien, de l\u2019exp\u00e9rience que vous avez acquise au fil du temps, n\u2019est-ce pas ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, telle est absolument la nature de ma d\u00e9marche, vous avez tout \u00e0 fait raison. Cela repr\u00e9sente-t-il une surprise ? Sans doute. Vous savez, ce qui est int\u00e9ressant, c\u2019est que je consid\u00e8re que mon travail \u00e0 titre d\u2019avocat consiste \u00e0 \u00e9duquer mes clients. J\u2019ai fr\u00e9quemment recours \u00e0 l\u2019analogie selon laquelle mon travail est celui du ma\u00eetre d\u2019h\u00f4tel qui travaille au restaurant o\u00f9 vous allez manger : lorsque vous arrivez au restaurant, vous vous attendez \u00e0 ce que cette personne, soit le ma\u00eetre d\u2019h\u00f4tel, vous souhaite la bienvenue \u00e0 votre table et vous d\u00e9crive tout ce qui figure ce jour-l\u00e0 au menu, en vous en expliquant la nature des divers plats, leurs ingr\u00e9dients et ce en quoi ils consistent. Par la suite, une fois que le ma\u00eetre d\u2019h\u00f4tel s\u2019est acquitt\u00e9 de cette responsabilit\u00e9, c\u2019est au client que revient la t\u00e2che de d\u00e9cider ce qu\u2019il souhaite commander.<\/p>\n\n\n\n D\u2019une certaine mani\u00e8re, j\u2019ai l\u2019impression d\u2019\u00eatre le ma\u00eetre d\u2019h\u00f4tel de ce restaurant. Le client se pr\u00e9sente \u00e0 mon bureau et mon r\u00f4le consiste \u00e0 l\u2019informer des risques, des dangers et des possibilit\u00e9s qui s\u2019offrent \u00e0 lui en mati\u00e8re de planification, la plupart des gens n\u2019ayant absolument aucune id\u00e9e de la multitude des m\u00e9canismes de planification qui s\u2019offrent \u00e0 eux. Manifestement, je ne m\u2019emploierai pas \u00e0 les amener de force \u00e0 adopter une solution ou une autre. Mon travail consiste \u00e0 les \u00e9duquer. J\u2019essaie de les \u00e9duquer dans la mesure de mes moyens et, par la suite, je peux m\u2019adresser \u00e0 eux en leur posant la question suivante : \u00ab Tr\u00e8s bien, compte tenu de ce que vous avez entendu, quel plat aimeriez-vous choisir pour votre repas ? Quel choix souhaitez-vous faire ? \u00bb<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, je pense que les meilleurs ma\u00eetres d\u2019h\u00f4tel ne se contentent pas par ailleurs de dresser la liste des options dans la mesure o\u00f9, lorsqu\u2019on leur demande leur avis, ils nous pr\u00e9sentent une \u00e9valuation honn\u00eate de ce qui pourrait peut-\u00eatre \u00eatre un peu meilleur qu\u2019une autre chose, apr\u00e8s quoi, nous pouvons fort bien, \u00e0 nos risques et p\u00e9rils, ne pas suivre leur avis, tout comme nous sommes libres de ne pas suivre vos avis juridiques avis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 qui est tr\u00e8s bien dit. Et, souvent, les clients se tournent vers moi et me disent : \u00ab Eh bien, que feriez-vous si vous \u00e9tiez \u00e0 ma place ? Quels conseils me donneriez-vous ? \u00bb Dans ce genre de situation, il faut faire extr\u00eamement attention parce que l\u2019on ne souhaite pas imposer de pression indue sur notre client ni l\u2019influencer. Cependant, je n\u2019h\u00e9siterais certainement pas \u00e0 donner mon avis de telle sorte que, lorsqu\u2019on me le demande, je le donne.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Quelles strat\u00e9gies recommandez-vous, ou avez-vous observ\u00e9 des familles adopter pour \u00e9viter les diff\u00e9rends en mati\u00e8re successorale, par rapport \u00e0 certains de ces enjeux les plus courants ? Y a-t-il quelque chose dont vous pouvez nous faire part ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 une excellente question. En v\u00e9rit\u00e9, un certain nombre de choses me viennent \u00e0 l\u2019esprit. L\u2019une des causes des diff\u00e9rends que j\u2019observe souvent est l\u2019effet de surprise. Je parle ici de la surprise qu\u2019\u00e9prouvent les b\u00e9n\u00e9ficiaires dans la mesure o\u00f9 ils ne s\u2019attendaient pas \u00e0 retrouver ce qui figure en d\u00e9finitive dans le testament. Il arrive parfois que certaines personnes se montrent r\u00e9ticentes \u00e0 faire part \u00e0 leurs enfants des d\u00e9tails de leur testament. Et, bien franchement, je n\u2019ai pas de sentiment \u00e9quivoque sur ce point puisqu\u2019il me semble que, si tel est le souhait de la personne en cause, le contenu de son testament doit demeurer priv\u00e9. D\u2019une part, il n\u2019est nullement de la pr\u00e9rogative des enfants de conna\u00eetre les d\u00e9tails du testament. Par contre, si un \u00e9l\u00e9ment ou l\u2019autre de la planification successorale, comme dans le cas d\u2019une r\u00e9partition disproportionn\u00e9e des actifs ou d\u2019une autre chose pouvant provoquer un certain choc, voire susciter de la surprise ou perturber les personnes vis\u00e9es, il pourrait y avoir lieu d\u2019en parler pr\u00e9alablement aux enfants.<\/p>\n\n\n\n De telle sorte que \u2013 m\u00eame s\u2019ils pourraient ne pas \u00eatre ravis \u2013cela contribuera \u00e0 tout le moins \u00e0 \u00e9liminer cet \u00e9l\u00e9ment de surprise. Il y a quelques ann\u00e9es, l\u2019un de mes coll\u00e8gues s\u2019\u00e9tait montr\u00e9 en faveur, en marge d\u2019une planification successorale, de la tenue d\u2019une conf\u00e9rence familiale qui aurait permis \u00e0 chacun de prendre part \u00e0 la discussion. L\u2019id\u00e9e \u00e9tait qu\u2019en agissant de la sorte, chacun aurait l\u2019occasion de faire part de ses dol\u00e9ances et de se faire entendre pendant que le p\u00e8re ou la m\u00e8re \u00e9taient toujours vivant. Personnellement, je ne pense pas qu\u2019un tel objectif puisse \u00eatre atteint. Pour un raison simple qui tient au fait que je suis d\u2019avis que les enfants se montreront r\u00e9ticents \u00e0 faire v\u00e9ritablement part de ce qu\u2019ils pensent en pr\u00e9sence de leurs parents de crainte que l\u2019un d\u2019eux ne r\u00e9agisse de mani\u00e8re n\u00e9gative \u00e0 leur endroit.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le parent pouvant alors tout simplement choisir de ne pas coucher l\u2019enfant sur son testament.<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tout \u00e0 fait. Et il faut ajouter \u00e0 cela qu\u2019assez souvent le processus de deuil est ressenti non forc\u00e9ment par l\u2019enfant, mais plut\u00f4t par son conjoint. Nous parlons de strat\u00e9gies\u2026 le partage des effets personnels. On a souvent tendance \u00e0 penser que les diff\u00e9rends en mati\u00e8re de succession ne surviennent que dans les successions d\u2019importance de grande valeur, et je peux vous affirmer que, si j\u2019en juge par mon exp\u00e9rience, c\u2019est plut\u00f4t l\u2019inverse qui est le cas. J\u2019ai \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 \u00e0 intervenir dans des diff\u00e9rends successoraux portant sur des dossiers d\u2019une valeur tr\u00e8s consid\u00e9rable, et dans d\u2019autres dont la valeur de la succession \u00e9tait extr\u00eamement faible. Parce qu\u2019en v\u00e9rit\u00e9 la question fondamentale est celle que nous \u00e9voquions au tout d\u00e9but dans la mesure o\u00f9 les diff\u00e9rends d\u00e9coulent des probl\u00e8mes \u00e9motionnels interpersonnels et y trouvent leur source. L\u2019un des aspects qui engendrent des \u00e9motions et qui suscitent des liens d\u2019attachement \u00e9motionnel consid\u00e9rables est celui des effets personnels.<\/p>\n\n\n\n Le partage des effets personnels, m\u00eame s\u2019ils ne sont pas d\u2019une tr\u00e8s grande valeur mon\u00e9taire, est fr\u00e9quemment une source de dissension. Et il est possible en cette mati\u00e8re \u00e9galement d\u2019agir \u00e0 l\u2019\u00e9tape de la planification. Une foule de solutions sont envisageables, qui consistent, de mani\u00e8re informelle, \u00e0 placer un papillon adh\u00e9sif de couleur jaune sur chacun des effets en y inscrivant le nom du b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9ventuel \u2013 d\u00e9marche qui, selon mon exp\u00e9rience, semble retenir la faveur de certains \u2013 ou encore d\u2019int\u00e9grer au testament un processus d\u2019ordre de s\u00e9lection plus formel, voire l\u2019int\u00e9gration au testament d\u2019un processus de vente aux ench\u00e8res assorti ou non d\u2019argent v\u00e9ritable\u2026 il y a vraiment une multitude de solutions. La question du partage des effets personnels m\u00e9rite donc que l\u2019on y accorde \u00e9norm\u00e9ment d\u2019attention puisqu\u2019il s\u2019agira \u00e0 n\u2019en pas douter d\u2019une source de diff\u00e9rends potentiels.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n En effet. Et il me semble que, pour beaucoup de ces sujets que nous venons d\u2019aborder, il convient en premier lieu d\u2019\u00eatre conscient du fait que cela pourrait \u00e9ventuellement repr\u00e9senter un probl\u00e8me, de sorte qu\u2019il convient de prendre les devants, que cette d\u00e9marche soit ou non fructueuse, cela restant en effet \u00e0 voir. Howard, si les personnes qui nous \u00e9coutent ne devaient se rappeler que d\u2019une seule chose au sujet de la dynamique familiale et du r\u00f4le qu\u2019elle peut jouer en marge de leur planification successorale, quelle serait cette chose ?<\/p>\n\n\n\n Howard Black :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien, vous me connaissez, Leanne, je pourrais \u00eatre intarissable sur le sujet\u2026 Il m\u2019est donc extr\u00eamement difficile de ne retenir qu\u2019une seule chose. Cependant, si vous m\u2019obligiez \u00e0 n\u2019en citer qu\u2019une seule, je reviendrais au commentaire que j\u2019ai formul\u00e9 plus t\u00f4t, et qui consiste \u00e0 solliciter des conseils appropri\u00e9s aupr\u00e8s de quelqu\u2019un qui conna\u00eet non seulement les aspects juridiques techniques de la planification successorale, mais qui s\u2019y conna\u00eet \u00e9galement dans l\u2019\u00e9laboration, dans le cadre de la planification successorale, des m\u00e9canismes permettant de limiter le plus possible les risques de diff\u00e9rends ult\u00e9rieurs, et qui poss\u00e8de de l\u2019exp\u00e9rience \u00e0 cet \u00e9gard. Tel est le message cl\u00e9. Du m\u00eame souffle, je dois ajouter que la partie concern\u00e9e, et vous venez d\u2019y faire r\u00e9f\u00e9rence il y a une minute \u00e0 peine, doit, lorsqu\u2019elle sollicite de tels conseils, garder l\u2019esprit ouvert et faire preuve d\u2019honn\u00eatet\u00e9. M\u00eame s\u2019il se peut que vous ne souhaitiez pas v\u00e9ritablement anticiper un probl\u00e8me, vous devriez \u00e0 tout le moins \u00eatre ouvert \u00e0 l\u2019id\u00e9e qu\u2019il se pourrait que survienne plus tard un probl\u00e8me, m\u00eame si ce risque est relativement faible.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 d\u2019excellents conseils. Je sais que nous pourrions parler plus longuement de cette question, Howard, et peut-\u00eatre pourrons-nous nous retrouver en une autre occasion et approfondir certains des sujets que nous avons abord\u00e9s. Cependant, permettez-moi de vous remercier de vous \u00eatre joint \u00e0 nous aujourd\u2019hui pour discuter des complications que la dynamique familiale peut engendrer en mati\u00e8re de succession et pourquoi cette question importe au-del\u00e0 de la richesse.<\/p>\n\n\n\n Vous pouvez en apprendre plus sur Howard en consultant son profil LinkedIn ou \u00e0 l\u2019adresse suivante : millerthomson.com<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Si vous avez aim\u00e9 cet \u00e9pisode et que vous souhaitez contribuer \u00e0 appuyer notre balado, je vous invite \u00e0 en faire part \u00e0 d\u2019autres personnes, \u00e0 en parler sur les m\u00e9dias sociaux, ou encore \u00e0 donner une note et \u00e0 r\u00e9diger une critique.<\/p>\n\n\n\n Au plaisir de vous retrouver. Mon nom est Leanne Kaufman. Merci de vous \u00eatre joints \u00e0 nous.<\/p>\n\n\n\n Orateur final:<\/strong><\/p>\n\n\n\n Qu\u2019il s\u2019agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre r\u00f4le d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (appel\u00e9 liquidateur au Qu\u00e9bec) de la succession d\u2019un \u00eatre cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficult\u00e9s et soutenir votre vision. Faites \u00e9quipe avec RBC Trust Royal afin que les g\u00e9n\u00e9rations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un h\u00e9ritage, pas un fardeau\u2122. Allez \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Merci d\u2019avoir suivi cet \u00e9pisode d\u2019Au-del\u00e0 de la richesse<\/em>. Pour en savoir plus sur RBC Trust Royal, veuillez visiter notre site \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span><\/p>\n\n\n\n