Orateur initial :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Bonjour, et bienvenue \u00e0 Au-del\u00e0 de la richesse<\/em> avec votre animatrice, Leanne Kaufman, pr\u00e9sidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d\u2019entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n\u2019est pas facile. C\u2019est pourquoi nous leur consacrons ce balado, qui vous donne l\u2019occasion d\u2019en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd\u2019hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront \u00e0 vous prot\u00e9ger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Bonjour, mon nom est Leanne Kaufman et je vous souhaite la bienvenue \u00e0 Au-del\u00e0 de la richesse<\/em> de RBC Gestion de patrimoine \u2013 Canada.<\/p>\n\n\n\n Je suis ravie de vous pr\u00e9senter notre invit\u00e9e d\u2019aujourd\u2019hui, ma coll\u00e8gue et amie de longue date, Elena Hoffstein. Elena est avocate chez Miller Thomson, S.E.N.C.R.L., s.r.l. Sa pratique porte principalement sur l\u2019ensemble des domaines de la planification successorale, la rel\u00e8ve des entreprises familiales et la r\u00e9organisation d\u2019entreprise. Elle prodigue \u00e9galement des conseils sur les questions transfrontali\u00e8res et internationales, sur les fiducies, qui constituent le th\u00e8me de notre rencontre d\u2019aujourd\u2019hui, et les contrats de mariage. Elena apporte \u00e9galement son concours sur les questions de contestation de testaments, de capacit\u00e9s mentales ainsi que sur d\u2019autres aspects li\u00e9s aux successions litigieuses et aux litiges. Elle est reconnue comme \u00e9tant une experte de premier ordre dans le domaine du droit des organismes de bienfaisance et sans but lucratif, et, en reconnaissance du leadership dont elle a su faire preuve et de ses contributions au fil de sa carri\u00e8re, Elena a re\u00e7u le Prix d\u2019excellence en droit des fiducies et des successions de l\u2019Association du Barreau de l\u2019Ontario. Elle est \u00e9galement laur\u00e9ate du prix Zenith Lexpert en plus d\u2019avoir obtenu la cote tr\u00e8s pris\u00e9e AV du syst\u00e8me Martindale-Hubble Peer Review Ratings. Conf\u00e9renci\u00e8re fort populaire, elle est \u00e9galement fr\u00e9quemment appel\u00e9e \u00e0 intervenir \u00e0 titre de contributrice, en plus de conna\u00eetre une foule de choses et d\u2019avoir une personnalit\u00e9 tout \u00e0 fait attachante.<\/p>\n\n\n\n Elena, permettez-moi de vous remercier de vous joindre \u00e0 nous aujourd\u2019hui pour parler des fiducies et des raisons pour lesquelles elles comptent, au-del\u00e0 de la richesse.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Eh bien merci, Leanne, de m\u2019avoir pr\u00e9sent\u00e9e si aimablement. \u00c0 vrai dire, ce qui m\u2019a particuli\u00e8rement plu, c\u2019est que vous disiez que vous \u00e9tiez mon amie, ce qui est absolument vrai.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u2019est le cas, et je suis fi\u00e8re de l\u2019affirmer. Ainsi donc, Elena, nous allons aujourd\u2019hui parler des fiducies. Et, malgr\u00e9 les repr\u00e9sentations hollywoodiennes de ce que sont les fiducies et les enfants des fonds en fiducie, je ne sais pas si vous avez regard\u00e9 la s\u00e9rie Succession comme je l\u2019ai fait, mais voil\u00e0 un excellent exemple. Malgr\u00e9 ces repr\u00e9sentations des fiducies comme constituant des outils r\u00e9serv\u00e9s aux personnes extr\u00eamement fortun\u00e9es, nous pouvons affirmer que le recours aux fiducies ici, au Canada, a vraiment \u00e9volu\u00e9. De mon point de vue, je dirais que les fiducies, qui jadis constituaient dans une large mesure un outil plut\u00f4t patriarcal destin\u00e9 aux veuves, avant de se transformer peut-\u00eatre un peu plus en un outil de planification fiscale, ont emprunt\u00e9 la forme que nous leur connaissons aujourd\u2019hui. J\u2019affirmerais encore, si vous me permettez le jeu de mots, que, selon moi, les fiducies n\u2019ont absolument pas encore rendu l\u2019\u00e2me au Canada. Il existe une multitude de fa\u00e7ons int\u00e9ressantes par l\u2019entremise desquelles les familles peuvent faire appel \u00e0 cet outil souple pour combler leurs besoins en mati\u00e8re de planification successorale. Mais, Elena, peut-\u00eatre vous et moi pourrions-nous tout simplement commencer par prendre un peu de recul et, sous sa forme la plus \u00e9l\u00e9mentaire, revenir \u00e0 la description que vous feriez \u00e0 un client de ce qu\u2019est une fiducie ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, le concept de fiducie est propre puisqu\u2019il pr\u00e9voit une s\u00e9paration entre le titre juridique et la propri\u00e9t\u00e9 r\u00e9elle. Ainsi, une fiducie n\u2019est pas une entit\u00e9 juridique, bien que, pour les fins de la Loi de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu<\/em>, elle soit consid\u00e9r\u00e9e comme un particulier aux fins de l\u2019imp\u00f4t. Il s\u2019agit plut\u00f4t d\u2019une relation dans le cadre de laquelle le fiduciaire d\u00e9tient le titre juridique sans pour autant \u00eatre le propri\u00e9taire absolu des actifs. Le, la ou les fiduciaires d\u00e9tiennent les titres au b\u00e9n\u00e9fice d\u2019autres personnes que l\u2019on appelle les b\u00e9n\u00e9ficiaires. Et les fiduciaires ont des obligations en vertu desquelles ils sont tenus d\u2019administrer les actifs de la fiducie dans les meilleurs int\u00e9r\u00eats des b\u00e9n\u00e9ficiaires. J\u2019aime toujours rappeler que la responsabilit\u00e9 est au c\u0153ur m\u00eame de toute relation mettant en cause une fiducie. En effet, les fiduciaires sont responsables envers les b\u00e9n\u00e9ficiaires de leur administration de la fiducie et des d\u00e9cisions qu\u2019ils prennent au chapitre de la distribution des revenus et du capital. Si les modalit\u00e9s de la fiducie traitent de telles questions, voire d\u2019autres questions, les fiduciaires sont tenus de respecter ces modalit\u00e9s. Ainsi donc, comme on le constate, le titre juridique n\u2019est qu\u2019un \u00e9l\u00e9ment dont il convient de tenir compte.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien. Et pour ceux de nos auditeurs qui, peut-\u00eatre, ne le savent pas tout \u00e0 fait, au Canada, les territoires r\u00e9gis par la common law sont en fait toutes les provinces et tous les territoires, \u00e0 l\u2019exception du Qu\u00e9bec. Au Qu\u00e9bec, pr\u00e9vaut le r\u00e9gime de droit civil. Ainsi donc, comme l\u2019obligation fiduciaire constitue le niveau d\u2019obligation le plus \u00e9lev\u00e9, toute administration fiduciaire pr\u00e9sente un tr\u00e8s haut niveau de responsabilit\u00e9. Quelles sont, selon vous, les trois principales raisons pour lesquelles les clients devraient envisager de faire appel \u00e0 une fiducie aujourd\u2019hui, dans le cadre de leur planification successorale ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien. En v\u00e9rit\u00e9, j\u2019ai d\u00fb faire preuve de prudence en limitant ces raisons au nombre de trois puisqu\u2019en fait il y en a une multitude ; mais permettez-moi de vous en dire un peu plus.<\/p>\n\n\n\n Si je pense \u00e0 cette question, je dirais qu\u2019en premier lieu, pour lancer notre discussion, les fiducies sont utilis\u00e9es en mati\u00e8re de planification successorale du vivant du constituant ainsi que pour g\u00e9rer les actifs apr\u00e8s la mort, la mort constituant le moment d\u00e9terminant. Les fiducies sont donc utilis\u00e9es dans une large mesure pour \u00e9liminer ou reporter l\u2019imp\u00f4t au d\u00e9c\u00e8s. Comme il s\u2019agit du facteur pertinent, je consid\u00e8re toujours que le d\u00e9c\u00e8s constitue le point de d\u00e9part de toute discussion. L\u2019objectif est de r\u00e9duire ou d\u2019\u00e9liminer l\u2019imp\u00f4t sur le revenu, voire l\u2019imp\u00f4t am\u00e9ricain sur la succession, dans la mesure o\u00f9 il s\u2019applique, ou dans les administrations comme en Ontario, o\u00f9 les frais d\u2019homologation sont \u00e9lev\u00e9s afin de r\u00e9duire ou d\u2019\u00e9liminer ces derniers. L\u2019objectif principal est de transmettre le patrimoine \u00e0 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration de mani\u00e8re fiscalement avantageuse. Et, \u00e0 titre d\u2019exemple, entre vifs ou dans un contexte de planification du vivant, une situation courante tient \u00e0 un gel successoral alors qu\u2019un client souhaite geler la valeur de ses actifs, toute croissance future allant au b\u00e9n\u00e9fice d\u2019une fiducie dont les membres des g\u00e9n\u00e9rations futures figurent parmi les b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ainsi donc, cela permet de faire abstraction de l\u2019imp\u00f4t sur la croissance future de l\u2019auteur du gel et de le transf\u00e9rer de mani\u00e8re avantageuse. Je pense qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 de la principale raison pour laquelle nous nous tournons vers les fiducies.<\/p>\n\n\n\n La deuxi\u00e8me raison, et toutes ces raisons sont en quelque sorte li\u00e9es, concerne les int\u00e9r\u00eats successifs. Prenons un exemple, particuli\u00e8rement plus r\u00e9pandu de nos jours, en pensant \u00e0 une famille recompos\u00e9e alors que le d\u00e9sir est de veiller \u00e0 ce que les besoins du conjoint actuel soient parfaitement bien combl\u00e9s, tout en faisant en sorte que la succession passe aux enfants \u00e9manant de cette relation, ou de cette relation et de relations pr\u00e9c\u00e9dentes, au moment du d\u00e9c\u00e8s du conjoint. Une autre raison testamentaire, au moment de la r\u00e9ception de ces actifs par les repr\u00e9sentants de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration, selon les valeurs en cause, serait de retarder la distribution aux enfants \u00e0 un \u00e2ge quelconque, au-del\u00e0 du seuil de 18 ans.<\/p>\n\n\n\n Et la troisi\u00e8me raison tient \u00e0 un m\u00e9canisme qui permet d\u2019offrir une protection financi\u00e8re aux membres vuln\u00e9rables de la famille, comme ceux qui sont victimes de toxicomanie, qui d\u00e9pensent sans compter et qui ne savent pas g\u00e9rer l\u2019argent, voire les membres de la famille qui souffrent de probl\u00e8mes mentaux ou qui pr\u00e9sentent des restrictions sur le plan de l\u2019\u00e2ge, comme je viens de l\u2019\u00e9voquer.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voire qui sont afflig\u00e9s d\u2019autres types de handicap, \u00e9galement.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, d\u2019autres types de handicap, exactement. Ainsi donc, les situations dans lesquelles les fiducies sont si utiles sont celles dans lesquelles le contr\u00f4le rel\u00e8ve d\u2019une personne, alors que les b\u00e9n\u00e9fices financiers vont \u00e0 d\u2019autres.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n En fait, je suppose que cela d\u00e9pend du type de fiducie dont nous parlons, qu\u2019il soit ici question de gel successoral, geste qui a tendance \u00e0 \u00eatre pos\u00e9 \u00e0 des fins fiscales du vivant de quelqu\u2019un, ou qu\u2019il soit question de g\u00e9n\u00e9rations successives, alors que l\u2019on s\u2019emploie \u00e0 planifier ou que l\u2019on planifie pour quelqu\u2019un qui souffre d\u2019un handicap. Mais, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, combien de temps devrait-on s\u2019attendre \u00e0 ce que dure une fiducie ? Ou estimeriez-vous, g\u00e9n\u00e9ralement, laisser entrevoir la dur\u00e9e d\u2019une fiducie \u00e0 votre client ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 une question que l\u2019on me pose souvent en employant des formules du genre \u00ab je veux \u00eatre en mesure de faire sentir ma pr\u00e9sence d\u2019outre-tombe aussi longtemps que je le peux \u00bb ou \u00ab je souhaite diff\u00e9rer l\u2019imp\u00f4t \u00e0 jamais \u00bb. Et, en v\u00e9rit\u00e9, ce n\u2019est pas tout \u00e0 fait ainsi que les choses se passent, \u00e0 tout le moins en Ontario et dans d\u2019autres administrations canadiennes, puisqu\u2019\u00e0 cette question sont pr\u00e9vues des r\u00e9ponses juridiques et fiscales. Sur le plan juridique, une fiducie peut durer aussi longtemps que son d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9 et la dur\u00e9e de cette p\u00e9riode est fonction de l\u2019administration dont rel\u00e8ve la fiducie. En Ontario, le d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9 correspond \u00e0 la vie en cours ou vie en existence plus 21 ans. Ce qui nous am\u00e8ne bien \u00e9videmment \u00e0 nous demander ce qu\u2019est une vie pertinente. Il importe de d\u00e9terminer la vie pertinente ou l\u2019objet de la fiducie. \u00c0 titre d\u2019exemple, la fiducie pourrait pr\u00e9voir qu\u2019elle prendra fin au plus tard 21 ans apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s des b\u00e9n\u00e9ficiaires qui sont en vie au d\u00e9but de la fiducie. Voil\u00e0 donc une vie pertinente. D\u2019autres sont d\u2019avis que les vies pertinentes sont ce qu\u2019ils qualifient de \u00ab vies royales \u00bb. Il est ainsi fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 tous les successeurs de la reine Victoria qui sont en vie au moment de la cr\u00e9ation de la fiducie, plus 21 ans. Voil\u00e0 qui repr\u00e9sente une p\u00e9riode assez longue. Si je n\u2019utilise pas cette formule moi-m\u00eame, je sais que d\u2019autres avocats le font.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Peut-\u00eatre s\u2019agit-il l\u00e0 d\u2019une vie moins pertinente pour la fiducie.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, j\u2019essaie de me r\u00e9f\u00e9rer aux vies pertinentes. Et, vous constatez fr\u00e9quemment que les fiducies peuvent prendre fin plus t\u00f4t si les fiduciaires le d\u00e9cident. Les fiduciaires se voient donc confier le pouvoir de mettre fin avant le d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9, bien que cela repr\u00e9sente la limite la plus g\u00e9n\u00e9reuse.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et si des fiducies tentent de prolonger leur dur\u00e9e de vie au-del\u00e0 du d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9, elles c\u00e8dent les actifs aux b\u00e9n\u00e9ficiaires ou peuvent \u00eatre pr\u00e9vues d\u2019autres cons\u00e9quences. Il s\u2019agit donc d\u2019une chose \u00e0 laquelle vous devez v\u00e9ritablement porter attention. En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019autre facteur dont il convient de tenir compte, quelle que soit la dur\u00e9e du d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9 juridique, est le fait qu\u2019au Canada la Loi de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu pr\u00e9voit des dispositions en vertu desquelles une fiducie est r\u00e9put\u00e9e avoir dispos\u00e9 de ses actifs et r\u00e9acquis ceux-ci tous les 21 ans.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tr\u00e8s bien.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ainsi donc, disons que vous \u00eates en pr\u00e9sence d\u2019une fiducie qui pourrait durer 100 ans en vertu de la d\u00e9finition juridique du d\u00e9lai de perp\u00e9tuit\u00e9. Cependant, la r\u00e9alit\u00e9 est que doit survenir une r\u00e9alisation fiscale tous les 21 ans. Il arrive donc g\u00e9n\u00e9ralement que l\u2019on mette fin \u00e0 la fiducie imm\u00e9diatement avant le 21e anniversaire et que les actifs soient distribu\u00e9s aux b\u00e9n\u00e9ficiaires pour des raisons fiscales et non parce que la fiducie ne peut l\u00e9galement se poursuivre. Et, simplement pour ajouter une touche personnelle, je suis moi-m\u00eame fiduciaire d\u2019une fiducie qui a d\u00e9j\u00e0 connu trois p\u00e9riodes de 21 ans parce que les faits sont tels qu\u2019il n\u2019est pas utile d\u2019y mettre fin. Donc, nous payons l\u2019imp\u00f4t et nous poursuivons.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Par cons\u00e9quent, il arrive que la dur\u00e9e de la fiducie soit d\u00e9termin\u00e9e par des consid\u00e9rations fiscales, mais tel n\u2019est pas toujours le facteur le plus appropri\u00e9 \u00e0 prendre en compte.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Exactement.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et puis, bien s\u00fbr, les fiducies qui sont mises en place jusqu\u2019\u00e0 ce que quelqu\u2019un atteigne un certain \u00e2ge, il me semble qu\u2019il s\u2019agirait l\u00e0 du moment d\u00e9finitif o\u00f9 la fiducie prendrait g\u00e9n\u00e9ralement fin. Par ailleurs, vous nous avez enseign\u00e9 que le concept de perp\u00e9tuit\u00e9 n\u2019est pas toujours synonyme de perp\u00e9tuit\u00e9, mais il s\u2019agit ici de fiducies de longue date pour des personnes qui souhaitent, \u00e0 ce qu\u2019il me semble, assurer la p\u00e9rennit\u00e9 de quelque chose qui prendrait une forme qui tiendrait peut-\u00eatre un peu plus de la dynastie, n\u2019est-ce pas ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u2019est \u00e9galement le cas. Tenez compte du fait qu\u2019aux \u00c9tats-Unis des fiducies appel\u00e9es des \u00ab fiducies de dynastie \u00bb sont pr\u00e9vues parce que leurs r\u00e8gles fiscales sont diff\u00e9rentes.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Absolument, et ces fiducies pourraient, en th\u00e9orie, se poursuivre pendant des g\u00e9n\u00e9rations, \u00e0 l\u2019instar d\u2019une dynastie.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tout \u00e0 fait.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous venez d\u2019\u00e9voquer \u00e0 quelques reprises certaines des r\u00e8gles et des raisons fiscales, et la r\u00e8gle des 21 ans consiste en une disposition pr\u00e9sum\u00e9e qui pr\u00e9voit qu\u2019il convient d\u2019agir comme si vous aviez vendu tous les actifs, d\u2019acquitter l\u2019imp\u00f4t comme si vous aviez vendu tous les actifs, avant de les r\u00e9acqu\u00e9rir. Existe-t-il d\u2019autres r\u00e8gles fiscales concernant les fiducies dont vous estimez que les clients ne les connaissent pas et qui peuvent les surprendre ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Absolument. L\u2019un des facteurs tient au fait que, lorsque des actifs sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 une fiducie, il s\u2019agit d\u2019une disposition \u00e0 des fins fiscales, sauf pour un certain nombre de fiducies non vis\u00e9es par une telle r\u00e8gle. Citons, \u00e0 titre d\u2019exemple, le cas des fiducies en faveur de soi-m\u00eame ou des fiducies mixtes au b\u00e9n\u00e9fice du conjoint, voire des fiducies de conjoints, o\u00f9 est pr\u00e9vu un roulement des actifs au profit de ces types de fiducie. Mais, g\u00e9n\u00e9ralement, en l\u2019absence de ces types de fiducie, survient une disposition r\u00e9put\u00e9e des actifs transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 une fiducie.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Encore une fois, cela revient \u00e0 dire ce qui suit : \u00ab Si vous avez proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une vente, vous devez acquitter l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital ou faire face sur-le-champ \u00e0 l\u2019imp\u00f4t associ\u00e9 au transfert de ces actifs \u00e0 ce moment pr\u00e9cis. \u00bb<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tout \u00e0 fait.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00c9videmment, voil\u00e0 qui est important. Elena, comme vous le savez, dans le cadre de cette conversation, nous pourrions bifurquer \u00e0 de si nombreuses reprises puisque les possibilit\u00e9s sont innombrables. Et, en v\u00e9rit\u00e9, nous venons \u00e0 peine d\u2019effleurer la surface. Et je sais que de nombreuses personnes auront probablement des questions sur certaines de ces r\u00e9percussions fiscales et d\u2019autre nature. Permettons-nous cependant de nous \u00e9carter ne serait-ce qu\u2019un instant du sujet de l\u2019imp\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n Examinons le cas o\u00f9 une fiducie est cr\u00e9\u00e9e pour, peut-\u00eatre, contourner ces questions tenant aux g\u00e9n\u00e9rations que nous avons \u00e9voqu\u00e9es en rapport avec les enfants ou les petits-enfants, et que le souhait est de faire en sorte que la fiducie persiste pendant plusieurs ann\u00e9es apr\u00e8s, bien \u00e9videmment, dans le pr\u00e9sent cas, votre propre d\u00e9c\u00e8s. Mais il me semble que, parfois, lorsque vient le moment de r\u00e9diger leur testament, les testateurs choisissent des ex\u00e9cuteurs testamentaires et des fiduciaires qui pourraient \u00eatre de leur \u00e2ge. Qu\u2019il s\u2019agisse, par exemple, d\u2019amis ou de fr\u00e8res et s\u0153urs. J\u2019ai m\u00eame vu des gens nommer des ex\u00e9cuteurs ou des fiduciaires plus \u00e2g\u00e9s qu\u2019ils ne l\u2019\u00e9taient au moment de la r\u00e9daction de leur testament, ce qui ne cadre pas v\u00e9ritablement avec l\u2019objet qui consiste \u00e0 cr\u00e9er un r\u00f4le pour quelqu\u2019un qui devra l\u2019exercer pendant une g\u00e9n\u00e9ration ou deux apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s du testateur.<\/p>\n\n\n\n Peut-\u00eatre auriez-vous donc la bont\u00e9 de me faire part de quelques-uns des conseils que vous donnez \u00e0 vos clients quant \u00e0 qui pourrait \u00eatre appel\u00e9 \u00e0 agir \u00e0 titre de fiduciaire et qu\u2019est-ce qui constituerait un choix judicieux \u00e0 cet \u00e9gard. Et, bien \u00e9videmment, peut-\u00eatre le facteur de la long\u00e9vit\u00e9 est-il l\u2019un des facteurs que vous \u00e9voquerez, mais n\u2019est-ce pas forc\u00e9ment le seul que vous soul\u00e8verez aupr\u00e8s de vos clients ?<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, voil\u00e0 tous d\u2019excellents points. Et je dois tout d\u2019abord vous dire que je n\u2019aborde jamais le sujet du choix des fiduciaires d\u2019une fiducie tant que je n\u2019ai pas bien compris le r\u00f4le qui sera celui des personnes appel\u00e9es \u00e0 remplir de telles fonctions et combien de temps, comme vous le dites, combien de temps la fiducie devra durer, qui en seront les b\u00e9n\u00e9ficiaires et quelle est la dynamique familiale.<\/p>\n\n\n\n La question des ex\u00e9cuteurs testamentaires ou des fiduciaires est l\u2019une des derni\u00e8res que j\u2019aborde, bien que, fr\u00e9quemment, il s\u2019agit pr\u00e9cis\u00e9ment de la premi\u00e8re chose dont souhaitent discuter les clients. Nous devons donc g\u00e9rer les attentes et la discussion. Le point que vous soulevez, qui pourrait se r\u00e9sumer comme suit, \u00ab eh bien, je veux une fiducie de longue dur\u00e9e et je veux nommer l\u2019un de mes parents \u00e0 titre de fiduciaire des enfants \u00bb, ou quelque chose de cette nature, bien \u00e9videmment, un tel sc\u00e9nario ne saurait \u00eatre viable \u00e0 long terme. Nous devons donc expliquer la situation au client. L\u2019\u00e2ge, l\u2019\u00e9tape de la vie \u00e0 laquelle se trouve le fiduciaire propos\u00e9, ainsi que la dur\u00e9e de la fiducie, sont tous des facteurs tr\u00e8s pertinents, et il convient de se demander, si vous avez s\u00e9lectionn\u00e9 un parent, qui d\u2019autre pourrait assumer un tel r\u00f4le. Si le parent en question devait d\u00e9c\u00e9der ou devenir inapte, qui le remplacerait ? Et, en l\u2019absence d\u2019une personne apte \u00e0 le remplacer, peut-\u00eatre nous retrouvons-nous dans une situation o\u00f9 nous tentons un peu trop de pr\u00e9dire l\u2019avenir en nous effor\u00e7ant de prendre aujourd\u2019hui des d\u00e9cisions alors qu\u2019en fait ces d\u00e9cisions devront \u00eatre prises plus tard\u2026 Voil\u00e0 un aspect auquel nous devons \u00e9galement r\u00e9fl\u00e9chir. Et nous devons pr\u00e9voir des m\u00e9canismes pour d\u00e9terminer qui seront les prochains fiduciaires, qui prendra les d\u00e9cisions et qui les choisira.<\/p>\n\n\n\n Par cons\u00e9quent, l\u2019autre facteur dont il convient de tenir compte est que, si les fiducies doivent durer longtemps, il n\u2019en reste pas moins que les r\u00e8gles fiscales \u00e9voluent. Et il se pourrait fort bien qu\u2019une cons\u00e9quence fiscale sp\u00e9cifique, voire que le changement d\u2019une r\u00e8gle fiscale, aient une incidence sur l\u2019identit\u00e9 des fiduciaires. On comprendra facilement qu\u2019il convient de tenir compte de tous ces facteurs.<\/p>\n\n\n\n Parmi les autres facteurs dont il convient de tenir compte figure la capacit\u00e9 d\u2019une personne de demeurer impartiale lorsqu\u2019elle est invit\u00e9e \u00e0 agir de cette fa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Absolument.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si l\u2019on en revient \u00e0 la question de la responsabilit\u00e9, celle-ci concerne tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires et non simplement les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 vie ou les b\u00e9n\u00e9ficiaires du reliquat, alors que les fiduciaires doivent tenir compte des droits et int\u00e9r\u00eats de l\u2019ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ils doivent donc faire preuve d\u2019impartialit\u00e9. Ils doivent faire preuve d\u2019\u00e9quit\u00e9. Et une telle approche doit \u00eatre maintenue \u00e0 l\u2019\u00e9gard de tous les aspects d\u2019une fiducie, y compris \u00e0 l\u2019\u00e9gard des d\u00e9cisions en mati\u00e8re de placement et de distribution. L\u2019impact sur l\u2019harmonie familiale est extr\u00eamement pertinent. Je me suis retrouv\u00e9e confront\u00e9e \u00e0 des situations dans lesquelles, disons, un parent avait s\u00e9lectionn\u00e9 l\u2019enfant ch\u00e9ri ou l\u2019enfant responsable pour g\u00e9rer les activit\u00e9s, les activit\u00e9s financi\u00e8res d\u2019un enfant qui pouvait \u00e9prouver beaucoup plus de difficult\u00e9s, pour une multiplicit\u00e9 de raisons, et, en v\u00e9rit\u00e9, il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une approche qui est vou\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9chec, j\u2019ai pu le constater en de nombreuses occasions. En nommant quelqu\u2019un fiduciaire, vous ne lui faites pas une faveur. \u00catre un fiduciaire repr\u00e9sente une obligation. Et, dans plusieurs situations o\u00f9 je me suis retrouv\u00e9e avec l\u2019un des enfants \u00e0 qui avait \u00e9t\u00e9 confi\u00e9e la responsabilit\u00e9 d\u2019un autre enfant, il y a eu des probl\u00e8mes majeurs. Et nous avons d\u00fb chercher des fiduciaires de rechange parce que l\u2019enfant qui avait \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 fiduciaire \u00e9tait extr\u00eamement malheureux de se faire constamment critiquer par celui qui n\u2019acceptait pas qu\u2019il subisse un tel type de contr\u00f4le, et, en v\u00e9rit\u00e9, ni l\u2019un ni l\u2019autre ne souhaitait se retrouver dans une telle situation. Cette r\u00e9alit\u00e9 a v\u00e9ritablement pollu\u00e9 l\u2019harmonie familiale et a constitu\u00e9 une source de tr\u00e8s fortes perturbations pour toutes les personnes en cause. C\u2019est ainsi qu\u2019interviennent parfois des fiduciaires professionnels parce qu\u2019il arrive que de tels fiduciaires professionnels soient appel\u00e9s \u00e0 jouer un r\u00f4le important. Leur mandat consiste \u00e0 assumer la responsabilit\u00e9 et \u00e0 \u00eatre pris en consid\u00e9ration lorsqu\u2019on estime qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 de la meilleure solution de rechange. Dans les situations o\u00f9 j\u2019ai \u00e9t\u00e9 confront\u00e9e \u00e0 de tels probl\u00e8mes entre les enfants, nous nous sommes tourn\u00e9s vers un fiduciaire professionnel en guise de solution parce que celui-ci savait faire preuve d\u2019impartialit\u00e9, de neutralit\u00e9 et s\u2019abstenait de prendre la part de l\u2019un ou de l\u2019autre. L\u2019enfant qui \u00e9tait assujetti \u00e0 une certaine forme de contr\u00f4le, si vous me permettez de pr\u00e9senter les choses de cette fa\u00e7on, a v\u00e9ritablement d\u00fb traiter avec un fiduciaire professionnel et cela a permis de purifier quelque peu la situation familiale.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il arrive \u00e9galement, dans bien des cas, que la pr\u00e9sence d\u2019un fiduciaire professionnel s\u2019av\u00e8re utile sur le plan de la long\u00e9vit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tout \u00e0 fait, de m\u00eame que dans les cas de situations transfrontali\u00e8res o\u00f9 il n\u2019existe pas de fiduciaire r\u00e9sident, de membres de la famille ou de parents canadiens, le recours \u00e0 un fiduciaire professionnel dans l\u2019administration vis\u00e9e constitue une bonne solution.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il me semble qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un point extr\u00eamement important qui \u00e9chappera \u00e0 la vaste majorit\u00e9 des personnes \u00e0 l\u2019\u00e9coute dans la mesure o\u00f9 la pr\u00e9sence d\u2019un fiduciaire non r\u00e9sident peut avoir une incidence sur la r\u00e9sidence fiscale de cette fiducie, laquelle pourrait devenir r\u00e9sidente des \u00c9tats-Unis ou d\u2019un autre lieu et, ce faisant, devenir un contribuable d\u2019une administration totalement diff\u00e9rente. Il me semble qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un fait relativement peu connu qu\u2019il est \u00e9galement utile de mentionner.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Oui, et l\u2019autre fait concerne les situations o\u00f9 un fiduciaire r\u00e9sident canadien devient non r\u00e9sident. Ce fait pourrait provoquer un probl\u00e8me d\u2019imp\u00f4t de d\u00e9part. Il s\u2019agit donc en v\u00e9rit\u00e9 dans chacun de ces cas de facteurs qu\u2019il convient de soupeser avec soin. L\u2019autre situation renvoie \u00e0 ce que je disais un peu plus t\u00f4t au sujet d\u2019une fiducie pour un conjoint, les b\u00e9n\u00e9fices devant aller aux enfants de ce mariage ou d\u2019un autre mariage. Nommer un enfant fiduciaire est \u00e9galement une tr\u00e8s mauvaise id\u00e9e puisque, dans un contexte de famille recompos\u00e9e, \u00e0 titre d\u2019exemple, s\u2019il se peut que tout le monde s\u2019entende bien du vivant de l\u2019un des conjoints, tel n\u2019est pas toujours le cas apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s de cette personne.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et nous avons pu, \u00e0 n\u2019en pas douter, \u00eatre toutes deux t\u00e9moins d\u2019une telle situation. Eh bien, Elena, encore une fois, il me semble que nous venons \u00e0 peine d\u2019effleurer la surface d\u2019un sujet qui, en v\u00e9rit\u00e9, est vraiment tr\u00e8s complexe. Il s\u2019agit d\u2019un sujet qui n\u00e9cessite indiscutablement que l\u2019on s\u2019adresse \u00e0 des professionnels pour obtenir le type de conseils que vous offrez, et il me semble que nous pourrions envisager de nous retrouver pour aborder de mani\u00e8re un peu plus d\u00e9taill\u00e9e certains de ces sujets. Cependant, pour les besoins de notre rencontre d\u2019aujourd\u2019hui, si vous pouviez faire en sorte que les personnes qui nous \u00e9coutent ne se rappellent que d\u2019une seule chose en ce qui concerne les fiducies, de quoi s\u2019agirait-il ? Et je me rends bien compte qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une question \u00e0 laquelle il est difficile de r\u00e9pondre.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Je dirais qu\u2019il faut savoir que si les fiducies repr\u00e9sentent un outil tr\u00e8s pr\u00e9cieux, il convient de les utiliser avec prudence tant au cours de la vie qu\u2019en rapport avec le d\u00e9c\u00e8s. Plusieurs \u00e9l\u00e9ments entrent en cause, et la s\u00e9lection des fiduciaires de m\u00eame que d\u2019autres facteurs doivent v\u00e9ritablement \u00eatre pris en compte. Pour ma part, j\u2019adore les fiducies, elles repr\u00e9sentent toute ma vie, mais, encore une fois, il faut faire preuve de prudence.<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Et les fiducies ne sont pas simplement accessibles aux personnes ais\u00e9es ou extr\u00eamement ais\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Elena Hoffstein :<\/strong><\/p>\n\n\n\n En effet, les fiducies ne s\u2019adressent pas seulement aux riches et vous avez aussi \u00e9voqu\u00e9 la question des enfants de fonds fiduciaires. Nous voulons nous assurer de ne pas cr\u00e9er d\u2019enfants de fonds fiduciaires. Et il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une autre question qui a \u00e9galement fait l\u2019objet d\u2019analyses extr\u00eamement fouill\u00e9es dans la litt\u00e9rature. Comment peut-on transf\u00e9rer un patrimoine sans cr\u00e9er d\u2019enfants de fonds fiduciaires ?<\/p>\n\n\n\n Leanne Kaufman :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voil\u00e0 un sujet que nous pourrons aborder \u00e0 une autre occasion. Permettez-moi de vous remercier \u00e9norm\u00e9ment, Elena, de vous \u00eatre jointe \u00e0 nous aujourd\u2019hui, de nous avoir fait part de vos vastes connaissances sur la question des fiducies et de nous avoir indiqu\u00e9 pourquoi elles comptent, au-del\u00e0 de la richesse. Vous pouvez en apprendre plus sur Elena et sa pratique juridique en consultant l\u2019adresse millerthomson.com<\/a>. D\u2019ici \u00e0 ce que nous ayons le plaisir de vous retrouver, mon nom est Leanne Kaufman et je tiens \u00e0 vous remercier \u00e9norm\u00e9ment de vous \u00eatre jointe \u00e0 nous.<\/p>\n\n\n\n Orateur final :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Qu\u2019il s\u2019agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre r\u00f4le d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (appel\u00e9 liquidateur au Qu\u00e9bec) de la succession d\u2019un \u00eatre cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficult\u00e9s et soutenir votre vision. Faites \u00e9quipe avec RBC Trust Royal afin que les g\u00e9n\u00e9rations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un h\u00e9ritage, pas un fardeauMC. Allez \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Merci d\u2019avoir suivi cet \u00e9pisode d\u2019Au-del\u00e0 de la richesse<\/em>. Pour en savoir plus sur RBC Trust Royal, veuillez visiter notre site \u00e0 rbc.com\/trustroyal<\/a>.<\/p>\n\n\n\n