{"id":8748,"date":"2023-07-04T20:00:00","date_gmt":"2023-07-05T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/podcasts\/episode-23-art-unique-assets-in-estate-planning-part-one\/"},"modified":"2024-11-25T16:00:35","modified_gmt":"2024-11-25T21:00:35","slug":"episode-23-art-unique-assets-in-estate-planning-part-one","status":"publish","type":"rbcwm_podcast","link":"https:\/\/www.rbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/podcasts\/episode-23-art-unique-assets-in-estate-planning-part-one","title":{"rendered":"\u0152uvres d\u2019art : Actifs uniques et planification successorale\u2013Premi\u00e8re partie"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading has-text-align-left\" id=\"h-transcript\">Transcript<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Orateur initial&nbsp;<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n<p>Bonjour, et bienvenue \u00e0 <i>Au-del\u00e0 de la richesse<\/i> avec votre animatrice, Leanne&nbsp;Kaufman, pr\u00e9sidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d\u2019entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n\u2019est pas facile. C\u2019est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l\u2019occasion d\u2019en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd\u2019hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront \u00e0 vous prot\u00e9ger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne&nbsp;Kaufman.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019art sous toutes ses formes repr\u00e9sente une partie si importante de notre vie. Les \u0153uvres d\u2019art repr\u00e9sentent \u00e9galement une cat\u00e9gorie d\u2019actifs tout \u00e0 fait particuli\u00e8re qui comporte de nombreuses facettes. Au-del\u00e0 du sentiment de valeur purement mon\u00e9taire, aux \u0153uvres d\u2019art est fr\u00e9quemment associ\u00e9e, aux yeux de leurs propri\u00e9taires et de leurs autres admirateurs, une valeur personnelle et \u00e9motionnelle. Ces \u0153uvres d\u2019art peuvent \u00e9galement soulever les passions lorsqu\u2019on est appel\u00e9 \u00e0 s\u2019interroger sur la fa\u00e7on dont elles seront l\u00e9gu\u00e9es \u00e0 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration dans le cadre d\u2019une succession. L\u2019effet combin\u00e9 de la valeur mon\u00e9taire et de la valeur \u00e9motionnelle peut donner naissance \u00e0 un type de complexit\u00e9 particulier lorsqu\u2019on est appel\u00e9 \u00e0 planifier les aspects qui concernent l\u2019art sous toutes ses formes.<\/p>\n\n\n\n<p>Bonjour, mon nom est Leanne&nbsp;Kaufman, et je vous souhaite la bienvenue au balado <em>Au\u2011del\u00e0 de la richesse<\/em> de RBC Gestion de patrimoine Canada. J\u2019ai le bonheur d\u2019\u00eatre accompagn\u00e9e aujourd\u2019hui de la D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson, planificatrice, Client\u00e8le fortun\u00e9e, aupr\u00e8s du <span>Bureau de gestion de patrimoine familial, RBC Gestion de patrimoine, qui, par ailleurs, est l\u2019une de mes coll\u00e8gues. Avocate form\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, Sara est membre actif de STEP, de <\/span>l\u2019International Bar Association, de l\u2019U.S. Board of Professional Advisors of International Art Market, de l\u2019Art and Law Institute de Londres au Royaume-Uni, ainsi que de l\u2019Art Law Center de Los&nbsp;Angeles. Sara, vous avez un parcours exceptionnel.<\/p>\n\n\n\n<p>Sara a obtenu plusieurs certifications en fiscalit\u00e9 de l\u2019art, en planification et en gestion des transactions aupr\u00e8s du Sotheby&rsquo;s Institute of Art de New&nbsp;York de m\u00eame qu\u2019aupr\u00e8s de l\u2019European Institute for Innovation and Sustainability \u00e0 Rome. Sara se sp\u00e9cialise en planification successorale internationale, ainsi que dans le domaine de la planification des collections d\u2019\u0153uvres d\u2019art et du patrimoine num\u00e9rique, alors qu\u2019elle apporte son concours aux familles extr\u00eamement fortun\u00e9es pour les aider \u00e0 \u00e9laborer leurs plans en mati\u00e8re de gestion de patrimoine et de succession.<\/p>\n\n\n\n<p>Sara, voil\u00e0 qui est tr\u00e8s impressionnant. Merci de vous \u00eatre jointe \u00e0 moi ici aujourd\u2019hui pour parler de la transmission des \u0153uvres d\u2019art dans le cadre d\u2019une planification successorale, en soulignant pourquoi cette question importe <em>au-del\u00e0 de la richesse<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Eh&nbsp;bien, merci, Leanne. Je suis ravie d\u2019\u00eatre invit\u00e9e \u00e0 votre balado.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Eh&nbsp;bien, je ne doute pas un instant que nos invit\u00e9s vont apprendre \u00e9norm\u00e9ment de choses aupr\u00e8s de vous aujourd\u2019hui. Commen\u00e7ons donc par le tout d\u00e9but. Avant que vous ne nous parliez du legs des \u0153uvres d\u2019art, quels conseils pourriez-vous donner, dans un premier temps, aux personnes qui nous \u00e9coutent, s\u2019agissant de prot\u00e9ger convenablement votre collection d\u00e8s le moment de son acquisition&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voil\u00e0 une excellente question. Eh&nbsp;bien, je pense que, parmi les gestes essentiels qui doivent \u00eatre pos\u00e9s, il importe de d\u00e9cider de mani\u00e8re claire et intentionnelle qui doit \u00eatre propri\u00e9taire de quoi, en plus de tenir un inventaire complet et \u00e0 jour des objets d\u2019art. Tout client qui envisage de commencer une collection devrait avoir trac\u00e9 un plan clair en ce sens.<\/p>\n\n\n\n<p>En premier lieu, quel en est l\u2019objet&nbsp;? Quel est le plan g\u00e9n\u00e9ral en ce qui concerne la collection&nbsp;? Cette collection est-elle assembl\u00e9e \u00e0 des fins personnelles, pour le plaisir ou s\u2019agit-il plut\u00f4t d\u2019un placement, les \u0153uvres d\u2019art \u00e9tant alors consid\u00e9r\u00e9es un peu comme s\u2019il s\u2019agissait d\u2019une op\u00e9ration en tant que telle&nbsp;? Ou la collection est-elle un h\u00e9ritage familial&nbsp;? Par ailleurs, de quel type de collection s\u2019agit-il&nbsp;? S\u2019agit-il d\u2019\u0153uvres du domaine des beaux-arts, comme des tableaux et des sculptures&nbsp;? Si oui, de quel type&nbsp;? Y retrouve-t-on des \u0153uvres extr\u00eamement contemporaines ou des \u0153uvres de ma\u00eetres anciens&nbsp;? Ou alors est-il ici question d\u2019objets ou de pi\u00e8ces de collection&nbsp;? Voire d\u2019une combinaison de ces deux \u00e9l\u00e9ments&nbsp;? Nous pouvons ensuite \u00e9laborer un plan en ce qui concerne la structure de propri\u00e9t\u00e9. Les \u0153uvres devraient-elles, par exemple, appartenir personnellement au conjoint, et \u00eatre assorties d\u2019un droit de survie&nbsp;? Devrait-on \u00e9tablir une fiducie, peut-\u00eatre une fiducie familiale, voire une soci\u00e9t\u00e9 en commandite ou une soci\u00e9t\u00e9 de portefeuille&nbsp;? Et qu\u2019en est-il des questions concernant l\u2019assurance, le transport, l\u2019importation et l\u2019exportation, l\u2019entretien, les frais de d\u00e9placement&nbsp;? Comment allez-vous financer tout cela&nbsp;? Du reste, l\u2019achat des objets d\u2019art engendrera-t-il des pr\u00eats ou des emprunts&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>Ainsi donc, la meilleure fa\u00e7on de d\u00e9crire la situation pour moi revient \u00e0 dire que vous devez former votre meilleure \u00e9quipe, votre \u00e9quipe de r\u00eave en quelque sorte. Ne sera-t-elle form\u00e9e que des collectionneurs&nbsp;? Sera-t-elle form\u00e9e du collectionneur, d\u2019un conseiller en arts, d\u2019un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 dans le domaine de l\u2019art, d\u2019un conseiller de confiance, voire d\u2019un marchand d\u2019art&nbsp;? Qui allez-vous faire intervenir pour contribuer \u00e0 vous aider \u00e0 prendre toutes ces d\u00e9cisions&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>Intervient ensuite le volet de la collecte, du catalogage, de l\u2019inventaire des \u0153uvres d\u2019art et des mises \u00e0 jour constantes dont il doit faire l\u2019objet. En v\u00e9rit\u00e9, cette activit\u00e9 rel\u00e8ve de la gestion de la collection, qui met l\u2019accent sur l\u2019archivage de l\u2019ensemble de tous les renseignements possibles portant sur chacune des pi\u00e8ces de la collection dans son ensemble. Dans un tel inventaire, les donn\u00e9es importantes concernent la provenance, soit la cha\u00eene contractuelle des titres de propri\u00e9t\u00e9, l\u2019authenticit\u00e9, une description compl\u00e8te des objets, qui inclut des dimensions ou des mesures, la fa\u00e7on dont les \u0153uvres ont \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9es, des photos des objets et des rapports sur leur \u00e9tat. Il convient de surcro\u00eet de pr\u00e9ciser si les objets sont rares. S\u2019agit-il d\u2019un exemplaire unique ou d\u2019un exemplaire d\u2019une s\u00e9rie qui en comporte 100&nbsp;? Interviennent \u00e9galement les aspects relatifs au co\u00fbt et \u00e0 la juste valeur marchande. Puis il convient de tenir compte d\u2019autres d\u00e9tails, comme en pr\u00e9cisant si l\u2019objet est pr\u00eat\u00e9 \u00e0 un mus\u00e9e ou s\u2019il est conserv\u00e9 \u00e0 Gen\u00e8ve. Enfin, cet inventaire peut \u00eatre tenu soit traditionnellement, sous forme imprim\u00e9e, soit \u00e0 l\u2019aide d\u2019un logiciel, qui pourrait prendre la forme d\u2019une application se retrouvant sur votre t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n\n\n<p>Les catalogues devraient \u00eatre mis \u00e0 jour chaque fois qu\u2019est r\u00e9alis\u00e9 un nouvel achat ou une nouvelle vente, ou que doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9 tout nouvel \u00e9l\u00e9ment d\u2019information recueilli \u00e0 propos des pi\u00e8ces existantes. Par ailleurs, les propri\u00e9taires, les ex\u00e9cuteurs testamentaires et les fiduciaires existants, au m\u00eame titre que les h\u00e9ritiers, auront besoin de ces catalogues ainsi que de toutes les donn\u00e9es qui s\u2019y trouvent pour \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 l\u2019avenir \u00e0 leurs obligations \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la perception des taxes ou en cas de vente. Ainsi, \u00e0 titre d\u2019exemple, il se pourrait qu\u2019il s\u2019av\u00e8re impossible de vendre une \u0153uvre d\u2019art dont la provenance laisse planer certains doutes de crainte que, si elle a \u00e9t\u00e9 vol\u00e9e dans le pass\u00e9, les propri\u00e9taires d\u2019origine ne se manifestent.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019un des conseils que je donne \u00e0 toute personne qui entreprend \u00e0 peine de penser \u00e0 se constituer une collection d\u2019art consiste \u00e0 dresser sa liste de coups de c\u0153ur ou de souhaits reposant sur des consid\u00e9rations esth\u00e9tiques. Chaque fois que vous voyez quelque chose qui vous pla\u00eet, vous le notez sur votre t\u00e9l\u00e9phone. Cette note doit porter sur un aspect tout \u00e0 fait sp\u00e9cifique de l\u2019objet et sur le sentiment qu\u2019il vous a procur\u00e9. Ainsi, \u00e0 titre d\u2019exemple, je d\u00e9ambulais hier \u00e0 Vancouver et j\u2019ai observ\u00e9 dans la fen\u00eatre d\u2019une galerie le portrait d\u2019un moineau datant du XVII<sup>e<\/sup>&nbsp;si\u00e8cle. Je noterais cela dans mon carnet, en plus de consigner le nom de l\u2019artiste et le prix, pour autant que je l\u2019aie demand\u00e9, tout en relevant le sentiment que m\u2019a procur\u00e9 cette \u0153uvre. J\u2019ai \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s sensible \u00e0 la fa\u00e7on dont le rouge des plumes situ\u00e9es autour de son cou se fondait avec le coucher du soleil en arri\u00e8re-plan. Apr\u00e8s un certain temps, vous remarquerez que certains styles et supports \u2013 alors que, par exemple, vous noterez que vous pr\u00e9f\u00e9rez les peintures aux photographies \u2013 vous plaisent ou alors que vous ne les aimez pas du tout. Voil\u00e0 qui vous permettra d\u2019observer l\u2019\u00e9mergence de votre propre style et de votre propre go\u00fbt.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voil\u00e0 un excellent conseil. J\u2019aime beaucoup cette id\u00e9e de liste de coups de c\u0153ur ou de beaut\u00e9. Cependant, pour \u00eatre un propri\u00e9taire d\u2019art raisonnable, il faut \u00e9galement tenir compte de toutes ces t\u00e2ches administratives qui vont de pair, n\u2019est-ce pas&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>Lors de notre derni\u00e8re conversation, vous nous avez quelque peu mis sur cette piste en nous pr\u00e9cisant comment les propri\u00e9taires peuvent entreprendre de se pr\u00e9parer \u00e0 transmettre cet art \u00e0 leurs h\u00e9ritiers, en recueillant l\u2019ensemble des renseignements dont auraient besoin les ex\u00e9cuteurs, etc. Mais quels autres conseils pourriez-vous formuler sur le sujet qui concerne la fa\u00e7on de bien se pr\u00e9parer \u00e0 transmettre ces \u0153uvres d\u2019art&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Oui, l\u2019objectif consiste en v\u00e9rit\u00e9 \u00e0 aborder la conversation qui porte sur le patrimoine artistique. Et, \u00e0 cet \u00e9gard, nous ne pouvons op\u00e9rer une distinction entre le fait de conna\u00eetre le client, de conna\u00eetre le collectionneur et de comprendre tant leurs personnalit\u00e9s que la situation actuelle de la collection. La planification passe v\u00e9ritablement par une \u00e9tape de d\u00e9couverte et de collecte diligentes des donn\u00e9es de la part des clients, qui doivent aborder ouvertement la question de la divulgation tout \u00e0 fait rigoureuse de leurs d\u00e9tails personnels et de ceux de leur famille, au m\u00eame titre que les d\u00e9tails concernant la collection. Ainsi, par exemple, il convient de pr\u00e9ciser le statut de r\u00e9sidence fiscal du client et du collectionneur, leur domicile et leur nationalit\u00e9, tous ces \u00e9l\u00e9ments intervenant dans la d\u00e9termination de l\u2019administration comp\u00e9tente \u00e0 des fins de planification. La situation sur le plan de la propri\u00e9t\u00e9 des \u0153uvres d\u2019art \u2013 nous avons \u00e9voqu\u00e9 plus t\u00f4t l\u2019exemple d\u2019un cas o\u00f9 les \u00e9poux seraient conjointement propri\u00e9taires d\u2019une \u0153uvre d\u2019art, ou encore, propri\u00e9taires conjoints de cette \u0153uvre d\u2019art, un droit de survie \u00e9tant pr\u00e9vu, voire propri\u00e9taires en commun, et il se pourrait \u00e9galement que les \u0153uvres appartiennent \u00e0 l\u2019entreprise de la famille \u2013 tous ces \u00e9l\u00e9ments, donc, importent puisqu\u2019ils nous permettront de comprendre qui peut proc\u00e9der au don. En v\u00e9rit\u00e9, est-ce l\u2019entreprise qui c\u00e8de une \u0153uvre d\u2019art ou une \u0153uvre fait-elle l\u2019objet d\u2019un don de la part du p\u00e8re ou de la m\u00e8re&nbsp;? Et, si oui, \u00e0 quel moment&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>Par ailleurs, la composition de la famille et les souhaits sur le plan de la succession importent puisque cet aspect nous aidera \u00e0 comprendre si des besoins en mati\u00e8re d\u2019\u00e9galisation doivent \u00eatre pris en consid\u00e9ration et ce vers quoi nous nous tournerons pour op\u00e9rer une compensation envers les h\u00e9ritiers, en quelque sorte. Il faut aussi tenir compte de l\u2019endroit o\u00f9 se trouve l\u2019\u0153uvre d\u2019art. O\u00f9 celle-ci est-elle conserv\u00e9e&nbsp;? Est-ce \u00e0 la maison&nbsp;? Se trouve-t-elle dans le condominium situ\u00e9 aux \u00c9tats-Unis&nbsp;? Se trouve-t-elle en zone franche portuaire \u00e0 Gen\u00e8ve&nbsp;? Voil\u00e0 des questions qui permettront de mieux cerner les probl\u00e8mes transfrontaliers potentiels, les proc\u00e9dures d\u2019homologation auxiliaires qui s\u2019av\u00e9reront n\u00e9cessaires, les questions de transport suppl\u00e9mentaire pour fins de livraison, les co\u00fbts associ\u00e9s \u00e0 l\u2019importation et \u00e0 l\u2019exportation. Ce matin, \u00e0 titre d\u2019exemple, on vient d\u2019annoncer que l\u2019Italie abaissait sa TVA \u00e0 l\u2019importation de 10 \u00e0 5,5&nbsp;pour&nbsp;cent, aspect qui pourrait \u00eatre d\u00e9terminant sur le plan de l\u2019endroit o\u00f9 nous conserverons la collection.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u2019autre part, comme je le soulignais plus t\u00f4t, une collection peut \u00eatre constitu\u00e9e d\u2019objets d\u2019art ou d\u2019objets de collection. Et lorsqu\u2019il est question d\u2019objets de collection, nous parlons ici d\u2019articles de luxe tels que des sacs \u00e0 main de cr\u00e9ateurs de mode, des montres, des bijoux, des m\u00e9taux pr\u00e9cieux, des cartes de baseball, des vins, des voitures. Tous ces actifs peuvent avoir une valeur unique tout en pr\u00e9sentant une valeur \u00e0 la fois \u00e9motionnelle et financi\u00e8re. Enfin, il se peut que les collectionneurs aient des vis\u00e9es diff\u00e9rentes, s\u2019agissant du transfert de leurs montres ou de celui de leurs tableaux. L\u2019un des aspects les plus n\u00e9glig\u00e9s par tout collectionneur tient \u00e0 l\u2019int\u00e9gration de sa collection d\u2019\u0153uvres d\u2019art \u00e0 sa d\u00e9marche de gouvernance g\u00e9n\u00e9rale de la famille. Une telle situation se produit lorsque la destin\u00e9e de la collection d\u2019art, par exemple, est d\u00e9termin\u00e9e par la clause g\u00e9n\u00e9rale typique qui r\u00e9git les biens meubles corporels de leur testament et est prise en charge en m\u00eame temps que, disons, leurs articles m\u00e9nagers et leurs v\u00e9hicules, plut\u00f4t qu\u2019elle n\u2019ait fait l\u2019objet de mesures de planification \u00e0 dessein.<\/p>\n\n\n\n<p>Ainsi donc, si une convention d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 mise en place au sein de l\u2019entreprise familiale et qu\u2019elle permet, par exemple, de g\u00e9rer les actions de la soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e, pourquoi ne pourrait-on pas pr\u00e9voir se doter d\u2019une lettre d\u2019entente concernant le pr\u00e9sent et l\u2019avenir de la collection d\u2019art&nbsp;? Ainsi, sera-t-il permis d\u2019envisager l\u2019achat de nouveaux objets apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s du collectionneur&nbsp;? De l\u2019art NFT ou g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019intelligence artificielle pourrait-il constituer un ajout souhaitable ? Et si certaines \u0153uvres devaient faire l\u2019objet d\u2019une ali\u00e9nation, et d\u00e8s lors \u00eatre vendues, comment cela pourrait-il se d\u00e9rouler&nbsp;? Y aurait-il lieu de proc\u00e9der par voie de vente priv\u00e9e&nbsp;? Y aurait-il lieu de se tourner vers une vente aux ench\u00e8res&nbsp;? Si oui, quelle vente aux ench\u00e8res&nbsp;? Ou y aurait-il lieu de faire un don \u00e0 un mus\u00e9e, par exemple&nbsp;? Ainsi donc, pour pr\u00e9parer une succession r\u00e9ussie, il convient d\u2019\u00e9viter de sous-estimer les probl\u00e8mes qui seront associ\u00e9s \u00e0 la collection et de ne pas surestimer la capacit\u00e9 de nos proches de r\u00e9soudre ces probl\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, tenir une collection d\u2019art rel\u00e8ve \u00e0 la fois de l\u2019habitude et du mode de vie. Les collectionneurs entretiennent des amiti\u00e9s particuli\u00e8res avec les artistes, les intellectuels et les commer\u00e7ants. Par cons\u00e9quent, vous ne voudrez pas rater l\u2019occasion de partager ce type de relations et de connaissances avec les membres de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Oui. D\u2019une part, il y a tout ce qui concerne l\u2019art en tant que tel et, d\u2019autre part, tout ce qui est sous-jacent \u00e0 cela et qu\u2019il convient \u00e9galement de transmettre, n\u2019est-ce pas&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Absolument.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Quelles sont donc certaines des fa\u00e7ons que vous avez pu observer dans votre travail aupr\u00e8s de vos clients et qui illustrent comment ils peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de la situation lorsqu\u2019ils int\u00e8grent, de mani\u00e8re tout \u00e0 fait intentionnelle, leur art et leur collection \u00e0 leur plan successoral&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Oui, l\u2019avantage qui, selon moi, est vraiment le plus important est que cela permet d\u2019\u00e9viter de futures querelles familiales et tout type de ressentiment, de discorde ou de perte. Citons par exemple le cas o\u00f9 il est n\u00e9cessaire de liquider rapidement certains actifs du simple fait qu\u2019on ne sait pas comment les g\u00e9rer. Intervient \u00e9galement l\u2019id\u00e9e, d\u2019un point de vue plus ax\u00e9 sur la planification, qui concerne l\u2019optimisation du plan successoral du point de vue juridique et fiscal. Par exemple, si vous avez recours \u00e0 une fiducie, vous pourriez \u00eatre tenu d\u2019ajouter des dispositions relatives \u00e0 la confidentialit\u00e9, d\u2019\u00e9viter le processus et les frais d\u2019homologation, de pr\u00e9voir une strat\u00e9gie s\u2019articulant autour de l\u2019existence de deux testaments, de minimiser les d\u00e9penses, voire les travaux de recherche et les \u00e9valuations <em>a&nbsp;posteriori<\/em>. De sorte que, lorsque l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire doit v\u00e9ritablement partir d\u2019une pile de papiers accumul\u00e9s au hasard pour parvenir \u00e0, comment dirais-je, d\u00e9terminer le prix d\u2019achat d\u2019origine&#8230; Car, au Canada, pour les fins de l\u2019Agence du revenu du Canada, la valeur par d\u00e9faut est de 1&nbsp;000&nbsp;$ pour un bien personnel r\u00e9pertori\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est \u00e9galement question des frais de transport et de tous les autres r\u00e9sultats impr\u00e9vus. L\u2019un des pires, me semble-t-il, concerne les \u0153uvres d\u2019art qui doivent \u00eatre d\u00e9truites parce qu\u2019elles sont retir\u00e9es du march\u00e9 apr\u00e8s qu\u2019elles eurent \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es constituer un faux. Ce genre de consid\u00e9rations t\u00e9moigne bien des avantages de la planification.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Incroyable. Qu\u2019en est-il du revers de la m\u00e9daille&nbsp;? Vous devez avoir \u00e9t\u00e9 confront\u00e9e \u00e0 \u00e9norm\u00e9ment de situations o\u00f9, si la planification avait \u00e9t\u00e9 faite ou avait \u00e9t\u00e9 faite correctement, il aurait \u00e9t\u00e9 possible d\u2019\u00e9viter certaines cons\u00e9quences n\u00e9gatives.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Oui. Je vais vous raconter une histoire amusante parce qu\u2019il me semble que le pire des cas tient \u00e0 la confusion et \u00e0 la confusion portant sur les objets qui devraient v\u00e9ritablement \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s et \u00e0 qui ils devraient l\u2019\u00eatre. Il est donc ici question du cas d\u2019un collectionneur qui disposait de tableaux blancs et qui a laiss\u00e9 un d\u2019entre eux, qui pr\u00e9sentait une image ressemblant \u00e0 celle d\u2019une banane, aux membres de sa famille, les autres tableaux allant \u00e0 une institution. S\u2019est pos\u00e9 le probl\u00e8me alors que, puisqu\u2019il s\u2019agissait dans tous les cas de peintures abstraites, personne, ni l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire, ni les h\u00e9ritiers, ni le conseiller artistique, personne n\u2019\u00e9tait en mesure de percevoir o\u00f9 que ce soit une image ressemblant \u00e0 une banane. Comment donc en venir \u00e0 une d\u00e9cision&nbsp;? Et, bien \u00e9videmment, les \u00e9valuations des divers objets pouvaient varier. Se posait donc v\u00e9ritablement un probl\u00e8me et la cl\u00e9 a consist\u00e9 \u00e0 en venir \u00e0 un accord entre les h\u00e9ritiers. Ce que cela nous a v\u00e9ritablement enseign\u00e9 est que, malheureusement, peut-\u00eatre \u00e9tions-nous pass\u00e9s \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de l\u2019intention du testateur, de la personne ayant pr\u00e9par\u00e9 le testament, s\u2019agissant de bien cerner l\u2019intention d\u2019origine du collectionneur. Car, en v\u00e9rit\u00e9, nous nous sommes retrouv\u00e9s dans une situation o\u00f9 il fallait deviner et n\u00e9gocier qui recevait quoi. Voil\u00e0 donc, me semble-t-il, l\u2019une des cons\u00e9quences impr\u00e9vues qui pose probl\u00e8me.<\/p>\n\n\n\n<p>De surcro\u00eet, ce n\u2019est que tr\u00e8s rarement, \u00e0 tout le moins au Canada, que j\u2019observe des documents de planification successorale comportant des prologues, des clauses portant sur des objets d\u2019art et des attestations des testateurs, ou sur leur intention, les visions et l\u2019histoire de la collection. Vous avez tr\u00e8s justement \u00e9voqu\u00e9 le volet de la narration et l\u2019importance que rev\u00eat le fait de laisser quelque chose qui va bien au-del\u00e0 d\u2019une simple description de l\u2019objet et de ce qu\u2019il signifiait pour le collectionneur, et de ce qu\u2019il t\u00e9moigne de la personnalit\u00e9 de ce dernier et de sa philosophie \u00e0 titre de collectionneur. Il se pourrait fort bien que tout ce dialogue et tous ces \u00e9changes de donn\u00e9es mettent en cause diff\u00e9rentes personnes. Les membres de la famille pourraient \u00e9changer sur ce plan avec les membres de la prochaine g\u00e9n\u00e9ration, avec les petits-enfants, avec les fr\u00e8res et s\u0153urs, tandis que les collectionneurs pourraient avoir ce genre de conversations avec les responsables de la planification, les fiduciaires, qui sont les personnes \u00e0 qui ils font v\u00e9ritablement confiance dans leur vie. En v\u00e9rit\u00e9, la cl\u00e9 est de collectionner, si vous me permettez ce jeu de mots, ou plut\u00f4t de recueillir autant de donn\u00e9es que possible en termes de quantit\u00e9 et de qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Et il me semble qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 probablement de quelque chose que la plupart des collectionneurs, qu\u2019ils se consid\u00e8rent ou non comme des collectionneurs, la plupart d\u2019entre eux, peut-\u00eatre pourrais-je limiter mon propos \u00e0 celui des propri\u00e9taires d\u2019art, n\u00e9gligent probablement et ne pensent pas aux autres questions dont ils devront se soucier plus tard. En fait, le point que vous avez soulev\u00e9 en faisant r\u00e9f\u00e9rence simplement au prix d\u2019achat et \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de s\u2019assurer qu\u2019il soit tr\u00e8s clair, puisque cela d\u00e9terminera l\u2019impact qu\u2019il aura sur le plan de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu. Ainsi que sur les gains en capital dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 l\u2019ARC attribuerait au hasard une valeur de 1&nbsp;000&nbsp;$. Voil\u00e0 qui est un aspect tout \u00e0 fait fascinant.<\/p>\n\n\n\n<p>Un peu plus t\u00f4t, vous avez \u00e9voqu\u00e9 la question de l\u2019art g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019intelligence artificielle et des NFT, soit une r\u00e9f\u00e9rence, si je ne me trompe pas, aux jetons non fongibles, mais vous me corrigerez\u2026 Oui, tr\u00e8s bien. Elle hoche de la t\u00eate. Vous ne pouvez la voir. Peut-\u00eatre pourriez-vous simplement nous donner un petit aper\u00e7u \u2013 m\u00eame si je sais que cette question ne concerne pas n\u00e9cessairement la planification successorale, mais elle demeure n\u00e9anmoins si int\u00e9ressante \u2013 sur l\u2019avenir de l\u2019art&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voil\u00e0 une excellente question, qui n\u2019en serait que meilleure si nous avions tous une boule de cristal. Vous avez raison, vous avez tout \u00e0 fait raison, les formes d\u2019art \u00e9voluent et nous aurions tous tort de ne pas mentionner le dernier engouement envers les certificats de cha\u00eenes de blocs. Vous avez mentionn\u00e9 fort judicieusement les NFT, les jetons non fongibles de m\u00eame que l\u2019art g\u00e9n\u00e9r\u00e9 \u00e0 partir de l\u2019intelligence artificielle, l\u2019art faisant appel \u00e0 des syst\u00e8mes tels que Midjourney, DALL\u2011E ou Stable Diffusion. Je vais me permettre de faire un commentaire sur ce sujet en vous pr\u00e9sentant une histoire.<\/p>\n\n\n\n<p>En 1999, David&nbsp;Bowie a donn\u00e9 une entrevue au journaliste Jeremy&nbsp;Paxman. David&nbsp;Bowie tentait de le convaincre qu\u2019Internet ne constituait pas simplement une innovation incr\u00e9mentielle, mais repr\u00e9sentait plut\u00f4t un changement radical qui allait perturber enti\u00e8rement le monde de l\u2019art. Il avait alors d\u00e9clar\u00e9, et je le cite&nbsp;: \u00ab&nbsp;Je pense que nous sommes en fait \u00e0 l\u2019aube de quelque chose d\u2019absolument exaltant et terrifiant. Il ne s\u2019agit pas simplement d\u2019un outil, mais d\u2019une forme extraterrestre.&nbsp;\u00bb Et j\u2019ajouterais que cet extraterrestre a pris ses racines, qu\u2019il a d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019il ne partira pas et que plus le temps passe, plus il devient complexe et intelligent.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voil\u00e0 qui est incroyable. Eh&nbsp;bien, permettez-moi de vous remercier pour notre entretien. Je pense que nous devrons vous r\u00e9inviter sous peu pour examiner de mani\u00e8re un peu plus approfondie certaines de ces formes d\u2019art num\u00e9riques, en plus d\u2019\u00e9voquer d\u2019autres sujets portant notamment sur la mani\u00e8re dont nous pouvons effectuer une planification successorale puisque, comme nous l\u2019avons d\u00e9j\u00e0 r\u00e9p\u00e9t\u00e9 au sujet de tout ce qui se pr\u00e9sente sous forme num\u00e9rique, la premi\u00e8re question consiste bien \u00e9videmment \u00e0 faire en sorte que chacun sache que vous en \u00eates propri\u00e9taire.<\/p>\n\n\n\n<p>Eh&nbsp;bien, Sara, je pense que nous pourrions parler toute la journ\u00e9e de votre exp\u00e9rience et de ces questions. Mais, pour l\u2019heure, si les personnes qui nous \u00e9coutent ne pouvaient se rappeler que d\u2019une seule chose de l\u2019entretien que nous avons eu ensemble ici aujourd\u2019hui, quelle serait cette chose&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Eh&nbsp;bien, j\u2019aime beaucoup cette partie de votre programme, et j\u2019attends toujours cette conclusion ultime. En v\u00e9rit\u00e9, s\u2019il n\u2019y avait qu\u2019un seul point \u00e0 retenir, je me proposerais de subtiliser un \u00e9l\u00e9ment que l\u2019on retrouve dans un rapport publi\u00e9 la semaine derni\u00e8re par un tr\u00e8s important cabinet d\u2019avocats, soit Boodle&nbsp;Hatfield. Ce cabinet a publi\u00e9 un article intitul\u00e9 <em>Lessons in Legacy<\/em>, que je recommande aux collectionneurs, o\u00f9 chacun est invit\u00e9 \u00ab&nbsp;\u00e0 adopter un \u00e9tat d\u2019esprit ax\u00e9 sur la garde et l\u2019h\u00e9ritage \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leur collection d\u2019art. En portant un \u0153il attentif sur un catalogage diligent et sur une planification successorale m\u00fbrement r\u00e9fl\u00e9chie&nbsp;\u00bb. Ainsi donc, l\u2019id\u00e9e est de limiter les conjectures de telle sorte que votre ex\u00e9cuteur testamentaire, que votre fiduciaire et que vos h\u00e9ritiers puissent honorer votre intention et respecter la v\u00e9ritable nature des \u0153uvres d\u2019art.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voil\u00e0 un excellent conseil. Merci beaucoup, Sara, de vous \u00eatre jointe \u00e0 moi ici aujourd\u2019hui pour parler de ces consid\u00e9rations en mati\u00e8re de planification successorale et de collection d\u2019art, en soulignant pourquoi cela importe <em>au\u2011del\u00e0 de la richesse<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D<sup>re<\/sup>&nbsp;Sara&nbsp;Johnson&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Merci beaucoup, Leanne.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Leanne&nbsp;Kaufman&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Vous pouvez en apprendre plus sur Sara&nbsp;Johnson en consultant son profil LinkedIn. Si vous avez aim\u00e9 cet \u00e9pisode du balado et si vous souhaitez contribuer \u00e0 l\u2019appuyer, nous vous invitons \u00e0 en faire part \u00e0 d\u2019autres personnes, \u00e0 en parler sur les m\u00e9dias sociaux ou \u00e0 donner une note et \u00e0 r\u00e9diger une critique. Mon nom est Leanne Kaufman. Au plaisir de vous retrouver. Merci de vous \u00eatre joints \u00e0 nous.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Orateur final :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Qu\u2019il s\u2019agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre r\u00f4le d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (appel\u00e9 liquidateur au Qu\u00e9bec) de la succession d\u2019un \u00eatre cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficult\u00e9s et soutenir votre vision. Faites \u00e9quipe avec RBC Trust Royal afin que les g\u00e9n\u00e9rations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un h\u00e9ritage, pas un fardeau\u2122. Allez \u00e0&nbsp;<span><a href=\"https:\/\/www1.sterbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/royal-trust\/\">rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n<p>Merci d\u2019avoir suivi cet \u00e9pisode d\u2019<em>Au-del\u00e0 de la richesse<\/em>. Pour en savoir plus sur RBC Trust Royal, veuillez visiter notre site \u00e0&nbsp;<span><a href=\"https:\/\/www1.sterbcwealthmanagement.com\/fr-ca\/royal-trust\/\">rbc.com\/trustroyal<\/a><\/span>.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-rbcwm-disclaimer\"><div class=\"my-1\"><div class=\"disclaimer\">\n<p>RBC Trust Royal d\u00e9signe Soci\u00e9t\u00e9 Trust Royal du Canada ou Compagnie Trust Royal, ou les deux. RBC Trust Royal et RBC Gestion de patrimoine sont des secteurs op\u00e9rationnels de Banque Royale du Canada. Pour en savoir plus sur les soci\u00e9t\u00e9s membres de RBC Gestion de patrimoine, veuillez consulter le <a href=\"https:\/\/www.rbc.com\/conditions-dutilisation\" target=\"_blank\" class=\"link-icon\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.rbc.com\/conditions-dutilisation.<\/a> \u00ae\/<sup>MC<\/sup> Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. 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