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L’assurance pour les enfants est un sujet qui suscite une certaine polémique, le principal point de discorde étant la notion traditionnelle de la finalité de l’assurance comme étant le remplacement de revenu. En considérant une vision aussi limitative de l’assurance, on comprend fort bien qu’on puisse conclure qu’une telle assurance n’est d’aucun intérêt pour les enfants, puisqu’ils ne gagnent pas de revenus ou, tout au mieux, en gagnent très peu. Toutefois, lorsqu’on élargit sa vision de façon à considérer l’assurance comme un instrument de placement et un moyen supplémentaire pour aider à préparer le futur d’un enfant, on s’aperçoit que l’assurance peut s’avérer très avantageuse et d’une grande valeur pour les enfants.

Des avantages très variés

La plupart des personnes tiennent à structurer leurs affaires financières de façon fiscalement avantageuse et l’assurance leur procure une catégorie additionnelle d’actif pour placer des actifs investissables à l’abri de l’impôt. À cet égard, l’assurance peut offrir une option très efficace pour des parents ou grands-parents qui détiennent des actifs qu’ils n’ont pas l’intention de dépenser et qui seraient destinés à l’enfant par voie testamentaire ou fiduciaire, par exemple — étant donné surtout que les instruments de placement fiscalement avantageux pour les enfants sont plutôt limités. Un autre avantage d’une telle assurance est que le parent maintient le contrôle sur l’actif lorsqu’il souscrit une assurance sur la vie de l’enfant. En effet, ça n’est que lorsque l’actif est transféré à l’enfant qu’il est intégré à son portefeuille, ledit transfert étant d’ailleurs considéré comme un événement non imposable.

D’autres avantages existent à même une police d’assurance avec valeur de rachat, comme celle-ci confère à l’enfant une certaine flexibilité financière plus tard dans sa vie, en ce qu’il pourra utiliser cette valeur de rachat, et ce, même à des fins d’épargne retraite. Certaines polices pourraient même être entièrement défrayées dans un délai prédéterminé et, malgré tout, leur valeur pourrait continuer de croître même après que la police ait été entièrement défrayée.

Quant au futur d’un enfant, il existe des avantages découlant du fait qu’une police réduit un risque éventuel non assurable — indépendamment de l’état de santé de la personne assurée, ses primes sont immobilisées. De plus, la prime à payer aujourd’hui serait moins dispendieuse que si l’assurance était souscrite plus tard dans la vie de l’enfant.

Une question d’options

Lorsqu’on considère l’assurance comme instrument de placement, le principal désavantage pour certains réside dans son coût d’opportunité — chaque dollar n’est pas créé égal et ce type de placement n’est pas immédiatement avantageux. Toutefois, lorsqu’on considère les actifs investissables dans leur ensemble, il est important d’envisager le court terme et le long terme. Bien que la croissance soit conditionnelle au passage du temps, un désavantage pour certains, l’avantage réside dans son impact positif à long terme. Dit autrement, le taut de croissance plus lent ne s’avère pas un désavantage pour tous; le désavantage ne survient que lorsque l’assurance ne répond pas à la finalité du placement ou ne fait pas partie d’un plan bien équilibré. Et voilà justement où l’expertise d’un conseiller des Services financiers RBC Gestion de patrimoine pourrait s’avérer précieuse pour ce qui est de déterminer si, comment et quand une assurance peut être un instrument de placement avantageux, selon les besoins spécifiques de chaque famille.

Changements à venir de l’ARC

Des changements à la Loi de l’impôt sur le revenu entreront en vigueur le 1er janvier 2017 et auront des incidences sur la structure des nouvelles polices. De façon générale, les polices émises avant 2017 jouiront de droits acquis et seront assujetties à une législation plus favorable.

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Les prestations du vivant pour les enfants

Bien que plusieurs parents fassent preuve de vigilance pour ce qui est de souscrire une assurance personnelle en vue de protéger leur famille contre les méfaits d’un événement de vie dévastateur, plusieurs négligent l’importance de souscrire une police de prestations du vivant pour leurs enfants. Si un enfant était atteint d’une maladie sérieuse, il y aurait fort à parier que l’un et/ou l’autre des parents déciderait de prendre un congé sabbatique, avec les coûts financiers que cela entraînerait pour la famille. Une particularité des polices de prestations du vivant, souvent ignorée des gens, est que certaines d’entre elles offrent un remboursement de primes advenant qu’aucune réclamation ne soit effectuée après une période de temps déterminée.

Ce document a été préparé pour les sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM)*, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (RBC PH&N SCP), RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA), la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal (collectivement, les « sociétés ») ainsi que leurs sociétés affiliées, RBC Placements en Direct Inc. (RBCPD)*, Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (SF RBC GP) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). *Membre–Fonds canadien de protection des épargnants. Chacune des sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Par « conseiller RBC », on entend les banquiers privés employés par la Banque Royale du Canada, les représentants inscrits de FIRI, les représentants-conseils employés par RBC PH&N SCP, les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de comptes employés par la Compagnie Trust Royal ou la Société Trust Royal du Canada ou les conseillers en placement employés par RBC DVM. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par FIRI ou par SF RBC GP, qui sont inscrits au Québec en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l’entremise de FIRI, de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC DVM. Les services successoraux et fiduciaires sont fournis par la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal. Si un produit ou un service particulier n’est pas offert par l’une des sociétés ou par FIRI, les clients peuvent demander qu’un autre partenaire RBC leur soit recommandé. Les produits d’assurance sont offerts par l’intermédiaire de SF RBC GP, filiale de RBC DVM. Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. Les stratégies, les conseils et les données techniques contenus dans cette publication sont fournis à nos clients à titre indicatif. Ils sont fondés sur des données jugées exactes et complètes, mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent document ne donne pas de conseils fiscaux ou juridiques, et ne doit pas être interprété comme tel. Les lecteurs sont invités à consulter un conseiller juridique ou fiscal qualifié ou un autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en oeuvre une stratégie. Ainsi, leur situation particulière sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur la plus récente information qui soit. Les taux d’intérêt, l’évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement ; ils ne doivent servir qu’à des fins de discussion avec votre conseiller RBC. Les sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD, la Banque Royale du Canada, leurs sociétés affiliées et toute autre personne n’acceptent aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de toute utilisation de ce rapport ou des données qui y sont contenues.

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