Un moyen pratique de formaliser et de faciliter vos dons de bienfaisance

Le Programme de dons de bienfaisance RBC

L’établissement d’un fonds de dons de bienfaisance offre bon nombre des avantages d’une fondation privée, mais sans les coûts initiaux, la complexité et les responsabilités administratives constantes. Découvrez comment le Programme de dons de bienfaisance RBC peut faciliter vos dons de bienfaisance et ceux de votre famille.

Façonner et définir vos dons de bienfaisance

 Le Programme de dons de bienfaisance RBC est un moyen efficace de faire des dons de bienfaisance de votre vivant, à partir de votre succession, ou les deux. Que vous souhaitiez contribuer à l’avancement de la recherche, soutenir les initiatives en matière d’éducation et d’environnement, appuyer les arts ou venir en aide à des gens, le Programme de dons de bienfaisance RBC offre des avantages fiscaux immédiats¹ et la possibilité de soutenir vos organismes de bienfaisance canadiens enregistrés préférés² au fil du temps et des générations.

Le Programme de dons de bienfaisance RBC est conçu pour vous permettre de soutenir facilement les causes caritatives qui vous tiennent à cœur. Il s’inscrit dans votre plan de gestion de patrimoine global et vous offre des avantages fiscaux potentiels.

À propos du programme

Le Programme de dons de bienfaisance RBC est conçu pour vous permettre de faire des dons de bienfaisance réfléchis et à long terme, sans les délais et les coûts associés à la création d’une fondation privée. Le programme est administré par Fonds de bienfaisance Canada, un organisme de bienfaisance indépendant, sans but lucratif, enregistré comme fondation publique auprès de l’Agence du revenu du Canada.

Mode de fonctionnement

Grâce au Programme de dons de bienfaisance RBC, vous pouvez faire des dons initiaux et continus à un fonds de dons de bienfaisance particulier, que vous pouvez nommer selon votre choix. Toute administration est assurée par le partenaire du programme, Fonds de bienfaisance Canada. Les actifs de votre fonds de dons de bienfaisance restent investis auprès de votre conseiller RBC de confiance.

Créez votre fonds de bienfaisance en tant que donateur fondateur.

  •  Un don initial irrévocable (d’au moins 25 000 $) est effectué lors de la création du fonds ou planifié comme un don successoral (une grande variété de dons, y compris de complexes dons en nature, peuvent être acceptés)
  • Le donateur recevra un reçu fiscal pour don de bienfaisance dont le montant correspondra à la juste valeur marchande du don effectué
  • Des dons supplémentaires peuvent être faits à tout moment par quiconque, à condition que leur montant soit d’au moins 250 $.

Votre don est détenu et investi³ dans votre fonds de bienfaisance.

  • Les fonds pour dons de bienfaisance peuvent croître à l’abri de l’impôt.
  • Les fonds sont gérés par votre conseiller RBC, ce qui permet une approche d’investissement personnalisée et équilibrée
  •  Votre conseiller RBC continue de travailler en étroite collaboration avec vous pour s’assurer que vos objectifs en matière de dons de bienfaisance s’inscrivent dans votre approche globale de gestion de patrimoine et dans votre plan financier

Soumettez vos demandes de subvention pour les organismes de bienfaisance canadiens enregistrés ou les donataires reconnus que vous avez choisis.

  • Les demandes de subvention doivent être d’un montant minimum de 250 $
  • Les demandes de subvention sont illimitées et peuvent être automatisées ou faites au moment voulu
  • Vous pouvez nommer des conseillers en subvention, c’est-à-dire des personnes qui peuvent aussi présenter des demandes de subvention à partir de votre fonds de dons de bienfaisance
  • Les montants des subventions et les bénéficiaires peuvent différer pour chaque demande de subvention

Votre héritage caritatif se poursuivra.

  •  Planifiez un don successoral sans devoir faire de don maintenant
  • Nommez un successeur au fonds qui prendra en charge la gestion du compte (comme vous en tant que donateur fondateur), une fois que le donateur fondateur sera décédé
  • En l’absence d’un successeur désigné, la fondation continuera d’administrer votre fonds de bienfaisance et d’octroyer des subventions conformément à vos intentions en matière de legs

Agir durablement

Discutez avec un conseiller de RBC Gestion de patrimoine de la façon dont le Programme de dons de bienfaisance RBC peut vous aider à bonifier votre philanthropie.

 Communiquez avec nous
  1. Le versement d’une contribution à un fonds de dons de bienfaisance (FDC) dans le cadre du Programme de dons de bienfaisance RBC (PDB) est irrévocable. Avant de faire un don de bienfaisance, les clients devraient consulter leur conseiller RBC et un conseiller fiscal qualifié pour connaître l’incidence d’un don sur leur situation financière.
  2. Les organismes de bienfaisance et les causes caritatives font référence à des donataires reconnus. Un donataire reconnu est un organisme qui peut délivrer des reçus officiels de dons, pour les dons qu’il reçoit de particuliers et de sociétés. Les donataires reconnus sont habilités à recevoir des subventions des fonds de dons de bienfaisance.
  3. Frais: Communiquez avec votre conseiller RBC pour en savoir plus sur le barème des frais.