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Être charitable peut signifier plusieurs choses différentes. Pour de nombreux Canadiens, il s'agit d'appuyer des causes ou des organisations de bienfaisance qui leur sont chères grâce à des dons ou d'autres moyens financiers. Pour d'autres, il pourrait s'agir d’offrir leur temps grâce au bénévolat. Le comment et le pourquoi de vos dons, et le niveau d'engagement que vous accordez à vos activités caritatives sont des choses qui vous appartiennent entièrement à vous et à votre famille.

Les motivations pour donner sont souvent associées à la volonté de faire une différence positive au sein de sa collectivité ou d'en redonner à celle-ci, ou encore, à une passion envers une cause particulière. Dans le contexte de la pandémie, tout particulièrement, et en constatant les impacts directs sur le secteur caritatif, chez certains, ces motivations et ces émotions en lien avec les dons de bienfaisance se sont accrues et intensifiées. Ceci étant et pour ces personnes qui souhaiteraient avoir un impact philanthropique plus important, il serait intéressant de considérer les divers avantages qu'une approche structurée pourrait leur offrir dans le cadre de leur gestion de patrimoine prise dans son ensemble.

Incidences de la COVID-19 sur le secteur caritatif

Depuis le début de la pandémie, le secteur caritatif au Canada a été touché de façon significative, que ce soit en termes de dons moindres ou une demande croissante pour ses services. Selon le deuxième rapport d'Enquête sectorielle de février 2021 d'Imagine Canada, 75 pour cent des organismes ont rapporté une baisse dans au moins un type de dons, et plus de la moitié des organismes ont témoigné d'une baisse de leurs revenus depuis le début de la pandémie, soit 43 % en moyenne.¹

De plus, 46 pour cent ont rapporté une demande accrue, d'où un écart grandissant entre les besoins de services et la capacité à les satisfaire, et une préoccupation chez plusieurs organismes quant à leur viabilité à long terme.²

Bien que les statistiques semblent indiquer que de nombreux Canadiens ont moins donné à des organismes de bienfaisance en 2020, et que les dons ont connu une baisse au cours des dernières années et en conséquence de la COVID-19,³ pour plusieurs, ces temps difficiles les ont plutôt encouragés à aider davantage et à se doter d'une stratégie pour leurs dons.

En général, pour ce qui est des dons caritatifs, il peut souvent y avoir une tendance à cibler l'immédiat ou le court terme. Depuis l'avènement de la pandémie et en réponse directe aux conséquences de la COVID-19 sur les collectivités et la société, cette tendance, d'une certaine façon, s'est intensifiée, plusieurs souhaitant que leurs dons caritatifs servent dès maintenant pour que leur impact soit immédiat. Par ailleurs, au même moment, chez plusieurs personnes et familles qui ont des motivations caritatives et des ressources pour s'exécuter, il y a également eu un virage vers une approche plus ciblée et ses avantages potentiels.

Mise en place d'une approche structurée

Au cœur d'une approche structurée, il y a le développement d'une vision quant à ce que vous souhaitez accomplir au fil du temps et d'un plan indiquant le moment et la manière dont vous effectuerez vos dons. Alors que les dons de bienfaisance tendent généralement à être plus réactifs, une approche structurée est plus ciblée et proactive. Plusieurs personnes nous demandent souvent, « Comment pourrais-je avoir un impact plus important ? » et, plus récemment, « Comment pourrais-je étendre mon impact caritatif plus longtemps dans le temps ? ». Dans les deux cas, le fait de considérer les différentes options de dons et la mise en place d'une planification s'avérera avantageux à plusieurs égards, que ce soit grâce à des efficiences fiscales ou en matière de planification successorale, et de plus, cela permettra aux personnes de faire une plus grande différence à long terme.

Comme point de départ, vous ou votre famille pourriez souhaiter prendre le temps de réfléchir et de discuter de vos valeurs ainsi que des causes ou organismes de bienfaisance qui résonnent en vous. La création d'une liste d'organismes de bienfaisance ou de champs d'intérêt que vous avez à cœur et l'énonciation de l'impact que vous cherchez à avoir avec vos dollars caritatifs pourraient aussi vous aider à déterminer les grandes lignes de votre stratégie.

D'autres aspects à considérer sont comment la philanthropie peut s'inscrire dans votre situation personnelle ou familiale, soit dès maintenant, de votre vivant ou dans le cadre d'un legs durable. Votre famille pourrait aussi souhaiter impliquer la prochaine génération. À partir de là, la prochaine étape sera de déterminer les montants et le moment qui s'accordent le mieux avec vos objectifs caritatifs et de convenir avec vos conseillers qualifiés d'une planification appropriée afin de s'assurer que ces objectifs seront bien pris en compte dans votre plan global.

Identifier des champs d'intérêt caritatifs

Dans le cadre de vos premières conversations pour développer votre stratégie caritative et au moment de vous questionner sur vos champs d'intérêt, il pourrait s'avérer bénéfique pour vous de vous informer sur certains organismes de bienfaisance et leur programmation. Cela pourrait vous aider à identifier où vous et votre famille pourrez maximiser vos dons et atteindre vos objectifs en appuyant quelques organismes ciblés. Cela pourrait aussi élargir vos horizons quant à d'autres organismes qui pourraient vous intéresser.

Un exemple

Supposons qu'une famille ait récemment focalisé son attention sur des besoins immédiats reliés à la pandémie, de sorte qu'elle a appuyé sa banque alimentaire locale. Ses motivations caritatives sont solides et elle souhaite maintenant davantage structurer ses dons en fonction de ses objectifs. En discutant avec l'organisme de bienfaisance et forte d'une meilleure connaissance de sa programmation, cette famille a appris qu'en plus d'avoir la capacité à satisfaire des besoins immédiats créés par la pandémie et l'insécurité alimentaire à court terme, les champs d'action de la banque alimentaire incluent aussi des initiatives à long terme portant sur des thèmes comme l'insécurité alimentaire, un appui aux nouveaux arrivants et à diverses populations culturelles, les inégalités de genres et la malnutrition chez les jeunes.

grandmother arranging flowers with granddaughter

En apprenant l'existence de ces champs d'intérêt additionnels, cela pourrait aider la famille à reconnaître que son impact pourrait être plus grand que prévu, et qu'elle pourrait atteindre des objectifs caritatifs additionnels grâce à une approche caritative structurée ciblant un organisme de bienfaisance de son choix ou des domaines caritatifs ciblés.

Quelles sont les différentes approches caritatives ?

Selon vos objectifs, votre situation et les horizons temporels pour vos dons, il existe plusieurs options qui pourraient vous convenir et vous offrir des avantages fiscaux immédiats ou à long terme tout en satisfaisant vos visées caritatives. La liste suivante vous ferait part des options caritatives disponibles de votre vivant ou dans le cadre d'une planification de transfert de patrimoine et successorale.

  • Don d’argent direct.
  • Don autre qu’en argent, incluant des biens en immobilisation, des œuvres d'art et d'autres biens de collection, voire même des polices d'assurance-vie.
  • Don de titres cotés en bourse avec gains en capital accumulés.
  • Legs caritatifs par voie testamentaire.
  • Don au décès par désignation d'un organisme de bienfaisance enregistré comme bénéficiaire de certains régimes et certaines polices d'assurance (p. ex. REER, FERR, CELI ou polices d'assurance-vie).
  • Fondation privée.
  • Fonds de dons de bienfaisance/fonds à vocation arrêtée par le donateur.

Note: Cette liste n'est pas exhaustive et n'inclut que quelques-unes des stratégies et options pouvant vous offrir des avantages fiscaux. Un plan financier pourrait vous aider à établir un modèle plus complet pour vos dons caritatifs. Il est essentiel que vous consultiez votre conseiller fiscal qualifié afin de vous assurer que votre situation personnelle a été prise en compte comme il se doit et que les options recommandées soient les plus appropriées à vos besoins et objectifs. De plus, au moment d'envisager un don de titres, il est important de consulter directement au préalable l'organisme de bienfaisance afin de déterminer s'il sera en mesure d'accepter ce type de don.

Déterminer la bonne stratégie caritative

Alors que vous et votre famille réfléchirez à et considérerez vos objectifs caritatifs, une partie du processus de prise de décisions inclura comment, combien et à quelle fréquence vous ferez des dons ou des contributions caritatives ou des versements de subventions dans le cas d'une fondation. Et c'est là que des planifications fiscales, financières et successorales devront aussi être considérées, étant donné que des stratégies philanthropiques pourraient être mises en place comme partie intégrante ou en parallèle avec ces autres domaines de planification.

Aussi, rappelez-vous que votre approche pourra se transformer et évoluer dans le temps ou suite à des changements dans votre situation. De la même façon que le choix d'un organisme de bienfaisance que vous décidez d'appuyer en est un qui est très personnel, vous pourriez aussi vouloir remettre en question cette décision ou le niveau de votre appui à cet organisme suite à des changements apportés à vos objectifs ou priorités. Par exemple, certains pourraient préférer voir l'impact de leurs dons dès maintenant alors que d'autres pourraient vouloir y aller d'un montant moindre aujourd'hui afin de faire des dons annuels ou leur vie durant à un organisme ou une fondation de bienfaisance. Plus tard, il se pourrait aussi que vos dons caritatifs commandent plus d'attention de votre part, deviennent une priorité plus importante dans votre vie et fassent l'objet d'une planification de legs caritatifs. Si tel était le cas, vous pourriez alors envisager des formes de dons plus durables ou comment ceux-ci pourraient s'inscrire dans vos planifications de transfert de patrimoine ou successorale.

Dans le contexte actuel, une approche hybride en matière de dons a gagné en popularité auprès de certaines personnes et familles. Ce type d'approche intègre la philanthropie de son vivant ainsi que par l'entremise de sa succession. Grâce à cette méthode, les personnes sont en mesure de voir les bénéfices de leur impact caritatif dès maintenant et tout au long de leur vie, tout en créant un legs plus durable longtemps après leur décès éventuel. Une telle stratégie mixte peut aussi créer des efficiences fiscales tout au long de sa vie de même que pour sa succession. Pour ceux qui choisiraient d'impliquer des membres de la famille dans le cadre de cette approche, celle-ci pourrait aussi s'avérer avantageuse pour ce qui est de promouvoir et d'étendre des valeurs caritatives aux plus jeunes générations.

Le Programme de dons de bienfaisance RBC (PDB RBC)

Ce programme est conçu spécifiquement pour les personnes et familles qui souhaitent appuyer de façon significative des causes caritatives, sans encourir les délais et coûts associés avec l'établissement d'une fondation privée. Le PDB RBC est un moyen efficace d'effectuer des dons de votre vivant et/ou par l'entremise de votre succession et qui combine des avantages fiscaux immédiats avec la flexibilité voulue pour appuyer vos organismes de bienfaisance favoris au fil du temps et sur plus d'une génération.

Grâce à ce programme, vous pouvez faire des cotisations initiales et continues à un fonds de dons de bienfaisance, lequel est administré par la Fondation Fonds de bienfaisance Canada. En collaboration avec votre conseiller RBC, vous pourrez déterminer le moment de vos contributions, les actifs servant de contribution, le montant de vos contributions dans le temps, conformément à vos plans financiers, et les fonds demeureront investis avec votre conseiller de confiance.

Pour plus ample information sur la planification de votre legs caritatif, veuillez lire cet article paru dans l'édition 2020 de Perspectives.

Se concentrer sur les impacts à long terme de vos dons caritatifs

En examinant la situation dans son ensemble relativement à vos intentions caritatives, rappelez-vous que le processus et l'approche vous seront uniques à vous et à votre famille. Que vous soyez plus jeune, ayez une carrière fort occupée ou une famille grandissante, ou que vous soyez à l'aube de la retraite ou déjà retraité, le fait d'intégrer une structure et des stratégies à vos dons caritatifs pourra s'avérer avantageux pour vous dès maintenant ainsi que dans les années à venir et de façon durable pour les générations futures.

Peu importe le montant de vos dons (ou subventions par une fondation ou fonds à vocation arrêtée par le donateur) versés annuellement, cumulativement de votre vivant ou par l'entremise de votre succession, si une approche plus ciblée convenait à vos objectifs caritatifs, il serait important de considérer attentivement vos objectifs, spécifiquement et de façon holistique. Considérez la forme actuelle que prennent vos dons et leur montant — puis, soupesez-les à l'aune de l'impact caritatif que vous aimeriez idéalement avoir. Tenant compte de ces éléments, une planification et la mise en place d'une stratégie adéquate pourraient vous aider à créer ultimement un impact plus important.

Références
  1. Imagine Canada. Nouvelle étude : Effets persistants de la crise de la COVID-19 sur le secteur caritatif. 17 février 2021. Consulté en mars 2021. https://imaginecanada.ca/fr/360/effets-persistants-de-la-crise-de-la-covid-19-sur-le-secteur-caritatif.
  2. Ibid.
  3. Imagine Canada. Plus du tiers des Canadiens donneront moins aux organismes de bienfaisance pendant la période des fêtes en raison de la COVID-19, selon un sondage. 24 décembre 2020. Consulté en mars 2021. https://www.imaginecanada.ca/fr/holiday-giving-survey-2020.
    https://www150.statcan.gc.ca/n1/daily-quotidien/210308/dq210308c-fra.htm.

Ce document a été préparé pour les sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM)*, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (RBC PH&N SCP), RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA), la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal (collectivement, les « sociétés ») ainsi que leurs sociétés affiliées, RBC Placements en Direct Inc. (RBCPD)*, Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (SF RBC GP) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). *Membre–Fonds canadien de protection des épargnants. Chacune des sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Par « conseiller RBC », on entend les banquiers privés employés par la Banque Royale du Canada, les représentants inscrits de FIRI, les représentants-conseils employés par RBC PH&N SCP, les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de comptes employés par la Compagnie Trust Royal ou la Société Trust Royal du Canada ou les conseillers en placement employés par RBC DVM. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par FIRI ou par SF RBC GP, qui sont inscrits au Québec en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l’entremise de FIRI, de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC DVM. Les services successoraux et fiduciaires sont fournis par la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal. Si un produit ou un service particulier n’est pas offert par l’une des sociétés ou par FIRI, les clients peuvent demander qu’un autre partenaire RBC leur soit recommandé. Les produits d’assurance sont offerts par l’intermédiaire de SF RBC GP, filiale de RBC DVM. Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. Les stratégies, les conseils et les données techniques contenus dans cette publication sont fournis à nos clients à titre indicatif. Ils sont fondés sur des données jugées exactes et complètes, mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent document ne donne pas de conseils fiscaux ou juridiques, et ne doit pas être interprété comme tel. Les lecteurs sont invités à consulter un conseiller juridique ou fiscal qualifié ou un autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en oeuvre une stratégie. Ainsi, leur situation particulière sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur la plus récente information qui soit. Les taux d’intérêt, l’évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement ; ils ne doivent servir qu’à des fins de discussion avec votre conseiller RBC. Les sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD, la Banque Royale du Canada, leurs sociétés affiliées et toute autre personne n’acceptent aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de toute utilisation de ce rapport ou des données qui y sont contenues.

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