Les fiducies de fonds commun de placement sont fréquemment utilisées pour protéger les actifs des générations futures. Les collectivités autochtones du Canada en découvrent maintenant les avantages.
Les fiducies constituent un excellent véhicule pour les investisseurs qui veulent détenir des actifs pour le compte de bénéficiaires. Elles donnent des directives précises sur la façon et le moment de dépenser les sommes. Habituellement utilisées dans le cadre de la planification successorale des familles, les fiducies peuvent aussi se révéler très avantageuses pour les collectivités cherchant à mettre de l’argent de côté et à investir des actifs qui profiteront à long terme à leurs citoyens.
Les fiducies gagnent en popularité dans les collectivités autochtones du Canada. Bon nombre de collectivités ont reçu une compensation au titre d’une entente de règlement, et elles sont tenues de protéger ces actifs pour leur bien. Certaines collectivités autochtones reçoivent des fonds par l’intermédiaire d’ententes sur les répercussions et les avantages conclues avec des sociétés des secteurs des mines ou du pétrole et du gaz, qui leur donnent droit à une part négociée des revenus tirés des projets de mise en valeur des ressources réalisés sur leurs territoires.
Les fiducies peuvent être personnalisées pour devenir conformes aux valeurs, aux besoins et aux objectifs uniques de chaque collectivité, notamment la façon dont les sommes sont investies et dépensées, et sur quelle période. Les collectivités autochtones peuvent utiliser les fonds pour acheter des terrains ou des immeubles, développer des infrastructures comme des routes ou des installations communautaires, fournir des services de santé ou offrir du financement lié à l’éducation, comme des bourses d’études pour les jeunes. Ces décisions peuvent être prises par le chef et le conseil, ou encore en tenant un référendum dans la collectivité.
« Les fiducies aident beaucoup et de nombreuses façons », indique Jemison Jackson, qui agit comme Directeur, Patrimoine autochtone, RBC Trust Royal, à Calgary. « L’injection de capitaux représente bien sûr un avantage, mais on peut aussi penser à l’accroissement des capacités et au partage des connaissances », ajoute M. Jackson, qui dirige l’équipe nationale de conseillers en services fiduciaires et d’administrateurs fiduciaires. L’équipe aide les groupes autochtones partout au Canada à s’assurer que leurs actifs sont investis conformément à leur convention de fiducie et en fonction des types de placement que privilégie la collectivité. Pour certaines collectivités, cela pourrait signifier respecter les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). D’autres favorisent un portefeuille global qui protège mieux les actifs et offre des rendements constants et croissants.
« Les placements effectués dans le cadre d’une fiducie tendent à être plutôt prudents, indique Sangita Bhalla, directrice régionale, Service clientèle, Patrimoine autochtone, de RBC Gestion de patrimoine. Nous privilégions habituellement une approche à long terme, à l’instar des fondations et des caisses de retraite. » Les placements risqués dans des secteurs comme la technologie ou les valeurs à quelques sous, sont par conséquent évités, souvent au profit de grandes sociétés cotées en bourse, dont celles qui versent des dividendes réguliers.
« Les fiducies tentent constamment d’atteindre l’équilibre entre la croissance et la protection du capital et l’obtention d’une source de revenu », mentionne Mme Bhalla. Certaines fiducies stipulent que seul le revenu tiré de la fiducie peut être dépensé, mais pas le capital ; cette mesure vise à protéger les actifs pour les générations futures.
« Beaucoup de fiducies que nous administrons reçoivent maintenant des paiements de revenu annuel », indique Mme Bhalla. Ces fonds sont transférés au chef et au conseil, qui détermineront ensuite la meilleure façon d’utiliser l’argent, soit en le dépensant immédiatement ou en l’épargnant pour les jours difficiles.
Certaines fiducies établissent les versements en fonction d’un pourcentage, tandis que d’autres choisissent de payer une somme forfaitaire. « Bon nombre de décisions de ce type reposent sur l’expérience et les besoins propres à une collectivité », affirme Mme Bhalla.
Dans de nombreux cas, le rôle du gestionnaire de patrimoine dépasse le cadre de la gestion des actifs de la fiducie. « L’un de nos rôles clés en tant que société de fiducie consiste à s’assurer de transmettre nos connaissances à la collectivité, soutient M. Jackson. Nous travaillons en étroite collaboration avec les directeurs des placements pour élaborer un énoncé de politique, qui expose l’objectif recherché par la fiducie de façon à contenter l’appétit pour le risque de la collectivité, de même qu’à satisfaire à ses exigences en matière de rendements. »
M. Jackson indique que certaines collectivités sont plus axées sur les placements en fonction de critères ESG, particulièrement si elles ont pris l’engagement d’éviter d’investir dans certains secteurs, comme l’énergie, le tabac ou l’alcool. Les leaders de la collectivité qui supervisent la fiducie et les gestionnaires de fonds qui prennent les décisions de placement discutent souvent en détail de ces choix.
Les leaders de la collectivité veulent de plus en plus connaître et comprendre toutes les options de placement qui s’offrent à eux en vertu de la convention de fiducie. Ils exigent aussi une transparence accrue à l’égard de chaque option avant de décider où investir.
« Bon nombre des collectivités des Premières Nations que je dessers d’un océan à l’autre sont heureuses de savoir que nous intégrons les critères ESG à notre processus de placement,” affirme Gord Keesic, qui agit à titre de gestionnaire de portefeuille institutionnel à Phillips, Hager & North gestion de placements (une division de RBC Gestion mondiale d’actifs), et de chef, Services aux Autochtones PH&N, à Thunder Bay, en Ontario.
Les collectivités doivent s’assurer que leur convention de fiducie traduit leurs objectifs à court et à long terme, que ces derniers soient de nature sociale ou environnementale. « Le plan de placement doit refléter les ambitions des membres de la collectivité, déclare M. Keesic, qui est aussi membre de la Première Nation de Lac Seul en Ontario. Ils voudront donc atteindre certains objectifs financiers afin de pouvoir obtenir le financement nécessaire à la mise en œuvre de ces plans. »
Les collectivités savent toujours où il est préférable d’affecter leur argent. Elles visent peut-être par conséquent un certain rendement à long terme pour que les fonds puissent profiter longtemps à la collectivité. « Dès que nous avons défini les préférences et les attentes de la collectivité, nous pouvons proposer à ses membres des options de placement et élaborer un plan qui convient à leur tolérance au risque, affirme M. Keesic. Le rapport « risque/rendement » est, bien sûr, au cœur de nos discussions. Toutefois, le compromis acceptable varie d’une collectivité à l’autre. »
L’établissement de conventions de fiducie au sein de collectivités autochtones s’accompagne d’une grande obligation de rendre compte. « Les membres des collectivités s’attendent à ce que nous leur montrions la répartition de leurs placements et le revenu qu’elles tirent de ces placements, dit M. Jackson. Cela les rassure fortement de savoir que quelqu’un administre leur argent, et que le chef et le conseil le dépensent de manière responsable. »
Ces conventions entrent dans le processus d’élaboration d’une vision commune au sein des collectivités. « Les fiducies peuvent appuyer leur vision à long terme et changer les choses », affirme M. Jackson. « Constater les résultats d’une gestion responsable constitue l’un des aspects les plus agréables de la gestion des fiducies des collectivités autochtones, indique Mme Bhalla. Selon Mme Bhalla, cela peut vraiment changer les choses pour quelqu’un qui veut fonder son entreprise et devenir autosuffisant ou encore pour quelqu’un qui veut exercer une activité à laquelle il n’aurait pas eu accès autrement.
« Il est formidable de voir comment cet argent si durement acquis peut transformer la vie des gens. »
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