Plus de pays choisissent de tarifer les émissions de carbone au moyen d’un système de plafonnement et d’échange de quotas d’émission ou d’une taxe. Comment les investisseurs devraient-ils envisager cette nouvelle charge ?
Les pays choisissent de plus en plus de tarifer les émissions de carbone, en instaurant un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de carbone ou en imposant une taxe sur le carbone. Alors que le soutien réglementaire varie considérablement d’un pays à l’autre, de nombreuses entreprises prennent l’initiative de compenser leurs émissions pour répondre aux attentes d’un nombre croissant de consommateurs soucieux de protéger l’environnement et tenir compte de l’influence grandissante des fonds ESG (environnement, société et gouvernance).
Les investisseurs doivent tenir compte des coûts additionnels des entreprises émettrices de carbone. Le présent article porte sur la mise en œuvre de la tarification obligatoire du carbone par le biais de systèmes de plafonnement et d’échange ou de taxes, et sur certaines compensations volontaires populaires des émissions.
La 26e Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP26), qui doit se tenir à Glasgow, en Écosse, à compter du 31 octobre, est considérée comme la conférence climatique la plus importante depuis la conférence de Paris en 2015, qui a donné lieu à l’Accord de Paris sur le climat. Cet accord, qui a été ratifié par près de 200 pays, a pour objectif de limiter l’augmentation de la température moyenne de la planète bien en dessous de 2 °C (3,6 degrés Fahrenheit). Pour y parvenir, les pays signataires devront réduire leurs émissions de près de 50 % au cours de la prochaine décennie, ce qui est un énorme défi. L’une des principales priorités de la COP26 vise la tarification des émissions de carbone.
La tarification des émissions de carbone rend coûteuses les sources d’énergie polluantes et incite les émetteurs à les réduire. Le concept est fondé sur la reconnaissance accrue du fait que les entreprises émettrices de dioxyde de carbone (CO2) devraient intégrer les coûts d’émission de ce gaz à leurs coûts de production. Les entreprises telles que les fabricants de produits chimiques qui déversent dans une rivière ou une décharge des résidus nocifs causant des problèmes de santé aux populations avoisinantes doivent être tenues responsables de leurs gestes.
L’une des caractéristiques importantes de la tarification obligatoire des émissions de carbone porte non seulement sur le prix que doivent payer les entreprises émettrices de carbone, mais aussi sur le fait que cette tarification devient plus coûteuse au fil du temps. Certains pays choisissent de rendre la tarification du carbone obligatoire en instaurant un système de plafonnement et d’échange ou en imposant des taxes carbone. D’autres pays, comme le Canada, recourent aux deux méthodes.
Un système de plafonnement et d’échange s’entend de règles juridiquement contraignantes qui plafonnent les émissions totales et permettent aux entreprises d’échanger leurs quotas d’émission de carbone.
Les systèmes de plafonnement et d’échange ne représentent pas une nouvelle approche et ont déjà été utilisés, dans le passé, pour s’attaquer à des problèmes environnementaux. La fixation d’un prix pour les émissions de dioxyde de soufre (SO2), dans le cadre de la Clean Air Act, a grandement contribué à résoudre le problème des pluies acides dans les années 1990.
L’importance des systèmes de plafonnement et d’échange augmente, bien que lentement. Plus de 60 systèmes de plafonnement et d’échange sont actuellement en vigueur sur quatre continents, dans des territoires représentant 54 % du PIB mondial et 16 % des émissions de gaz à effet de serre à l’échelle mondiale, alors que le pourcentage pour ces dernières était inférieur à 5 % il y a dix ans, selon le Partenariat international d’action sur le carbone.
Les programmes les plus avancés sont des programmes régionaux. Le Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne (SEQE-UE), établi en 2005, reste le plus liquide. Par ailleurs, un certain nombre de pays, de provinces, d’États et de villes ont mis en œuvre un programme de plafonnement et d’échange.
Aux États-Unis, on trouve la Western Climate Initiative (à laquelle le Québec a adhéré) et la Regional Greenhouse Gas Initiative, qui regroupe 11 États de la côte Est. Pour sa part, le Royaume-Uni s’est retiré du programme de l’UE lorsqu’il a lancé son propre programme. Fait encourageant, la Chine a lancé en juillet 2021 un programme national axé sur le secteur de l’énergie thermique, qui représente 40 % des émissions dans ce pays. La Chine est responsable de plus de 25 % des émissions dans le monde, comparativement à 11 % pour les États-Unis et à 6,4 % pour les 27 pays de l’UE (qui excluent le Royaume-Uni), selon le Rhodium Group.
Puisque les États-Unis ont réintégré l’Accord de Paris et que la Chine a mis sur pied son propre programme d’échange de quotas d’émission, la plupart des observateurs constatent un recours croissant aux systèmes de plafonnement et d’échange, qui représentent un moyen efficace de réduire sensiblement les émissions de carbone.
Les règles pour le plafonnement et l’échange de quotas d’émission attribuent un prix à une activité nuisible et procurent aux entreprises un incitatif financier pour réduire leurs émissions de leur propre chef.
Illustration du fonctionnement des systèmes de plafonnement et d’échange de quotas d’émission. On attribue aux grands émetteurs des quotas d’émission représentant le nombre maximal d’unités de tonnes de carbone qu’ils peuvent produire. Les émetteurs dont les émissions sont supérieures à leurs quotas doivent acheter des unités supplémentaires sur le marché secondaire. Les émetteurs dont les émissions sont inférieures à leurs quotas peuvent vendre leurs unités excédentaires ou les accumuler.
Un quota proportionnel aux émissions historiques est accordé ; les crédits peuvent être achetés ou vendus sur le marché secondaire.
Si les émissions d’une entreprise sont supérieures à son quota, elle doit acheter des crédits additionnels sur le marché du carbone.
Si une entreprise prend des mesures pour réduire ses émissions de carbone, par exemple en passant à l’énergie propre, et que ses émissions sont inférieures à son quota, elle peut vendre ses crédits excédentaires sur le marché ou les conserver.
Source : RBC Gestion de patrimoine
Tous les programmes de plafonnement et d’échange établissent des limites d’émission conformes aux cibles de réduction de CO2 de leur pays, établies par les autorités. Habituellement, ces limites (ou plafonds) diminuent graduellement avec le temps pour atteindre un objectif prédéterminé de réduction des émissions.
Les quotas d’émission, crédits ou unités d’émission de carbone jusqu’à concurrence de ce plafond sont attribués ou vendus aux enchères aux sociétés de secteurs à émissions élevées, comme ceux de la production d’électricité, du raffinage pétrogazier, de la fabrication d’acier et de produits chimiques. Chaque crédit permet l’émission d’une tonne de CO2. L’inclusion de ces grands émetteurs dans le programme de plafonnement et d’échange est obligatoire et réglementée.
Les crédits sont un bien négociable. On peut les acheter ou les vendre sur les marchés secondaires, sur lesquels les banques et les sociétés négociatrices procurent la liquidité. C’est ainsi qu’est établi le prix de marché du carbone.
Si les émissions d’une entreprise sont supérieures à son quota, elle doit acheter davantage de crédits carbone sur le marché, ce qui représente un coût. En revanche, si les émissions de l’entreprise sont inférieures à son quota, elle peut vendre les crédits excédentaires sur le marché à une entreprise qui n’est pas parvenue à réduire ses émissions. Elle peut aussi conserver ses crédits inutilisés en vue d’une utilisation future.
Le prix du carbone est déterminé selon l’offre et la demande. Les organismes de réglementation réduiront chaque année l’offre de crédits carbone, de sorte que le prix du carbone augmentera ou baissera si les émissions des sociétés sont supérieures ou inférieures à leurs quotas.
Nota : Le programme législatif « Ajustement à l’objectif 55 » s’inscrit dans l’engagement de l’UE à réduire les émissions nettes de gaz à effet de serre d’au moins 55 % d’ici 2030.
Sources : RBC Gestion de patrimoine, Bloomberg ; données mensuelles prises en compte jusqu’en septembre 2021
Les prix des émissions de carbone varient au gré des programmes de plafonnement et d’échange dans le monde. En septembre 2021, le prix de la tonne métrique de carbone atteignait 65 € dans le cadre du programme européen. En revanche, il était inférieur à 28 $ selon le programme conjoint de la Californie et du Québec. Cet écart s’explique du fait que chaque programme vise des secteurs différents, qu’il est conçu pour atteindre des objectifs différents de réduction du carbone, etc.
RBC Marchés des Capitaux prévoit que les prix du carbone augmenteront au fil du temps, car à mesure que les plafonds seront abaissés, l’offre de crédits sur le marché devrait se resserrer. Selon le Fonds monétaire international, les prix devront augmenter considérablement pour inciter les entreprises à opter pour des solutions de rechange ou à faibles émissions. Le FMI estime qu’à l’échelle mondiale, le prix de la tonne devra atteindre au moins 75 $ d’ici 2030 pour limiter le réchauffement planétaire bien en deçà du seuil prévu par l’Accord de Paris (2 degrés Celsius ou 3,6 degrés Fahrenheit).
Les tenants des programmes de plafonnement et d’échange soulignent que ces programmes procurent de la souplesse aux entreprises, car ils leur permettent de conserver des crédits en vue de futures périodes de transition pour se conformer aux règlements. Par conséquent, la réduction des émissions de carbone peut représenter une décision pluriannuelle. En outre, les programmes de plafonnement et d’échange sont habituellement perçus plus favorablement que les taxes carbone par les consommateurs et les électeurs.
Certains pays où les prix du carbone sont élevés envisagent d’imputer des frais sur la teneur en carbone des importations provenant de régions qui n’ont pas mis en place des programmes comparables. À cette fin, l’UE en particulier envisage un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières.
Nota : eqCO2 signifie équivalent CO2.
Source : RBC Marchés des Capitaux
Les taxes carbone représentent un autre moyen d’imputer des frais sur les émissions de CO2. Les gouvernements fixent un prix suffisamment élevé sur la tonne d’émissions de carbone pour inciter à passer aux technologies propres, comme l’énergie éolienne ou solaire, ou d’autres sources d’énergie non émettrices de carbone. Par ailleurs, la taxe augmente habituellement au fil du temps. Au Canada, la taxe carbone est établie à 40 $ CA la tonne d’équivalent CO2 en 2021. Le gouvernement a récemment modifié la taxe fédérale de référence pour le carbone, pour un prix minimal de 65 $ CA la tonne de carbone en 2023, qui grimpera à 170 $ CA la tonne d’ici 2030.
Une taxe carbone se distingue d’un programme de plafonnement et d’échange en ce sens que la taxe procure une forte certitude quant aux prix futurs – établis à l’avance par le gouvernement –, mais pas en ce qui concerne les émissions. Pour leur part, les programmes de plafonnement et d’échange procurent de la visibilité en ce qui a trait aux émissions futures – en raison de l’abaissement des plafonds –, alors que le prix continue d’évoluer en fonction des forces du marché.
Les taxes sont peut-être plus équitables, dans la mesure où elles peuvent s’appliquer à tous les émetteurs de CO2, qu’il s’agisse d’industries ou de particuliers, au moyen d’une taxe sur les carburants, contrairement aux programmes de plafonnement et d’échange qui imposent un coût uniquement aux émetteurs industriels.
Comme on pouvait s’y attendre, les taxes sont peu populaires auprès de l’électorat. La taxe carbone proposée par le président Joe Biden a soulevé une vive opposition, ce qui l’a incité à opter pour un mécanisme de paiement pour la réduction des émissions. Au Royaume-Uni, les taxes sur les carburants n’ont pas été modifiées depuis 2011. En outre, les taxes peuvent être assouplies, ce qui nuit à leur efficacité. En 1992, la portée d’une taxe carbone envisagée par l’administration Clinton avait été réduite à une faible taxe sur l’essence.
Les programmes de plafonnement et d’échange et les taxes carbone ne s’excluent pas mutuellement. Anthony D’Agostino, directeur général, Marchés des marchandises à RBC Capital Markets, LLC, fait valoir que le Canada, par exemple, a mis en place deux instruments de politique obligatoires : la Colombie-Britannique impose une taxe carbone, le Québec s’est doté d’un programme de plafonnement et d’échange, tandis que l’Alberta a mis en place un système hybride qui combine l’imposition d’une taxe et d’un plafond pour les grands émetteurs du secteur industriel.
Quel que soit le programme imposé par le gouvernement, de plus en plus d’entreprises souhaitent réduire leur empreinte carbone ou accélérer leur virage vers zéro émission nette. RBC Marchés des Capitaux estime que plus de 20 % des sociétés mondiales visent cet objectif d’ici 2050.
Les raisons qui les motivent varient : parfois, c’est la direction qui se soucie du climat ; parfois, on veut que les actions de l’entreprise attirent les fonds ESG, dont l’importance va croissant – à un point tel qu’ils pourraient compter 60 % de l’actif des fonds communs de placement d’ici 2025, d’après PricewaterhouseCoopers.
Il se peut aussi que la direction veuille que les produits de l’entreprise soient attrayants aux yeux des consommateurs, compte tenu de la demande sans cesse grandissante pour des produits verts. Cette préférence des consommateurs est très présente en Europe. Selon une étude menée en 2020 par IBM et la National Retail Federation, presque 70 % des consommateurs au Canada et aux États-Unis trouvent qu’il est important qu’une marque soit écologique.
Les entreprises qui n’ont pas à participer à un programme de plafonnement et d’échange dans leur territoire et qui souhaitent réduire leurs émissions ou atteindre plus rapidement zéro émission nette peuvent acheter des crédits de compensation carbone. Ces crédits sont en fait des certificats équivalents à une tonne métrique de CO2 dont l’émission a été empêchée ou qui a été retirée de l’atmosphère grâce à des projets d’efficacité énergétique, par exemple le reboisement ou la production d’énergie renouvelable. Grâce à la compensation carbone, il est donc possible pour une entreprise de diminuer son empreinte. Les consommateurs peuvent eux aussi le faire. Par exemple, la plupart des compagnies aériennes offrent aux voyageurs de compenser l’empreinte de leur vol.
Le reboisement est une mesure que l’on emploie souvent, puisque les arbres absorbent le CO2 et conservent le carbone durant leur croissance. Elle compte pour la moitié du marché de la compensation volontaire. Parmi les autres mesures, on retrouve les parcs éoliens ou solaires qui viennent remplacer les centrales électriques au charbon, ainsi que des projets d’efficacité énergétique dont le but est de prévenir les émissions.
La société de services-conseils McKinsey fait remarquer que même s’il est en plein essor, le marché de la compensation volontaire demeure relativement petit. Il pourrait cependant valoir quelque 50 milliards de dollars d’ici 2030, à mesure que la demande grandit.
Les détracteurs sont d’avis que nombre de ces projets sont inefficaces et qu’ils ne réduisent pas les émissions comme on le prétend. Les projets de reboisement, par exemple, sont souvent entrepris dans des régions très éloignées, où les terres sont abordables, et risquent de ne pas donner les résultats escomptés s’ils sont laissés sans surveillance.
C’est pourquoi les crédits de compensation carbone sont bon marché (seulement 3 $ par tonne) par rapport aux programmes de plafonnement et d’échange. Pourtant, Easyjet, une compagnie aérienne britannique qui offre des vols à bas prix et qui a transporté près de 100 millions de passagers avant la COVID-19, a dépensé 25 millions de livres sterling (ou 6 % de son bénéfice avant impôt) pour compenser le carbone émis par le carburant utilisé pour l’ensemble de ses vols, au nom de ses passagers.
D’autres détracteurs disent que la compensation carbone n’est pas si efficace que cela contre les changements climatiques. Ils proposent que les entreprises se concentrent sur la réduction de leurs émissions au lieu de se contenter de les compenser. Selon Al Stanton, analyste en énergie de RBC Europe Limited, il faut mettre en place des technologies et des solutions qui retirent le CO2 directement de l’atmosphère si l’on veut freiner les changements climatiques et arriver un jour à les renverser.
Qu’un programme de plafonnement et d’échange leur soit imposé par la loi ou non, de plus en plus d’entreprises attribuent un coût à l’émission de CO2 afin de mesurer leurs risques liés aux changements climatiques et de faciliter leur transition vers un modèle d’affaires à faible intensité de carbone. D’après une étude de McKinsey, certaines entreprises ont effectivement fixé, à l’interne, un coût pour la quantité de dioxyde de carbone émis par leurs actifs et leurs investissements, car elles veulent prévoir l’effet que pourraient avoir leurs émissions sur leur rentabilité et leurs investissements. Parallèlement, certaines sociétés financières des États-Unis appliquent leur propre mécanisme de tarification du carbone pour déterminer les occasions de placement à faibles émissions et à rendement élevé.
Des 2 600 entreprises qui rapportent leurs émissions au Carbon Disclosure Project, 23 % utilisent un mécanisme de tarification du carbone à l’interne, et 22 % ont l’intention de le faire au cours des deux prochaines années.
La société française Danone (connue pour l’eau embouteillée Évian et les yogourts Danone) déclare publiquement son bénéfice par action (BPA) rajusté du coût du carbone. Sa croissance dépasse celle du BPA ordinaire depuis que l’entreprise a réduit son intensité en carbone.
Aux États-Unis, les entreprises qui ont un mécanisme de tarification interne, notamment Microsoft et Mars, disent que celui-ci les aide à effectuer des investissements sobres en carbone, à améliorer leur efficacité énergétique et à saisir d’autres occasions connexes.
Les politiciens de tous bords subissent de plus en plus de pression pour mettre en place des réglementations environnementales. En 2020, le Grantham Research Institute de la London School of Economics a compté près de 2 000 lois sur le climat dans le monde et, de ce nombre, les deux tiers ont été adoptées en 2010 ou après. La Securities and Exchange Commission n’adoptera peut-être pas les règlements de divulgation stricts de l’Europe en matière de finance durable, mais elle pourrait inclure des obligations d’information relatives au climat dans sa réglementation.
De plus en plus d’entreprises tiendront compte du coût du carbone dans leurs décisions d’exploitation et d’investissement, qu’elles soient contraintes ou non de participer à un programme de plafonnement et d’échange ou de payer une taxe sur le carbone, ou qu’elles utilisent ou non des crédits compensatoires.
Habib Subjally, chef de l’équipe Actions mondiales de RBC Gestion mondiale d’actifs, note que, d’après son expérience, les entreprises qui parviennent à comprendre l’incidence potentielle des changements climatiques (ou des autres questions ESG) sur elles, et qui ont un plan pour gérer ces incidences ou en profiter, sont habituellement mieux gérées sur la plupart des plans et créent une plus grande valeur à long terme pour leurs actionnaires.
À notre avis, les investisseurs peuvent emprunter deux chemins différents. Le premier est de tenter de déterminer le risque que pourrait représenter une hausse du prix du carbone ou les changements climatiques en général sur chacune des entreprises d’un portefeuille donné. Cela devrait être possible par le choix des titres et la diversification, pour faire baisser les risques à un niveau acceptable.
Les investisseurs peuvent aussi chercher à saisir les occasions. Presque tous les secteurs du marché boursier sont susceptibles de voir émerger des entreprises qui concevront des solutions pour réduire les émissions de carbone ou pour permettre à d’autres entreprises ou aux consommateurs d’améliorer la situation d’une autre manière.
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