Œuvres d’art : Actifs uniques et planification successorale–Première partie

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Orateur initial :

Bonjour, et bienvenue à Au-delà de la richesse avec votre animatrice, Leanne Kaufman, présidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d’entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n’est pas facile. C’est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l’occasion d’en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd’hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront à vous protéger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne Kaufman.

Leanne Kaufman :

L’art sous toutes ses formes représente une partie si importante de notre vie. Les œuvres d’art représentent également une catégorie d’actifs tout à fait particulière qui comporte de nombreuses facettes. Au-delà du sentiment de valeur purement monétaire, aux œuvres d’art est fréquemment associée, aux yeux de leurs propriétaires et de leurs autres admirateurs, une valeur personnelle et émotionnelle. Ces œuvres d’art peuvent également soulever les passions lorsqu’on est appelé à s’interroger sur la façon dont elles seront léguées à la prochaine génération dans le cadre d’une succession. L’effet combiné de la valeur monétaire et de la valeur émotionnelle peut donner naissance à un type de complexité particulier lorsqu’on est appelé à planifier les aspects qui concernent l’art sous toutes ses formes.

Bonjour, mon nom est Leanne Kaufman, et je vous souhaite la bienvenue au balado Au‑delà de la richesse de RBC Gestion de patrimoine Canada. J’ai le bonheur d’être accompagnée aujourd’hui de la D^re Sara Johnson, planificatrice, Clientèle fortunée, auprès du Bureau de gestion de patrimoine familial, RBC Gestion de patrimoine, qui, par ailleurs, est l’une de mes collègues. Avocate formée à l’étranger, Sara est membre actif de STEP, de l’International Bar Association, de l’U.S. Board of Professional Advisors of International Art Market, de l’Art and Law Institute de Londres au Royaume-Uni, ainsi que de l’Art Law Center de Los Angeles. Sara, vous avez un parcours exceptionnel.

Sara a obtenu plusieurs certifications en fiscalité de l’art, en planification et en gestion des transactions auprès du Sotheby’s Institute of Art de New York de même qu’auprès de l’European Institute for Innovation and Sustainability à Rome. Sara se spécialise en planification successorale internationale, ainsi que dans le domaine de la planification des collections d’œuvres d’art et du patrimoine numérique, alors qu’elle apporte son concours aux familles extrêmement fortunées pour les aider à élaborer leurs plans en matière de gestion de patrimoine et de succession.

Sara, voilà qui est très impressionnant. Merci de vous être jointe à moi ici aujourd’hui pour parler de la transmission des œuvres d’art dans le cadre d’une planification successorale, en soulignant pourquoi cette question importe au-delà de la richesse.

D^re Sara Johnson :

Eh bien, merci, Leanne. Je suis ravie d’être invitée à votre balado.

Leanne Kaufman :

Eh bien, je ne doute pas un instant que nos invités vont apprendre énormément de choses auprès de vous aujourd’hui. Commençons donc par le tout début. Avant que vous ne nous parliez du legs des œuvres d’art, quels conseils pourriez-vous donner, dans un premier temps, aux personnes qui nous écoutent, s’agissant de protéger convenablement votre collection dès le moment de son acquisition ?

D^re Sara Johnson :

Voilà une excellente question. Eh bien, je pense que, parmi les gestes essentiels qui doivent être posés, il importe de décider de manière claire et intentionnelle qui doit être propriétaire de quoi, en plus de tenir un inventaire complet et à jour des objets d’art. Tout client qui envisage de commencer une collection devrait avoir tracé un plan clair en ce sens.

En premier lieu, quel en est l’objet ? Quel est le plan général en ce qui concerne la collection ? Cette collection est-elle assemblée à des fins personnelles, pour le plaisir ou s’agit-il plutôt d’un placement, les œuvres d’art étant alors considérées un peu comme s’il s’agissait d’une opération en tant que telle ? Ou la collection est-elle un héritage familial ? Par ailleurs, de quel type de collection s’agit-il ? S’agit-il d’œuvres du domaine des beaux-arts, comme des tableaux et des sculptures ? Si oui, de quel type ? Y retrouve-t-on des œuvres extrêmement contemporaines ou des œuvres de maîtres anciens ? Ou alors est-il ici question d’objets ou de pièces de collection ? Voire d’une combinaison de ces deux éléments ? Nous pouvons ensuite élaborer un plan en ce qui concerne la structure de propriété. Les œuvres devraient-elles, par exemple, appartenir personnellement au conjoint, et être assorties d’un droit de survie ? Devrait-on établir une fiducie, peut-être une fiducie familiale, voire une société en commandite ou une société de portefeuille ? Et qu’en est-il des questions concernant l’assurance, le transport, l’importation et l’exportation, l’entretien, les frais de déplacement ? Comment allez-vous financer tout cela ? Du reste, l’achat des objets d’art engendrera-t-il des prêts ou des emprunts ?

Ainsi donc, la meilleure façon de décrire la situation pour moi revient à dire que vous devez former votre meilleure équipe, votre équipe de rêve en quelque sorte. Ne sera-t-elle formée que des collectionneurs ? Sera-t-elle formée du collectionneur, d’un conseiller en arts, d’un avocat spécialisé dans le domaine de l’art, d’un conseiller de confiance, voire d’un marchand d’art ? Qui allez-vous faire intervenir pour contribuer à vous aider à prendre toutes ces décisions ?

Intervient ensuite le volet de la collecte, du catalogage, de l’inventaire des œuvres d’art et des mises à jour constantes dont il doit faire l’objet. En vérité, cette activité relève de la gestion de la collection, qui met l’accent sur l’archivage de l’ensemble de tous les renseignements possibles portant sur chacune des pièces de la collection dans son ensemble. Dans un tel inventaire, les données importantes concernent la provenance, soit la chaîne contractuelle des titres de propriété, l’authenticité, une description complète des objets, qui inclut des dimensions ou des mesures, la façon dont les œuvres ont été fabriquées, des photos des objets et des rapports sur leur état. Il convient de surcroît de préciser si les objets sont rares. S’agit-il d’un exemplaire unique ou d’un exemplaire d’une série qui en comporte 100 ? Interviennent également les aspects relatifs au coût et à la juste valeur marchande. Puis il convient de tenir compte d’autres détails, comme en précisant si l’objet est prêté à un musée ou s’il est conservé à Genève. Enfin, cet inventaire peut être tenu soit traditionnellement, sous forme imprimée, soit à l’aide d’un logiciel, qui pourrait prendre la forme d’une application se retrouvant sur votre téléphone.

Les catalogues devraient être mis à jour chaque fois qu’est réalisé un nouvel achat ou une nouvelle vente, ou que doit être intégré tout nouvel élément d’information recueilli à propos des pièces existantes. Par ailleurs, les propriétaires, les exécuteurs testamentaires et les fiduciaires existants, au même titre que les héritiers, auront besoin de ces catalogues ainsi que de toutes les données qui s’y trouvent pour être en mesure de faire face à l’avenir à leurs obligations à l’égard de la perception des taxes ou en cas de vente. Ainsi, à titre d’exemple, il se pourrait qu’il s’avère impossible de vendre une œuvre d’art dont la provenance laisse planer certains doutes de crainte que, si elle a été volée dans le passé, les propriétaires d’origine ne se manifestent.

L’un des conseils que je donne à toute personne qui entreprend à peine de penser à se constituer une collection d’art consiste à dresser sa liste de coups de cœur ou de souhaits reposant sur des considérations esthétiques. Chaque fois que vous voyez quelque chose qui vous plaît, vous le notez sur votre téléphone. Cette note doit porter sur un aspect tout à fait spécifique de l’objet et sur le sentiment qu’il vous a procuré. Ainsi, à titre d’exemple, je déambulais hier à Vancouver et j’ai observé dans la fenêtre d’une galerie le portrait d’un moineau datant du XVII^e siècle. Je noterais cela dans mon carnet, en plus de consigner le nom de l’artiste et le prix, pour autant que je l’aie demandé, tout en relevant le sentiment que m’a procuré cette œuvre. J’ai été très sensible à la façon dont le rouge des plumes situées autour de son cou se fondait avec le coucher du soleil en arrière-plan. Après un certain temps, vous remarquerez que certains styles et supports – alors que, par exemple, vous noterez que vous préférez les peintures aux photographies – vous plaisent ou alors que vous ne les aimez pas du tout. Voilà qui vous permettra d’observer l’émergence de votre propre style et de votre propre goût.

Leanne Kaufman :

Voilà un excellent conseil. J’aime beaucoup cette idée de liste de coups de cœur ou de beauté. Cependant, pour être un propriétaire d’art raisonnable, il faut également tenir compte de toutes ces tâches administratives qui vont de pair, n’est-ce pas ?

Lors de notre dernière conversation, vous nous avez quelque peu mis sur cette piste en nous précisant comment les propriétaires peuvent entreprendre de se préparer à transmettre cet art à leurs héritiers, en recueillant l’ensemble des renseignements dont auraient besoin les exécuteurs, etc. Mais quels autres conseils pourriez-vous formuler sur le sujet qui concerne la façon de bien se préparer à transmettre ces œuvres d’art ?

D^re Sara Johnson :

Oui, l’objectif consiste en vérité à aborder la conversation qui porte sur le patrimoine artistique. Et, à cet égard, nous ne pouvons opérer une distinction entre le fait de connaître le client, de connaître le collectionneur et de comprendre tant leurs personnalités que la situation actuelle de la collection. La planification passe véritablement par une étape de découverte et de collecte diligentes des données de la part des clients, qui doivent aborder ouvertement la question de la divulgation tout à fait rigoureuse de leurs détails personnels et de ceux de leur famille, au même titre que les détails concernant la collection. Ainsi, par exemple, il convient de préciser le statut de résidence fiscal du client et du collectionneur, leur domicile et leur nationalité, tous ces éléments intervenant dans la détermination de l’administration compétente à des fins de planification. La situation sur le plan de la propriété des œuvres d’art – nous avons évoqué plus tôt l’exemple d’un cas où les époux seraient conjointement propriétaires d’une œuvre d’art, ou encore, propriétaires conjoints de cette œuvre d’art, un droit de survie étant prévu, voire propriétaires en commun, et il se pourrait également que les œuvres appartiennent à l’entreprise de la famille – tous ces éléments, donc, importent puisqu’ils nous permettront de comprendre qui peut procéder au don. En vérité, est-ce l’entreprise qui cède une œuvre d’art ou une œuvre fait-elle l’objet d’un don de la part du père ou de la mère ? Et, si oui, à quel moment ?

Par ailleurs, la composition de la famille et les souhaits sur le plan de la succession importent puisque cet aspect nous aidera à comprendre si des besoins en matière d’égalisation doivent être pris en considération et ce vers quoi nous nous tournerons pour opérer une compensation envers les héritiers, en quelque sorte. Il faut aussi tenir compte de l’endroit où se trouve l’œuvre d’art. Où celle-ci est-elle conservée ? Est-ce à la maison ? Se trouve-t-elle dans le condominium situé aux États-Unis ? Se trouve-t-elle en zone franche portuaire à Genève ? Voilà des questions qui permettront de mieux cerner les problèmes transfrontaliers potentiels, les procédures d’homologation auxiliaires qui s’avéreront nécessaires, les questions de transport supplémentaire pour fins de livraison, les coûts associés à l’importation et à l’exportation. Ce matin, à titre d’exemple, on vient d’annoncer que l’Italie abaissait sa TVA à l’importation de 10 à 5,5 pour cent, aspect qui pourrait être déterminant sur le plan de l’endroit où nous conserverons la collection.

D’autre part, comme je le soulignais plus tôt, une collection peut être constituée d’objets d’art ou d’objets de collection. Et lorsqu’il est question d’objets de collection, nous parlons ici d’articles de luxe tels que des sacs à main de créateurs de mode, des montres, des bijoux, des métaux précieux, des cartes de baseball, des vins, des voitures. Tous ces actifs peuvent avoir une valeur unique tout en présentant une valeur à la fois émotionnelle et financière. Enfin, il se peut que les collectionneurs aient des visées différentes, s’agissant du transfert de leurs montres ou de celui de leurs tableaux. L’un des aspects les plus négligés par tout collectionneur tient à l’intégration de sa collection d’œuvres d’art à sa démarche de gouvernance générale de la famille. Une telle situation se produit lorsque la destinée de la collection d’art, par exemple, est déterminée par la clause générale typique qui régit les biens meubles corporels de leur testament et est prise en charge en même temps que, disons, leurs articles ménagers et leurs véhicules, plutôt qu’elle n’ait fait l’objet de mesures de planification à dessein.

Ainsi donc, si une convention d’actionnaires a été mise en place au sein de l’entreprise familiale et qu’elle permet, par exemple, de gérer les actions de la société privée, pourquoi ne pourrait-on pas prévoir se doter d’une lettre d’entente concernant le présent et l’avenir de la collection d’art ? Ainsi, sera-t-il permis d’envisager l’achat de nouveaux objets après le décès du collectionneur ? De l’art NFT ou généré par l’intelligence artificielle pourrait-il constituer un ajout souhaitable ? Et si certaines œuvres devaient faire l’objet d’une aliénation, et dès lors être vendues, comment cela pourrait-il se dérouler ? Y aurait-il lieu de procéder par voie de vente privée ? Y aurait-il lieu de se tourner vers une vente aux enchères ? Si oui, quelle vente aux enchères ? Ou y aurait-il lieu de faire un don à un musée, par exemple ? Ainsi donc, pour préparer une succession réussie, il convient d’éviter de sous-estimer les problèmes qui seront associés à la collection et de ne pas surestimer la capacité de nos proches de résoudre ces problèmes.

Enfin, tenir une collection d’art relève à la fois de l’habitude et du mode de vie. Les collectionneurs entretiennent des amitiés particulières avec les artistes, les intellectuels et les commerçants. Par conséquent, vous ne voudrez pas rater l’occasion de partager ce type de relations et de connaissances avec les membres de la prochaine génération.

Leanne Kaufman :

Oui. D’une part, il y a tout ce qui concerne l’art en tant que tel et, d’autre part, tout ce qui est sous-jacent à cela et qu’il convient également de transmettre, n’est-ce pas ?

D^re Sara Johnson :

Absolument.

Leanne Kaufman :

Quelles sont donc certaines des façons que vous avez pu observer dans votre travail auprès de vos clients et qui illustrent comment ils peuvent bénéficier de la situation lorsqu’ils intègrent, de manière tout à fait intentionnelle, leur art et leur collection à leur plan successoral ?

D^re Sara Johnson :

Oui, l’avantage qui, selon moi, est vraiment le plus important est que cela permet d’éviter de futures querelles familiales et tout type de ressentiment, de discorde ou de perte. Citons par exemple le cas où il est nécessaire de liquider rapidement certains actifs du simple fait qu’on ne sait pas comment les gérer. Intervient également l’idée, d’un point de vue plus axé sur la planification, qui concerne l’optimisation du plan successoral du point de vue juridique et fiscal. Par exemple, si vous avez recours à une fiducie, vous pourriez être tenu d’ajouter des dispositions relatives à la confidentialité, d’éviter le processus et les frais d’homologation, de prévoir une stratégie s’articulant autour de l’existence de deux testaments, de minimiser les dépenses, voire les travaux de recherche et les évaluations a posteriori. De sorte que, lorsque l’exécuteur testamentaire doit véritablement partir d’une pile de papiers accumulés au hasard pour parvenir à, comment dirais-je, déterminer le prix d’achat d’origine… Car, au Canada, pour les fins de l’Agence du revenu du Canada, la valeur par défaut est de 1 000 $ pour un bien personnel répertorié.

Il est également question des frais de transport et de tous les autres résultats imprévus. L’un des pires, me semble-t-il, concerne les œuvres d’art qui doivent être détruites parce qu’elles sont retirées du marché après qu’elles eurent été déclarées constituer un faux. Ce genre de considérations témoigne bien des avantages de la planification.

Leanne Kaufman :

Incroyable. Qu’en est-il du revers de la médaille ? Vous devez avoir été confrontée à énormément de situations où, si la planification avait été faite ou avait été faite correctement, il aurait été possible d’éviter certaines conséquences négatives.

D^re Sara Johnson :

Oui. Je vais vous raconter une histoire amusante parce qu’il me semble que le pire des cas tient à la confusion et à la confusion portant sur les objets qui devraient véritablement être transférés et à qui ils devraient l’être. Il est donc ici question du cas d’un collectionneur qui disposait de tableaux blancs et qui a laissé un d’entre eux, qui présentait une image ressemblant à celle d’une banane, aux membres de sa famille, les autres tableaux allant à une institution. S’est posé le problème alors que, puisqu’il s’agissait dans tous les cas de peintures abstraites, personne, ni l’exécuteur testamentaire, ni les héritiers, ni le conseiller artistique, personne n’était en mesure de percevoir où que ce soit une image ressemblant à une banane. Comment donc en venir à une décision ? Et, bien évidemment, les évaluations des divers objets pouvaient varier. Se posait donc véritablement un problème et la clé a consisté à en venir à un accord entre les héritiers. Ce que cela nous a véritablement enseigné est que, malheureusement, peut-être étions-nous passés à côté de l’intention du testateur, de la personne ayant préparé le testament, s’agissant de bien cerner l’intention d’origine du collectionneur. Car, en vérité, nous nous sommes retrouvés dans une situation où il fallait deviner et négocier qui recevait quoi. Voilà donc, me semble-t-il, l’une des conséquences imprévues qui pose problème.

De surcroît, ce n’est que très rarement, à tout le moins au Canada, que j’observe des documents de planification successorale comportant des prologues, des clauses portant sur des objets d’art et des attestations des testateurs, ou sur leur intention, les visions et l’histoire de la collection. Vous avez très justement évoqué le volet de la narration et l’importance que revêt le fait de laisser quelque chose qui va bien au-delà d’une simple description de l’objet et de ce qu’il signifiait pour le collectionneur, et de ce qu’il témoigne de la personnalité de ce dernier et de sa philosophie à titre de collectionneur. Il se pourrait fort bien que tout ce dialogue et tous ces échanges de données mettent en cause différentes personnes. Les membres de la famille pourraient échanger sur ce plan avec les membres de la prochaine génération, avec les petits-enfants, avec les frères et sœurs, tandis que les collectionneurs pourraient avoir ce genre de conversations avec les responsables de la planification, les fiduciaires, qui sont les personnes à qui ils font véritablement confiance dans leur vie. En vérité, la clé est de collectionner, si vous me permettez ce jeu de mots, ou plutôt de recueillir autant de données que possible en termes de quantité et de qualité.

Leanne Kaufman :

Et il me semble qu’il s’agit là probablement de quelque chose que la plupart des collectionneurs, qu’ils se considèrent ou non comme des collectionneurs, la plupart d’entre eux, peut-être pourrais-je limiter mon propos à celui des propriétaires d’art, négligent probablement et ne pensent pas aux autres questions dont ils devront se soucier plus tard. En fait, le point que vous avez soulevé en faisant référence simplement au prix d’achat et à la nécessité de s’assurer qu’il soit très clair, puisque cela déterminera l’impact qu’il aura sur le plan de l’impôt sur le revenu. Ainsi que sur les gains en capital dans l’éventualité où l’ARC attribuerait au hasard une valeur de 1 000 $. Voilà qui est un aspect tout à fait fascinant.

Un peu plus tôt, vous avez évoqué la question de l’art généré par l’intelligence artificielle et des NFT, soit une référence, si je ne me trompe pas, aux jetons non fongibles, mais vous me corrigerez… Oui, très bien. Elle hoche de la tête. Vous ne pouvez la voir. Peut-être pourriez-vous simplement nous donner un petit aperçu – même si je sais que cette question ne concerne pas nécessairement la planification successorale, mais elle demeure néanmoins si intéressante – sur l’avenir de l’art ?

D^re Sara Johnson :

Voilà une excellente question, qui n’en serait que meilleure si nous avions tous une boule de cristal. Vous avez raison, vous avez tout à fait raison, les formes d’art évoluent et nous aurions tous tort de ne pas mentionner le dernier engouement envers les certificats de chaînes de blocs. Vous avez mentionné fort judicieusement les NFT, les jetons non fongibles de même que l’art généré à partir de l’intelligence artificielle, l’art faisant appel à des systèmes tels que Midjourney, DALL‑E ou Stable Diffusion. Je vais me permettre de faire un commentaire sur ce sujet en vous présentant une histoire.

En 1999, David Bowie a donné une entrevue au journaliste Jeremy Paxman. David Bowie tentait de le convaincre qu’Internet ne constituait pas simplement une innovation incrémentielle, mais représentait plutôt un changement radical qui allait perturber entièrement le monde de l’art. Il avait alors déclaré, et je le cite : « Je pense que nous sommes en fait à l’aube de quelque chose d’absolument exaltant et terrifiant. Il ne s’agit pas simplement d’un outil, mais d’une forme extraterrestre. » Et j’ajouterais que cet extraterrestre a pris ses racines, qu’il a décidé qu’il ne partira pas et que plus le temps passe, plus il devient complexe et intelligent.

Leanne Kaufman :

Voilà qui est incroyable. Eh bien, permettez-moi de vous remercier pour notre entretien. Je pense que nous devrons vous réinviter sous peu pour examiner de manière un peu plus approfondie certaines de ces formes d’art numériques, en plus d’évoquer d’autres sujets portant notamment sur la manière dont nous pouvons effectuer une planification successorale puisque, comme nous l’avons déjà répété au sujet de tout ce qui se présente sous forme numérique, la première question consiste bien évidemment à faire en sorte que chacun sache que vous en êtes propriétaire.

Eh bien, Sara, je pense que nous pourrions parler toute la journée de votre expérience et de ces questions. Mais, pour l’heure, si les personnes qui nous écoutent ne pouvaient se rappeler que d’une seule chose de l’entretien que nous avons eu ensemble ici aujourd’hui, quelle serait cette chose ?

D^re Sara Johnson :

Eh bien, j’aime beaucoup cette partie de votre programme, et j’attends toujours cette conclusion ultime. En vérité, s’il n’y avait qu’un seul point à retenir, je me proposerais de subtiliser un élément que l’on retrouve dans un rapport publié la semaine dernière par un très important cabinet d’avocats, soit Boodle Hatfield. Ce cabinet a publié un article intitulé Lessons in Legacy, que je recommande aux collectionneurs, où chacun est invité « à adopter un état d’esprit axé sur la garde et l’héritage à l’égard de leur collection d’art. En portant un œil attentif sur un catalogage diligent et sur une planification successorale mûrement réfléchie ». Ainsi donc, l’idée est de limiter les conjectures de telle sorte que votre exécuteur testamentaire, que votre fiduciaire et que vos héritiers puissent honorer votre intention et respecter la véritable nature des œuvres d’art.

Leanne Kaufman :

Voilà un excellent conseil. Merci beaucoup, Sara, de vous être jointe à moi ici aujourd’hui pour parler de ces considérations en matière de planification successorale et de collection d’art, en soulignant pourquoi cela importe au‑delà de la richesse.

D^re Sara Johnson :

Merci beaucoup, Leanne.

Leanne Kaufman :

Vous pouvez en apprendre plus sur Sara Johnson en consultant son profil LinkedIn. Si vous avez aimé cet épisode du balado et si vous souhaitez contribuer à l’appuyer, nous vous invitons à en faire part à d’autres personnes, à en parler sur les médias sociaux ou à donner une note et à rédiger une critique. Mon nom est Leanne Kaufman. Au plaisir de vous retrouver. Merci de vous être joints à nous.

Orateur final :

Qu’il s’agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre rôle d’exécuteur testamentaire (appelé liquidateur au Québec) de la succession d’un être cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficultés et soutenir votre vision. Faites équipe avec RBC Trust Royal afin que les générations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un héritage, pas un fardeau™. Allez à rbc.com/trustroyal.

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