4 janvier 2023 | Animée par Leanne Kaufman
L’assurance en tant qu’outil de planification proactif permettant de préserver et de bonifier le patrimoine que nous léguons
« J’aimerais que nous puissions désigner cet outil autrement qu’avec le terme assurance, car il s’agit de l’un des plus efficaces et des plus avantageux sur le plan fiscal parmi l’ensemble des solutions dont nous disposons en matière de planification fiscale pour nos familles. »
Orateur initial :
Bonjour, et bienvenue à Au-delà de la richesse avec votre animatrice, Leanne Kaufman, présidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Pour la plupart d’entre nous, parler de sujets comme le vieillissement, la fin de la vie et la planification successorale n’est pas facile. C’est pourquoi nous leur consacrons ce balado qui vous donne l’occasion d’en entendre parler tout en profitant des grandes connaissances de certains des meilleurs experts dans le domaine au pays. Aujourd’hui, nous voulons vous fournir des renseignements qui vous aideront à vous protéger, vous et votre famille, dans le futur. Voici votre animatrice, Leanne Kaufman.
Leanne Kaufman :
Bonjour. Je suis Leanne Kaufman. Bienvenue à Au-delà de la richesse de RBC Gestion de patrimoine, Canada. En général, la première chose qui nous vient à l’esprit lorsque nous pensons à l’assurance vie est la protection contre les risques. Comment m’assurer que mes proches maintiennent leur niveau de vie après mon départ, lorsque je ne pourrai plus contribuer au revenu familial ? Comment mes proches rembourseront-ils le prêt hypothécaire sur notre maison au lendemain de mon décès ? On peut aussi simplement vouloir que les frais funéraires ne grugent pas une partie de l’héritage de nos êtres chers. Peu de gens comprennent vraiment comment l’assurance peut être utilisée comme un outil proactif de planification successorale, non seulement pour couvrir les frais, mais aussi pour préserver et accroître le patrimoine que nous léguons.
Je suis très heureuse d’accueillir aujourd’hui mon invitée, Robin Goodman, vice-présidente, Assurance, Planification fiduciaire et successorale à Services financiers RBC Gestion de patrimoine. Cumulant plus de 20 ans d’expérience dans le secteur, Robin offre aux clients des services de planification fiduciaire et successorale de pointe, y compris aux propriétaires d’entreprise qui se spécialisent dans la souscription de polices d’assurance vie fiscalement avantageuses. Auparavant, Robin exerçait le droit à Toronto et travaillait avec la Division des politiques fiscales du Ministère des Finances de l’Ontario. Robin a beaucoup écrit sur l’assurance vie en contexte de planification successorale et a donné de nombreuses conférences à ce sujet. Elle a joué le rôle d’experte-ressource dans ce domaine auprès d’avocats et de comptables partout au pays. De plus, elle a contribué à plusieurs livres et revues sur le sujet. Je suis fière de pouvoir dire qu’il s’agit d’une de mes proches collègues. Robin, merci d’être ici avec moi aujourd’hui afin d’expliquer pourquoi, au-delà des questions de patrimoine, l’assurance est d’une grande importance.
Robin Goodman :
Merci, Leanne. Je suis vraiment ravie d’être ici.
Comme nous venons de le mentionner, vous travaillez dans les domaines de la planification successorale et de l’assurance depuis un bon moment. Quel est le plus grand mythe concernant l’utilisation de l’assurance dans le cadre d’un plan successoral ?
Je ne suis pas certaine de pouvoir trouver un mythe. J’entends tellement toutes sortes de choses dans le cadre de mes discussions avec les gens. En fait, je pense que le plus grand mythe est que l’assurance vie n’est pas nécessaire en l’absence de patrimoine. Comme vous l’avez dit, beaucoup de gens sont d’avis que l’assurance est une mesure de protection, et c’est en effet le cas si vous n’avez pas d’autres ressources pour subvenir adéquatement aux besoins de votre famille. C’est sans conteste l’un des objectifs fondamentaux de l’assurance et l’un de ses principaux usages, mais elle peut être utilisée à tant d’autres fins. Honnêtement, plus une famille est riche, plus l’assurance devient attrayante pour elle. Nous ajustons simplement la structure en fonction des besoins.
Au-delà des exemples et des raisons simples mentionnés précédemment qui motivent le recours à l’assurance, quelles sont les situations les plus courantes dont vous discutez avec les clients en contexte de planification successorale ?
Il y a deux approches différentes en matière d’assurance, et je décide laquelle adopter dès la toute première phrase de la conversation. Je suis à l’affût de deux mots. Le mot si et le mot quand. Lorsque la phrase commence par : « Si je décède avant X, avant de rembourser mon prêt hypothécaire ou avant que mes enfants terminent l’université » ou que toute autre limite temporelle est précisée, le type d’assurance que nous utilisons est une assurance temporaire. Il s’agit réellement d’une mesure de protection. On considère que c’est une dépense, au même titre qu’une assurance auto. Vous la souscrivez pour vous protéger, mais vous espérez vraiment ne pas avoir à faire de réclamation.
L’autre phrase que j’entends est : « Je veux subvenir aux besoins de ma famille après mon décès. Je veux léguer un héritage. Je veux m’assurer d’une répartition équitable entre mes enfants. Certains feront partie de l’entreprise et d’autres non. Je veux créer un héritage à plus long terme pour mes enfants et petits-enfants. » Ou encore : « Je veux m’assurer que mon patrimoine soit transmis de façon efficace sur le plan fiscal. » Il ne s’agit donc pas d’un besoin immédiat, mais futur. Dans un tel cas, l’assurance permanente est de mise, et cela exige une planification tout à fait différente. C’est de ce type d’assurance dont nous discutons avec nos familles plus fortunées. Nous parlons de répartition équitable. Nous parlons de création de richesse et de préservation de patrimoine, mais aussi de succession ou de transfert de patrimoine à la génération suivante et aux générations subséquentes ou (autre décision importante) de legs à des œuvres de bienfaisance. L’assurance peut être utilisée à tant de fins.
C’est vraiment dans ce contexte que vous commencez à en parler comme d’un outil proactif dont la fonction ne se limite pas à la protection. Parlons des avantages qu’offre l’assurance aux Canadiens. L’impôt est-il le facteur déterminant, ou y en a-t-il d’autres qui entrent en jeux ?
Pour la plupart des Canadiens, le volet fiscal est important et la gestion de l’impôt l’est tout autant. Je n’ai pas rencontré beaucoup de gens dont le souhait serait de payer plus d’impôts que nécessaire. Si la plupart n’ont aucune réticence à payer de l’impôt, ils souhaitent néanmoins ne payer que ce qui est requis. L’assurance vie est, par définition, un actif à l’abri de l’impôt. Vous versez votre argent dans la police d’assurance et la prestation sera versée en franchise d’impôt. Donc en fait, il s’agit d’un investissement pour beaucoup de gens, mais surtout d’un investissement très, très avantageux sur le plan fiscal. Par conséquent, chaque fois que nous discutons d’assurance, les questions fiscales font partie de la conversation.
Dans la plupart des cas, sauf lorsque l’assurance n’est envisagée qu’en tant que protection, l’assurance peut être un outil de planification successorale. Comme je l’ai dit, les questions sous-jacentes sont : « Comment puis-je préserver mon patrimoine de la façon la plus efficace sur le plan fiscal ? Comment puis-je extraire des dollars de ma société après mon décès, soit pour que ma succession puisse payer l’impôt, soit pour que je puisse distribuer de l’argent à mes enfants, petits-enfants ou à un organisme de bienfaisance de la manière la plus avantageuse sur le plan fiscal ? » Diverses questions peuvent être posées, mais une grande partie est liée à l’héritage et à la préservation ce celui-ci, et l’impôt qui s’y rapporte est toujours examiné en raison de la nature des actifs visés.
Cela semble un peu complexe, et j’imagine qu’il est très judicieux d’obtenir des conseils professionnels d’une experte comme vous ou d’autres collègues qui travaillent dans ce domaine. Pour nous donner un exemple très simple, pourriez-vous nous décrire une situation où un client exigerait un partage équitable ?
C’est une inquiétude très répandue chez les propriétaires d’entreprise. Il n’est pas rare que nous discutions avec des propriétaires qui ont bâti leur entreprise ; c’est leur bébé et ils espèrent vraiment ne pas avoir à la vendre. C’est l’héritage familial en quelque sorte, et ils veulent pouvoir le transmettre à la génération suivante. Parfois, aucun enfant n’est prêt à en prendre la relève. Parfois, un ou deux le souhaitent, mais il est très rare que tous les enfants d’une famille intègrent l’entreprise et la dirigent à parts égales. La question que se pose ce propriétaire d’entreprise est toujours : celle-ci : « J’aime mes enfants de façon égale. Comment m’assurer qu’ils soient traités de façon égale ? » Bien sûr, nous parlons de la différence entre ce qui est juste et ce qui est égal, car ces deux notions ne sont pas toujours équivalentes.
Nous envisageons souvent le recours à l’assurance vie dans les situations de répartition équitable où l’entreprise demeure principalement entre les mains de l’un des enfants, mais qu’une contrepartie juste est offerte à un autre. Nous pouvons recourir à l’assurance financée par l’entreprise, puisqu’elle permet, d’une certaine façon, de retirer une certaine valeur à même l’entreprise et de la convertir en produit de l’assurance, qui, si l’opération est structurée correctement, peut être extrait en tant que dividende libre d’impôt et versé à la succession. Voici le type de discussions que nous avons lorsqu’il est question de répartition équitable : « J’aime mes enfants de façon égale. Si je ne peux pas laisser l’entreprise à tout le monde, qu’est-ce que je peux laisser d’autre à mes enfants qui ne jouent pas un rôle actif dans l’entreprise ou qui n’y participent pas ? » Sachant que la plupart des propriétaires d’entreprise n’ont pas de patrimoine en dehors de celle-ci, l’entreprise constitue leur actif principal. C’est vraiment ce à quoi nous nous intéressons.
C’est un excellent exemple, merci de nous en avoir fait part. Qu’en est-il des legs avant le décès ? L’assurance vie peut-elle être bénéfique pour de tels propriétaires lorsqu’ils sont encore en vie ?
Oui, et l’un des mythes liés à l’assurance vie est souvent repérable dans des énoncés comme celui-ci : « C’est bien que nous parlions de tout ça, mais c’est pour après ma mort et non pendant que je suis en vie. » Certains diront : « Pourquoi je m’en soucierais ? Ce n’est pas mon problème, c’est le problème de l’enfant. » Ce n’est certes par fréquent, mais certaines personnes disent cela avec une désinvolture surprenante. L’assurance peut aussi être un outil efficace pendant toute la durée de la vie. Il est possible d’en percevoir les avantages de trois manières au courant d’une vie. Premièrement, il est possible de s’en servir pour rendre la succession plus avantageuse sur le plan fiscal. Quand je dis succession, je veux dire après votre décès et de votre vivant. Les gens sont toujours intéressés lorsque nous rendons la succession plus avantageuse sur le plan fiscal.
Je vous donne un exemple. L’assurance, si l’on repense à la façon dont je l’ai décrite précédemment, consiste à déposer une somme X dans une police d’assurance pour qu’à votre décès, elle verse la somme X plus un coefficient. Cette somme X additionnée du coefficient, si nous la considérons comme un investissement, représente la croissance. Si la police d’assurance est structurée correctement, cette croissance est alors à imposition différée, et lorsque la prestation est versée, elle l’est en franchise d’impôt. Beaucoup de gens qui ont un patrimoine volumineux se disent : « Bon sang, les impôts sont très élevés en ce moment. Le marché subit de grandes fluctuations en ce moment. Je veux investir mon argent quelque part. Je ne pense pas que je vais le dépenser de mon vivant. Je pense qu’il va me survivre et être distribué après ma mort de toute façon. Quelle solution est fiscalement avantageuse ? Quelle solution serait avantageuse sur le plan fiscal pour investir cet argent ? »
Très souvent, l’assurance devient un investissement vraiment intéressant. Même au cours de leur vie, il s’agit d’un mécanisme permettant de mettre à l’abri de l’impôt de l’argent qu’ils n’allaient pas dépenser de toute façon, et de le faire fructifier. Ces polices peuvent être structurées de façon à ce qu’une composante en liquide soit intégrée à la police ; c’est ce qu’on appelle la valeur de rachat. Cette valeur de rachat, cette liquidité, est en fait disponible au courant de la vie. Nous pouvons structurer la police de façon à ce qu’elle ne soit pas seulement une promesse de paiement de la compagnie d’assurance au décès. Elle peut ainsi devenir un actif servant à contracter un emprunt ou duquel vous pouvez retirer des sommes, à votre gré. Il est donc possible de bénéficier de ces avantages au courant de votre vie.
De plus, avec la hausse des taux d’intérêt, je pense que nous verrons de plus en plus un certain type de produit d’assurance : la rente. Une rente est un placement que vous faites pour obtenir un revenu viager. On parle parfois d’assurance contre la vie trop longue, parce qu’elle vous assure un revenu pour le reste de votre vie. Nous la combinons souvent avec une police d’assurance vie classique qui vous protège contre un décès prématuré. De cette façon, vous avez un produit d’assurance qui vous protège de part et d’autre du spectre de la mort, soit trop tôt ou trop tard. En fait, de nombreuses solutions existent pour vous permettre d’en bénéficier toute votre vie et de ne pas vous restreindre à une promesse de versement au décès.
Comme vous l’avez dit, il s’agit d’une catégorie d’actif différente, donc il faut l’envisager comme un placement lorsque la situation s’y prête.
Tout à fait.
Pouvez-vous nous parler un peu des manières d’utiliser l’assurance vie en planification multigénérationnelle ?
Je dois dire que c’est un de mes sujets préférés. En principe, il concerne tous ceux qui s’intéressent à la planification multigénérationnelle, mais ce type de planification est plus courant auprès de nos familles fortunées et de nos propriétaires d’entreprise, car ils savent que leur patrimoine leur survivra. Dans certains cas, lorsque nous tenons compte de la croissance du patrimoine, nous pouvons même affirmer avec assez de confiance que ce patrimoine survivra aussi à la génération suivante. Si nous conservons une structure classique dans laquelle le patrimoine se transmet des parents aux enfants, puis des enfants aux petits-enfants, des impôts seront prélevés à certaines étapes, soit quand le patrimoine passe des parents aux enfants et, une nouvelle fois, lorsqu’il passe des enfants aux petits-enfants. L’une des structures que nous allons souvent envisager est l’assurance multigénérationnelle. Il s’agit d’une assurance en cascade, dans le cadre de laquelle un actif assure le versement d’une prestation au décès de chaque génération.
Nous avons ainsi une assurance sur la vie des parents, une assurance sur la vie des enfants, et parfois même une assurance sur la vie des petits-enfants. Cette solution permet de s’assurer qu’à la fin de chaque génération, la génération suivante obtient une part du patrimoine. Elle offre aussi une protection contre toute mauvaise décision prise par un bénéficiaire en ce qui concerne le patrimoine. Elle protège contre les éléments qui érodent le plus souvent le patrimoine : les ruptures de mariage, les impôts, les créanciers, les prédateurs, soit tout ce qui nous préoccupe quand nous transférons notre patrimoine aux générations suivantes.
Ainsi, un actif est créé de façon à garantir des prestations à la génération survivant au décès de la génération précédente. C’est un outil de préservation que les gens aiment vraiment. De plus, il aide à éviter une partie des impôts dont nous parlions, qui seraient autrement perçus auprès de chaque génération. Je sais par expérience que quand nous parlons de cette solution aux familles qui accordent une grande valeur à l’héritage et à la préservation multigénérationnelle, elles aiment vraiment cette idée. Une partie du patrimoine est retranché et ne se retrouve pas automatiquement dans les mains de la génération suivante, mais il reste néanmoins dans la famille.
Effectivement, ça aide vraiment à créer un héritage.
Cela crée un héritage, et j’ajouterais, Leanne, que nous pouvons faire exactement la même chose pour un organisme de bienfaisance. Dans le cas d’un legs caritatif, nous pourrions avoir cette même structure de patrimoine en cascade avec une assurance intégrée à un organisme de bienfaisance. Qu’il s’agisse d’une fondation familiale ou d’une fondation gérant un fonds de dons de bienfaisance, il est possible d’adopter cette structure d’assurance en cascade au sein même de fondations. Les organismes de bienfaisance adorent cela, et ils en retirent toutes sortes d’avantages. Comme dans les autres cas, l’héritage est concret, il est bien défini, il n’est pas nécessaire de s’en soucier et il est optimal sur le plan fiscal.
Wow, Robin. J’ai tant appris en si peu de temps. Nous allons passer à la conclusion, mais peut-être pourriez-vous nous dire ce que vous aimeriez, plus que tout, que les auditeurs retirent de la conversation d’aujourd’hui.
La seule chose dont je veux que tout le monde se souvienne est que l’assurance n’est pas réservée aux gens qui n’ont pas d’autre élément que celle-ci dans leur patrimoine. L’assurance, en fait, est un outil vraiment, vraiment, vraiment efficace pour les gens qui ont un patrimoine à léguer. Mais il faut y réfléchir autrement. Aussi, je dis souvent aux gens que j’aimerais que l’on trouve un autre terme qu’« assurance » pour que la différence soit bien comprise. Il s’agit de l’un des outils les plus efficaces et les plus avantageux sur le plan fiscal parmi l’ensemble des solutions dont nous disposons en matière de planification fiscale pour nos familles. Ne vous souciez pas de votre âge. Ne vous demandez pas si vous êtes assez riches ou non. Si vous souhaitez ajouter à vos régimes un outil de planification de patrimoine fiscalement avantageux (qui ne les modifie pas), nous pouvons le faire. Le cas échéant, je pense que les gens devraient envisager l’assurance, car il s’agit d’une solution réellement intéressante en matière de planification.
Cela ne fait aucun doute, et je crois que vous avez vraiment été convaincante à ce sujet. Il ne s’agit pas seulement d’une réponse ou d’une protection aux situations découlant du « si », mais aussi d’un outil permettant de trouver des solutions adaptées à divers moments clés. Merci beaucoup, Robin, de vous être jointe à moi aujourd’hui pour nous faire part de certains des avantages de l’assurance dans la planification successorale, et de nous avoir expliqué pourquoi cela compte, au-delà du patrimoine.
Merci, Leanne.
À la prochaine ! Je suis Leanne Kaufman. Merci de nous avoir suivis.
Orateur final :
Qu’il s’agisse de planifier votre succession ou les besoins de votre famille ou de votre entreprise, ou de bien remplir votre rôle d’exécuteur testamentaire (appelé liquidateur au Québec) de la succession d’un être cher, nous pouvons vous guider, aplanir les difficultés et soutenir votre vision. Faites équipe avec RBC Trust Royal afin que les générations futures profitent longtemps de votre legs. Laissez un héritage, pas un fardeauMC. Allez à rbc.com/trustroyal.
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