La protection d’assurance en tant que solution pour aider à réduire les répercussions de la perte d’un membre clé de l’entreprise.
Les propriétaires d’entreprise comptent souvent sur quelques personnes clés pour assurer le bon fonctionnement de leur entreprise. En effet, de nombreuses entreprises s’appuient sur la force et les compétences d’une poignée de personnes, qui représentent pour elles un actif précieux sur le plan des capitaux, de l’énergie, des connaissances ou de l’expérience. Cependant, tandis que la plupart des propriétaires comprennent qu’il est important de protéger leur entreprise contre les risques imprévus tels que l’incendie et le vol liés aux immobilisations, les risques liés au capital humain échappent souvent à leur attention.
Les risques liés au capital humain ont trait à la perte temporaire ou permanente d’employés clés en cas de maladie ou de décès. Comme la perte d’immobilisations, la perte d’employés peut menacer la viabilité d’une entreprise.
Quelles seraient les répercussions sur votre entreprise si l’un de vos associés ou de vos employés clés, par exemple un directeur, un vendeur de haut niveau ou un conseiller technique, décédait ou ne pouvait plus travailler ? Disposeriez-vous de liquidités suffisantes pour faire face à la situation provisoire d’urgence ?
Très souvent, la réponse à ces questions et à d’autres questions qui portent sur le risque est « non ».
« Heureusement, il est possible de gérer ces risques, affirme Joel Cuperfain, spécialiste, Planification successorale, Services financiers RBC Gestion de patrimoine. Chaque entreprise doit disposer d’un plan de secours qui comporte une protection d’assurance en vue de réduire au minimum les répercussions de la perte, temporaire ou permanente, d’un membre clé de l’entreprise. »
L’entreprise est habituellement le titulaire et le bénéficiaire de l’assurance vie personne clé et en acquitte les primes. En général, les primes ne sont pas déductibles. Toutefois, si un prêteur exige que la couverture d’assurance soit affectée en garantie de la dette et si certaines autres exigences en matière d’impôt sur le revenu sont remplies, la société pourrait être en mesure de déduire une partie de la prime. De plus, l’entreprise touche l’indemnité de décès prévue par le contrat d’assurance en franchise d’impôt. Comme il s’agit d’une solution d’assurance vie, il faut garder à l’esprit que la personne clé doit aussi être admissible à la protection d’assurance. « La plupart des entreprises ont besoin de temps et d’argent pour remplacer une personne clé, explique M. Cuperfain. L’assurance personne clé est un moyen économique d’assurer la continuité des activités et de la réussite de votre entreprise. »
Nota : La liste suivante offre un aperçu des solutions possibles à considérer. Afin de vous assurer que les solutions conviennent le mieux aux besoins et objectifs de votre entreprise il est essentiel que vous obteniez des conseils professionnels de conseillers qualifiés en matière de fiscalité, de droit et de planification successorale.
L’assurance vie constitue habituellement l’élément fondamental d’une stratégie de protection contre la perte de personnes clés. Elle procure des fonds libres d’impôt à l’entreprise au décès de la personne clé. Non seulement l’assurance vie est une source efficace de financement à faible coût dans l’éventualité de la perte d’une personne clé, mais elle peut aussi servir à financer des conventions d’achat et de vente entre actionnaires, tout en offrant une grande souplesse quant aux modalités de celles-ci.
L’assurance invalidité peut servir à deux fins. Premièrement, elle peut prévoir le versement du salaire de la personne clé qui devient invalide, habituellement jusqu’à son 65e anniversaire ou son rétablissement, si celui-ci survient avant. Deuxièmement, le propriétaire ou l’exploitant peut souscrire une assurance qui prévoit le règlement des frais de bureau et des salaires au cours de la période d’invalidité, habituellement pendant une période limitée.
Ce type d’assurance procure une protection dans le cas où une personne clé souffre de maladies ou de problèmes de santé donnés qui ne la rendent pas nécessairement invalide, mais qui ont néanmoins une incidence sur sa productivité ou son désir de travailler autant qu’avant la maladie. Cette protection prévoit le versement d’un montant forfaitaire ou, dans certains cas, d’un revenu à l’entreprise afin de compenser les pertes découlant de l’absence ou de la diminution de la productivité de la personne. En vérifiant que votre entreprise est suffisamment assurée, que ce soit en matière d’immobilisations ou de personnes, vous aurez l’esprit tranquille à court terme. Cela peut aussi aider votre entreprise à continuer de connaître du succès à long terme.
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