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Les propriétaires d’entreprise comptent souvent sur quelques personnes clés pour assurer le bon fonctionnement de leur entreprise. En effet, de nombreuses entreprises s’appuient sur la force et les compétences d’une poignée de personnes, qui représentent pour elles un actif précieux sur le plan des capitaux, de l’énergie, des connaissances ou de l’expérience. Cependant, tandis que la plupart des propriétaires comprennent qu’il est important de protéger leur entreprise contre les risques imprévus tels que l’incendie et le vol liés aux immobilisations, les risques liés au capital humain échappent souvent à leur attention.

Les risques liés au capital humain ont trait à la perte temporaire ou permanente d’employés clés en cas de maladie ou de décès. Comme la perte d’immobilisations, la perte d’employés peut menacer la viabilité d’une entreprise.

Quelles seraient les répercussions sur votre entreprise si l’un de vos associés ou de vos employés clés, par exemple un directeur, un vendeur de haut niveau ou un conseiller technique, décédait ou ne pouvait plus travailler ? Disposeriez-vous de liquidités suffisantes pour faire face à la situation provisoire d’urgence ?

Très souvent, la réponse à ces questions et à d’autres questions qui portent sur le risque est « non ».

Les risques potentiels pour une entreprise sont considérables

  • Les résultats de l’entreprise pourraient baisser en l’absence de la personne.
  • Les frais engagés pour trouver un remplaçant convenable pourraient grimper.
  • Les créanciers pourraient restreindre le crédit ou y mettre fin.
  • Les fournisseurs pourraient resserrer les modalités de paiement.
  • Les clients pourraient reconsidérer le choix de faire affaire avec l’entreprise ou d’utiliser ses services.
« Heureusement, il est possible de gérer ces risques, affirme Joel Cuperfain, spécialiste, Planification successorale, Services financiers RBC Gestion de patrimoine. Chaque entreprise doit disposer d’un plan de secours qui comporte une protection d’assurance en vue de réduire au minimum les répercussions de la perte, temporaire ou permanente, d’un membre clé de l’entreprise. »

L’assurance personne clé peut atténuer certains de ces risques

  • Elle permet de transférer une partie du risque auquel est exposée l’entreprise à l’assureur.
  • Le coût se limite aux primes versées au titre des contrats d’assurance.
  • La perte d’une personne clé ne se solde plus par des frais imprévus ou prohibitifs.
  • La croissance libre d’impôt peut représenter une économie d’impôt appréciable.
  • Le risque et les frais pour l’entreprise qui résultent du décès prématuré ou de la maladie d’employés précieux sont réduits grâce à l’apport de fonds qui lui servent à recruter ou à former des remplaçants ou à réaliser ses objectifs financiers.

Quelles en sont les modalités ?

L’entreprise est habituellement le titulaire et le bénéficiaire de l’assurance vie personne clé et en acquitte les primes. En général, les primes ne sont pas déductibles. Toutefois, si un prêteur exige que la couverture d’assurance soit affectée en garantie de la dette et si certaines autres exigences en matière d’impôt sur le revenu sont remplies, la société pourrait être en mesure de déduire une partie de la prime. De plus, l’entreprise touche l’indemnité de décès prévue par le contrat d’assurance en franchise d’impôt. Comme il s’agit d’une solution d’assurance vie, il faut garder à l’esprit que la personne clé doit aussi être admissible à la protection d’assurance. « La plupart des entreprises ont besoin de temps et d’argent pour remplacer une personne clé, explique M. Cuperfain. L’assurance personne clé est un moyen économique d’assurer la continuité des activités et de la réussite de votre entreprise. »

Trois types d’assurance servent souvent à procurer une protection contre la perte de personnes clés :

Nota : La liste suivante offre un aperçu des solutions possibles à considérer. Afin de vous assurer que les solutions conviennent le mieux aux besoins et objectifs de votre entreprise il est essentiel que vous obteniez des conseils professionnels de conseillers qualifiés en matière de fiscalité, de droit et de planification successorale.

1. Assurance vie personne clé

L’assurance vie constitue habituellement l’élément fondamental d’une stratégie de protection contre la perte de personnes clés. Elle procure des fonds libres d’impôt à l’entreprise au décès de la personne clé. Non seulement l’assurance vie est une source efficace de financement à faible coût dans l’éventualité de la perte d’une personne clé, mais elle peut aussi servir à financer des conventions d’achat et de vente entre actionnaires, tout en offrant une grande souplesse quant aux modalités de celles-ci.

2. Assurance invalidité personne clé

L’assurance invalidité peut servir à deux fins. Premièrement, elle peut prévoir le versement du salaire de la personne clé qui devient invalide, habituellement jusqu’à son 65e anniversaire ou son rétablissement, si celui-ci survient avant. Deuxièmement, le propriétaire ou l’exploitant peut souscrire une assurance qui prévoit le règlement des frais de bureau et des salaires au cours de la période d’invalidité, habituellement pendant une période limitée.

3. Assurance maladies graves personne clé

Ce type d’assurance procure une protection dans le cas où une personne clé souffre de maladies ou de problèmes de santé donnés qui ne la rendent pas nécessairement invalide, mais qui ont néanmoins une incidence sur sa productivité ou son désir de travailler autant qu’avant la maladie. Cette protection prévoit le versement d’un montant forfaitaire ou, dans certains cas, d’un revenu à l’entreprise afin de compenser les pertes découlant de l’absence ou de la diminution de la productivité de la personne. En vérifiant que votre entreprise est suffisamment assurée, que ce soit en matière d’immobilisations ou de personnes, vous aurez l’esprit tranquille à court terme. Cela peut aussi aider votre entreprise à continuer de connaître du succès à long terme.


Ce document a été préparé pour les sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM)*, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (RBC PH&N SCP), RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA), la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal (collectivement, les « sociétés ») ainsi que leurs sociétés affiliées, RBC Placements en Direct Inc. (RBCPD)*, Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (SF RBC GP) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). *Membre–Fonds canadien de protection des épargnants. Chacune des sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Par « conseiller RBC », on entend les banquiers privés employés par la Banque Royale du Canada, les représentants inscrits de FIRI, les représentants-conseils employés par RBC PH&N SCP, les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de comptes employés par la Compagnie Trust Royal ou la Société Trust Royal du Canada ou les conseillers en placement employés par RBC DVM. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par FIRI ou par SF RBC GP, qui sont inscrits au Québec en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l’entremise de FIRI, de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC DVM. Les services successoraux et fiduciaires sont fournis par la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal. Si un produit ou un service particulier n’est pas offert par l’une des sociétés ou par FIRI, les clients peuvent demander qu’un autre partenaire RBC leur soit recommandé. Les produits d’assurance sont offerts par l’intermédiaire de SF RBC GP, filiale de RBC DVM. Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. Les stratégies, les conseils et les données techniques contenus dans cette publication sont fournis à nos clients à titre indicatif. Ils sont fondés sur des données jugées exactes et complètes, mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent document ne donne pas de conseils fiscaux ou juridiques, et ne doit pas être interprété comme tel. Les lecteurs sont invités à consulter un conseiller juridique ou fiscal qualifié ou un autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en oeuvre une stratégie. Ainsi, leur situation particulière sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur la plus récente information qui soit. Les taux d’intérêt, l’évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement ; ils ne doivent servir qu’à des fins de discussion avec votre conseiller RBC. Les sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD, la Banque Royale du Canada, leurs sociétés affiliées et toute autre personne n’acceptent aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de toute utilisation de ce rapport ou des données qui y sont contenues.

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