Trois choses que tout héritier devrait connaître

La transmission d’un héritage peut présenter de nombreux défis. La gestion d’un transfert d’actifs pendant une période de deuil est difficile sur le plan émotif, et les difficultés peuvent être amplifiées s’il s’agit d’un premier héritage ou si la personne n’a pas été bien renseignée sur le processus à suivre.

Les héritiers au Canada sont généralement mal préparés à recevoir un transfert de patrimoine. C’est l’une des conclusions du sondage que nous avons mené auprès de 1 054 personnes fortunées pour connaître les attitudes et les intentions des répondants en ce qui concerne la transmission et l’héritage d’un patrimoine. (Pour lire les faits saillants, veuillez consulter le Rapport sur le transfert de patrimoine.) « C’est en partie parce que l’héritage familial est encore un sujet de conversation curieusement tabou», indique Beth, entrepreneure dans la cinquantaine ayant répondu au sondage.

Comme 400 milliards de dollars, selon les estimations, seront versés aux héritiers de la prochaine génération, il faut s’attendre à ce qu’un nombre de plus en plus grand de familles vivent cette difficile transition. Un des facteurs clés de succès consiste à s’assurer que les héritiers possèdent les renseignements dont ils ont besoin pour prendre possession des biens de la succession. Voici trois conseils utiles que peuvent suivre les membres d’une famille pour améliorer l’expérience de leurs héritiers.

1. Communiquer ses souhaits

Le processus de planification successorale, et l’exécution ultérieure du plan, n’est pas toujours aussi facile qu’un donateur pourrait l’espérer. Le manque de communication en est souvent la cause. « Les membres de la génération précédente négligent parfois de communiquer leurs attentes et leurs objectifs à leurs héritiers », indique Abby Kassar, vice-présidente, Services de planification, Clientèle fortunée, RBC Gestion de patrimoine, à Toronto.

Voici la première question que tout héritier est susceptible de poser : « Qu’est-ce que je reçois ? » Il s’agit d’une question à laquelle la plupart des donateurs s’attendent : selon les résultats de notre sondage, 75 pour cent des Canadiens sondés avaient été informés à l’avance de la valeur en dollars de leur héritage. Toutefois, une question tout aussi importante devrait également intéresser l’héritier : « Que devrais-je faire de cet héritage ? » Pourtant, un nombre beaucoup moins important de répondants n’ont pas pu répondre à cette question. Seulement 32 pour cent des héritiers sondés savaient comment leurs donateurs voulaient que les actifs soient utilisés.

« Les héritiers potentiels peuvent oublier de poser cette question ou être réticents à la poser pour ne pas donner l’impression qu’ils sont pressés de prendre possession des biens de la succession. Il revient donc à plus forte raison aux aînés de la famille d’aborder eux-mêmes le sujet longtemps à l’avance, indique M^me Kassar.

Les héritiers ne connaissent probablement pas les questions pertinentes qui doivent être posées ou ne se sentent pas suffisamment à l’aise pour les poser », ajoute-t-elle. Or, le manque de communication peut se traduire par une utilisation de l’argent ou des actifs contraire aux souhaits du donateur.

Souvent, les clients nous appellent pour nous dire : « Nous croyons qu’ils voulaient que les fonds soient utilisés pour l’éducation de nos enfants, indique Ilana Lipkin, experte-conseil financière, RBC Gestion de patrimoine, Toronto. Mais ce souhait n’est pas indiqué dans le testament. » Les lacunes sur le plan de la communication augmentent les risques de différends entre les héritiers, en particulier si la succession prévoit une répartition inégale des actifs. La communication d’une telle décision avant le décès, y compris les explications connexes, peut atténuer ce genre de problèmes.

Si des renseignements importants ne sont pas communiqués, la capacité de tirer profit d’un héritage pourrait être compromise. Les régimes de placement mis en place avant le décès pourraient même être abandonnés s’ils sont mal compris. Si une entreprise familiale est en jeu, les membres de la génération précédente pourraient avoir des souhaits ou des directives spécifiques à formuler.

« Si des éléments de la planification doivent être effectués par les futurs héritiers, il va sans dire que les conséquences d’une communication déficiente pourraient se traduire par une exécution non réussie », indique M^me Kassar.

2. Se renseigner sur les options

De nombreux bénéficiaires trouvent que les difficultés qui surviennent à la réception d’un héritage sont exacerbées par une connaissance déficiente du processus de transmission du patrimoine. Seulement 28 pour cent des Canadiens sondés ont indiqué qu’ils connaissaient les différentes façons de transmettre un patrimoine.

Il y a différentes façons de transmettre un patrimoine. Tout dépend des objectifs de la personne. Par exemple, au lieu de léguer directement l’argent, un donateur pourrait décider de déposer les fonds dans une fiducie qui servira à distribuer les actifs sur une période donnée. Un donateur peut également financer une police d’assurance sur la vie et désigner le bénéficiaire de la prestation de décès. Certaines personnes utilisent des comptes conjoints avec droits de survie pour transférer des actifs aux bénéficiaires.

Beaucoup d’autres options peuvent également être envisagées pour la transmission d’un patrimoine, notamment le transfert de propriété dans le cas d’un bien immobilier, d’un titre ou d’un produit enregistré. Dans le cas d’une entreprise familiale, les actifs peuvent être cédés sous forme d’actions. Peu importe la situation, il est important de bien analyser les instruments utilisés pour que le transfert se fasse facilement. Une connaissance insuffisante de ces instruments peut provoquer de la confusion ou mener à de mauvaises décisions, ce qui peut avoir une incidence négative sur la succession.

« Lorsque nous effectuons une planification fiscale qui touche des fiducies et des sociétés – et que les étapes pour la mise en place du plan ont été suivies – il se peut que des exigences aient été prévues pour s’assurer que certaines mesures sont prises à l’avenir », indique M^me Kassar. Il va sans dire qu’un héritier bien informé sera mieux placé pour suivre ces étapes.

3. Présenter l’équipe

De nombreux donateurs ne présentent pas leurs héritiers aux professionnels qui ont été chargés d’exécuter le transfert des actifs : seulement 14 pour cent des personnes sondées ont indiqué que leurs parents les avaient présentés à cette équipe de professionnels. La première rencontre après le décès pourrait se tenir de façon précipitée, ce qui peut augmenter le stress, les risques d’incompréhension et les problèmes organisationnels, en particulier si les héritiers ne savent pas exactement avec qui ils doivent traiter.

« Je crois que les parents et les autres donateurs devraient tenir une réunion de famille qui leur permettrait de présenter leurs héritiers aux professionnels qui ont participé au processus de planification successorale », souligne M^me Lipkin. Parmi ces professionnels, on compte les avocats, les fiscalistes, les comptables, les conseillers financiers, les agents d’assurance et, s’il y a lieu, les évaluateurs d’entreprise. Il est important pour les héritiers de comprendre les rôles et responsabilités de ces professionnels et la façon dont les efforts sont coordonnés aux fins d’exécution du plan successoral.

Le réseau de soutien doit être formé de conseillers et de professionnels à l’interne et à l’externe, ainsi que de membres de la famille élargie et d’amis de confiance. Les questions liées au décès et à l’héritage peuvent être difficiles à aborder et le processus de transmission du patrimoine peut être stressant. Une préparation adéquate évite cependant d’être obligé de se dépêcher pour mettre de l’ordre dans les finances familiales pendant une période de deuil.

«La planification est essentielle, insiste M^me Kassar. Il est parfois impossible de changer les comportements et les circonstances, mais la planification est un aspect qu’on peut prendre en main. »