RBC
Mobile RBC

RBC Gestion de patriomoine

GRATUIT – Dans Google Play OBTENIR – Dans l'App Store

Installer

Partager

Une entreprise familiale représente souvent plus de la moitié du patrimoine du propriétaire. Par conséquent, si une grande partie de votre valeur nette est liée à votre entreprise, la diversification de votre portefeuille de retraite risque d’être inférieure à celle d’un portefeuille de retraite plus traditionnel. Rappelez-vous que contrairement à un salarié, il vous incombe de financer votre retraite. Avez-vous une stratégie ? Comptez-vous sur le produit de la vente de votre entreprise pour pouvoir jouir d’une retraite confortable ? Si vous n’avez pas encore approfondi votre réflexion à ce sujet, il serait peut-être temps d’envisager d’autres moyens de bâtir votre épargne-retraite.

Prashant Patel, vice-président, Services de planification, Clientèle fortunée, Services de gestion de patrimoine RBC, indique que plusieurs propriétaires surestiment la valeur de leur entreprise. « Vous devez vous préparer au pire » dit-il. « Il est possible que la vente ou le transfert d’une entreprise à un ou des membres de la direction ou de famille exige plus de temps que prévu. » Dépendre excessivement d’une entreprise et la considérer comme une source de revenus futurs de retraite reviendrait à miser sur un seul titre pour la période entière de la retraite », de dire M. Patel.

Vous réduirez vos risques si vous investissez une partie de votre épargne-retraite en dehors de l’entreprise. Si vous retirez les bénéfices, vous pourriez les protéger contre les pertes futures de l’entreprise. En vous versant un salaire, en complément ou au lieu de dividendes, vous pouvez avoir l’occasion de générer des droits de cotisation à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou des années de service donnant droit à un régime de retraite individuel (RRI).

Les RRI sont offerts depuis plusieurs années, mais ils ont précédemment été peu utilisés en raison de leurs frais d’administration élevés et des plafonds de cotisation réduits. Leurs frais sont maintenant plus bas et le gouvernement a augmenté les plafonds de retraite à l’abri de l’impôt. De plus, le RRI peut aider à minimiser la réduction du plafond des affaires qui peut être la conséquence des récentes modifications aux règles liées au revenu passif et à la déduction accordée aux petites entreprises, puisque le revenu qui y est généré croît en report d’imposition. La combinaison de ces facteurs a suscité un intérêt renouvelé à l’égard des RRI.

beachfront view balcony with chair

Le régime de retraite individuel vise à réduire le niveau d’incertitude liée à votre futur revenu en vous fournissant un flux de revenu stable à la retraite.

Un RRI est un régime de retraite agréé, semblable à ceux qu’offrent les grandes entreprises à leurs employés. Il n’a généralement qu’un seul participant – le propriétaire d’entreprise ou un employé clé. Le ou la conjoint(e) peut toutefois y participer si il ou elle travaille au sein de la même entreprise.

Bien qu’aucun âge minimum ou niveau de revenu minimal n’est requis pour établir un RRI, ce sont généralement ceux ayant un revenu de travail apparaissant sur un T4 d’approximativement plus de 148 000 $ en 2018 (montant mis à jour annuellement sur la base de nouvelles limites sur certains facteurs fixées par le gouvernement), et qui sont âgés de 40 ans et plus, qui ont tendance à tirer le plus profit de cette option d’épargne-retraite.

Cotisations plus importantes

Votre entreprise ou votre employeur verse au fil du temps des cotisations annuelles au RRI et il reçoit une déduction fiscale à cet égard. Les cotisations de la société au RRI remplacent vos cotisations à un REER. Tout comme dans un REER, les cotisations effectuées au RRI croissent à l’abri de l’impôt. Et comme l’objectif d’un RRI est de vous fournir un montant défini de revenu de retraite, les montants de cotisation que l’entreprise peut verser en votre nom augmentent avec l’âge.

Les cotisations varieront également en fonction de votre revenu antérieur et du nombre d’années de service au sein de l’entreprise. Le régime vise à réduire le niveau d’incertitude liée à votre futur revenu en vous fournissant un flux de revenu stable à la retraite.

En plus des cotisations annuelles, votre entreprise peut éventuellement effectuer une importante cotisation à l’ouverture du régime en tenant compte de vos années de service antérieures précédant l’établissement du RRI ; l’effet rétroactif pouvant aller jusqu’en 1991. Des déductions fiscales supplémentaires peuvent être consenties dans le cadre du RRI pour compenser les rendements de placement du régime inférieurs au taux d’intérêt actuariel prévu de 7,5 pour cent avec rajustements en fonction de l’inflation (ceci est une exigence dans certaines provinces).

Protection contre les créanciers

Les actifs REER sont en général uniquement protégés des créanciers en cas de faillite personnelle. Cela signifie que les actifs REER de la grande majorité des propriétaires d’entreprise et des professionnels constitués en société restent menacés. Comme le RRI est une entente de fiducie et un régime de retraite, il peut offrir une bonne protection contre les créanciers. Pour obtenir des renseignements sur les options de protection des actifs qui s’offrent à vous, il est essentiel que vous vous adressiez à un conseiller juridique qualifié.

Fonds immobilisés

Le RRI étant un régime de pension agréé, les fonds sont ainsi immobilisés au sein du régime pendant les années de travail et de retraite, en vertu de la législation provinciale (il y a des exceptions dans certaines provinces). Il offre donc moins de souplesse qu’un REER, plus particulièrement lorsque l’on souhaite retirer des fonds du régime. Vous pouvez recevoir des versements de revenu directement d’un RRI, ou transférer une portion des fonds vers un régime immobilisé, selon les limites permises par la loi. Certaines provinces offrent plus de souplesse en matière de revenus de retraite en permettant l’accès aux fonds immobilisés dans certaines situations.

Coûts administratifs

Les coûts d’administration liés au RRI sont plus élevés que ceux d’un REER. Le RRI comporte des frais d’établissement, des frais d’administration annuels et des évaluations actuarielles obligatoires. Ces coûts sont toutefois déductibles aux fins de l’impôt pour votre entreprise et réduisent ainsi les frais réels.

Nota : L’information contenue dans cet article présente un éventail de solutions possibles à envisager. Dans le cadre de votre planification globale, il est essentiel que vous obteniez des conseils professionnels de vos conseillers qualifiés ainsi que d’un fiscaliste et d’un conseiller juridique qualifiés afin de déterminer si ces solutions ou d’autres stratégies vous conviennent et pour vous assurer que votre situation particulière et vos objectifs soient traités de façon adéquate.

Le RRI comporte de nombreuses subtilités qu’il est impératif de comprendre. Le RRI peut, en définitive, offrir de nombreux avantages aux personnes appropriées – une protection des actifs contre les créanciers et un meilleur revenu de retraite dans l’avenir.


Ce document a été préparé pour les sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM)*, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (RBC PH&N SCP), RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA), la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal (collectivement, les « sociétés ») ainsi que leurs sociétés affiliées, RBC Placements en Direct Inc. (RBCPD)*, Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (SF RBC GP) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). *Membre–Fonds canadien de protection des épargnants. Chacune des sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Par « conseiller RBC », on entend les banquiers privés employés par la Banque Royale du Canada, les représentants inscrits de FIRI, les représentants-conseils employés par RBC PH&N SCP, les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de comptes employés par la Compagnie Trust Royal ou la Société Trust Royal du Canada ou les conseillers en placement employés par RBC DVM. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par FIRI ou par SF RBC GP, qui sont inscrits au Québec en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l’entremise de FIRI, de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC DVM. Les services successoraux et fiduciaires sont fournis par la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal. Si un produit ou un service particulier n’est pas offert par l’une des sociétés ou par FIRI, les clients peuvent demander qu’un autre partenaire RBC leur soit recommandé. Les produits d’assurance sont offerts par l’intermédiaire de SF RBC GP, filiale de RBC DVM. Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. Les stratégies, les conseils et les données techniques contenus dans cette publication sont fournis à nos clients à titre indicatif. Ils sont fondés sur des données jugées exactes et complètes, mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent document ne donne pas de conseils fiscaux ou juridiques, et ne doit pas être interprété comme tel. Les lecteurs sont invités à consulter un conseiller juridique ou fiscal qualifié ou un autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en oeuvre une stratégie. Ainsi, leur situation particulière sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur la plus récente information qui soit. Les taux d’intérêt, l’évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement ; ils ne doivent servir qu’à des fins de discussion avec votre conseiller RBC. Les sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD, la Banque Royale du Canada, leurs sociétés affiliées et toute autre personne n’acceptent aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de toute utilisation de ce rapport ou des données qui y sont contenues.

® / MC Marque(s) déposée(s) de la Banque Royale du Canada. RBC Gestion de patrimoine est une marque déposée de la Banque Royale du Canada, utilisée sous licence. © 2018 Banque Royale du Canada. Tous droits réservés.


Nous voulons discuter de votre avenir financier.