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little girl visiting grandparents through glass door

La vie est faite d'imprévus. Pour plusieurs, cet adage n'a jamais résonné si fort qu'en 2020 et 2021. Vu les difficultés qu'a entraînées la pandémie de COVID-19 et ses incidences importantes sur tout un chacun, celle-ci a fait en sorte que de très nombreux Canadiens de tout âge ont réfléchi à ce qui leur importait le plus. La pandémie a aussi démontré l'importance d'être aussi bien préparé que possible, d'avoir ses affaires en ordre et de jouir de la tranquillité d'esprit que procure une planification adéquate.

Planification successorale et pandémie : un changement dans le dialogue

En se tournant vers les années et décennies passées, on constate que la planification successorale n'a généralement pas été un sujet grandement couvert ou discuté parmi les médias traditionnels ou la population en général. Il ne s'agit pas d'un sujet facile à aborder et on comprend aisément que les nombreuses sensibilités y associées font en sorte que de nombreuses personnes ont traditionnellement eu de la difficulté à y réfléchir et encore plus à en discuter avec leurs proches. Cependant, plus récemment, des sujets comme les testaments, les mandats de protection et la planification successorale ont davantage été couverts, d'où une sensibilisation accrue du public à ces questions.

« Tout au long de la pandémie de COVID-19, on a pu constater une sensibilisation et une ouverture plus importantes pour ce qui est de tenir des conversations dans ce domaine de la planification, » de mentionner Leanne Kaufman, présidente et chef de la direction, RBC Trust Royal.

« Avant cela, pour plusieurs personnes et familles, ces conversations étaient souvent, au mieux, inconfortables. Au cours de la dernière année et demie, chacun a eu à faire face à l'inconnu, l'imprévu et la possibilité d'être confronté à sa propre mortalité ou celle d'un proche. Il s'agit là d'une chose incroyablement difficile à faire, » d'ajouter Leanne Kaufman. « Par ailleurs, cela a aussi suscité un dialogue important et progressif. De nombreuses familles reconnaissent maintenant à quel point une planification est essentielle, de même que l'importance d'avoir ces conversations critiques avec ses proches. »

elderly couple embracing watching family in a field

Votre planification successorale : s'occuper des fondamentaux

Lorsqu'ils entendent ou lisent le terme « planification successorale », plusieurs ont tendance à penser surtout aux testaments. Dans l'administration d'une succession, un testament est considéré comme le document juridique de référence. En effet, il s'agit du document dans lequel les gens font part de leurs volontés quant à la distribution de leurs biens et possessions à leur décès. Tel que souligné par Leanne Kaufman, « La recherche nous informe qu'environ la moitié seulement des Canadiens ont un testament valide; d'abord et avant tout, il s'agit donc de faire de sa planification testamentaire une priorité. Quant aux personnes qui ont déjà un testament ou une fois que leur testament est rédigé, il est tout aussi important de le réviser. Les circonstances changent continuellement, et tout particulièrement dans un testament, il n'est pas rare qu'elles changent après quelques années seulement et fassent en sorte qu'il soit nécessaire de réviser le document. La situation actuelle, pour certains, pourrait être un motif additionnel de révision de son testament. »

Raisons principales pour revoir son testament

Note : Cette liste n'est pas exhaustive. Si un des points suivants s'appliquait à votre situation, vous devriez revoir votre testament avec votre conseiller juridique qualifié afin de déterminer si des changements pourraient être nécessaires.

  • Mariage, divorce, séparation ou une relation avec un nouveau partenaire.
  • Un exécuteur/liquidateur ou bénéficiaire désigné est décédé avant vous.
  • Des changements significatifs à votre situation financière (augmentation ou diminution) ou de nouveaux actifs importants.
  • L'ajout de nouveaux membres à votre famille.
  • Vos désignations d'exécuteur/liquidateur, fiduciaire, tuteur pour des enfants mineurs ou bénéficiaires ne sont plus appropriées ou requièrent un changement.

Pour en apprendre davantage sur la préparation et la revue de votre testament, veuillez consulter les listes de contrôle incluse dans l'article de Perspectives de 2020.

Note : Un exécuteur est appelé un « fiduciaire de la succession » en Ontario et un « liquidateur » au Québec.

En plus d'avoir un testament valide et à jour, d'autres éléments devront aussi être considérés dans le cadre d'une planification successorale complète. Un autre élément essentiel est une procuration (appelé un mandat de protection au Québec), pour ses biens et soins personnels.

Pour ces documents, il s'agira avant tout de réfléchir attentivement à ses volontés et besoins éventuels. Puis, vous devrez vous assurer que ces détails sont documentés adéquatement et toujours tenus à jour. « Un autre aspect important consiste à se livrer à une réflexion commune avec ces personnes que vous songez à désigner comme exécuteur/liquidateur dans votre testament et vos procurations/mandats, » de préciser Leanne Kaufman. « Pour ces décisions, il s'agit de s'éduquer soi-même quant à ce que vous demandez à cette personne de faire pour vous — le temps et les efforts requis et le stress que cela pourrait leur causer. Il est important de s'assurer que la personne choisie est consentante à assumer ce rôle et comprend bien ce que cela implique. »

Souvent, chez les familles, il y a une présomption courante voulant que les enfants soient des choix naturels pour agir comme exécuteurs/liquidateurs ou mandataires (fondés de pouvoir). Toutefois, lorsqu'on songe à ce que cela signifie et comment les choses pourraient déraper, certains pourraient vouloir reconsidérer une telle décision. « En conséquence d'une plus grande sensibilisation récemment, il semble y avoir des conversations plus engagées quant aux réalités et aux expériences qu'entraînent ces situations, et les gens semblent développer une meilleure compréhension de la signification de leurs choix, » d'expliquer Leanne Kaufman.

Un autre facteur important à considérer est l'harmonie au sein de la famille, et de réfléchir à sa planification successorale et aux conversations y associées de ce point de vue. Chacun a son niveau de confort à cet égard et on pourrait être tenté d'éviter ces discussions difficiles. Tel que le mentionne Leanne Kaufman, « Il s'agit d'un choix personnel, mais je suis d'avis que la chose importante dont on doit se rappeler c'est qu'il existe des façons efficaces d'avoir ces conversations avec ses proches et de les préparer à une transition plus en douceur le moment venu. »

Note : Au moment de rédiger ou de mettre à jour son testament ou mandat de protection, il est essentiel de consulter des professionnels qualifiés aux plans juridique, fiscal et successoral afin de vous assurer que votre situation et vos besoins ont été pris en compte comme il se doit et documentés correctement.

Pour en apprendre davantage sur les testaments, veuillez prendre connaissance de l'article intitulé « Qu'en est-il des testaments ? ».

interracial couple with their son at home

Prêtez attention à la planification en cas d'incapacité, peu importe votre âge

« Les réalités de la pandémie ont aussi mis l'accent sur l'importance des mandats de protection et des directives préalables sur les soins avancés, et je crois qu'il s'agit là d'un changement très significatif, » de préciser Leanne Kaufman. « Cette sensibilisation peut devenir un catalyseur important pour ce qui est d'aider les gens à prendre les mesures nécessaires pour planifier en conséquence. »

Souvent, les gens ne tendent à penser aux mandats de protection qu'en rapport avec la démence liée à l'âge ou comme un document qui ne devient nécessaire que plus tard dans la vie. Cependant, en général, toute personne qui détient un actif a besoin d'un mandat de protection. Pour tout adulte, s'il survenait un événement qui entraînait une incapacité temporaire ou permanente, le fait de ne pas avoir un mandat de protection aurait des incidences bien réelles.

« Personne ne pourra, tout bonnement ou légalement, prendre votre place en cas d'invalidité, et personne ne pourra être reconnu comme ayant l'autorité d'administrer vos actifs en votre nom, et ce, même pas votre conjoint, » de souligner Leanne Kaufman. « Ce que cela signifie c'est que quelqu'un devra s'adresser à un tribunal, une procédure complexe et pouvant demander beaucoup de temps. Aussi, les personnes concernées devront gérer ce processus tout en composant avec leurs émotions, leur chagrin ou le traumatisme de la situation impliquant un proche. »

Quant aux directives préalables sur les soins avancés, un document légal qui donne des instructions à un décideur substitut désigné ou une équipe de soins de santé, il s'agit d'une opportunité pour vous de faire part de vos choix. « On décide donc si on veut être maintenu en vie artificiellement ou encore, si on doit s'acharner à tout prix à nous maintenir en vie. Ou, si vous étiez atteint d'une incapacité temporaire ou permanente, qui prendrait les décisions à votre place ? Ces questions et ces aspects ont fait surface au cours de la pandémie. Encore là, au fur et à mesure que la sensibilisation s'accroîtra, certains seront plus enclins à prendre des mesures proactives et appropriées pour se préparer à toute possible situation de la vie, lesquelles mesures leur apporteront un sentiment d'assurance important, » de renforcer Leanne Kaufman.

Enfin, pour ce qui est de la mécanique de la planification, « Pour plusieurs, bien que la seule pensée de planifier et d'assembler la documentation appropriée peut sembler décourageante, un mandat de protection peut être un document relativement simple ne nécessitant que peu de temps à préparer, » d'expliquer Leanne Kaufman.

Pour plus de renseignements sur les responsabilités d'un mandataire et les critères à soupeser dans la désignation d'un mandataire, veuillez prendre connaissance de l'article « Le pouvoir de choisir ».

Quelle est la place des soins de santé ou des soins à domicile ?

Lorsqu'ils réfléchissent à leur retraite et les années qui suivront, la majorité des Canadiens préfèrent généralement rester à la maison le plus longtemps possible. En fait, selon un sondage administré avant la pandémie, 83 pour cent des répondants ont mentionné qu'ils opteraient comme premier choix de rester dans leur maison et se payer des soins à domicile.¹ En conséquence de la pandémie et étant donné que certaines des incidences les plus difficiles et sérieuses sont survenues en milieux de soins, cette préférence pour vieillir à domicile semble s'être renforcée.

« Sous quelle forme se présenteront la vie et les soins dans le futur est un sujet que nous devons tous commencer à planifier et discuter, » de souligner Leanne Kaufman.

Selon l'étape de vie à laquelle nous sommes rendus, ce type de planification peut nous sembler une priorité lointaine, mais lorsqu'on tient compte de facteurs comme l'espérance de vie, la longévité et les coûts de soins potentiels, ceux-ci pourraient avoir une incidence importante sur les choix exercés dans sa planification actuelle. « Lorsqu'il est question de soins, de types de soins et de la façon dont vous envisagez vivre à la retraite, il est très important de bien comprendre les options qui s'offrent à vous ainsi que les coûts associés à vos besoins et choix potentiels », de préciser Leanne Kaufman.

« De plus en plus de gens optant pour demeurer à domicile jusqu'à la fin de leur vie, il est essentiel de faire sa recherche et d'être conscient des coûts importants des soins à domicile advenant que ces soins vous deviennent nécessaires. Il existe également des éléments qui échappent à notre contrôle, comme les enjeux de santé cognitive et la démence, lesquels ajoutent aux complexités et besoins en matière de soins. Peu importe vos choix, vous devez vous assurer qu'ils seront exercés de façon efficace et qu'ils sont adéquatement reflétés dans vos plans. »

Dans le cadre d'un partenariat visant à aider à éduquer les Canadiens pour ce qui est de réaliser et de maintenir leur mode de vie désiré à la retraite, le National Institute on Ageing et RBC Trust Royal ont commandité l'événement vidéo « Votre santé cognitive : symptômes, protection et soutien ».”

daughter holding elderly mothers hand

Quelle planification pour ses actifs numériques ?

Par nécessité, la pandémie a aussi incité les gens à étendre leur empreinte numérique, pour certains de façon très importante. Du point de vue de la planification successorale, les conséquences pour sa succession sont importantes.

Pour en apprendre davantage sur la planification de votre succession numérique, veuillez prendre connaissance « Avez-vous planifie votre héritage numérique ? »

« Pour ce qui est des actifs et comptes numériques, que ce soit à des fins financières, de commerce électronique, personnelles ou autrement, il y a une valeur associée avec ceux-ci. À l'instar des autres types de biens, vos biens numériques sont une composante de votre succession, » selon Leanne Kaufman.

Qu'il s'agisse de vos actifs personnels numériques comme des photos numériques faisant l'objet d'un stockage en ligne ou des actifs financiers numériques comme des transactions bancaires en ligne, des points de récompenses ou des cryptomonnaies, un aspect important consiste en une pré-planification afin de s'assurer que la valeur de ces actifs n'est jamais perdue ou négligée dans le cadre de votre succession, de même que la façon dont vous souhaitez préserver certains de vos actifs plus personnels.

Un aspect essentiel auquel vous devez penser et bien comprendre à cet égard a trait aux conditions d'utilisation des plateformes que vous utilisez (c.-à-d. tout ce qui comporte un nom d'utilisateur et un mot de passe). « Pour chaque plateforme, il est important de comprendre qu'il existe normalement des conditions d'utilisation uniques qui déterminent qui a l'autorité d'y avoir accès advenant votre incapacité ou votre décès. Il s'agit donc d'examiner le processus à l'avance afin de vous assurer des mesures appropriées à prendre afin de planifier un accès dans ces situations, » de préciser Leanne Kaufman.

« Qu'il s'agisse même de quelque chose comme vos comptes de médias sociaux — pour vos proches que vous laissez derrière vous, un rappel durable d'un être cher peut être très pénible et difficile à gérer au plan émotif, et ils pourraient ne pas être en mesure de fermer les comptes si une pré-planification n'avait pas été réalisée pour accorder un accès approprié pour ce faire, » de souligner Leanne Kaufman.

Du point de vue de l'exécuteur/liquidateur, étant donné la nature virtuelle des actifs numériques, il est essentiel de réfléchir de façon proactive à la manière dont la personne qui assume ce rôle trouvera et aura accès à vos actifs si leur nom n'a pas été enregistré et qu'un accès n'a pas été convenu à l'avance.

Finaliser la planification globale

Pour plusieurs, la COVID et ses incidences ont véritablement mis en lumière l'importance de considérer tous les éléments de la planification successorale et d'avoir des discussions sérieuses avec les membres de sa famille et ses proches à propos des scénarios possibles.

« D'abord et avant tout, il s'agit de s'assurer qu'on est bien renseigné quant aux différents aspects et éléments de la planification — cette connaissance et cette sensibilisation peuvent s'avérer des outils puissants, » d'insister Leanne Kaufman. « Puis, il s'agira de réfléchir à votre situation, vos besoins et vos souhaits, ainsi que ceux de votre famille, et ensuite, de suivre les sentiers appropriés de la planification. Étant donné les très nombreuses incertitudes auxquelles font face les Canadiens et tous les citoyens du monde en ces temps difficiles, il s'agit d'un domaine essentiel de la planification. Une planification successorale adéquate pourra vous aider à vous assurer que vous êtes bien protégé et que vous et votre famille jouissiez de la tranquillité d'esprit souhaitée, peu importe ce que la vie vous réserve ».

L'exécution testamentaire et le rôle du mandataire

Pour ceux qui sont désignés ou agissent comme exécuteur/liquidateur dans un testament ou comme mandataire dans un mandat de protection, ces rôles impliquent de nombreuses tâches et responsabilités. Pour certains, il pourra s'agir d'un fardeau accablant. Apprenez-en davantage sur ces rôles et l'assistance disponible.

Règlement successoral et ressources de l’exécuteur
Ressources du fondé de pouvoir

Pour plus ample information sur RBC Trust Royal et les solutions et services offerts, veuillez visiter le site RBC Trust Royal.

Référence
  1. “Canadian Boomers want to stay in their homes as they age.” CBC. Publié initialement le 24 octobre 2013. Consulté en mars 2021. https://www.cbc.ca/news/business/canadian-boomers-want-to-stay-in-their-homes-as-they-age-1.2224171[en anglais seulement]

Ce document a été préparé pour les sociétés membres de RBC Gestion de patrimoine, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM)*, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc. (RBC PH&N SCP), RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA), la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal (collectivement, les « sociétés ») ainsi que leurs sociétés affiliées, RBC Placements en Direct Inc. (RBCPD)*, Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (SF RBC GP) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). *Membre–Fonds canadien de protection des épargnants. Chacune des sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Par « conseiller RBC », on entend les banquiers privés employés par la Banque Royale du Canada, les représentants inscrits de FIRI, les représentants-conseils employés par RBC PH&N SCP, les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de comptes employés par la Compagnie Trust Royal ou la Société Trust Royal du Canada ou les conseillers en placement employés par RBC DVM. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par FIRI ou par SF RBC GP, qui sont inscrits au Québec en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l’entremise de FIRI, de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC DVM. Les services successoraux et fiduciaires sont fournis par la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal. Si un produit ou un service particulier n’est pas offert par l’une des sociétés ou par FIRI, les clients peuvent demander qu’un autre partenaire RBC leur soit recommandé. Les produits d’assurance sont offerts par l’intermédiaire de SF RBC GP, filiale de RBC DVM. Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. Les stratégies, les conseils et les données techniques contenus dans cette publication sont fournis à nos clients à titre indicatif. Ils sont fondés sur des données jugées exactes et complètes, mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude ni l’intégralité. Le présent document ne donne pas de conseils fiscaux ou juridiques, et ne doit pas être interprété comme tel. Les lecteurs sont invités à consulter un conseiller juridique ou fiscal qualifié ou un autre conseiller professionnel lorsqu’ils prévoient mettre en oeuvre une stratégie. Ainsi, leur situation particulière sera prise en considération comme il se doit et les décisions prises seront fondées sur la plus récente information qui soit. Les taux d’intérêt, l’évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. Ces renseignements ne constituent pas des conseils de placement ; ils ne doivent servir qu’à des fins de discussion avec votre conseiller RBC. Les sociétés, FIRI, SF RBC GP, RBCPD, la Banque Royale du Canada, leurs sociétés affiliées et toute autre personne n’acceptent aucune responsabilité pour toute perte directe ou indirecte découlant de toute utilisation de ce rapport ou des données qui y sont contenues.

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